Retour
Menu utilisateur
Menu

Retrait de notre clôture, est on obligés d'en remettre une?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 176 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Val De Marne
Bonjour,

Il y a 1 an, nous avons fait construire notre maison et nous avons retirer le vieux grillage rouillé qui était sur notre terrain (donc non mitoyen).
Est-ce que nous sommes légalement obligés de remettre une clôture ? Car notre voisin attend que nous le fassions. Mais nous considérons qu il peut aussi le faire s il est trop impatient ou on peut le faire ensemble comme nous avons fait avec les autres voisins. Nous ne sommes pas contre mettre une séparation mais du point de vue temps et finance, nous ne sommes pas pressés contrairement à lui qui attend. 

Par avance merci pour votre réponse. 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 500 message Alpes Maritimes
Bonsoir, d'un point de vu règlementaire je ne pense pas.
Il peut, si il le souhaite l'installer sur sa parcelle a ses frais.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, non vous êtes pas obliger de remettre une clôture.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
Sefiago a écrit:Est-ce que nous sommes légalement obligés de remettre une clôture ?
Il faut savoir si tu es en lotissement car dans certains cas, les clôtures sont obligatoire
Mais généralement ces clôtures sont mitoyenne

Si c'est ta clôture privative, tu ne dois pas être en lotissement, donc tu es chez toi et tu fais ce que tu veux.
Ton voisin n'a rien à dire ! ; si il veut une clôture, il peut la faire à ses frais, sur son terrain.
En tout cas, il ne peut rien te demander...

La solution de faire une clôture mitoyenne à frais partagé est éventuellement à envisager.
Mieux vaut faire un écrit signé des 2 parties décrivant le type de clôture, sa constitution, sa hauteur, le partage éventuel des frais, les responsabilités, les entretiens partagés à venir...

JC
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 09 janvier 2025 à 16h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de portillons
Photos de portillons
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir