CCMI G2 AVP Plus-value Fondation (Pas De Calais)

Bonjour à tous,

Je viens vous exposer mon cas qui m'a laisser assez perplexe.

En effet, j'ai signé un CCMI le 30 Septembre 2022 auprès d'un constructeur que je ne citerai pas pour le moment.
Le permis de construire est accordé le 10 Novembre 2022.

Lors de la vente, les vendeurs ont communiqués l'étude G1 que j'ai également communiqué au constructeur.

Nous sommes en zone d’exposition moyenne vis-à-vis du retrait – gonflement des argiles.

Le projet de construction signé via le CCMI prévoie un vide sanitaire de 9 rangées de parpaings, le terrain étant en contrebas, nous souhaitions le mettre au niveau de la route.

Le démarrage du chantier devait débuté le 15 Mai 2023, soit ce Lundi.
Or, Vendredi, le constructeur m'a donné rendez-vous sur le terrain pour me communiquer le résultat de l'analyse de sol G2 AVP, et là, c'est la grosse déconvenue puisque mon terrain serait instable, impossible de construire les fondations comme prévues.
(j'ai reçu le résultat de l'étude après le rdv, et je vois que la date est de début Avril?! Je bloque sur le fait qu'il est donc attendu plus d'un mois et la veille du démarrage pour m'en parler sachant que le constructeur est sur la même commune et le même lieu d'habitation que moi)

Résultat qui nous a surpris puisque j'ai l'avantage d'habiter actuellement à 600m, la maison actuelle n'avait pas eu ce soucis (20ans), et pour en avoir discuter avec la mairie (y travaillant également), ce cas ne s'est pas vu sur l'ensemble de la zone concernée..

L'étude indique de faire une fondation superficielles par radier mais cela implique de mettre la maison sous le niveau de la route et donc de ne pas relever le terrain. Ou d'opter pour la solution des pieux selon faisabilité à confirmer:

Citation:

Il sera également possible d'envisager une solution de puits ou de micropieux, qui seront à confrmer à
l'aide d'essais complémentaires par forages pressiométriques.

Système proposé par l'étude:

Citation:

En tenant compte de la nature, des caractéristiques mécaniques de terrain et du projet, on pourra opter
pour un système de fonda􀆟on par radier général.
Dans le cas d'un radier, les tassements sont souvent dimensionnants.
Pour un radier au niveau du terrain actuel sans rehaussement du terrain sous le radier et autour et protégé
par une bêche périphérique hors gel, la contrainte admissible du sol devra être limitée à 0,03 MPa à l'ELS
pour des tassements prévisibles estimés inférieurs à 3 cm. On proscrira tout rehaussement du terrain car
les tassements seraient alors trop importants.
Il est conseillé de mettre une couche de forme sur la partie excavée (après enlèvement de la terre arable,
des remblais et des terrains remaniés par les engins de chantier), ceci afin que le radier repose sur un
terrain homogène. Cette couche de forme sera constituée de préférence en matériaux granulaires inertes
exempts de fines sur une épaisseur de 35 cm minimum, soigneusement compactée en fines couches. Ces
matériaux devront être séparés du terrain en place par un géotextile remontant sur les parois du terrain
encaissant.
La nappe étant sub-afleurante, lors du chantier, si les sols d'assise sont dans un état hydrique très humide
selon le GTR, il pourra être nécessaire de prévoir une opération de cloutage (apport de remblais
blocailleux), de substitution et/ou de rabattement de nappe pour assurer la traçabilité des engins de
chantier et le compactage de la couche de forme.
La mise en oeuvre d’une bonne couche de forme pourra être comprise dans le dimensionnement du radier
général, afin que la rigidité de la plaque (épaisseur, armatures) soit éventuellement réduite.
Il sera aussi nécessaire, si le radier et sa couche de forme non gélive ne reposent pas à la profondeur hors
gel (0.5 m sous le terrain fini), de prévoir une bêche périphérique ancrée à la garde hors-gel. Dans le cas de
charges irrégulières ou importantes, nous conseillons d'armer cette bèche périphérique.
La rigidité de ce radier devra être calculée en tenant compte de la répartition des charges (concentration de
contraintes) et des caractéristiques du sol (tassements, …).
Si un contrôle visuel ou une recherche montrait un remblai de mauvaise qualité, celui-ci sera substitué par
du matériau de type couche de forme conformément au GTR.
Les terrassements auront lieu de préférence par temps sec. En fonction des conditions climatiques pour
assainir la plateforme, on prévoira la mise en place de tranchées drainantes et le pompage des arrivées
d'eau par des pompes de chantier reliées à un exutoire approprié.

Vous l'aurez compris, mon constructeur m'a laissé comprendre qu'il effectuerait un avenant de plus-value pour ce surcout non-prévu, c'est la première fois qu'il rencontre cette situation. Le travail sera effectué par une autre société spécialisée.
Il me demande de lui donner mon choix ce lundi, pour qu'il puisse effectué la demande de devis auprès des 2 sociétés principalement spécialisées sur le sujet.

Dans mon CCMi, la notice ne précise pas ce genre de cas,

Citation:

Terrassements:
Si l'intervention d'un géomètre expert est nécessaire ou obligatoire, les frais d'implantation seront à la charge du client maitre de l'ouvrage : non inclus dans le prix (seule casse qui n'était pas comprise, je ne pense pas que cela est un rapport?)

Si une étude de sol est nécessaire, les frais de cette étude seront à la charge du client Maitre de l'ouvrage: inclus dans le prix

Fondations:
Elles seront constituées en fond de fouille d'une semelle en béton, type B20 ou B25 selon la norme P. 18305 en vigueur, armée d'une armature type S35 en terrain homogène, et de type ELS 15 x 35 en terrain hétérogène, et parpaings creux de 0.20m d'épaisseur
Cette notice est établie compte tenu d'un sol de résistance de 2kg/cm2

-> Le constructeur peut-il faire fit de cette étude et tout de même entreprendre la construction avec les fondations initiales?

-> Le constructeur peut-il de ce fait m'imposer le radier? (solution la moins chère je pense mais qui dévaloriserait la maison)

-> Si l'avenant et la manière de faire sont bien illégale et contraire au CCMI, que me reste t'il à faire?
Le constructeur se braquera surement, et cela risque de causer des soucis durant le chantier..
Si celui-ci casse le contrat de son côté, que puis-je faire? (j'ai également eu à régler une plus-value qui celle-ci était de ma demande pour un ajout de fenêtre et changement de porte)
Idem, le constructeur n'a rien encaisser à part cette plus-value, les premiers 15% sont à versé une fois les fondations coulées.

-> Si casse du contrat, vais-je récupéré l'argent de cette plus-value déjà réglée?
Et pourrais-je passer chez un autre constructeur sur la même base?

Le constructeur est de la même commune que moi même, et il nous a été conseillé par l'entourage et les habitants qui sont passés par eux également. Mais ce n'est pas un constructeur à gros volume, il se limite à 10-15 Maisons/an (il fait aussi des travaux d'aménagements etc)

Et oui, j'ai prévu de souscrire à l'AAMOI mais j'ai ici besoin d'un premier retour rapide puisque le constructeur attend mon retour dès le début de la semaine.

Je vous remercie par avance pour votre aide.