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Vide sanitaire voisin sous mon terrain Résolu

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 294 fois
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Bonjour,
Mon voisin a une bâtisse ancienne accolée à ma propriété.
À l'époque probablement pour des questions d'aération ils ont creusé  dans le talus pour créer un vide sanitaire qui passe derrière la maison du voisin.
Sauf que ce vide sanitaire à l'arrière de la maison du voisin passe sous ma propriété (ils ont mis des supports en ardoise pour soutenir mon terrain !!!).
Photo :



Il y a des travaux à faire et le voisin me dit qu'ils sont à ma charge...

Question : 

À votre humble avis, à qui revient l'entretien de cette partie qui lui bénéficie exclusivement ?

Merci pour votre aide !
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

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Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonsoir
Il faudrait en savoir un peu plus sur l'origine de ton terrain. Peut être autrefois c'était un terrain unique qui a été divisé pour faire ta propriété et celle du voisin?
Donnes nous plus de renseignements
cdt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Alpes Maritimes
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
À priori, ce n'est pas un terrain qui a été divisé.
J'ai essayé de trouver d'éventuelles servitudes mais en vain.
Pour moi c'est un empiétement ce vide sanitaire.
Bien cordialement.
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 900 message Déols (36)
Bonjour ,
Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir .
MX
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Déols (36)
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 20 message Alpes Maritimes
Merci pour vos réponses.
Le problème c'est que je n'ai pas de bornage et il se refuse à le faire. Il n'y a que sur le cadastre que je peux le constater et le cadastre ne fait pas foi je crois.
Voilà ce que j'ai :



Je suis un peu perdu et mon avocat aussi car il me dit qu'un Bornage judiciaire est très long.
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

pat1811 a écrit:
Je suis un peu perdu et mon avocat aussi car il me dit qu'un Bornage judiciaire est très long.

s'il n'y a pas de bornage existant, un géomètre serait + rapide et moins coûteux.
(de mémoire : celui qui demande ne peut obliger les autres (propriétaires concernés) à participer aux frais ; par contre ils doivent être présents sinon ce sera à refaire).

curieux de prendre un avocat "pour ça"...peut-être d'autres litiges avec voisin ?
avez-vous consulté le CAUE de votre dép ?



pat1811 a écrit:
J'ai essayé de trouver d'éventuelles servitudes mais en vain.

les servitudes sont enregistrées au Bureau des Hypothèques (accessible à tous)
Commencer par vérifier les dates d'acquisition (prescription acquisitive) ...


Didier-Simon a écrit:
Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir

ce serait le + simple... et si cette partie lui appartient, ça pourrait le motiver à retrouver les documents 


... avez-vous contacté votre notaire ?  ou le notaire le + proche ?

Pat1811 a écrit:...
Voilà ce que j'ai :
...

je ne sais pas d'où ça sort mais sans légendes ni explications vous devez vous douter que...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
didier-simon a écrit:Bonjour ,
Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir .

Ce n'est pas si simple que celà.
Il me semble que la destruction d'un ouvrage passe par voie judiciaire.
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Alpes Maritimes


Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Alors oui il y a un litige car des travaux sont à entreprendre et notamment à cet endroit où ils sont particulièrement onéreux.
Pour le géomètre c'est à frais partagés mais je vais proposer à ma charge.
Pour la CAUE, je ne sais pas à quel titre les contacter.
Pour les servitudes, oui je vais aller voir car je pense qu'il doit y avoir une servitude où autre mais bon.
Pour le plan cadastre voilà avec les indications :
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 20 message Alpes Maritimes
Et merci pour le temps pris à me lire !
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
Photographe Env. 70 message Essonne
Bonjour,

Déjà lors de l’acquisition si tout a été correctement établit cette servitude de passage a dû être mentionné dans l’acte, si ce n’est pas le cas et là encore il faut prouver que rien n’est mentionné, cela constitue un DOL (manœuvre frauduleuse destinée à tromper) le notaire aurait dû vous en informer et si lui même n’était pas au fait il se tournera vers le notaire/vendeur.

Pat1811 a écrit:

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Alors oui il y a un litige car des travaux sont à entreprendre et notamment à cet endroit où ils sont particulièrement onéreux.
Pour le géomètre c'est à frais partagés mais je vais proposer à ma charge.
Pour la CAUE, je ne sais pas à quel titre les contacter.
Pour les servitudes, oui je vais aller voir car je pense qu'il doit y avoir une servitude où autre mais bon.
Pour le plan cadastre voilà avec les indications :
“Si le bonheur extérieur n'est que hasard, le bonheur intérieur tu dois le construire toi-même.” Johann Kaspar Lavater
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, pour être pour clair, il faudrait savoir quel sont les travaux à faire, et à la demande de qui ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Alpes Maritimes
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, pour être pour clair, il faudrait savoir quel sont les travaux à faire, et à la demande de qui ?

Bonjour,
Renforcement de talus/mur. À la demande du voisin du bas.
Cdt.
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 300 message Seine Saint Denis
Bonjour,

A votre place je commencerais par retracer l'histoire du terrain et essayer de retrouver le PV du géomètre d'un éventuel bornage. Sur l'acte de vente il y a parfois des annexes comme le plan de bornage ou au moins le nom du géomètre et après il faut retrouver les archives dudit géomètre. Il n'est pas impossible que vous deviez recherchez les précédents notaires ayant procédé aux ventes successives
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
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