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Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous, je suis dans le désarroi le plus total, aussi j'ai besoin de vos conseils avisés , voici notre histoire, propriétaire d'un terrain à bâtir en gironde, nous avions pour projet de construire notre petit nid Bordelais, aussi, nous avons pris la peine de faire faire nos plans, par un architecte indépendant, qui c'est chargé de déposé le PC le 28 décembre 2021, ce dernier a été accordé le 17 mars 2022 dernier, parallèlement à ça, nous nous sommes rapprochés de constructeurs, un, dont je tairais le nom pour le moment, aura su se montrer plus compétitif que les autres, et s'est empressé, ce 7 avril 2022 de nous faire signer le contrat CCMI (avec fourniture de plan) alors que nous les lui apportions, ce qui est déjà une première anomalie. Ma femme avait d'ailleurs relevé une clause de révision de prix et souhaitait qu'il s'explique sur cette fameuse clause, mais le commercial, sûr de lui, balaya cette question, puisque selon lui, elle n'avait pas matière à être mise en application, puisque du fait de notre PC valide avant la signature du CCMI et de la non demande de dossier de crédit ( nous avons les fonds propres, détenus dans notre SCI à l'IS dont nous sommes les deux seuls actionnaires, nous disposons donc des fonds sous forme de prêt immédiat, dès que cela sera nécessaire ) les clauses suspensives n'étaient ainsi pas opérantes, 
Mais voila que trois jours avant l'ouverture de chantier, nous recevons un courrier du constructeur, expliquant que du fait de la problématique géopolitique actuelle, selon les clause du dit contrat, il s'autorise à nous facturer 32000euro de plus selon l'Indice BT1 en vigueur puisque selon lui, pour permettre de le rassurer, nous lui avons indiqué que les fonds étaient bien en notre possession dans notre SCI et qu'Ils seraient basculés dès que serait nécessaire,   Par le biais de son avocat , ce dernier invoque donc, qu'entre la signature du contrat en avril 2022 et le démarrage des travaux en octobre 2022, 5 mois se sont écoulés, et que comme nous mentionnions un prêt, fût-il, personnel entre nous et notre SCI cela lui donnait le loisir de faire jouer sa clause,  

 aussi, je voudrais avoir votre avis, est il en droit de procéder de la sorte alors que nous n'avions pas de clause suspensive à la signature? je vous remercie de vos retours, car je crois que nous partons pour un bras de fer, ce qui ne va pas aider pour ce début de construction , une construction est toujours une aventure, mais là, c'est la douche froide,
 une fenêtre de sortie est elle possible pour rendre caduc notre contrat signé? car le constructeur nous a produit et fait signer un contrat CCMI sans plan,  alors que nous aurions dû signer un contrat CCMI avec plan puisque nous le lui avons fourni,  merci infiniment de vos retours,  si vous souhaitez des précisions n'hésitez pas,
en tout cas je vous mets en garde de bien relire les clauses quitte à les faire valider par un avocat en urbanisme, ce qui vous évitera bien des écceuilles, belle journée à tous
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, vous avez eu la sagesse d'aller voir un architecte ! Et après cela, vous allez voir un constructeur ! Une fois de plus un exemple qui affirme qu'il ne faut pas passer par un constructeur.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Vous ne connaissez pas les termes visiblement. C'est gênant pour partir en conflit.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratiqu[...]aison-individuelle-ccmi

Un CCMI avec fourniture de plan c'est le cas général, c'est à dire que le constructeur fournit le plan.

Un CCMI sans fourniture de plan c'est un cas particulier, c'est vous qui apportez le plan. C'est votre cas.

Pour l'augmentation de prix, le baratinage commercial ne vaut rien, c'est ce qui est validé au contrat qui fait foi.

Quelle option avez-vous signé pour le BT01 ?

Je ne peux que vous conseiller d'adhérer à l'AAMOI.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 3000 message . (24)
Bonjour MONTA33 et tous,

Si aamoi pouvait passer en attendant que tu adhères à l'association AAMOI ?
Merci à lui / elle Blush
Etant donné qu'il est impossible de poster des fichiers .PDF sur le forum, vous pouvez les transformer en fichiers .JPEG par exemple via le site Ilovepdf.
(Astuce d'Elisa 21)
Messages : Env. 3000
De : . (24)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Un contrat avec fourniture de plan est plus protecteur qu'un contrat sans fourniture. Si le constructeur vous a fait signer un contrat avec fourniture de plan il n'y a aucun intérêt à relever cette erreur. C'est tant-pis pour lui.

Oubliez ce point sans aucun intérêt pour l'instant

Nous ne nous prononçons pas sur la validité de ce qu'indique l'avocat puisque nous n'avons aucune pièce du dossier mais en tout état de cause, même s'il était applicable, la révision serait d'après la description du post initial d'un maximum du 6.18%

Une révision de 32.000 € correspond a un prix convenu de 517.800 €.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Gironde
Bonjour, je vous remercie de votre retour, pour avoir un avis plus précis, souhaitez vous que je vous donne plus de détails? sur les éléments mis en avant par leur avocat pour accréditer la véracité de leurs arguments, le procédé est on ne peut plus malhonnête et je voudrais le mettre en avant pour protéger de futurs acquéreurs et les prémunir de cette déconvenue qui peut remettre en question leur projet
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, MONTA33 130€ ce n'est pas grand-chose à payer pour avoir de l'aide .Alors adherez vite à L'AAMOI
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 3000 message . (24)
MONTA33 a écrit:Bonjour, je vous remercie de votre retour, pour avoir un avis plus précis, souhaitez vous que je vous donne plus de détails? sur les éléments mis en avant par leur avocat pour accréditer la véracité de leurs arguments, le procédé est on ne peut plus malhonnête et je voudrais le mettre en avant pour protéger de futurs acquéreurs et les prémunir de cette déconvenue qui peut remettre en question leur projet

Bonjour MONTA33
aamoi qui t'a répondu est une personne de l'association AAMOI qui a eu la gentillesse de répondre alors que le citais.
Afin que ton cas soit étudié en détail il serait bon que tu adhères à l'association, les personnes te diront quels documents fournir. L'association est ici :
https://www.aamoi.fr/
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(Astuce d'Elisa 21)
Messages : Env. 3000
De : . (24)
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