Retard construction et délais rallongés suite à des avenants

Pascaline73460 a écrit:

J'aimerais savoir si quelqu'un peut me dire si les clauses d'augmentation des délais de livraison par rapport aux avenants signés sont illicites ou non ?
Quel recours avons nous ?

Recours à l'AAMOI : https://www.aamoi.fr/
Adhérez, et ils vous répondront avec compétence et vous aideront à faire valoir vos droits face au constructeur.

Pascaline73460 a écrit:

Nous sommes fraîchement retraités...

J'aimerais savoir si quelqu'un peut me dire si les clauses d'augmentation ...

Quel recours avons nous ? ...

Avant le recours, essayez un "bonjour" ou "bonsoir", ça peut aider.

Cdlt.

Bonne fin de soirée à tous.

***** a écrit:

Pascaline73460 a écrit:

Nous sommes fraîchement retraités...

J'aimerais savoir si quelqu'un peut me dire si les clauses d'augmentation ...

Quel recours avons nous ? ...

Avant le recours, essayez un "bonjour" ou "bonsoir", ça peut aider.

Cdlt.

Bonne fin de soirée à tous.

Bonsoir,
Excusez-moi d'avoir écrit sur le coup de l'émotion et d'avoir omis ce précieux sésame 🤔. Heureusement qu'il y a des justiciers tels que vous qui, s'ils ne font pas avancer le shmilblick, donnent des leçons de politesse sans aucune indulgence. Bonsoir encore et merci pour votre message qui m'aide beaucoup.

ps : généralement ce n'est pas "sur"  mais "sous" le coup...


avec plaisir pour la suite,



n'hésitez pas à relire la charte https://www.forumconstruire.com/construire/forum-28.php

Re bonsoir,.
Effectivement, vous êtes a l'endroit idéal pour chercher la petite bête et étaler ce que vous pensez être votre intelligence. Seulement, ce post ne s'adresse pas à des gens tels que vous. Si vous aviez tant besoin de briller, il y a d'autres sites où vous pourrez vous défouler. Merci de bien vouloir me laisser tranquille. Ce n'est pas de votre pseudo savoir dont j'ai actuellement besoin. Bonsoir.

Bonjour,

il ne peut pas y avoir de clause de prolongation de délai systématique lors d'avenant.

Et une erreur lors du dépôt du permis peut permettre de contester la révision du prix (BT01).

Mais nous ne pouvons pas vous aider sans avoir plus de précision.

Très franchement : il y a régulièrement des posts manquant d'un minimum de politesse, JMF complètement quand c'est un sujet auquel je n'aurais su ou n'avais pas envie de répondre... ce n'était pas le cas du vôtre car vous semblez vraiment avoir besoin d'aide

pour moi, un "bonjour" n'est pas signe d'intelligence... chacun ses lumières...

et si vous n'avez pas lu la charte (le lien donné + haut) en voici un extrait :

la Charte du forum a écrit:

Un "bonjour", "s'il te plait" et "au revoir" sont nécessaires au sein des posts . Ça donne une allure plus sympathique à votre message. Et le "merci", bien souvent oublié, montre que vous êtes reconnaissant envers la personne qui vous a aidé.
Pour les insultes, prises de têtes ou tout autre règlement de compte, merci de passer par d'autres sites tels que des systèmes de messagerie instantanée.
Certaines personnes ont un humour plus que débordant. Aussi, quand ils vous répondent de manière "directe", apprenez à lire entre les lignes. La bonne entente est de mise sur le forum et si vraiment vous voulez vous engueuler, reportez vous au point précédent

comme disait un vieux singe sage de mes amis "faut pas être que kon , ça fatigue et ça fait vieillir prématurément... "

Bon courage pour la suite.

Pascaline73460 a écrit:

Re bonsoir,.
Effectivement, vous êtes a l'endroit idéal pour chercher la petite bête et étaler ce que vous pensez être votre intelligence. Seulement, ce post ne s'adresse pas à des gens tels que vous. Si vous aviez tant besoin de briller, il y a d'autres sites où vous pourrez vous défouler. Merci de bien vouloir me laisser tranquille. Ce n'est pas de votre pseudo savoir dont j'ai actuellement besoin. Bonsoir.

Bonjour.

Une telle réponse ne donne pas envie de vous aider. Perso, je passe mon chemin !

Bonjour.

Pareil.

L'âge de la retraite ne semble pas être l'âge de la sagesse.

Zioup.

Pas de maçons ou pas de tuile, ce n'est pas votre affaire. Il semble que vous ayez été pro-actifs pour faire avancer ces points, ça se comprend car c'est votre maison, ça vous tient à cœur. Mais ça ne change rien sur le fond contractuel de votre contrat, notamment sur les dates.

Pour ces dates, tout est dans le contrat CCMI, et vous avez tous les éléments pour déterminer la date contractuelle de début de chantier, et surtout de fin de chantier.

Pour le début, c'est la date de la dernière des 3 conditions suspensives qui vous revient (obtention du PC, Obtention du prêt, signature du terrain), plus le délai prévu (souvent 3 mois). Si jamais le constructeur commence effectivement les travaux avant cette date contractuelle, c'est ce moment qui détermine alors le début de chantier : vous déposez alors vous-même la DOC, ça se fait en ligne en 5 minutes, et vous mettez la date effective du tout début des travaux (pose de barrière de chantier, décapage, livraison de matériaux...).

On ajoute à ça la durée contractuelle du chantier, souvent 12 mois : au delà de cette date, le constructeur vous devra des pénalités de retard (que vous calculez vous-même, et retrancherez vous-même de l'appel de fonds des 95%).

Bien sûr, si vous avez signé des avenants qui contiennent des prolongations de délai, ça repousse la date, mais vous devez bien le savoir, puisque c'est alors écrit clairement dans les avenants que vous avez signé.

Rappel : les avenants sont des modifications de contrat à votre demande, et vous pouvez refuser de le signer si la modification que vous propose le constructeur ne vous convient pas, notamment sur le prix ou sur le délai.

Alors quelles sont les dates :
* obtention du PC ?
* signature du terrain chez le notaire ?
* obtention du prêt ?

* délai avant ouverture du chantier (dans le CCMI) ?
* durée de construction (dans le CCMI) ?

* quels délais avez-vous ajouté par avenant, explicitement mentionnés dans les avenants ?

* est-ce que vous avez accepté la clause de révision de prix BT01 dans le CCMI ?

Ah oui aussi : bonjour à vous aussi !

Et adhésion à l'AAMOI, ça sera l'investissement le plus rentable que vous pourrez faire (mais ils n'agiront pas à votre place, c'est pour avoir des avis juridiques étayés, qui correspondent à votre cas).

Et comme d'habitude, je remets mon encadré de conseils pour la période de réception, ça vous servira :

Manu-d.en-haut a écrit:

L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.

Manu-d.en-haut a écrit:

Et comme d'habitude, je remets mon encadré de conseils pour la période de réception, ça vous servira :

Manu-d.en-haut a écrit:

L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.

Bonjour Monsieur,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de répondre à mes questions avec autant de compétence et de gentillesse. C'est la première fois que je viens sur le forum et j'avoue que l'accueil qui m'a été réservé m'a fait douter d'avoir posté sur le bon site. 
Je vais relire attentivement toutes les informations que vous m'avez donné et agir en conséquence.
Je vous souhaite un excellent week-end.

Mettez les dates et les éléments demandés, on pourra peut-être déjà apporter quelques éléments.

Et regardez déjà les modalités d'adhésion à l'AAMOI.

Calète a écrit:

Bonjour.

Pareil.

L'âge de la retraite ne semble pas être o'âge de la sagesse.

Zioup.

Bonjour,
Je pense que vous n'avez rien compris à cet échange. Je n'ai fait que me défendre. Visiblement, il y a sur ce forum des personnes qui passent leur temps à chercher le moyen d'être désagréables. C'est dommage !
Continuez tout comme vos amis à vous faire plaisir et passez un bon week-end à distiller votre aigreur.

Manu-d.en-haut a écrit:

Mettez les dates et les éléments demandés, on pourra peut-être déjà apporter quelques éléments.

Et regardez déjà les modalités d'adhésion à l'AAMOI.

Merci mille fois pour votre aide.
Ne changez rien, vous êtes parfait.
Bon week-end.

Alors Pascaline73460 quelques petites remarques quand même : ici ou n'importe où ailleurs, quand on arrive au milieu de gens qu'on ne connait pas, surtout si c'est pour demander un peu d'aide, il est de bon ton de dire bonjour, il ne devrait même pas avoir besoin d'un rappel à la charte pour ça.

Ensuite, quand on vous le fait remarquer, sans aucune agressivité, tenez-vous le pour dit, et ./
Pas besoin d'invoquer des justiciers ou de faire de l'ironie, alors que c'est vous qui avez fait une faute (mineure).
Vous vous êtes privée ainsi (mais vous ne pouviez pas le savoir) des avis de deux pointures très utiles.

J'ai répondu malgré tout, mais vous n'aviez pas à "vous défendre", car vous n'étiez pas attaquée (relisez bien les réponses calmement).

Merci.

Pascaline73460 a écrit:

Ne changez rien, vous êtes parfait.

Je sais merci ! J'ai effectivement toutes les qualités (la modestie surtout ! ).

Manu-d.en-haut a écrit:

Alors Pascaline73460 quelques  petites remarques quand même : ici ou n'importe où ailleurs, quand on arrive au milieu de gens qu'on ne connait pas, surtout si c'est pour demander un peu d'aide, il est de bon ton de dire bonjour, il ne devrait même pas avoir besoin d'un rappel à la charte pour ça.

Ensuite, quand on vous le fait remarquer, sans aucune agressivité, tenez-vous le pour dit, et ./
Pas besoin d'invoquer des justiciers ou de faire de l'ironie, alors que c'est vous qui avez fait une faute (mineure).
Vous vous êtes privée ainsi (mais vous ne pouviez pas le savoir) des avis de deux pointures très utiles.

J'ai répondu malgré tout, mais vous n'aviez pas à "vous défendre", car vous n'étiez pas attaquée (relisez bien les réponses calmement).

Merci.

Je reconnais volontiers que j'ai oublié le fameux petit mot magique mais ça n'avait vraiment rien de délibéré. J'en ai très gros sur la patate et je me sens comme quelqu'un qui se noie. J'ai vu sur de nombreux postes lus sur ce forum que les personnes allaient directement à l'essentiel que j'ai sans doute cru que c'était l'usage. Les personnes dont vous parlez sont sans doute des "pointures" mais manquent cruellement de finesse psychologique. J'ai écrit d'un jet, sous le coup de l'émotion (et non pas sur, était-il indispensable de me reprendre sur cette petite faute de langage ?) après une discussion houleuse avec mon constructeur. 
Je vais effectivement adhérer à l'AAMOI mais cependant, je vous remercie pour vous être intéressé à ma problématique et avoir compris, qu'à aucun moment, je n'ai souhaité être impolie avec qui que ce soit. Je suis vraiment désolée d'avoir choqué mais était-ce vraiment le sujet ? Je n'ai pas compris l'attaque sur la supposée sagesse de la retraite qui devait faire que je me fasse pilonner à peine inscrite sans réagir un minimum.
Je préfère de loin votre approche et votre façon de dire les choses même si j'ai envie de me cacher sous terre. Encore merci.

Vous n'avez pas à vous justifier.
Votre premier message n'est pas en cause, mais le deuxième oui, un peu.

Et sinon ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Quelles sont les dates :
* obtention du PC ?
* signature du terrain chez le notaire ?
* obtention du prêt ?

* délai avant ouverture du chantier (dans le CCMI) ?
* durée de construction (dans le CCMI) ?

* quels délais avez-vous ajouté par avenant, explicitement mentionnés dans les avenants ?

* est-ce que vous avez accepté la clause de révision de prix BT01 dans le CCMI ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Et sinon  ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Quelles sont les dates :
* obtention du PC ?
* signature du terrain chez le notaire ?
* obtention du prêt ?

* délai avant ouverture du chantier (dans le CCMI) ?
* durée de construction (dans le CCMI) ?

* quels délais avez-vous ajouté par avenant, explicitement mentionnés dans les avenants ?

* est-ce que vous avez accepté la clause de révision de prix BT01 dans le CCMI ?

Je vais faire le point avec tous mes documents. Aujourd'hui, je ne suis pas chez moi. Je pense qu'effectivement, il va falloir adhérer à Aamoi. Je pense que nous avons été trop confiants depuis le début. J'espère que nous pourrons rattraper tout ça, du moins en partie. Merci encore .

Bonjour, Pascaline73460 Ici il y a plein de personnes bien vaillantes qui ce vont une obligation mentale d,aider des personnes dans le besoin comme vous. Les deux personnes avec qui vous vous accrocher en font partie. je peux comprendre votre désarroi , mais une escuse n'a jamais tuer personne.
Comme déjà dit par les amis, vérifier bien les avenants que vous avez signé . Postez les ici. Et prenez une adhésion à L,AAMOI
Il est fortement possible que ces avenants soit illégal

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, Pascaline73460 Ici il y a plein de personnes bien vaillantes qui ce vont une obligation mentale d,aider des personnes dans le besoin comme vous. Les deux personnes avec qui vous vous accrocher en font partie. je peux comprendre votre désarroi , mais une escuse n'a jamais tuer personne.
Comme déjà dit par les amis, vérifier bien les avenants que vous avez signé . Postez les ici. Et prenez une adhésion à L,AAMOI
Il est fortement possible que ces avenants soit illégal

Bonjour,
Merci de votre intérêt pour mon problème. Il ne m'a pas paru évident que les personnes dont vous parlez aient voulu m'aider. Je peux m'excuser quand je juge que j'ai fait une erreur. Toutefois, j'ai le sentiment d'avoir déjà utilisé beaucoup d'énergie à me justifier auprès de parfait inconnus qui m'ont surtout démontré leur intolérance et pas leurs compétences. J'ai actuellement besoin de garder mon énergie pour tenter de préserver mes intérêts et ne pas plonger moralement comme c'est déjà le cas.
J'ai heureusement eu l'opportunité d'échanger avec des personnes plus tolérantes et bienveillantes tellls que Manu ou vous. Je m'en tiendrai à ça. Je vous souhaite un excellent week-end.

Bonjour Pascaline73460
Il y a une chose que je ne comprends pas : tu dis que tu es en CCMI ET que tu as cherché et trouvé un maçon.
Comment est-ce possible en CCMI de choisir un artisan (ou plusieurs) ?

Libellule_ a écrit:

Bonjour Pascaline73460
Il y a une chose que je ne comprends pas : tu dis que tu es en CCMI ET que tu as cherché et trouvé un maçon.
Comment est-ce possible en CCMI de choisir un artisan (ou plusieurs) ?

Bonjour, en fait je l'ai trouvé et mis en relation avec le constructeur qui n'en trouvait pas.

Si vous n'aviez pas trouvé de maçon (il vous a dédommagé pour avoir fait son travail ?), ça n'aurait rien changé aux dates de votre CCMI, ni à la date à partir de laquelle le constructeur vous devra des pénalités de retard.

Pascaline73460 a écrit:

Libellule_ a écrit:

Bonjour Pascaline73460
Il y a une chose que je ne comprends pas : tu dis que tu es en CCMI ET que tu as cherché et trouvé un maçon.
Comment est-ce possible en CCMI de choisir un artisan (ou plusieurs) ?

Bonjour, en fait je l'ai trouvé et mis en relation avec le constructeur qui n'en trouvait pas.

D'accord, je comprends. Merci pour ton retour
EDIT : comme dit Manu, tu as fait ce qu'il aurait dû faire...
EDIT 2 : et là, tu cherches le plaquiste, y'a comme un défaut

Salutatous,

J'ai du mal à comprendre comment cela a pu partir en c****** de la sorte pour seulement une bête omission.

Oui, il arrive (souvent?) que le demandeur oublie de commencer par saluer, mais dans ce cas, Pascaline73460 a terminé son texte par 

Citation:

Merci d'avance pour ceux qui auront la gentillesse et la compétence pour nous répondre.
Nous sommes en plein désarroi.

Bref, perso, ça me va, je ne relève pas l'oubli.

Il y a ici au moins un intervenant qui n'a pas salué avant de répondre, on fait quoi pour lui?

@+

Fouetté cul nu sur la place !

Manu-d.en-haut a écrit:

Fouetté cul nu sur la place !

(humpf, pardon)
!!!!

Oui tu as raison Rfco.
Mais une remarque courtoise à ce sujet peut être utile quand même, et ne devrait pas déclencher des sarcasmes irrités et décourageants.
Si Pascaline73460 avait laissé coulé dès son deuxième message, personne n'aurait relevé plus que ça.
C'est le deuxième message qui n'est pas passé, pas le premier.

Bonjour,

aamoi a écrit:

il ne peut pas y avoir de clause de prolongation de délai systématique lors d'avenant...

ah bon ?
j'ai eu le cas dans un "vieux" CCMI, à chaque modif (poignées de portes, déplacement robinetterie, menuiseries bois pour PVC , puis retour sur menuiseries bois... ) il y avait une prolongation sur l'avenant...

lorsqu'on avait fait la remarque, la réponse du cst avait été : "c'est bien noté dans votre contrat" et oui, c'était écrit...
ça date, l'AAMOI n'existait pas...

edit :
ps : je l'écris aujourd'hui car ces prolongations sont toujours d'actualité et à chaque fois je réponds que "oui, ça existe dans certains contrats"

... ps : j'ai relu mon 1er mess, sincèrement, je n'y vois rien d'impoli ou d'agressif

après forcément, si on me cherche ... mon amabilité légendaire reprend le dessus

dsl

***** a écrit:

... ps : j'ai relu mon 1er mess, sincèrement, je n'y vois rien d'impoli ou d'agressif

après forcément, si on me cherche ... mon amabilité légendaire reprend le dessus

dsl

Parfaitement.
J'ai d'ailleurs évoqué ce point plusieurs fois dans ce post.

Bonjour, 

***** a écrit:

Bonjour,... 
j'ai eu le cas dans un "vieux" CCMI, à chaque modif (poignées de portes, déplacement robinetterie, menuiseries bois pour PVC , puis retour sur menuiseries bois... ) il y avait une prolongation sur l'avenant...
... 

J'ai bien précisé de prolongation "automatique" c'est à dire une clause qui indique par exemple qu'il y aura systématiquement un délai supplémentaire pour chaque avenant.

Parce qu'on a vu ensuite certains constructeur qui appliquaient ensuite cette prolongation même en cas de retrait de prestation. 

Par contre un avenant peut prévoir un délai supplémentaire, mais qui est réputé avoir été négocié comme l'est le prix.

Malheureusement ce n'est pas toujours le cas et beaucoup de MO ne sont pas assez attentifs aux petites lignes. 

***** a écrit:

... ps : j'ai relu mon 1er mess, sincèrement, je n'y vois rien d'impoli ou d'agressif

après forcément, si on me cherche ... mon amabilité légendaire reprend le dessus

dsl

Bonjour,
Effectivement, après relecture, je veux bien admettre que je me suis emballée trop vite et je veux bien m'en excuser.
À ma décharge, je venais de passer plus d'une heure avec mon constructeur à subir sa mauvaise foi et son obstination à me dire que mon chantier était loin du siège et qu'il était difficile de trouver des artisans.
Ce à quoi, j'ai rétorqué que dans ce cas, il ne fallait pas accepter un chantier qu'il ne pouvait pas assurer. D'autant plus que je le soupçonne de ne pas payer les artisans au prix juste, d'où l'impossibilité d'en trouver qui acceptent de travailler pour lui.
Bref, j'étais, comme je l'ai dit, sous (et non pas sur, j'ai bien compris) le coup de l'émotion, angoissée et effectivement, j'ai zappé le fameux bonjour pour attaquer directement sur ma problématique. Désolée vraiment. Ce n'est pas dans mes habitudes et j'ai été très vexée d'être prise en défaut. Ça commençait très mal. Je me suis demandée si j'avais bien fait de poster mon sujet sur ce forum.
La suite m'a heureusement donné raison grâce à Manu qui a fait preuve de beaucoup de compétence, d'humour et de gentillesse. J'en avais bien besoin.
Maintenant, je crains d'avoir été trop confiante avec le constructeur qui fait ce qu'il veut. Nous avons effectivement signé plus de 21 avenants, certains à notre initiative (ajout, retraits ou modifications de travaux) mais à chaque fois, même pour le retrait de la robinetterie (reprise à notre charge devant l'incapacité du constructeur de nous la fournir en Grohe, contrairement à la notice descriptive), nous nous sommes vus rajouter des délais alors même que nous la poserons nous-même !
C'était noté mais nous n'avons pas relevé. Tous les avenants comportent, pour les uns 7 jours et pour d'autres 15 jours, de délais supplémentaires.
Ça fait beaucoup et oui, je le reconnais, nous avons été stupides de ne pas le voir mais, pressés par le constructeur, de signer pour ne pas perdre de temps, nous avons été inconséquents.

