La sécurité incendie fait-elle partie du permis de construire ?

Bonjour,

Vous avez bien lu : aucune obligation de preuve de quoi ou de qui que ce soit pour la construction ou la protection incendie.

pour la fosse septique, l'étude du SPANC est à ajouter au dossier.

===========

Si vous n'êtes pas en zone "risques argiles" : pas d'obligation d'étude de sol... mais ce n'est pas parce que ce n'est pas imposé qu'il est judicieux de s'en passer.

Si ce n'est pas fait, vérifiez auprès de votre mairie ou sur le site du département s'il y a un PPR (plan de prévention des risques).

je ne sais pas pourquoi vous avez prévu 49m², jusqu'à fin 2022 cela permettait d'échapper à  la RE2020, aujourd'hui ce n'est plus cas.
Vous pourriez ajouter jusqu'à 100m² à votre projet sans contraintes supplémentaires.

Vous trouverez également des infos sur de nombreux sujets au CAUE ou à l'ANIL de votre département.(consultations gratuites).

Cdlt.

Bonjour

Merci beaucoup pour votre réponse.

Je voudrais dire pour le contexte que je n'ai jamais construit et que je fais étape par étape et je suis très reconnaissant pour l'aide.

Je trouve cela intéressant. Il n'y a donc aucune réglementation en France pour mon cas concernant le risque d'incendie ? Je peux donc construire mon mur entièrement en bois avec un revêtement en bois à l'intérieur et à l'extérieur et cela brûlerait comme de l'amadou, mais ce serait tout à fait légal ? A qui sont destinées toutes les lois concernant la sécurité incendie dans le Code de la construction et de l'habitation ?

Pourquoi 49m² ?

Ce que je sais, c'est qu'aujourd'hui la RE2020 s'applique à tous les bâtiments, mais qu'en dessous de 50m², les conditions sont allégées. C'est ce que m'ont dit plusieurs bureaux d'énergie et c'est ainsi que je comprends la loi.
Si je construis plus de 50m², je dois tenir compte de plus de choses dans la RE2020.
A ma connaissance, il existe des décrets qui fixent les allègements en dessous de 50m². Tout cela semble encore très récent et les bureaux d'études énergétiques qui réalisent ces études thermiques ne savent pas encore exactement comment ils vont l'appliquer.

Je pensais que mes connaissances étaient correctes. Avez-vous d'autres informations ?


"Si vous n'êtes pas en zone "risques argiles" : pas d'obligation d'étude de sol... mais ce n'est pas parce que ce n'est pas imposé qu'il est judicieux de s'en passer.

Si ce n'est pas fait, vérifiez auprès de votre mairie ou sur le site du département s'il y a un PPR (plan de prévention des risques)."

Le PPR ne peut contenir que des prescriptions concernant le sol ou des choses similaires, il ne pourrait pas indiquer que je dois prouver quelque chose concernant la protection contre les incendies, n'est-ce pas ? Un incendie peut aussi être un risque.

Bonjour,

Jean-Pierre1972 a écrit:

Je trouve cela intéressant. Il n'y a donc aucune réglementation en France pour mon cas concernant le risque d'incendie ? Je peux donc construire mon mur entièrement en bois avec un revêtement en bois à l'intérieur et à l'extérieur et cela brûlerait comme de l'amadou, mais ce serait tout à fait légal ? A qui sont destinées toutes les lois concernant la sécurité incendie dans le Code de la construction et de l'habitation 

La réponse d'***** ne vous dit pas qu'il n'existe aucune règlementation. Elle précise qu'aucune justification de la règlementation n'est à annexer au dossier de permis de construire.

Citation:

Jean-Pierre1972
Je voudrais dire pour le contexte que je n'ai jamais construit et que je fais étape par étape (...)
Pourquoi 49m² ?
Ce que je sais, c'est qu'aujourd'hui la RE2020 s'applique à tous les bâtiments, mais qu'en dessous de 50m², les conditions sont allégées. C'est ce que m'ont dit plusieurs bureaux d'énergie et c'est ainsi que je comprends la loi.
Si je construis plus de 50m², je dois tenir compte de plus de choses dans la RE2020.
A ma connaissance, il existe des décrets qui fixent les allègements en dessous de 50m². (...)
Le PPR ne peut contenir que des prescriptions concernant le sol ou des choses similaires, il ne pourrait pas indiquer que je dois prouver quelque chose concernant la protection contre les incendies, n'est-ce pas ? Un incendie peut aussi être un risque.

En vous lisant il semble que vous construisez avec la contrainte de devoir respecter/justifier du moins de règlementation possible, ce qui parait cohérent si vous êtes néophyte de la chose. Mais quel dommage de construire votre logement a minima ! Pas d'archi professionnel qui apportera une plus-value, pas de RE2020 qui donnera une plus-value et une meilleure habitabilité du bien, une toute petite surface alors que vous pouvez peut être faire construire plus grand en prévision de l'avenir, etc.

Comment vous assurez-vous que la construction ne partira pas en fumée à la 1re cuisson ? Comment vous assurerez-vous que la maison tiendra debout ? Comment vous assurerez-vous qu'elle est habitable, même en cas de personne à mobilité réduite ?

Bonjour.

Pour la sécurité incendie, la réglementation n'est-elle pas pour les ERP, établissements recevant du public et les habitations collectives.

Pour vous particulier des dispositions existent dans certains PLU pour la circulations des véhicules de secours notamment le demi tour des camions de pompier.

