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Problème avec notre terrain ... Besoin de votre aide

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Bloggeur Env. 500 message Isere
Bonjour,

J'ai besoin de votre aide concernant un problème que l'on rencontre avec notre terrain et les vendeurs.

Nous sommes allés voir un terrain par le biais d'une agence immobilière en aout 2006. Nous avons signé une offre d'achat au prix, sans aucune négociation étant donné que c'était un terrain très bien situé et dans des prix corrects.

Il s'agissait d'une propriété de 4500 m² avec une maison dessus, le terrain étant divisé en trois lots : un pour la maison avec 2 200 m² de terrain, et deux pour la construction de 1050 m² chacun. Un chemin d'accès en indivision dessert les trois parcelles, la maison se trouvant au fond. La propriété est entièrement close avec un portail d'accès qui serait commun aux trois propriétaires par la suite.
L'ensemble appartenait à une indivision : le père + les enfants (représentants de la mère décédée).

Le père est par la suite décédé entre l'offre d'achat et le compromis.
Nous avons donc signé un compromis de vente en présence de notre notaire et du notaire des vendeurs. Un plan de division de terrain avait été dessiné par le géomètre, avec des parcelles à peu près rectangle.

Des difficultés sont apparues au moment du compromis (novembre 2006), ce dernier ayant été repoussé du fait de l'ouverture de la succession. Il était question d'égouts privés qui passerait sur notre parcelle, qui servait d'assainissement à un voisin plus haut !! Cette canalisation n'avait plus lieu d'être étant donné que le voisin s'était raccordé dans le réseau communal... De ce fait, notre notaire a trouvé bon de faire rajouter la phrase suivante dans le compromis de vente, dans le chapitre conditions suspensives " La canalisation présente sur le terrain des acquéreurs peut être supprimée, sans préjudice pour qui que ce soit ".

Cependant, par la suite, au fur et à mesure des travaux du géomètre, nous avons découvert de mauvaises surprises en mauvaises surprises : une canalisation d'eau qui alimente la maison existante traverse les deux terrains destinés à la construction.

Ensuite, nous avions signé pour un terrain rectangle. Nous n'avions pas encore les plans du cadastre définitifs, le géomètre n'ayant pas fini son travail. Il nous avait été demandé de déposer un permis de construire avant décembre, ce qui a été fait. Le géomètre nous a ensuite envoyé les plans du cadastre, pour que l'on retourne notre accord pour qu'ils aillent ensuite à la conservation des hypothèques, et là SURPRISE : le terrain n'est pas rectangle W00t , il a un pan coupé sur lequel nous avons déposé notre permis de construire (notre maison est en limite de propriété), et le PC nous a déjà été accordé !!! j'ai donc consulté notre notaire, qui m'a dit que le vendeur devait nous remettre un terrain rectangle, s'étant engagé dans le compromis. J'ai donc appelé la représentante de l'indivision (ayant les pouvoirs de tous ses frères et soeurs), gentiment en lui expliquant le cas. Apparament, la division de terrain avait été mal faite, en réalité, cet angle coupé permettait à la maison du fond, nos voisins de rentrer dans leur garage avec une histoire de normes de 6 m pour manoeuvrer... Wink Sous les conseils de son notaire, elle a quand même accepté de faire la modif...

Mais autre problème W00t une ligne EDF souterraine coupe notre angle de terrain, et alimente la maison existante. Nous avons découvert cela au moment des plans définitifs du géomètre. Cela ne nous a jamais été mentionné dans le compromis, faute de quoi nous aurions négocié le prix ou chercher ailleurs. Après consultation de différents services (nous seuls et l'agence s'en sont occupés pour avoir divers devis, jamais le vendeur), les devis cumulés s'élèvent à pas moins de 15 000 € étant donné qu'il faut supprimé la ligne edf entérée sur notre terrain, et réalimenter la maison en eau (le branchement actuel étant supprimé car gène aussi la voisine d'à coté pour construire)+ en éléctricité, soit environ 100 m de VRD + les divers droits de branchement à repayer Wink La chose que l'on peut dire c'est que ça coute un max et que la vendeuse ne veut rien payer, en disant qu'elle n'en avait pas la connaissance, donc que cela n'est pas de sa faute... Crying
Nous, du coup, à l'heure actuelle, on attends de voir... Mais je peux vous dire que je suis assez desespérée. Mon notaire, après une concertation où nous étions tous présents (vendeuse, nous, agence, + les deux notaires ), m'a dit que du point de vue juridique, elle est en tort car le terrain ne serait plus propre à la construction. Mais elle ne veut rien entendre..
on prend un crédit sur 30 ans pour se payer une maison, et s'il faut rajouter 15 000 € de viabilité, c'est impossible pour nous. Nous avons donc proposé de payer en fonction des mètres linéaires (nous aussi nous allons avoir des travaux de VRD dc autant faire une tranchée ensemble...), mais on n'a pas de réponse....
BREF, le BAZAR COMPLET !!!
Et pour finir, notre offre de prêt a déjà été prolongée de 2 mois et va jusqu'au 13 octobre, mais compte tenu de la hausse des taux d'interet, ils ne sont pas sur de me re-prolonger mon offre encore une fois...

