Retrait de notre clôture, est on obligés d'en remettre une?

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Sefiago Picto info

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Le 30/05/2023 à 21h53 Env. 10 message Val De Marne

Bonjour,

Il y a 1 an, nous avons fait construire notre maison et nous avons retirer le vieux grillage rouillé qui était sur notre terrain (donc non mitoyen).
Est-ce que nous sommes légalement obligés de remettre une clôture ? Car notre voisin attend que nous le fassions. Mais nous considérons qu il peut aussi le faire s il est trop impatient ou on peut le faire ensemble comme nous avons fait avec les autres voisins. Nous ne sommes pas contre mettre une séparation mais du point de vue temps et finance, nous ne sommes pas pressés contrairement à lui qui attend.

Par avance merci pour votre réponse.

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Par ForumConstruire.com message

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Nissart06 Picto info

Le 30/05/2023 à 22h13 Membre utile Env. 500 message Alpes Maritimes

Bonsoir, d'un point de vu règlementaire je ne pense pas.
Il peut, si il le souhaite l'installer sur sa parcelle a ses frais.

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plaquisteheureux Picto info

Le 30/05/2023 à 22h39 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour, non vous êtes pas obliger de remettre une clôture.

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

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JCdu26 Picto info

Le 31/05/2023 à 18h50 Membre ultra utile Env. 20000 message Drome

Bonjour,

Sefiago a écrit:Est-ce que nous sommes légalement obligés de remettre une clôture ?
Il faut savoir si tu es en lotissement car dans certains cas, les clôtures sont obligatoire
Mais généralement ces clôtures sont mitoyenne

Si c'est ta clôture privative, tu ne dois pas être en lotissement, donc tu es chez toi et tu fais ce que tu veux.
Ton voisin n'a rien à dire ! ; si il veut une clôture, il peut la faire à ses frais, sur son terrain.
En tout cas, il ne peut rien te demander...

La solution de faire une clôture mitoyenne à frais partagé est éventuellement à envisager.
Mieux vaut faire un écrit signé des 2 parties décrivant le type de clôture, sa constitution, sa hauteur, le partage éventuel des frais, les responsabilités, les entretiens partagés à venir...