La réglementation feu s'applique, distance conduit de fumée matériau inflammable par exemple et si vous ne la respectez pas et que votre maison prend feu votre assurance ne vous remboursera pas.

Sinon le bois ne brûle pas comme de l'amadou. Et si vous avez peur de ça ne construisez pas en bois.

Comme vous avez peur de tout, de vous prendre votre maison sur la tête, de la voir brûler, etc, faites faire la conception par un vrai professionnel qui vous fournira tous les justificatifs.

Depuis le 1er janvier 2023 les habitations de moins de 50 m² de surface de plancher sont soumis intégralement à la RE 2020.

https://www.architectes.org/actualites/foire-aux-questions-s[...]de%20loisirs,b%20de%20l'article%20R.

salade bio a écrit:

La réponse d'***** ne vous dit pas qu'il n'existe aucune règlementation. Elle précise qu'aucune justification de la règlementation n'est à annexer au dossier de permis de construire.

Bon, je vais demander dans l'autre sens. Est-ce que quelqu'un me contrôle pour savoir si je respecte ou non ces lois ? Si oui, quand me contrôle-t-on ? Pas lors de la demande de permis de construire, pas lors de l'envoi du formulaire d'achèvement de la maison, et pas non plus après. Je n'ai jamais dit que je ne voulais pas respecter quelque chose.

Citation:

En vous lisant il semble que vous construisez avec la contrainte de devoir respecter/justifier du moins de règlementation possible, ce qui parait cohérent si vous êtes néophyte de la chose. Mais quel dommage de construire votre logement a minima ! Pas d'archi professionnel qui apportera une plus-value, pas de RE2020 qui donnera une plus-value et une meilleure habitabilité du bien, une toute petite surface alors que vous pouvez peut être faire construire plus grand en prévision de l'avenir, etc.

Ce n'est pas du tout dommage. C'est parfait pour mon mode de vie. Ce dont j'ai besoin maintenant, c'est d'un logement qui ne me pèse pas financièrement. Pour moi, c'est une véritable valeur ajoutée, et non pas le design ou une quelconque répartition des pièces que je peux mieux créer moi-même. La maison ne doit pas être le centre de ma vie. Elle ne doit pas me posséder. C'est moi qui la possède.

Je dois quand même respecter les conditions RE2020 allégées. Pour le reste, je n'ai pas assez d'argent. Pourquoi pensez-vous que je ne dois pas respecter RE2020 ? Je suis une personne seule. De combien d'espace de vie ai-je besoin ? 49m² me suffisent.

Citation:

Comment vous assurez-vous que la construction ne partira pas en fumée à la 1re cuisson ?

Pourquoi cela ? À cause de l'électricité ? Je fais venir un électricien pour installer tout le système électrique de la maison. Je ne connais rien à l'électricité, c'est donc à lui de le faire.

Citation:

Comment vous assurerez-vous que la maison tiendra debout ?

Avec un niveau à bulle. Je suis tout à fait capable de tout faire manuellement, mais je ne suis pas sûr des aspects juridiques.

Citation:

Comment vous assurerez-vous qu'elle est habitable, même en cas de personne à mobilité réduite ?

En quoi le fait que des personnes à mobilité réduite puissent y vivre est-il pertinent pour moi ? Je serai le seul à y vivre et je n'ai pas de mobilité réduite.

Citation:

Sinon le bois ne brûle pas comme de l'amadou. Et si vous avez peur de ça ne construisez pas en bois.

C'était un exemple exagéré. Je n'ai pas peur. J'aimerais bien construire en bois.

Citation:

Comme vous avez peur de tout, de vous prendre votre maison sur la tête, de la voir brûler, etc, faites faire la conception par un vrai professionnel qui vous fournira tous les justificatifs.

C'est l'inverse. J'aimerais pouvoir tout faire moi-même et je peux évaluer moi-même ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas. Je n'ai pas du tout peur qu'il se passe quelque chose. La seule chose dont j'ai peur, ce sont les conséquences juridiques si je fais quelque chose de mal.
D'ailleurs, je trouve que c'est aller un peu vite en besogne que de me dire ça. Je pense que ce serait une négligence de ma part de lancer un projet qui va me coûter toutes mes économies sans connaître le cadre juridique (c'est la raison pour laquelle je pose cette question).

Citation:

Depuis le 1er janvier 2023 les habitations de moins de 50 m² de surface de plancher sont soumis intégralement à la RE 2020.

Votre site et vos informations sont obsolètes.

Il existe des conditions allégées pour les moins de 50m². Il y a des décrets qui le précisent. Ils n'étaient pas encore disponibles il y a quelques mois.

Jean-Pierre1972 a écrit:

Bon, je vais demander dans l'autre sens. Est-ce que quelqu'un me contrôle pour savoir si je respecte ou non ces lois ?

Non jusqu'à l'achèvement des travaux et sans pépin dans l'avenir.
Le jour où vous subissez un sinistre ce sera probablement différent.

Bonjour,

Les constructions réalisées par des artisans sont généralement couvertes d'une garantie décennale.
Il y a des règles de construction à respecter pour tout ce qui est assurance

l'auto construction fait que vous allez être très limité en assurance.

