Retour
Menu utilisateur
Menu

Refus de déclaration préalable

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 210 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Var
Madames, Messieurs bonsoir. 

Je me permets de vous soumettre une demande. Nous souhaitons construire une piscine, (3,5x5m) qui sera à 4m des limites séparatives de notre terrain. Notre dossier a reçu un refus car la limite serait de 6m. Mon voisin, lui a été accepté à 4m... Quels recours pouvons-nous effectuer ? Ma protection juridique peut-elle nous venir en aide ? ....
Si on décide de respecter les limites, notre projet tombe à l'eau car pas assez de distance pour la piscine. 

Merci beaucoup pour votre lecture en premier et vos réponses. Merci beaucoup 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 300 message Gironde
Bonsoir,

Premier réflexe à avoir : relire attentivement le PLU actuel et relatif à votre zone. Votre voisin a peut très construit en accord avec le PLU de l'époque qui était plus permissif.....
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Bonsoir, merci pour votre réponse, mais mon voisin à construit avec le même constructeur que moi en parallèle, donc tout est pareil. C'est a ne rien comprendre 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
Acta_83 a écrit:Bonsoir, merci pour votre réponse, mais mon voisin à construit avec le même constructeur que moi en parallèle, donc tout est pareil. C'est a ne rien comprendre 


La zone voisine est-elle dans la même catégorie ? S'il s'agit d'une zone boisée, ou autre, il se peut que la limite de construction soit plus permissive pour lui que pour vous. 

Il faut vraiment regarder les règles du PLU pour la parcelle bordant son terrain et le votre, s'il s'agit de la meme parcelle, alors demandez des explications à l'urbanisme... un coup de fil peut potentiellement régler votre problème ;)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,
Acta_83 a écrit:Bonsoir, merci pour votre réponse, mais mon voisin à construit avec le même constructeur que moi en parallèle, donc tout est pareil. C'est a ne rien comprendre 

Vos terrain sont situés dans un lotissement (division en propriété dans el but de bâtir) ? Vos terrains sont situés dans la même zone du PLU ? Comment est rédigé l'arrêté de refus ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Bonjour,
Il y a peut-être également une question de typologie de terrain (sur voie publique, en drapeau, etc.) avec donc une bande de constructibilité différente.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Bonjour à toutes et tous, je vais essayer de répondre à tout le monde.

Mon voisin et moi-même sommes dans la même zone PLU (Uab)

Nous sommes dans une résidence, la limite en question est une limite séparative externe à la résidence.
Derrière chez nous, concernant la clôture, c'est un champs encore, non constructible.
Pas de différence notoire dans le PLU de ma commune sur son terrain ou le notre.

merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Bouches Du Rhone
Quel element constitutif de la piscine est dans la zone entre 4 et 6 metres? Une terrasse qui ceinture la piscine ou le bassin lui meme?

C est un point parfois important
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
CATERHAM a écrit:Quel element constitutif de la piscine est dans la zone entre 4 et 6 metres? Une terrasse qui ceinture la piscine ou le bassin lui meme?

C est un point parfois important


c'est un morceau de la piscine ^^ piscine en parpaing à bancher 
 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Il manque 1 information importante : la motivation de l'arrêté de refus
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 26 février 2025 à 14h14
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir