Conflit de voisinage, mur de soutènement (Yvelines)

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Sarah785 Picto info

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Le 10/08/2023 à 21h09 Env. 10 message Yvelines

Bonjour,

Je m’excuse par avance si la problématique que je vais aborder a déjà été traité, j’ai l’impression que ma situation est différente de celle que j’ai pu lire sur le forum.

J’aimerais avoir votre avis concernant cette situation :
Je suis actuellement en train de construire une maison en limite de propriété.
Ma maison n’est pas mitoyenne car mon voisin de droite a une allée de 1 mètres qui me sépare de sa maison et mon voisin de gauche (en construction aussi) a une allée de trois mètres, en pente, pour accéder a son terrain plus en hauteur.
Pour construire notre maison, nous avons du empiéter de 50 cm sur chaque cote de notre maison, avec des autorisations au préalable de la part des deux voisins. L’autorisation stipulait que nous remettions le terrain des voisins dans leur état primitif.

Aujourd’hui, la situation pose problème car notre voisin de gauche (celui qui a le projet de construire ) nous demande de ne pas remblayer et de faire un mur de soutènement sur son terrain pour retenir ses terres pour le passage des engins de construction (pour son chemin d’accès) Or, mon constructeur m’affirme que lorsque nous allong remblayer, le mur de notre maison permettra le passage de voiture sans problème mais pas d’engin de construction. De ce fait, le mur lui revient et reste a sa charge.
De notre cote, nous avons proposé de participer a la création de ce mur mais notre voisin nous fait comprendre qu’il ne veut rien payer et voudrait que notre constructeur prenne la charge de ce mur.
Comme notre constructeur refuse, c’est nous qu’il a mis en demeure en menancant de faire détruire le mur de notre maison et de lui payer ses pénalités de retard et de dommage/interet.

S’agit-il d’une demande abusive de sa part ou sommes nous en tord de ne pas avoir fait de mur ?
Sachant que sans sa construction, il n’aurait pas eu de nécessité a faire ce mur.

Merci par avance pour vos réponses

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plaquisteheureux Picto info

Le 11/08/2023 à 07h29 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour, vous n'avez pas à empiéter cher les voisins pour faire votre construction. Le fait de detruire l'etat du terrain des voisin peut le rendre moins stable, boueux, et du fait les terre de votre voison peut vent ne plus etre retenu corectement, la pente naturelle ayant etait detruite, donc le demande de votre voison peut s'averze justifier (sous réserve de plus d'information) Par contre ci vous faite un mur il devra etre entirement chez vous, et vous en serez toujour responsable. Votre histoire et problématique, et en grande partie dû à l'incompétence de votre constructeur. (et une peut de votre faute de par votre choix de la faire travailler.)

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

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Sarah785 Picto info

Auteur du sujet

Le 11/08/2023 à 08h22 Env. 10 message Yvelines

plaquisteheureux a écrit:Bonjour, vous n'avez pas à empiéter cher les voisins pour faire votre construction. Le fait de detruire l'etat du terrain des voisin peut le rendre moins stable, boueux, et du fait les terre de votre voison peut vent ne plus etre retenu corectement, la pente naturelle ayant etait detruite, donc le demande de votre voison peut s'averze justifier (sous réserve de plus d'information) Par contre ci vous faite un mur il devra etre entirement chez vous, et vous en serez toujour responsable. Votre histoire et problématique, et en grande partie dû à l'incompétence de votre constructeur. (et une peut de votre faute de par votre choix de la faire travailler.)

j’ai toujours vu qu’une maison en limite de propriété doit empiéter, le temps de la construction, sur le terrain voisin. c’est le PLUI qui nous a obligé a l’être, seulement sur la partie des pignons en limite de propriété.
Le mur de notre maison fait ensuite guise de clôture et retiens la terre que nous avions retiré.
Notre permis de construire ne nous a pas non plus indiqué qu’un muret était necessaire et tout a été en ordre, nous avions fait signer des autorisations en amont.
notre voisin de droite avait procède de la meme manière et nous n’avons pas le meme constructeur.
J’entends également sa demande au voisin, mais ça proposition a l’amiable ne dépend pas de nous finalement et nous avons été mis en demeure. Peut-il le faire ?

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elisa21 Picto info

Le 11/08/2023 à 08h31 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour

Sarah785 a écrit:
j’ai toujours vu qu’une maison en limite de propriété doit empiéter, le temps de la construction, sur le terrain voisin...

Regardez les constructions entre 2 bâtiments existants, personne n'empiète chez les voisins.

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Sarah785 Picto info

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Le 11/08/2023 à 08h40 Env. 10 message Yvelines

***** a écrit:Bonjour

Sarah785 a écrit:
j’ai toujours vu qu’une maison en limite de propriété doit empiéter, le temps de la construction, sur le terrain voisin...

Regardez les constructions entre 2 bâtiments existants, personne n'empiète chez les voisins

Bonjour,
oui effectivement il doit avoir des moyens de ne pas le faire mais si la maison est mitoyenne, le terrassement est plus large qu’une des maisons ?
je ne suis pas professionnel donc je ne préfère pas m’avancer. en revanche, nos autorisations stipulaient que nous remettions le terrain en état et c’est maintenant, en nous laissant un délai de 1 mois qu’il nous demande de réaliser ce mur et il le veut sur sa propriété et qu’elle ne fasse pas guise de clôture entre nous

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jpaul

Le 11/08/2023 à 08h49 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Pour éviter ce genre de problème, il ne faut pas ( ou ne fallait pas) déborder sur les terrains de voisins.
On peut très bien construire sa maison , même en limite de propriété, en restant dans les limites de son terrain.
Un terrain remblayé n'a plus les même carastériques q'un terrain naturel.
Je ne comprends pas la réponse de vote constructeur, si un véhicule peut passer, un eengin passe et je ne vois pas quel engin peut avoir besoin votre voisin.
Remettez le terrain du voisin à son niveau naturel le plus vite possible, constat d'huissier et basta.

Maître d'oeuvre - CSPS

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Sarah785 Picto info

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Le 11/08/2023 à 09h03 Env. 10 message Yvelines

jpaul a écrit:Pour éviter ce genre de problème, il ne faut pas ( ou ne fallait pas) déborder sur les terrains de voisins.
On peut très bien construire sa maison , même en limite de propriété, en restant dans les limites de son terrain.
Un terrain remblayé n'a plus les même carastériques q'un terrain naturel.
Je ne comprends pas la réponse de vote constructeur, si un véhicule peut passer, un eengin passe et je ne vois pas quel engin peut avoir besoin votre voisin.
Remettez le terrain du voisin à son niveau naturel le plus vite possible, constat d'huissier et basta.

L’argument de notre constructeur est qu’une fois remblayer, le mur de notre maison peut recevoir des charge utiles (comme les voitures) mais pas des poids lourds car leur poids risque d‘abîmer le pignon de notre maison. Son allée ne fait que 3 mètres, meme avec un mur, cela rendait compliqué le cheminement des matériaux jusqu’à son terrain.
Son constructeur lui a propose de faire du coltinage mais cela lui augmente son budget.
son constructeur a proposé un mur de soutènement a 10 000 euros (ce qui est tres excessif au vue du travail a faire d’après d’autres professionnel), a partager entre nous mais notre voisin ne veut pas le payer et n’accepte pas non plus d’autres devis…

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Calète Picto info

Le 11/08/2023 à 09h38 Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes

Bonjour.

Que fait ce sujet de discussion dans la rubrique "maître d'oeuvre" vu qu'il est question de conflit de voisinage et où vous ne parlez que de constructeurs ?

Aucun rapport avec cette rubrique maître d'oeuvre donc.

Une chose est sûre et la loi est claire, on ne touche pas au terrain du voisin pour rien au monde. Le terrain lui appartient du tréfond jusqu'au centre de la terre au surplomb jusqu'au soleil. Rien ne doit déborder de la limite de propriété avant, pendant et après les travaux.

Edit : Donc j'espère que pas un millimètre de vos fondations ne dépasse chez le voisin, il serait en droit de les faire détruire. Un bon constructeur sérieux sait tout cela et construit avec des fondations déportées ou des fondations en L.

Je vois d'ici le conflit pour faire le crépis sur votre pignon.

Pour la demande du voisin elle est farfelue et pour la réponse de votre constructeur sur le passage des engins elle est également farfelue.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.

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elisa21 Picto info

Le 11/08/2023 à 09h44 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

+1 avec jpaul bien sur.

Sarah785 a écrit:
Bonjour,
oui effectivement il doit avoir des moyens de ne pas le faire mais si la maison est mitoyenne, le terrassement est plus large qu’une des maisons ?

Sarah785 a écrit:
j’ai l’impression que ma situation est différente de celle que j’ai pu lire sur le forum...

Si vous voulez continuer à chercher des cas similaires, utilisez les bons mots :

maison mitoyenne = 2 maisons partagent un mur en commun, nommées également "maisons jumelées" ce n'est pas votre cas.

Sarah785 a écrit:
je ne suis pas professionnel donc je ne préfère pas m’avancer. en revanche, nos autorisations stipulaient que nous remettions le terrain en état...

donc voilà, c'est tout, ça s'arrête là.

Sarah785 a écrit:...et c’est maintenant, en nous laissant un délai de 1 mois qu’il nous demande de réaliser ce mur et il le veut sur sa propriété et qu’elle ne fasse pas guise de clôture entre nous...

Sarah785 a écrit:... nous demande de ne pas remblayer et de faire un mur de soutènement sur son terrain pour retenir ses terres

laissez le demander... mais ne répondez pas ou ne répondez plus ! les pb des voisins ne sont pas vos pb.

Sarah785 a écrit:notre voisin nous fait comprendre qu’il ne veut rien payer et voudrait que notre constructeur prenne la charge de ce mur.

il n'y a pas de "nous fait comprendre" ou de "ça va sans dire"... car chacun pourrait interpréter à sa façon.
c'est écrit oupa... et visiblement c'est écrit :

Sarah785 a écrit:
Comme notre constructeur refuse, c’est nous qu’il a mis en demeure en menancant de faire détruire le mur de notre maison et de lui payer ses pénalités de retard et de dommage/interet.

il a menacé par écrit