Hormis avoir un réseau élèc aux normes + détecteur incendie aux normes il n'y a pas beaucoup de règles à respecter en matière d'incendie

Pour info le bois a une bonne résistance au feu (contrairement a des structures métalliques par exemple)

Je rejoins un peu les avis du forum, pas mal de méconnaissances dans beaucoup de domaines, j'ai bien peur que le résultat du projet ne soit pas au rendez-vous ?
Conception du plan -> Dépot du PC -> Construction des fondations à la finition -> DAACT

Gaz également si concerné, l'installation est contrôlée.

Vu que vous avez édité au moins neuf fois votre message je ne le cite pas.

Merci de fournir les textes de loi vu que vous les aimez qui allègent la RE2020 pour les logements privés de moins de 50 m².

Ne soyez pas égoïste, ça peut intéresser beaucoup de monde, ne gardez pas cette information pour vous

D'autant plus que vous vous venez chercher des informations, partagez vu que c'est un site d'entraide et de partage.

Une chose est sûre, vu votre ton, vos certitudes et votre réponse sur les personnes à mobilité réduite ma collaboration à ce fil de discussion s'arrête là.

Avoir un projet différent des projets usuels est une chose tout à fait normale et acceptable.

Ce qui n'est pas normal et acceptable c'est d'être immédiatement agressif à la première remarque faite pour montrer ces différences.

Je ne vous souhaite pas de vous retrouver temporairement en fauteuil roulant ou avec des béquilles pendant trois mois car dans ce cas vous regretterez vos écrits. Mieux vaut prévoir ce que la vie peut nous réserver de vilain pour passer au mieux ce mauvais moment.

Une dernière chose toutefois pour vous être utile. Concernant les différentes lois et règlements liés à la surface sont liés soit à l'emprise au sol soit à la surface de plancher.

Pas à l surface habitable.

Renseignez-vous bien sûr les différences entre les types de surfaces administratives.

Bonjour,

Jean-Pierre1972 a écrit:

Je serai le seul à y vivre et je n'ai pas de mobilité réduite.

...pas encore... !

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Jean-Pierre1972 a écrit:

Je serai le seul à y vivre et je n'ai pas de mobilité réduite.

...pas encore... !

Pas encore pour les deux points.

Jean-Pierre1972 a écrit:

Pour moi, c'est une véritable valeur ajoutée, et non pas le design ou une quelconque répartition des pièces que je peux mieux créer moi-même. La maison ne doit pas être le centre de ma vie. Elle ne doit pas me posséder. C'est moi qui la possède.

Sur la question du "design", je précise que votre construction doit s'intégrer dans son environnement, c'est là une règle tant du RNU que des PLU. De plus, votre dossier de permis devra présenter une insertion du projet dans l'environnement. Si vous êtes à l'aise avec les outils informatiques vous pouvez la faire vous même, sinon il vous faudra trouver un professionnel.

Citation:

Jean-Pierre1972
La maison ne doit pas être le centre de ma vie. Elle ne doit pas me posséder. C'est moi qui la possède

Ce n'est pas le sujet, ni de votre question, ni des réponses apportées. Il est heureux qu'un propriétaire ne soit pas le bien de son propre bien, peu importe qu'il ait eu recours à un architecte ou non.

Citation:

Jean-Pierre1972
En quoi le fait que des personnes à mobilité réduite puissent y vivre est-il pertinent pour moi ? Je serai le seul à y vivre et je n'ai pas de mobilité réduite.

Ma réponse avait pour but de vous sensibiliser à la question. Si vous devez vous retrouver PMR à un moment de votre vie au moins aurez vous anticipé.

J'ai trouvé vos remarques impertinentes et agressives à l'égard de ma planification vitale et je me suis défendu en conséquence. Je ne vous ai pas du tout posé la question. Je crois que j'ai réagi de manière appropriée.

Vous savez ce que je trouve insolent ? Me dire que je dois construire ma propre maison pour les personnes à mobilité réduite et que je dois payer pour cela. Cela implique que si je n'ai pas l'argent nécessaire, je ne dois pas construire ma propre maison, mais continuer à donner de l'argent à mon propriétaire et ainsi ne jamais arriver à rien dans ma vie. Pensez-vous que ces deux choses sont équivalentes ? Je ne pense pas, car ma maison n'est pas une gare et je n'ai pas de mobilité réduite. Si vous ne supportez pas que je dise ouvertement que l'utilisation de ma maison par des personnes à mobilité réduite m'est totalement indifférente parce que cela ne me concerne pas, ni mon environnement, alors vous vous comportez tout simplement de manière puérile et vous cherchez délibérément un point sur lequel vous pouvez vous énerver contre moi.

De toute façon, ma maison sera très habitable pour les personnes à mobilité réduite. Mais je n'aime pas que quelqu'un me dise que je dois le faire, car cela implique que je suis trop stupide pour y penser moi-même.

Et pour ce qui est de l'autre contribution, à savoir que j'ai peu de connaissances sur beaucoup de choses.

Je connais beaucoup de choses techniques (je suis ébéniste de profession), mais pas du tout les lois sur la construction. Je ne suis pas avocat. Les premiers hommes ont aussi construit des maisons, même s'ils ne savaient pas encore comment. Auriez-vous dû rester dans des grottes jusqu'à aujourd'hui ? Je vais construire ma propre maison. Je peux apprendre à le faire.

Citation:

Sur la question du "design", je précise que votre construction doit s'intégrer dans son environnement, c'est là une règle tant du RNU que des PLU. De plus, votre dossier de permis devra présenter une insertion du projet dans l'environnement. Si vous êtes à l'aise avec les outils informatiques vous pouvez la faire vous même, sinon il vous faudra trouver un professionnel.

