Permis de construire refus tacite, instruction
Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 358 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
6 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le mercredi 31 juillet 2024 à 02h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
refus de permis de construire
21 réponses Forum Administratif et financement -
Faut il G2 pour depot permis de construire
10 réponses Forum Administratif et financement -
Transformation garage en pièce de vie malgré absence surface constructible
9 réponses Forum Administratif et financement -
refus d'assainissement + permis de construire
19 réponses Forum Administratif et financement -
refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
10 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis de construire
6 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Piscine intex ultra frame de 5,40x2,40x1,25 demande de travaux ? Impots ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis construire extension quelle solution?
10 réponses Forum Administratif et financement -
Pieces complémentaires pc et mode de communication
9 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
6
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet