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Fondations qui dépassent de 50cm la limite de propriété

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Bloggeur Env. 90 message Gironde
Calète a écrit:
Rekyt a écrit:Hmmm effectivement l'idée de l'ITE est intéressante !
Après dans notre cas, nos fondations dépassent entre 30 et 50cm ça fait beaucoup....

Concernant la limite de propriété, je pensais faire un constat actant le dépassement, engageant le constructeur a payer tout les frais et cette bande de terrain, et le faire une fois la DAACT déposé. Comme ça plus de problème pour la validation du PC

Et vous aurez une maison ne respectant pas le PLU avec un recours possible. Et donc une maison invendable.

Que ferez-vous de cette bande de terrain inaccessible entre votre maison et le voisin, un abri à insectes tapissé de mauvaises herbes. La mairie vous mettra en demeure de l'entretenir et entretenir une bande de 30 cm de large entre mur et clôture c'est impossible.

Sans compter que vous paierez des impôts fonciers toute votre vie sur cette bande de terrain.

Faites respecter la loi que votre constructeur et ses artisans connaissent mieux que vous. Faites supprimer tout débord.

Et également créez votre propre sujet de discussion pour ne pas polluer celui de nathalie.l.


Bonjour, 
Je vais recréer alors mon propre sujet...après on nous dit d'éviter de créer 10 posts différents pour parler de la même chose 

Dans notre cas, la voisine accepte de nous vendre une bande de terrain de 50cm à 1m de large sur toute la longueur du terrain nous aurons donc parfaitement accès pour faire l'entretien. 
L'acte authentique sera réalisé une fois la construction et DAACT passé, la Mairie n'aura pas son mot à dire la dessus. 
Le constructeur prend à sa charge la totalité des frais, il sait pertinemment que s'il casse tout, il s'expose à des pénalités de retard, que lors des travaux l'expert et l'huissier seront présents et qu'un ferroscan sera passé sur les fondations. Parce qu'en cassant 70cm d'épaisseur de béton il sait aussi que je ne le lâcherai pas sur une étude de sol, étude de structure, renforcement de la portance du terrain etc. 
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonjour.

Petite question.

Pourquoi s'implanter en limite de propriété quand on a un terrain de 1700 m² ?

C'est contraint ou choisi ?
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
De : Courdimanche (95)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le dimanche 15 décembre 2024 à 16h54
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