Merci, bon point. J'ai vu cela dans la demande de permis de construire et je vais le faire.

salade bio pour l'insertion dans le paysage, si vous saviez ce qui est présenté en mairie... Une photo, un collage, crayon, outil informatique OU "artistique" , car les croquis d'insertion fonctionne aussi

Calète Ses propos sont un peu radical sur les PMR ok mais la surface qu'il fait construire est amplement suffisante pour répondre aux normes PMR (40m² = un logement PMR, de type T2) donc 49...

LaTeam a écrit:

salade bio pour l'insertion dans le paysage, si vous saviez ce qui est présenté en mairie... Une photo, un collage, crayon, outil informatique OU "artistique" , car les croquis d'insertion fonctionne aussi

Je sais, et même parfois émanent de "professionnels"...

Jean-Pierre1972
Au vu de votre surface cela ne coute pas plus chère de répondre à ses normes PMR, vous avez une surface conséquente pour un T2, je suis sur que votre plan répond déjà à ses normes (vous allez devoir modifier votre plan pour qu'il ne soit pas aux normes )

LaTeam a écrit:

Jean-Pierre1972
Au vu de votre surface cela ne coute pas plus chère de répondre à ses normes PMR, vous avez une surface conséquente pour un T2, je suis sur que votre plan répond déjà à ses normes (vous allez devoir modifier votre plan pour qu'il ne soit pas aux normes )

Quelles normes ? Dois-je les respecter ? Qui contrôle et quand ?

Citation:

LaTeam
salade bio pour l'insertion dans le paysage, si vous saviez ce qui est présenté en mairie... Une photo, un collage, crayon, outil informatique OU "artistique" , car les croquis d'insertion fonctionne aussi

Calète Ses propos sont un peu radical sur les PMR ok mais la surface qu'il fait construire est amplement suffisante pour répondre aux normes PMR (40m² = un logement PMR, de type T2) donc 49...

En parlant de cela. Qu'entend-on par s'intégrer dans l'environnement ? Ma maison aura une façade blanche et un toit anthracite. Dans les environs, il y a des champs verts et des forêts.

Jean-Pierre1972 Votre PLU accepte une couverture métallique pour l'usage d'habitation ? (en général ils sont assez contraignant sur ça)

Si il n'y a pas d'ABF (architecte des bâtiments de france) on parle très peu d'intégration dans le paysage tant que cela respecte le PLU.

"NORMES" ne veut pas forcément dire contrôle

J'insinue juste qu'une chambre de la taille d'une cellule de prison n'est pas conforme aux nomes PMR et n'est pas AGREABLE à vivre.
Tandis qu'une chambre où on à la place d'y disposer une commode et de faire le tour du lit sans encombres, c'est agréable sur le long terme pourtant ça répond aux normes PMR. Vous voyez où je veux en venir ? Vous pouvez répondre aux normes PMR sans que cela soit des contraintes (financières ou de conception).

Avez-vous un plan ? (je suis architecte, je peux jeter un coup d'oeil si vous voulez)

Zioup !

C'est mon dernier mot Jean-Pierre.

Jean-Pierre1972 a écrit:

En parlant de cela. Qu'entend-on par s'intégrer dans l'environnement ? Ma maison aura une façade blanche et un toit anthracite. Dans les environs, il y a des champs verts et des forêts.

Votre projet doit, par sa situation, son architecture, ses dimensions et son aspect extérieur doit respecter l'environnement dans lequel il s'insère (art. R.111-27 CU). Par exemple, il est inenvisageable de proposer une maison en bois si le quartier ne comporte que de l'enduit, ou encore de proposer des matériaux/coloris/gabarit qui ne sont pas/très peu repris dans le quartier. Un mas provençal n'est pas envisageable parmi les maisons en pierre de bretagne.

Vous devez analyser les caractéristiques des constructions de votre ville/quartier mais aussi les espaces libres/naturels pour concevoir un projet qui les respecte.

Bonjour,
Une autorisation d'urbanisme comme un Permis de Construire ne s'interresse qu'aux règles d'urbanisme et donc au code de l'urbanisme...
Que vous fassier un poulailler, une balancoire ou une maison l'autorisation est toujours délivrée avec le même objectif.

Pour le respect du code de la construction ca c'est un autre sujet et heureusement... (idem pour le poulailler, si le code de l'agriculture doit être respecté c'est là aussi un autre sujet)

Benoît

Bonjour Jean-Pierre1972 et bienvenue sur le forum,

Pour ma part je n'ai pas lu d'agressivité de ta part; tu expliques seulement que tu construis 49 m² car ça te suffit et car tu fais selon tes moyens, ce sont 2 raisons qu'il est tout à fait possible de comprendre et même d'approuver.

Je vois que tu es Landais, peut-être y a t il des choses à respecter (distances de la forêt, etc) dans ton département surtout depuis les terribles incendies de l'an dernier. Le responsable urbanisme de ta commune ou de ta COM COM saura te renseigner sur ce point et répondre à toutes les questions que tu te poses, en fait.

Et pour finir je t'invite à parcourir ce récit où une personne réalise une petite maison en autoconstruction :
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-40090.php

Plein de courage à toi et n'hésite pas à poster sur les différentes rubriques du forum 

Parenthèse "ma life" : je suis content de la maison de 70 m² que je suis en train de construire.
Mais à refaire, 49 m² me parait très bien, voire moins !

Jean-Pierre1972 a écrit:

...

Citation:

Comment vous assurerez-vous que la maison tiendra debout ?

Avec un niveau à bulle. Je suis tout à fait capable de tout faire manuellement, mais je ne suis pas sûr des aspects juridiques.
...

Tout va bien alors. Plus besoin de bureaux d'études structure. Gustave Eiffel vient de se retourner dans sa tombe.

Jean-Pierre1972 a écrit:

...
Vous savez ce que je trouve insolent ? Me dire que je dois construire ma propre maison pour les personnes à mobilité réduite et que je dois payer pour cela. Cela implique que si je n'ai pas l'argent nécessaire, je ne dois pas construire ma propre maison, mais continuer à donner de l'argent à mon propriétaire et ainsi ne jamais arriver à rien dans ma vie. Pensez-vous que ces deux choses sont équivalentes ? Je ne pense pas, car ma maison n'est pas une gare et je n'ai pas de mobilité réduite. Si vous ne supportez pas que je dise ouvertement que l'utilisation de ma maison par des personnes à mobilité réduite m'est totalement indifférente parce que cela ne me concerne pas, ni mon environnement, alors vous vous comportez tout simplement de manière puérile et vous cherchez délibérément un point sur lequel vous pouvez vous énerver contre moi....

Personne n'a dit que vous devez faire construire pour les PMR, ni que votre maison était une gare.
C'est juste un conseil qui a été donné, car construire PMR, c'est avant tout du confort au quotidien pour les valides.
Je ne comprends pas votre propre contradiction. Vous souhaitez investir pour l'avenir pour ne pas enrichir un proprio. OK, mais dans ce cas, investir pour l'avenir, c'est aussi prévoir de vivre, et donc, de se faire mal, mais aussi de vieillir. Dans les 2 cas, VOUS aurez besoin d'espaces PMR.

Mes 25 centimes (encore une fois) : j'ai fait beaucoup dans ma maison, mais c'est un pro qui a fait l'étude de structure (poteaux-poutres), et les plans d'exécution de toute la structure en bois.

Non, pas tout, j'ai fait faire par des professionnels les terrassements des réseaux, le taillage et montage de la charpente, la pose des pieux métalliques de fondation, et la faïence de la salle de bain. L'étude thermique aussi.

Je suis un petit joueur, j'en connais un qui fait vraiment tout, sauf la fabrication des fenêtres et le coulage de ses propres agglos. Il va peut-être acheter la VMC toute faite aussi

Pas besoin d'architecte et de thermicien mais étude de sol et étude de structure nécessaire.

Bonjour,

Le plus gros risque d'incendie provient de l'installation électrique, et l'installation électrique est effectivement contrôlée. L'attestation du Consuel est nécessaire pour demander l'ouverture d'un compteur électrique.

Certes, le Consuel procède par sondage avec les constructeurs professionnels, mais en auto-construction, 100% des installations sont contrôlées.

Comme dit au-dessus, pour le gaz, il y a un contrôle.

Et pour l'assainissement aussi.

Pour le reste, libre à vous de ne pas respecter les normes et d'avoir une construction qui vous tombe sur la tête, tant que vous ne demandez pas une indemnisation de l'assurance et tant que ça ne cause pas d'accident avec un tiers qui engagerait votre responsabilité.

Les normes sismiques sont obligatoires.

En cas de sinistre avec des morts, les responsabilités pénales pourraient être recherchées.

LaTeam a écrit:

Jean-Pierre1972 Votre PLU accepte une couverture métallique pour l'usage d'habitation ? (en général ils sont assez contraignant sur ça)

Si il n'y a pas d'ABF (architecte des bâtiments de france) on parle très peu d'intégration dans le paysage tant que cela respecte le PLU.

"NORMES" ne veut pas forcément dire contrôle

J'insinue juste qu'une chambre de la taille d'une cellule de prison n'est pas conforme aux nomes PMR et n'est pas AGREABLE à vivre.
Tandis qu'une chambre où on à la place d'y disposer une commode et de faire le tour du lit sans encombres, c'est agréable sur le long terme pourtant ça répond aux normes PMR. Vous voyez où je veux en venir ? Vous pouvez répondre aux normes PMR sans que cela soit des contraintes (financières ou de conception).

Avez-vous un plan ? (je suis architecte, je peux jeter un coup d'oeil si vous voulez)

Bonjour

Autre chose qui me dérange en ce moment :

La mairie facture-t-elle réellement des frais pour le traitement du permis de construire ? Donc si je délivre le permis de construire moi-même et en dehors des taxes ultérieures (taxe d'aménagement etc.), le permis de construire ne coûte rien ? La mairie ne facture pas de frais de traitement ou quelque chose comme ça?

à vos suggestions:

Il n'y a pas de PLU dans ma commune. Puis-je alors supposer qu'un toit en métal sera plus facilement autorisé ? Je ne connais pas non plus d'ABF dans notre commune. Comment puis-je savoir si mon terrain est concerné par l'ABF ?

Merci pour votre offre. Je n'ai pas encore de plan, mais je reviendrai volontiers vers vous quand je serai prêt, si vous le permettez.

