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Tranchée grossière pour fondation de mur de clôture. Qui doit payer la mise en état?

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Env. 300 message Indre
Bonjour, lorsque j'ai fait construire il y a 1an, le terrassier m'a fait la tranchée pour couler la fondation de mon mur de clôture, sauf qu'il a fait ça comme un gros sale, à la pelleteuse le long de la voirie et il a arraché du bitume et des cailloux sur une surface bien plus grande que nécessaire et de façon vraiment moche (voir photos).

J'ai monté mon mur et maintenant la mairie râle, à juste titre, car le trottoir est bien abîmé et on est en face d'une école primaire.

La question que je me pose c'est qui doit payer la remise en état? Car moi je veux bien avoir quelques graviers, voire bitume, à payer pour combler autour de mon mur mais je ne trouve pas normal de devoir le faire sur une surface si grande sous prétexte que le terrassier a fait ça grossièrement. S'il avait décidé d'emporter la totalité du trottoir ou la moitié de la route c'est aussi moi qui aurait dû financer son manque de professionnalisme? Il y a quelques mois un voisin a fait faire une tranchée pour son mur de clôture et le mec lui a fait ça proprement, une découpe linéaire qui n'a nécessité la remise en état que sur 10cm de large le long du mur. Moi le trottoir est défoncé sur 30cm de large en moyenne et par endroit ça va jusqu'à 60cm! Sur 40m c'est énorme, je trouve que les photos ne rendent pas bien ce que ça donne, régulièrement des gens manquent de se fouler une cheville en descendant de voiture et tout.

Que dit la loi?





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message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 4000 message Ain
Et bien, il faut résoudre le problème avec le terrassier qui a engendré les dégâts.
Bonjour
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Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour
comme le ditgilles2776 , il va falloir que tu règles ça avec le terrassier, il aurait dû couper le goudron à la meuleuse au lieu de tout casser.
Mais vis à vis de la mairie, c'est toi le responsable, il y a empiètement et destruction du domaine public, et en cas de problème de chute d'enfants ou autres tu risques d'être bien embêté .
cdt
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Tu as réceptionné les travaux du mur ? Sans réserve ?

C'est à ce moment qu'il fallait exiger du terrassier qu'il remette en état.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Si vous avez tout payé au terrassier, ça ne va pas être facile de lui faire reprendre le trottoir.
Comme dit par Manu, il aurait fallu faire un constat avant de lui payer le solde.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Env. 300 message Indre
Oui j'ai déjà réceptionné les travaux, il y avait des réserves mais elles ne concernaient pas la tranchée. Sur le coup on pensait surtout à l'intérieur et aux problèmes existants mais il est vrai qu'on n'a pas pensé à mentionné cette tranchée immonde...

Le terrassier ne fait aucun effort, jamais joignable, ne répond pas aux messages. Beaucoup de mauvaises critiques sur lui de la part de pas mal d'artisans que j'ai rencontrés ici. Entre la boite d'électricité et le terrassier, ils m'ont vraiment gâché ma construction...

Si le terrassier ne veut rien entendre, je n'ai aucun recours?
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Env. 60 message Saone Et Loire
Il peut être judicieux de faire constater la qualité du travail a un huissier... Sa a un coût, mais juridiquement si tu rentres dans une démarche c'est la première étape, vu qu'un arrangement a l'amiable ne semble plus possible, il fait la sourde oreille...

Mais la clairement pour un terrassier professionnel c'est clairement du travail bâclé...
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Env. 40 message Correze
Hello,

À ta place : tu remblaie avec quelque chose de compacte ça va te coûter trois franc six sous et ce sera nettement moins pire.

Ensuite, y'a des produits bitumeux en seau, je suis pas connaisseur mais ça doit pas être la mort pour si peu.

En tout cas faire venir quelqu'un pour ça, tu trouveras pas grand monde !

En une journée ton problème est plié, moins fatiguant que de courir derrière le monde entier.

Et oui le terrassier a bosser comme un goret, on est d'accord.

Dans tous les cas ça te coûtera moins cher que d'être procédurier et le résultat sera certain.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Bonjour,
Quels détails étaient mentionnés dans son devis?
Vou avez réceptionné ses travaux et payé sa facture, pourquoi reviendrait-il?
Les entreprises effectuent des travaux selon un cahiers des charges précis, ce cahier des charges peut être écrit ( préférable)ou oral.
Lors du terrassement et ensuite du montage du mur, vous avez bien vu qu'il fallait faire quelque chose le long du trottoir.
En cas d'accident, ce sera vous le responsable et non le terrassier.
Maître d'oeuvre - CSPS
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De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 300 message Indre
Ok smith1 , merci pour ton message. Oui je crois que je ne vais pas avoir le courage de me battre cette fois-ci pour ce souci là. Je pensais remblayer avec du calcaire sur les 30cm de profondeur (est-ce que c'est ok?) mais ensuite je ne sais pas trop quoi mettre par dessus pour faire plus propre effectivement. Je vais voir le maire dans pas longtemps, je vais voir ce qu'il envisage.

T'es gentil jpaul mais dans le cahier des charges je ne précise pas au terrassier quel outil il est censé utilisé pour faire son travail correctement et de manière professionnelle. C'est quand même à lui de savoir ça.
Ensuite, quand bien même j'ai réceptionné les travaux et payé ça n'empêche pas un minimum de professionnalisme de la part du gars pour reconnaitre qu'il a fait un travail de porc qui rend la zone dangereuse. Mais je ne suis pas vraiment étonné de ta réflexion, plus le temps passe et plus les gens pensent qu'on peut bâcler un travail et qu'il faudrait rien dire sous prétexte qu'au moins le travail est fait et qu'il fallait réagir plus tôt et qu'il fallait anticiper et que ci et que ça. Tu payes une prestation mais faudrait limite que tu lui conduise son engin pour être certain que ça va le faire. Heureusement qu'il reste des artisans qui ont un autre état d'esprit et à qui on peut faire confiance mais ta réflexion se généralise et c'est un peu triste.
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Env. 40 message Correze
A priori du calcaire pour le plus gros, par dessus du concassé 0/10 a venir disons environ 1cm en dessous du bitume existant. Bien compacter / arroser / tasser enfin idéalement faut que ce soit très dense. Au moins déjà c'est sécurisé par possible de trébucher!

Ensuite a priori j'imagine que le plus simple c'est de l'enrobé a froid en seau d'après les produits dispos et manipulable facilement regarde vidéo sur youtube tu comprendras l'idée ! Ça se trouve dans en gsb 40 euros les 25 kg, bcp moins cher en ligne (fournisseur prozon), a voir le volume qu'il t'en faut mais le but c'est pas de remblayer avec juste de faire une finition épaisse d'1cm.

Tu auras un résultat très convenable et durable. C'est le long du mur peu probable qu'il y ai de la circulation forte a ce niveau, tu vas t'en sortir !

Bon courage !
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Fritz36 a écrit:Ok smith1 , merci pour ton message. Oui je crois que je ne vais pas avoir le courage de me battre cette fois-ci pour ce souci là. Je pensais remblayer avec du calcaire sur les 30cm de profondeur (est-ce que c'est ok?) mais ensuite je ne sais epas trop quoi mettre par dessus pour faire plus propre effectivement. Je vais voir le maire dans pas longtemps, je vais voir ce qu'il envisage.

T'es gentil jpaul mais dans le cahier des charges je ne précise pas au terrassier quel outil il est censé utilisé pour faire son travail correctement et de manière professionnelle. C'est quand même à lui de savoir ça.
Ensuite, quand bien même j'ai réceptionné les travaux et payé ça n'empêche pas un minimum de professionnalisme de la part du gars pour reconnaitre qu'il a fait un travail de porc qui rend la zone dangereuse. Mais je ne suis pas vraiment étonné de ta réflexion, plus le temps passe et plus les gens pensent qu'on peut bâcler un travail et qu'il faudrait rien dire sous prétexte qu'au moins le travail est fait et qu'il fallait réagir plus tôt et qu'il fallait anticiper et que ci et que ça. Tu payes une prestation mais faudrait limite que tu lui conduise son engin pour être certain que ça va le faire. Heureusement qu'il reste des artisans qui ont un autre état d'esprit et à qui on peut faire confiance mais ta réflexion se généralise et c'est un peu triste.

Dans le cahier des charges, il fallait demander une découpe soignée du bitume ou un remblaiement et une finition à l'identique de l'existant.
Mais je suppose que le montant total du devis n'aurait pas été le meme.
Attendre un an et surtout une demande de la mairie pour remettre en état le trottoir, pour ma part je trouve cela plus que moyen.
Je suis contre le travail bâclé mais le terrassier à effectué une prestation, nous ne savons pas ce que tu lui as précisément demandé et ce qui a précisément vendu. 
Apparemment, s'il a été payé intégralement, c'est que sa prestation a été intégralement realisee.
Apparemment, pendant un an, le probleme de la sécurité des autres n'était pas le tien.
Le discours du travail bâclé ne marche pas avec moi. 
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 300 message Indre
smith1 merci je vais essayer de faire ça alors. Je ne sais pas encore avec quoi je vais compacter/tasser le calcaire et le concassé. Pour le produit bitumeux je vais voir sur Youtube.

jpaul on va arrêter là. Tu ne sais rien mais tu viens l'ouvrir en donneur de leçon. Depuis le 1er jour je suis en discussion avec le maire, personne n'a pris le souci par dessus la jambe si ce n'est le terrassier (la seule personne que tu défends ici). Le maire a convenu d'attendre que le mur soit monté (logique, c'est dur de remblayer contre un mur qui n'existe pas hein). Ensuite il a récupéré les coordonnées du terrassier car c'était la 1ere fois qu'il voyait quelque chose d'aussi dégueulasse et il voulait qu'il passe modifier ça.
Pour ton information, le terrassier de mon voisin avait le même cahier des charges que le mien et il a fait un truc propre à la meuleuse. Je le repète, il y a les professionnels qui aiment leur travail et il y a les autres. Découper un trottoir à la meuleuse en plein centre ville c'est l'évidence, personne n'a besoin de préciser ça à un terrassier. Mais bref, pas étonnant que ce genre de comportement ce répande avec des gens comme toi.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Pour en revenir à la question de départ "Qui doit payer la mise en état? " :
* pour la mairie : c'est toi (pas de raison que ce soit le contribuable) ;
* puis de ton côté : c'est l'entreprise qui a détruit le bien de la commune... mais tu n'as (presque) plus aucun recours contre lui, hélas, car tu n'as rien fait en temps utile.
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Env. 300 message Indre
Oui, on se demandait simplement avec le maire si lui ou moi avions un moyen de pression pour demander au terrassier de faire un minimum (genre amener 2 ou 3 m3 de calcaire pour combler grossièrement) et ensuite je me charge de la finition.
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Si le maire est d'accord, il peut toujours écrire un courrier au terrassier pour lui demander de remettre en état la voirie abîmée. Ce ne coûte pas grand-chose au maire, mais ça n'a pas de valeur contraignante. Le terrassier peut très bien ignorer le courrier, surtout s'il n'espère pas travailler pour la mairie dans les prochains temps.

Et sinon, je suis malheureusement d'accord avec @jpaul : le terrassier travaille suivant les instructions données dans le contrat (devis). Ce qui n'est pas précisé dans le contrat et n'est donc pas mis en oeuvre ne peut pas faire l'objet d'une réclamation, surtout à postériori. Ce n'est pas un jugement de valeur, mais l'application simple de la législation. Même si effectivement, certains pro feront un travail propre même sans que ce soit stipulé dans le devis, ça n'interdit pas aux gougnafiers de faire un travail de cochon tout en respectant le contrat signé. Donc pour s'en prémunir, c'est au maitre d'oeuvre de préciser les attentes (= les résultats attendus), sans préciser les moyens (= outils).
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Pas à 100% d'accord avec toi Beone68, parce qu'un professionnel, s'il doit porter atteinte à l'intégrité du bien d'un autre que son client, doit au minimum savoir si le dit client a l'autorisation du voisin, et de toutes façons doit réparer ce qu'il a détérioré.
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Env. 300 message Indre
Beone68 a écrit:Si le maire est d'accord, il peut toujours écrire un courrier au terrassier pour lui demander de remettre en état la voirie abîmée. Ce ne coûte pas grand-chose au maire, mais ça n'a pas de valeur contraignante. Le terrassier peut très bien ignorer le courrier, surtout s'il n'espère pas travailler pour la mairie dans les prochains temps.

Et sinon, je suis malheureusement d'accord avec @jpaul : le terrassier travaille suivant les instructions données dans le contrat (devis). Ce qui n'est pas précisé dans le contrat et n'est donc pas mis en oeuvre ne peut pas faire l'objet d'une réclamation, surtout à postériori. Ce n'est pas un jugement de valeur, mais l'application simple de la législation. Même si effectivement, certains pro feront un travail propre même sans que ce soit stipulé dans le devis, ça n'interdit pas aux gougnafiers de faire un travail de cochon tout en respectant le contrat signé. Donc pour s'en prémunir, c'est au maitre d'oeuvre de préciser les attentes (= les résultats attendus), sans préciser les moyens (= outils).


Le Maire a fait cette démarche, en vain.

Je vais payer moi-même parce-que je n'ai aucun recours possible mais pitié, faut arréter avec "le terrassier a fait ce qu'il devait faire". Absolument tous les artisans, les habitants ainsi que le Maire m'ont dit qu'ils n'avaient jamais vu un terrassier faire un truc aussi dégueulasse. J'ai fait venir l'entreprise pour livrer le calcaire, ils ont halluciné en voyant le truc. Donc stop avec ça.
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Je pense en effet que ça va être pour ta pomme.
Comme dit plus haut, remblaiement avec du tout venant puis 0/10 sur les 10 derniers centimètres ( ou tout en 0/10 si c'est pas profond)

Ensuite tu loues une plaque vibrante chez Kiloutou et tu prends de l'enrobé.
L'enrobé à froid pourra aller mais c'es très cher au seau.
selon ou tu habites, tu loues un camion benne et tu vas chercher de l'enrobé à chaud dans une centrale, je l'ai fait pour moi et ça marche bien. il faut une centrale pas trop loin pour que ça vaille la peine et que l'enrobé ne refroidisse pas trop pendant le transport
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Env. 300 message Indre
Le maire me propose de faire venir un camion d'enrobé à froid pour la finition.

Donc on va faire ça: Du gros dessous, du concassé dessus et de l'enrobé à froid pour finir. À mon avis ça va chercher dans les 300/400 balles quand même.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
Ne vous embêtez pas.. mettez direct du 0/80 ou 0/63 dessous. Et enrobé à froid dessus.ca va très bien se marier avec l'enrobé existant.
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
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Env. 300 message Indre
Bonjour, 0/80 c'est pas un peu gros? Il y a une différence de prix entre du 0/30 et du 0/80?
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Messages : Env. 300
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Dans l'Indre je ne sais pas, mais en Ile-de-France (zone est)
Hors transport, comptez ttc:
en grave recyclée, 11 € pour le 0/80 et 15 € le 0/31.5
En concassé industriel (95 % de béton), 20 € pour le 0/80 et 20 pour le 0/31.5

Le souci, vue l'étroitesse du remblai, sans toucher l'enrobé existant, ça va être compliqué de compacter convenablement de la petite granulométrie (0/31.5 ou 0/20).

Je me disais même pourquoi pas du béton en fond de forme, mécaniquement il y aura un meilleur rendu.
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Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
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