Maintenant, le tout est de savoir si ces clauses sont licites ?
J'ai contacté ma protection juridique qui cherche la jurisprudence en la matière et revient vers nous dans les prochains jours.
Nous allons également adhérer à l'AAMOI. Nous aurions dû commencer par ça ☹️ 
À ce jour, le chantier est arrêté depuis un mois et demi, pas de plaquiste et l'interruption estivale arrive. 
Ce n'est pas la première fois que le chantier prend du retard et à chaque fois, c'est faute d'artisan recruté en amont ou faute de matériaux ou faute de je ne sais quoi.
Nous voyons reculer la date de livraison et son cortège de frais supplémentaires pour nous, non prévus et générateurs d'angoisse supplémentaire.
Il y a déjà eu une actualisation de plus de 13000€ qui a fait très mal !
Nous regrettons amèrement de nous être lancés dans une opération de construction et le rêve d'une vie est devenu un vrai cauchemar. Effectivement, la retraite n'est pas synonyme de sagesse, vu sous cet angle ☹️
Encore une fois, je suis désolée de n'avoir pas dit bonjour et je me couvre la tête de cendres. Mettons cela sur le compte de l'état de désespoir dans lequel je me trouve et qui fait que je ne suis plus moi-même.
 

Bonjour, de la part d,un plaquiste et électricien qui ne travaille pas pour des constructeurs.
vous avez pris une bonne décision d,adhérez à L'AAMOI, comme il vous l'a déjà était dit un grand nombre d'augmentation des délais sont sûrement ilegals. bonne chance pour la suite de vos travaux, et merci de nous tenir informé de la suite de votre aventure .

Pascaline73460 a écrit:

Nous voyons reculer la date de livraison et son cortège de frais supplémentaires pour nous, non prévus et générateurs d'angoisse supplémentaire.

Ce qui recule la date de réception contractuelle sont les avenants que vous avez signé.
Au delà de cette date, vous aurez des pénalités de retard (1/3000 du montant total du contrat CCMI), ce qui fait probablement plus de 500 € par semaine.

Faites le bilan de tous les avenants signés, et de tous ces délais supplémentaires.

Et mettez les dates et les délais qui permettent de calculer la date contractuelle.

Pour le constructeur qui ne sais pas fournir la marque prévue dans le contrat, plutôt que vous plier à son diktat, la solution était simple : LRAR de mise en demeure de respecter le contrat signé, ou en alternative dire que tout ce qui n'est pas conforme au contrat sera mis en réserve lors de la réception ; voire : vous ne validez pas le stade d'avancement lors de l'appel de fonds correspondant.

Rappel : à l'occasion d'un appel de fonds, vous ne payez rien avant d'avoir eu une réunion sur place, pour valider la réalité de cet avancement.

Manu-d.en-haut a écrit:

Pascaline73460 a écrit:

Nous voyons reculer la date de livraison et son cortège de frais supplémentaires pour nous, non prévus et générateurs d'angoisse supplémentaire.

Ce qui recule la date de réception contractuelle sont les avenants que vous avez signé.
Au delà de cette date, vous aurez des pénalités de retard (1/3000 du montant total du contrat CCMI), ce qui fait probablement plus de 500 € par semaine.

Faites le bilan de tous les avenants signé, et de tous ces délais supplémentaires.

Et mettez les dates et les délais qui permettent de calculer la date contractuelle.

Pour le constructeur qui ne sais pas fournir la marque prévue dans le contrat, plutôt que vous plier à son diktat, la solution était simple : LRAR de mise en demeure de respecter le contrat signé, ou en alternative dire que tout ce qui n'est pas conforme au contrat sera mis en réserve lors de la réception ; voire : vous ne validez pas le stade d'avancement lors de l'appel de fonds correspondant.

Rappel : à l'occasion d'un appel de fonds, vous ne payez rien avant d'avoir eu une réunion sur place, pour valider la réalité de cet avancement.

Bonjour Manu,


Je comprends bien ce que vous me dites mais tout cela aurait encore davantage retardé la livraison et la remise des clés.
Nous sommes novices en construction et notre plus grand tort a été de faire confiance et nous nous en mordons les doigts.
Nous n'avons pas tout de suite réalisé que nous nous faisions manipuler, hélas !

Pas sûr. Ça aurait encore gonflé les pénalités de retard.

Votre constructeur est un rapiat, s'il ne peux fournir du Grohe c'est que c'est trop cher pour lui, il va vite voir que les retards vont pénaliser son porte-monnaie.

Il compte peut-être sur votre naïveté pour encore une fois vous berner sur les dates, mais maintenant que vous n'allez pas vous laisser faire, il devra se dépêcher, ou payer.

Quels sont les dates et les délais qui vous concernent, il faut savoir ça pour déterminer la date contractuelle de fin de chantier ?

Et : vous avez fait la DOC vous même ? À quelle date, ou plutôt quelle date avez-vous mis du début des travaux ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Pas sûr. Ça aurait encore gonflé les pénalités de retard.

Votre constructeur est un rapiat, s'il ne peux fournir du Grohe c'est que c'est trop cher pour lui, il va vite voir que les retards vont pénaliser son porte-monnaie.

Il compte peut-être sur votre naïveté pour encore une fois vous berner sur les dates, mais maintenant que vous n'allez pas vous laisser faire, il devra se dépêcher, ou payer.

Quels sont les dates et les délais qui vous concernent, il faut savoir ça pour déterminer la date contractuelle de fin de chantier ?

Et : vous avez fait la DOC vous même ? À quelle date, ou plutôt quelle date avez-vous mis du début des travaux ?

Tout d'abord, nous n'avons souscrit qu'un emprunt pour le terrain puisque nous payons la maison avec la vente de la maison que nous avions auparavant.
Le permis de construire a été accordé le 18 10 2021.
Le constructeur n'a accepté de commencer les travaux à compter de la date de la signature définitive de la vente de notre précédente maison c'est-à-dire le 4 juillet 2022. Bien avant cela, nous avions largement les fonds pour régler le premier appel de fonds et la promesse de vente était signée.
Le chantier a débuté le 18/10/2022 et la DOC a été déposée le 07/11/2022.
En ce qui concerne les différents avenants, qu'ils soient à l'initiative du constructeur ou de nous-même, de moins-value ou de plus-value, ils comportent tous, sans exception, des délais supplémentaires allant de 7 à 15 jours (cf. Récapitulatif ci-joint, mettre chaque avenant, au nombre de 21, aurait été fastidieux)

Pour l'anecdote, le terrassier que nous avons fait intervenir pour notre propre compte, est intervenu en avance et a plutôt fait avancer le chantier que le retarder. Cependant l'avenant de moins-value comporte 15 jours de retard (cherchez l'erreur !)
Tout est à l'avenant, sans mauvais jeu de mots.
Il faut tout de même savoir que le premier permis de construire déposé au printemps 2021 a été refusé parce qu'il avait été mal fait par le constructeur. Il manquait des informations importantes.
Autre chose encore, j'avais débloqué un plan d'épargne entreprise producteur d'intérêts en vue de régler le premier appel de fonds. Le chantier ayant débuté deux mois plus tard que la date promise, j'ai donc perdu une somme substantielle correspondant à la rémunération annuelle intervenant juste après. Ajoutons à cela la fameuse actualisation de 13000 €, cela nous a coûté beaucoup d'argent. Le constructeur a eu le toupet de nous dire qu'il n'avait jamais eu besoin de faire ce genre de chose. Ce à quoi nous avons répondu que cela nous importait peu puisque ça tombait sur nous. D'autant plus que la commerciale, qui a quitté l'entreprise depuis, nous avait certifié verbalement que cela n'arriverait pas.
Hélas, le contrat CCMI comportait une clause d'actualisation sur l'indice du coût de la construction.
Nous n'avons pas encore fait le total des délais qu'ont généré les différents avenants mais cela se chiffre en mois. Si nous ne parvenons pas à faire reconnaître ces délais comme étant illicites, nous ne pouvons que supporter les dépenses supplémentaires que cela va nous occasionner et pleurer.

On ne voit pas le document.

Quel délai prévu dans le CCMI pour le début des travaux ?

Quel délai prévu dans le CCMI pour la durée des travaux ?

Comment l'envoyer ?