Citation:

Votre projet doit, par sa situation, son architecture, ses dimensions et son aspect extérieur doit respecter l'environnement dans lequel il s'insère (art. R.111-27 CU). Par exemple, il est inenvisageable de proposer une maison en bois si le quartier ne comporte que de l'enduit, ou encore de proposer des matériaux/coloris/gabarit qui ne sont pas/très peu repris dans le quartier. Un mas provençal n'est pas envisageable parmi les maisons en pierre de bretagne.

Vous devez analyser les caractéristiques des constructions de votre ville/quartier mais aussi les espaces libres/naturels pour concevoir un projet qui les respecte.

Mon terrain à bâtir est assez isolé et il n'y a pas d'autres bâtiments à proximité immédiate. Le bâtiment suivant est une grange à 250m, mais il n'est pas visible de mon site car ma propriété est entourée de forêt sur trois côtés. C'est pourquoi je ne sais pas exactement comment je peux comprendre l'insertion. L'insertion, dans mon interprétation, fait référence à d'autres bâtiments à proximité, à la nature environnante, ou à la grande région et aux constructions typiques qui s'y trouvent.
Qu'est-ce que cela signifie pour mon cas? Puis-je espérer que ce sera bon pour moi et que ce que j'envisage sera approuvé plus tôt ?

Citation:

Bonjour,
Une autorisation d'urbanisme comme un Permis de Construire ne s'interresse qu'aux règles d'urbanisme et donc au code de l'urbanisme...
Que vous fassier un poulailler, une balancoire ou une maison l'autorisation est toujours délivrée avec le même objectif.

Et quel est cet objectif ?

Citation:

Pour le respect du code de la construction ca c'est un autre sujet et heureusement...

Et de quel sujet s'agirait-il ? Qu'est-ce que cela signifie pour moi ?

Citation:

Tout va bien alors. Plus besoin de bureaux d'études structure. Gustave Eiffel vient de se retourner dans sa tombe.

Pour la Tour Eiffel, bien sûr. Mais pas pour les petites maisons, non ? Ou que veux-tu dire ?

Citation:

Personne n'a dit que vous devez faire construire pour les PMR, ni que votre maison était une gare.
C'est juste un conseil qui a été donné, car construire PMR, c'est avant tout du confort au quotidien pour les valides.
Je ne comprends pas votre propre contradiction. Vous souhaitez investir pour l'avenir pour ne pas enrichir un proprio. OK, mais dans ce cas, investir pour l'avenir, c'est aussi prévoir de vivre, et donc, de se faire mal, mais aussi de vieillir. Dans les 2 cas, VOUS aurez besoin d'espaces PMR.

Qu'est-ce qui te fait penser que je ne ferais pas ça de toute façon ? Je le garde quand même car je m'intéresse moi-même aux espaces confortables. Si ce n'était qu'une suggestion, alors ne vous inquiétez pas si je la refuse, sinon ce n'était pas une suggestion mais une instruction, et c'est à cela que je suis allergique quand il s'agit de construire ma propre maison avec mon propre argent sur mon propre terrain.

Citation:

Mes 25 centimes (encore une fois) : j'ai fait beaucoup dans ma maison, mais c'est un pro qui a fait l'étude de structure (poteaux-poutres), et les plans d'exécution de toute la structure en bois.

Mais cette étude structurelle n'aurait pas été obligatoire, n'est-ce pas ?

Citation:

Pas besoin d'architecte et de thermicien mais étude de sol et étude de structure nécessaire.

Cela contredit toutes les autres informations. L'étude thermique est obligatoire, mais l'étude de structure et de sol ne l'est pas ?

Citation:

Les normes sismiques sont obligatoires.

En cas de sinistre avec des morts, les responsabilités pénales pourraient être recherchées.

Mais seulement si vous souhaitez construire dans une zone correspondante, ou est-ce valable pour tous les terrains à bâtir dans toute la France ?

Et qu'est-ce que cela signifie pour moi? Si je construis le mien, dois-je à tout moment prouver à qui que ce soit que ma conception est conforme aux normes sismiques ?

Bonjour,
Désolé mais vous posez beaucoup de questions dans toutes les directions et à chaque réponse se qu'on vous apporte, vous repartez de plus belle... ce sujet va rapidement devenir un gros basard, et probablement démotiver les participants voir vous faire qualifier de troll...

Vos questions semblent montrer que votre projet en est à l'étape -47...

Concernant les questions me concernant : avez-vous lu le PLU (ou équivalent) de la zone de votre parcelle ?

Benoît

Ici, tout me semble bien structuré. Je n'ai aucun problème à traiter plusieurs sujets en même temps. Le seul qui fait désordre, c'est vous, parce que vous écrivez quelque chose à moitié sans fournir la justification pertinente, afin qu'un profane puisse le comprendre. Cela m'oblige à poser des questions. C'est donc vous qui êtes responsable de ce que vous me reprochez, pas moi. Je n'aime pas un style de communication comme le vôtre. Vous me donnez 25% des informations nécessaires et gardez le reste pour vous, parce que vous voulez que je passe par les mêmes expériences que vous pour obtenir les informations, parce que vous n'avez probablement pu demander à personne à l'époque. Je le sens et je n'aime pas ça. Cela ne mène pas à des résultats mais seulement à des discussions, parce que vous ne semblez pas être orienté vers des solutions mais voulez seulement présenter votre supériorité. Je fais mon propre travail de recherche mais j'ai mes limites car je ne suis pas avocat et je n'ai jamais fait ça. En même temps, je n'ai pas d'argent et ne peux donc pas faire appel à un spécialiste, alors je consulte un forum.

J'ai écrit que mon terrain à bâtir est situé dans une commune sans PLU. Seule la loi nationale est applicable.

Jean-Pierre1972 OK je passe à autre chose, ce sujet me gonfle déjà au revoir et bon courage...

Bonjour,
vous avez eu toutes les réponses que vous cherchez, ce qui est obligatoire, ce qui sera contrôlé, et ce qui ne le sera pas.
Le rôle de l'urbanisme est de faire en sorte que ce ne soit pas le far-west dans la commune, de s'assurer que les règles minimales d'implantation permettant la vie en collectivité soient appliquées, ainsi que l'hygiène collective.
Le seul contrôle sécurité qu'il y aura c'est pour le gaz et l'électricité. Le reste on s'en fiche, vous faites ce que vous voulez chez vous, si votre maison vous tue en s'écroulant sur vous c'est votre problème, tant que ça ne dérange pas les citoyens ni ne les mets en danger ce n'est pas le problème de l'état. Si vous construisez vous même une maison, on suppose que vous savez le faire. Vous êtes grand, on n'est plus à l'école, il n'y aura personne qui vous obligera à bien faire.

Mais si vous faites mal, les assurances et les tiers impliqués pourront vous reprocher (et pas qu'oralement) votre incompétence et le fait d'avoir entrepris un projet trop ambitieux pour vous.

L'instruction du permis est gratuite... Du moins comprise dans vos impôts.

Manu-d.en-haut a écrit:

Mes 25 centimes (encore une fois) : j'ai fait beaucoup dans ma maison, mais c'est un pro qui a fait l'étude de structure (poteaux-poutres), et les plans d'exécution de toute la structure en bois.

Non, pas tout, j'ai fait faire par des professionnels les terrassements des réseaux, le taillage et montage de la charpente, la pose des pieux métalliques de fondation, et la faïence de la salle de bain. L'étude thermique aussi.

Je suis un petit joueur, j'en connais un qui fait vraiment tout, sauf la fabrication des fenêtres et le coulage de ses propres agglos. Il va peut-être acheter la VMC toute faite aussi

Aucun calcul non plus :p
Un BE c'est pas cher et c'est pas pour les chiens.

Merci, très bon résumé.

Dans mon cas, cela signifie que l'électricité sera contrôlée, mais aussi que j'aurai respecté la RE2020 à la fin.

Lors de l'envoi du formulaire de fin de chantier, il faut joindre une attestation du bureau d'études thermiques qui certifie la mise en oeuvre des mesures RE2020. C'est ce que je lis dans le formulaire. 

Il semble donc qu'un contrôleur du bureau de l'énergie vérifie effectivement la maison à la fin pour la mise en œuvre de la RE2020.

Je me demande comment cela fonctionne dans la pratique. Il ne peut pas défoncer les murs et vérifier si j'ai installé l'isolation prescrite et si c'est vraiment le produit que je dois utiliser. Quelqu'un a-t-il une expérience pratique à ce sujet ?

En fin de chantier, il faudra que tu fasse venir un bureau de contrôle (de ton choix), qui va vérifier la conformité de ce qui est bâti avec l'étude thermique que tu lui remettra.

Tu auras intérêt à présenter des factures de des différents équipement, notamment les fenêtres, les isolants, les matériaux mis en œuvre, les équipements tels que VMC, chauffe-eau, poêle ou PAC...
Il peut aussi être utile de présenter des photos pour indiquer quelle a été la mise en œuvre des différents éléments.

Il faut aussi faire faire le test d'étanchéité à l'air, par ce même bureau de contrôle, ou un autre.

Jean-Pierre1972 a écrit:

La mairie facture-t-elle réellement des frais pour le traitement du permis de construire ? Donc si je délivre le permis de construire moi-même et en dehors des taxes ultérieures (taxe d'aménagement etc.), le permis de construire ne coûte rien ? La mairie ne facture pas de frais de traitement ou quelque chose comme ça?

Non, le dépôt, l'instruction et la délivrance sont gratuits.
Vous devrez par contre vous acquitter de la taxe d'aménagement. A la fin du chantier vous avez l'obligation de déclarer l'achèvement et la conformité des travaux en mairie, mais aussi sur votre espace numérique des impôts concernant la taxe d'aménagement.

Citation:

Jean-Pierre1972
Il n'y a pas de PLU dans ma commune. Puis-je alors supposer qu'un toit en métal sera plus facilement autorisé ? Je ne connais pas non plus d'ABF dans notre commune. Comment puis-je savoir si mon terrain est concerné par l'ABF ?

Regardez les caractéristiques des constructions de la commune et reprenez les pour votre projet. Puis consultez le service urbanisme de la commune ou de la communauté de communes pour leur présenter votre projet et avoir un avis sur sa faisabilité. Profitez en pour leur demander les contraintes du site (ABF, plan de prévention des risques, etc).

Citation:

Jean-Pierre1972
Et quel est cet objectif ?

Le respect des règles et servitudes d'urbanisme.

Citation:

Jean-Pierre1972
Si ce n'était qu'une suggestion, alors ne vous inquiétez pas si je la refuse, sinon ce n'était pas une suggestion mais une instruction, et c'est à cela que je suis allergique quand il s'agit de construire ma propre maison avec mon propre argent sur mon propre terrain.

Dans un projet de construction vous aurez inévitablement des obligations à respecter, que ça vous plaise ou non.

