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Question sur l'emprise au sol d'un terrain sur 3 restanques

Ce sujet comporte 25 messages et a été affiché 239 fois
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous en premier nous vous souhaitons un très bon week-end en ce dimanche ensoleillé

Dans le cadre d'un achat sur la commune de plan de Cuques/Allauch dans le 13 nous sommes confrontées à divers questions concernant le PLUI .
Pour bien comprendre, notre terrain dispose de 2 zones , une zone en UP1 et l'autre en NS (env 900m² en tout) , dans la zone up1 nous disposons d'une emprise au sol d'environ 45m² et environ 530 m² d'espace vert à respecter et 270m2 pouvant être exploitée.
Le terrain est sur toute la longueur divisé en 3 restanques , de hauteur d'environ de 2 mètres
Nous voulons construire la maison sur 3 niveaux
Les questions sont les suivantes :

   - est-ce qu'il est possible de construire --> pour la partie rez de chaussée et sous sol,  une partie de la maison qui serais dessous la restanque 1 ? si oui est ce que cette partie de la maison constituerai de l 'emprise au sol ou non?






   - autres questions ,nous avons pu remarquer autour de notre commune qu'il y a la possibilité de construire des annexes (garage ...) , comment savoir si a plan de Cuques/Allauch il y a les mêmes opportunité?

   - les 270m² pouvant être exploité , qu'est ce que cela veux dire , nous pouvons construire quoi?

merci d 'avance pour vos réponses à bientôt


ps : - pour ceux dont les réponses sont : 
 vous avez les réponses sur le PLUI --> vous pouvez garder vos commentaires et vos réponses , merci d'avance 
 vous avez oubliez un s ou une faute d orthographe par la , ne perdez pas votre temp  à nous répondre vous pouvez garder aussi vos réponses .
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 884 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Rien compris.

Un plan ?

Pour savoir ce qu'on peut faire, il faut lire le PLU, tout y est.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Comme Manu-d.en-haut.

Vous voulez construire quelle surface de plancher ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Sinon, j'ai déjà vu des PLU qui interdisaient de toucher aux restanques.

Il est urgent de lire votre PLU et de le comprendre.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
remy13 a écrit:

   - est il possible de construire sur le rez de chaussée est en sous sol une partie de la maison en sous terre et une autre partie qui constituerai la projection de l 'étage constituant l''emprise au sol? si oui est ce que cette partie de la maison constituerai de l 'emprise au sol ou non?



Les EST en gras doit être un ET.

C'est sûr que confondre l'auxiliaire et la conjonction de coordination ne facilite pas la compréhension du texte.

Ou alors il manque une partie de la phrase.

Ce qui ne facilite pas non plus la compréhension du texte.

Bref, un dessin, un plan.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Rien compris.

Un plan ?

Pour savoir ce qu'on peut faire, il faut lire le PLU, tout y est.

bonjour merci pour votre réponse je viens de rajouter un plan , est ce suffisant?
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Calète a écrit:Bonjour.

Comme Manu-d.en-haut.

Vous voulez construire quelle surface de plancher ?

bonjour merci pour votre réponse , la surface maximal légal 
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Calète a écrit:Sinon, j'ai déjà vu des PLU qui interdisaient de toucher aux restanques.

Il est urgent de lire votre PLU et de le comprendre.

bonjour , d'après le PLUI il est bien possible d'excaver de la terre dans la zone up1
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
remy13 a écrit:
Calète a écrit:Bonjour.

Comme Manu-d.en-haut.

Vous voulez construire quelle surface de plancher ?

bonjour merci pour votre réponse , la surface maximal légal 

Qui est de ?

C'est si difficile de dire directement cette surface ?

Soyez proactif svp.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Calète a écrit:
remy13 a écrit:
Calète a écrit:Bonjour.

Comme Manu-d.en-haut.

Vous voulez construire quelle surface de plancher ?

bonjour merci pour votre réponse , la surface maximal légal 

Qui est de ?

C'est si difficile de dire directement cette surface ?

Soyez proactif svp.

je n en sais rien 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
remy13 a écrit:
Calète a écrit:Sinon, j'ai déjà vu des PLU qui interdisaient de toucher aux restanques.

