Assainissement autonome et raccordement aux eaux pluviales
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...
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Membre super utile 0 1 
1 Membre super utile 1 Membre super utile 0 0 Membre super utile 0 1 Membre ultra utile 0 Donc sur le CCMI il y a uniquement un raccordement au réseau public qui est prévu ?
Mais il n'y a pas de réseau d'égouts dans la rue ?
donc le CMI vous a pondu un avenant de 15000€ pour une solution d'assainissement autonome
=> c'est illégal
Adhérez à l'aamoi, et suivez leurs conseils, vous avez 15000€ à récupérer
0 Membre ultra utile 0 Membre super utileIl n'y a pas de réseau d'eau usée (EU). C'est une erreur de ma part dans le premier post que je ne peut plus éditer.
Il y a un réseau d'eau pluviales. Et comme un dessin parle mieux que milles mots :
Voici le schéma produit lors de l'étude de filière, que le constructeur à fait faire (et m'a facturé).
Le raccordement n'a pas pu être réalisé chez moi comme indiqué. Mais sur la partie en vert.
Concernant vos réponses précédents, le paiement des 15000€ est relatif à l'installation d'un assainissement autonome. Je ne conteste pas de payer cette prestation au cst, je le lui ai délégué. En revanche son erreur d'appréciation concernant le raccordement fait à mon sens partie de cette prestation.
Ou bien je n'ai pas bien saisi vos réponses.
Il y a un réseau d'eau pluviales. Et comme un dessin parle mieux que milles mots :
Voici le schéma produit lors de l'étude de filière, que le constructeur à fait faire (et m'a facturé).
Le raccordement n'a pas pu être réalisé chez moi comme indiqué. Mais sur la partie en vert.
Concernant vos réponses précédents, le paiement des 15000€ est relatif à l'installation d'un assainissement autonome. Je ne conteste pas de payer cette prestation au cst, je le lui ai délégué. En revanche son erreur d'appréciation concernant le raccordement fait à mon sens partie de cette prestation.
Ou bien je n'ai pas bien saisi vos réponses.
0 dernière fois que je pose la question après j'abandonne : qu'est ce que votre CCMI prévoyais au niveau de la gestion des eaux usées ?
PS : si donner 15 000€ à un margoulin ne vous dérange pas, je suis certain que nous serions nombreux sur le forum à accepter de vous fournir un RIB afin de recevoir un don en l'échange de nos plus grands remerciements
0 Membre ultra utileBonsoir, voici la notice descriptive avant réalisation de l'avenant :
Voici l'avenant :
Il n'y aucun autre document. Seule cette ligne défini la prestation. Aucun détail sur le modèle ou autre.
D'ailleurs a ce sujet. Le constructeur a fait installer un assainissement type microstation au lieu de épandage..
Pardonnez moi si vos questions vous semblent claires mais que mes réponses non, je suis un novice en construction.
Voici l'avenant :
Il n'y aucun autre document. Seule cette ligne défini la prestation. Aucun détail sur le modèle ou autre.
D'ailleurs a ce sujet. Le constructeur a fait installer un assainissement type microstation au lieu de épandage..
Pardonnez moi si vos questions vous semblent claires mais que mes réponses non, je suis un novice en construction.
0 0 Membre super utile 0 0 Membre ultra utile 0 Membre ultra utileBonjour ManuTaden, ma réponse à votre question se trouvait juste au dessus :
Si l'on en croit la notice, au paragraphe relatif aux eaux usées, la case cochée est dans la colonne "Non compris dans le prix forfaitaire"
En revanche les eaux pluviales sont prévues (Maison vers bordure de terrain) pour un forfait de 10M :
La réponse à cette question est dans la première partie de ce message.
Merci, c'est gentil, mais je suis ici en tant que novice, un peu inquiet, pourriez vous concevoir que je ne suis pas aussi sachant que vous et que j'ai fais confiance à mon CCMI? (Et je vous dis cela en vous remerciant pour vos réponses, sans animosité, simplement, restez cool...)
Cette partie du message manque de clarté pour moi. Restituer quoi ? Les devis, les sommes? Si tel est le cas : j'ai signé mon CCMI en février 2022. Ne suis devenu propriétaire du terrain qu'en septembre. Impossible de faire réaliser des devis de raccordement avant d'être propriétaire, c'est la politique ENEDIS/SAUR/ASSAINISSEMENT.
J'en suis bien conscient, je paie.
De la même manière que précédemment, même si votre connaissance du domaine semble approfondie et votre aide est très appréciable, gardez peut-être à l'esprit que tout le monde n'a pas votre niveau. Gardons nous peut-être l'un l'autre de juger notre prochain trop sévèrement quand il demande de l'aide, non?
En vous remerciant encore une fois pour vos apports.
Si l'on en croit la notice, au paragraphe relatif aux eaux usées, la case cochée est dans la colonne "Non compris dans le prix forfaitaire"
En revanche les eaux pluviales sont prévues (Maison vers bordure de terrain) pour un forfait de 10M :
La réponse à cette question est dans la première partie de ce message.
Merci, c'est gentil, mais je suis ici en tant que novice, un peu inquiet, pourriez vous concevoir que je ne suis pas aussi sachant que vous et que j'ai fais confiance à mon CCMI? (Et je vous dis cela en vous remerciant pour vos réponses, sans animosité, simplement, restez cool...)
Cette partie du message manque de clarté pour moi. Restituer quoi ? Les devis, les sommes? Si tel est le cas : j'ai signé mon CCMI en février 2022. Ne suis devenu propriétaire du terrain qu'en septembre. Impossible de faire réaliser des devis de raccordement avant d'être propriétaire, c'est la politique ENEDIS/SAUR/ASSAINISSEMENT.
J'en suis bien conscient, je paie.
De la même manière que précédemment, même si votre connaissance du domaine semble approfondie et votre aide est très appréciable, gardez peut-être à l'esprit que tout le monde n'a pas votre niveau. Gardons nous peut-être l'un l'autre de juger notre prochain trop sévèrement quand il demande de l'aide, non?
En vous remerciant encore une fois pour vos apports.
0 Pour compléter ma réponse, je pense que vous parliez de ceci :
Nous avions donc un chiffrage à 0€ pour les raccordements. Explication à l'époque du constructeur "C'est à votre charge de raccorder votre parcelle, nous ne vous facturons donc rien pour ce poste".
Si je comprend clairement votre réponse. Nous aurions pu faire chiffrer ces travaux, puis forcer le constructeur à les prendre en charge?
Si tel est le cas, nous sommes néanmoins des gens honnêtes, et ne cherchons pas ni le conflit, ni a empêcher un entrepreneur de gagner sa vie. C'était d'un commun accord que nous faisions le nécessaire pour les raccordements (ce que nous avons fait).
Merci encore,
Nous avions donc un chiffrage à 0€ pour les raccordements. Explication à l'époque du constructeur "C'est à votre charge de raccorder votre parcelle, nous ne vous facturons donc rien pour ce poste".
Si je comprend clairement votre réponse. Nous aurions pu faire chiffrer ces travaux, puis forcer le constructeur à les prendre en charge?
Si tel est le cas, nous sommes néanmoins des gens honnêtes, et ne cherchons pas ni le conflit, ni a empêcher un entrepreneur de gagner sa vie. C'était d'un commun accord que nous faisions le nécessaire pour les raccordements (ce que nous avons fait).
Merci encore,
0 En cache depuis le vendredi 18 avril 2025 à 14h13
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