L'obligation de respecter la RE2020, ce n'est pas QUE pour vous.
Déjà car une maison économe, bah ça consomme moins sur les ressources non renouvelables.
Et aussi parce que le jour où ce ne sera plus votre maison, c'est un poids financier en moins sur ceux qui la rachèteront. Il va falloir des décennies pour se débarasser des passoires thermiques des années 70/80 (et même après, j'ai vécu dans un appartement neuf en RT2005, chauffage tout électrique, on se les gelait l'hiver). Donc c'est pas pour s'en rajouter pour les 5 décennies à venir (bon plus ça va, moins on va dépenser l'hiver pour se chauffer, et plus on va dépenser en clim l'été donc les exigences pour le bâti ne sont pas les mêmes, les exigences de confort d'été commencent juste à apparaitre).

Une maison c'est calculé pour une durée de vie de 50 ans. Donc les décisions qui sont prises maintenant devront être en accord avec l'usage qui sera fait de cette maison dans 40, 50 ans voire plus. C'est plus facile de bien faire à la construction, que de tenter de rénover plus tard (allez isoler un plancher sur terre-plein ou passer des réseaux sous dalle à postériori ... :/).

Donc faites ce que vous voulez sur votre projet, mais faites-le bien. Si vous êtes du genre à ne pas vouloir faire quelque chose parce qu'on vous l'impose, bah ne faites pas. Ou alors passez sur votre égo (parce qu'à vous lire, c'est ce que je perçois), ne pensez pas qu'à vous, mais pensez pour après.

Vous voulez des toilettes sèches ? Formidable et je vous y encourage (et ça sera peut-être la norme plus tard) ! Mais ça ne coute rien de mettre une évacuation WC en attente dans la salle d'eau, au cas où. On ne sait jamais, des fois qu'un jour un habitant (peut-être vous, ou pas) n'ai plus les capacités physiques de porter un seau de 10L tous les 2 ou 3 jours pour aller le verser au fond du jardin.

Vous voulez être autonome question électricité ou eau courante ? Très bien, mais passez quand même les réseaux. Ça pourrait être exigé d'ailleurs pour une revente (que ce soit vous, vos héritiers, vos créanciers, ...).

Jean-Pierre1972 a écrit:

...

Citation:

Tout va bien alors. Plus besoin de bureaux d'études structure. Gustave Eiffel vient de se retourner dans sa tombe.

Pour la Tour Eiffel, bien sûr. Mais pas pour les petites maisons, non ? Ou que veux-tu dire ?

Remplacer une étude de structure, ou a minima les règles de l'art, par un niveau à bulles me semble extrêmement hasardeux. Le niveau à bulles, tu le mets où?

Tu sais, un niveau à bulle trapézoidal de suffisamment grande portée et gros diamètre, ça peut ptet remplacer un IPN

zadene a écrit:

Le niveau à bulles, tu le mets où?

Comment ça "où je me le mets ?"

Woofy a écrit:

L'obligation de respecter la RE2020, ce n'est pas QUE pour vous.
Déjà car une maison économe, bah ça consomme moins sur les ressources non renouvelables.
Et aussi parce que le jour où ce ne sera plus votre maison, c'est un poids financier en moins sur ceux qui la rachèteront. Il va falloir des décennies pour se débarasser des passoires thermiques des années 70/80 (et même après, j'ai vécu dans un appartement neuf en RT2005, chauffage tout électrique, on se les gelait l'hiver). Donc c'est pas pour s'en rajouter pour les 5 décennies à venir (bon plus ça va, moins on va dépenser l'hiver pour se chauffer, et plus on va dépenser en clim l'été donc les exigences pour le bâti ne sont pas les mêmes, les exigences de confort d'été commencent juste à apparaitre).

Une maison c'est calculé pour une durée de vie de 50 ans. Donc les décisions qui sont prises maintenant devront être en accord avec l'usage qui sera fait de cette maison dans 40, 50 ans voire plus. C'est plus facile de bien faire à la construction, que de tenter de rénover plus tard (allez isoler un plancher sur terre-plein ou passer des réseaux sous dalle à postériori ... :/).

Donc faites ce que vous voulez sur votre projet, mais faites-le bien. Si vous êtes du genre à ne pas vouloir faire quelque chose parce qu'on vous l'impose, bah ne faites pas. Ou alors passez sur votre égo (parce qu'à vous lire, c'est ce que je perçois), ne pensez pas qu'à vous, mais pensez pour après.

Vous voulez des toilettes sèches ? Formidable et je vous y encourage (et ça sera peut-être la norme plus tard) ! Mais ça ne coute rien de mettre une évacuation WC en attente dans la salle d'eau, au cas où. On ne sait jamais, des fois qu'un jour un habitant (peut-être vous, ou pas) n'ai plus les capacités physiques de porter un seau de 10L tous les 2 ou 3 jours pour aller le verser au fond du jardin.

Vous voulez être autonome question électricité ou eau courante ? Très bien, mais passez quand même les réseaux. Ça pourrait être exigé d'ailleurs pour une revente (que ce soit vous, vos héritiers, vos créanciers, ...).

Tout y est, parfait, à encadrer !

Manu-d.en-haut a écrit:

zadene a écrit:

Le niveau à bulles, tu le mets où?

Comment ça "où je me le mets ?" 

J'ai bien une réponse vulgaire à proposer, mais l'auteur assurait la stabilité de sa maison avec un niveau à bulles... D'où ma question, parce que je ne vois pas le rapport.