Il est urgent de lire votre PLU et de le comprendre.

bonjour , d'après le PLUI il est bien possible d'excaver de la terre dans la zone up1

Oui.

Mais ça n'est pas ma remarque.

remy13, si vous ne répondez pas aux questions posées et aux remarques je ne vais pas user de mon temps avec vous.

Dernière question. Quels sont le niveau du risque sismique et argile de ce terrain ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
remy13 a écrit:
Calète a écrit:
remy13 a écrit:
Calète a écrit:Bonjour.

Comme Manu-d.en-haut.

Vous voulez construire quelle surface de plancher ?

bonjour merci pour votre réponse , la surface maximal légal 

Qui est de ?

C'est si difficile de dire directement cette surface ?

Soyez proactif svp.

je n en sais rien 

Là c'est vraiment n'importe quoi comme réponse.

Vous ne savez pas quelle est la surface de votre projet et vous ne savez pas quelle surface il est légalement possible de construire sur ce terrain.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
C'est le même terrain qu'ici https://www.forumconstruire.[...]0metres.php ?

En tout cas vous n'y avez pas répondu à la demande de Manu-d.en-haut.

Comme sur ce sujet de discussion où vous répondez à côté ou bien vous ne répondez pas.

C'est pas ça un dialogue ou une conversation remy13.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Rien compris.

Un plan ?

Pour savoir ce qu'on peut faire, il faut lire le PLU, tout y est.

Bonjour manu merci pour votre réponse , je viens de rajouter un plan en description peux être c'est plus compréhensible? nous avons beau lire le PLUI nous ne trouvons pas de réponses à nos questions , d'où la demande sur le forum..
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Vu que le titre de ce sujet de discussion est "Question sur l'emprise au sol d'un terrain sur 3 restanques", connaissez-vous la définition de l'emprise au sol remy13 ?
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Calète a écrit:Vu que le titre de ce sujet de discussion est "Question sur l'emprise au sol d'un terrain sur 3 restanques", connaissez-vous la définition de l'emprise au sol remy13 ?

calète gardez vos réponses pour d autres utilisateurs , merci
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
remy13 a écrit:
Calète a écrit:Vu que le titre de ce sujet de discussion est "Question sur l'emprise au sol d'un terrain sur 3 restanques", connaissez-vous la définition de l'emprise au sol remy13 ?

calète gardez vos réponses pour d autres utilisateurs , merci

Voilà qui est extrêmement aimable remy13.

De même que votre message privé.

Je vois que vous n'avez besoin d'aucune aide en fait vu que vous ne répondez à aucune question.

Par contre vous en posez.

Et votre historique montre que vous êtes du genre consommateur sur ce forum mais pas donneur de conseil.

Tout l'inverse de moi quoi.

Adieu remy13.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Re , je ne pense pas qu'il est nécessaire d'en rajouter calète , et vos allusion au message privé que je viens de vous envoyer vous demandez de ne plus intervenir je ne vois pas pourquoi encore vous en rajouter.
ci dessous toutes les réponses que vous m'avez formuler , je suis d'accord nous sommes derrière un écran mais je pense que les règles de vivre doivent toujours être de mise et même sur un forum , maintenant je vous redemande de ne pas intervenir à la discussions , merci par avance
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

remy13 votre exposé de la situation n'est pas très clair au départ, et vous donnez des informations floues/incomplètes.

Si le PLU ne vous interdit pas de modifier grandement le niveau du TN et les restanques c'est que vous pouvez le faire.

Certes vous ne voulez pas que l'on vous recommande de lire le PLU, toutefois c'est la 1re chose à faire lorsque vous envisagez un projet immobilier. Comment la hauteur est règlementée ? En tout point de chaque façade ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Et remy13  ?

Tout le monde peut intervenir et aucun membre ne peut s'arroger le droit d'interdir à un autre membre de participer à son sujet de discussion.

La première règle sur un forum c'est déjà de répondre aux questions posées si vous espérez obtenir la réponse la plus pertinente possible.

Chose que vous feriez et ferez à un professionnel.
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Membre utile Env. 2000 message Gironde
Bonjour à tous

Calète, vous devriez profiter de ce dimanche ensoleillé pour aller prendre l'air car vous semblez sur les nerfs

merci
L'équipe modératrice bénévole de ForumConstruire.com
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Heu !

Chère équipe modératrice, merci pour le conseil mais je suis on ne peut plus cool.

Je dis juste que si on veut être aidé il faut répondre aux questions pertinentes qui sont posées.

Et diffuser en public des messages privés mériterait également un message de modération non ?

Mais soyez rassurés, je passe illico remy13 en liste noire, chose qu'il peut faire à mon égard.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
salade bio a écrit:Bonjour,

remy13 votre exposé de la situation n'est pas très clair au départ, et vous donnez des informations floues/incomplètes.


Citation: SLU ne vous interdit pas de modifier grandement le niveau du TN et les restanques c'est que vous pouvez le faire.i le P

Citation: Certes vous ne voulez pas que l'on vous recommande de lire le PLU, toutefois c'est la 1re chose à faire lorsque vous envisagez un projet immobilier. Comment la hauteur est règlementée ? En tout point de chaque façade ?

bonjour merci de votre réponse, je vais essayer d'apporter plus de réponses à mon introduction pour être plus clair pouvez vous me dire quel renseignements complémentaires je devrais rajouter?

- vous répondez que s'il n'est pas interdit de modifier grandement le TN et les restanques alors dans ce cas je pourrais le faire mais est ce que la partie ou la maison se trouvera sous terre sera compter comme de de la surface d'emprise au sol ou non?


- aussi nous avons lu les règles concernant la parcelle UP1 et  la règle concernant la hauteur règlementé et la suivante  (UP1) : 


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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
remy13 a écrit:- vous répondez que s'il n'est pas interdit de modifier grandement le TN et les restanques alors dans ce cas je pourrais le faire mais est ce que la partie ou la maison se trouvera sous terre sera compter comme de de la surface d'emprise au sol ou non?

C'est le PLU qui définit ce qu'il prend en compte ou non dans le calcul de l'emprise au sol. S'il ne le fait pas, volume qui est enterré et n'a pas de façade accessible n'entre pas dans le calcul de l'emprise (CAA Lyon, 13/03/2018, n° 15LY02376 voir al. 8).

Citation: remy13
- aussi nous avons lu les règles concernant la parcelle UP1 et  la règle concernant la hauteur règlementé et la suivante  (UP1) :

Pour la règle de hauteur vous devez donc vérifier si le règlement graphique définit quelque chose ou non. S'il ne définit rien alors la hauteur de façade est limitée à 7m et le faitage à 10m. Encore faut-il vérifier dans le règlement quel est le point 0 : hauteur du sol naturel avant travaux ? Pris à chaque façade ? une moyenne du niveau ?
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
remy13 a écrit:- vous répondez que s'il n'est pas interdit de modifier grandement le TN et les restanques alors dans ce cas je pourrais le faire mais est ce que la partie ou la maison se trouvera sous terre sera compter comme de de la surface d'emprise au sol ou non?

C'est le PLU qui définit ce qu'il prend en compte ou non dans le calcul de l'emprise au sol. S'il ne le fait pas, volume qui est enterré et n'a pas de façade accessible n'entre pas dans le calcul de l'emprise (CAA Lyon, 13/03/2018, n° 15LY02376 voir al. 8).

--> d'accord, dans le plui je ne vois pas d information complémentaire a ce sujet donc nous pouvons considérer que elles ne font pas partie de l emprise.

Citation: remy13
- aussi nous avons lu les règles concernant la parcelle UP1 et  la règle concernant la hauteur règlementé et la suivante  (UP1) :

Pour la règle de hauteur vous devez donc vérifier si le règlement graphique définit quelque chose ou non. S'il ne définit rien alors la hauteur de façade est limitée à 7m et le faitage à 10m. Encore faut-il vérifier dans le règlement quel est le point 0 : hauteur du sol naturel avant travaux ? Pris à chaque façade ? une moyenne du niveau ?[/quote]

-->Effectivement nous avons pas d'information complémentaire concernant la hauteur sur le règlement graphique donc nous pouvons confirmer que la maison aura bien une hauteur de façade de 7m et de faitage de 10m mais à partir de quel restanque (1 ou 2 ou 3) je ne trouve pas la réponse dans le règlement écrit et graphique non plus ?

merci en tout cas pour votre aide , je continue à chercher dans le PLUI pour trouver ces réponses
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