Si vous vous y connaisser un peu en matière de crédit et de droits des acquéreurs dans un cas comme le notre, merci de me répondre, ca me ferait grand plaisir !
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
Dept : Isere
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 361 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 2000 message Chalonnes Sur Loire (49)
Tu n'as rien à payer !!!

C'est au vendeur de prendre en charde tous ces frias.
Si elle ne veut rien entendre, tu coupe toutes les canalisation qui passent sur ton terrain, et quand la maison du fond se retrouvera sans eau ni électricité, ils feront ce qu'il faut que refaires passer les VRD.

JB
Messages : Env. 2000
De : Chalonnes Sur Loire (49)
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Bloggeur Env. 500 message Isere
Moi aussi il m'apparaît normal que cela soit les vendeurs qui payent mais le problème est que la maison du fond est elle aussi en vente est qu'un compromis a également été signé. Les acheteurs n'ont pas été mis au courant de ce problème......... Laugh De ce fait, leur notaire leur a conseillé de ne pas s'en méler (et pour tout dire à leur place je ferais idem !!!) étant donné que la vente d'une maison existante va de pair avec la viabilité existante.
De ce fait, personne n'estime que c'est à eux de payer et nous on est bloqué !!!
Mad
Merci de ta réponse
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
Dept : Isere
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Env. 2000 message Chalonnes Sur Loire (49)
Et bien justement. Coupe les alimentations de la maison dès que le terrain t'apartient, et si possible avant que les acheteurs de la maison n'aient signé la vente (le compromis, c'est pas grave).

Comme ça, le vendeur se trouveras devant ses responsabilités :
- toi, tu auras fais ce que tu veux sur ton terrains sans servitudes,
- l'acheteur de la maison se retournera contre le vendeur, et pourra demander au vendeur de faire les travaux, ou il pourra annuler la vente.

JB
Messages : Env. 2000
De : Chalonnes Sur Loire (49)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Et si vous cherchiez un autre terrain sans tous ces problèmes administratifs qui risquent de vous coûter très cher?
Ou alors que le vendeur fasse le nécessaire pour que le terrain soit libre de toute servitude. Mais s'il y a des canalisations d'eau plus une ligne edf, cela sera très compliqué. En plus, c'est une succession et tous les héritiers ne seront pas d'accord.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Isere
Merci de vos réponses. Même si cela n'est pas très encourangeant.

On aimerait bien signer en fait notre terrain mais la vendeuse ne veut pas signer tant qu'on ne dit pas qui paye quoi. Mad Nous, on estime que ce n'est pas à nous de payer et elle non plus donc ca n'avance pas.... Crying
On avait proposé pour montrer qu'on est pas borné qu'on fasse une tranchée ensemble et qu'on divise le prix au ML en fonction de notre emplacement (nous, on tirerai 50 mL, eux 35 ML) donc ils seraient gagnants, ca leur éviterai de payer 85 ML d'un coup... Et bien non, leur mauvaise foi me fatigue et aggace sérieusement mon notaire Mad . Il m'a dit qu'on avait même pas à proposer de faire ca compte tenu que eux ne lache pas du leste, mais bon si chacun campe sur ses positions, on est pas sorti de l'auberge comme on dit chez nous !!! Wink

On a bien essayé de chercher d'autres terrains dans le coin, mais comme cela fait un an que cela dure, les prix ont augmenté (entre 10 à 15 000 € pour un même terrain) et on serait obligé de changer notre projet.
Et puis ca me fait ***er en parlant poliment de reposer un permis, redemander un crédit (les taux ont eux aussi monter malheureusement...), il y en aurai encore pour 6 mois ...

AIE AIE AIE ! Tant de soucis pour un terrain, c'est que le début comme on dit !! Mais si tout le reste est comme ca, je ne sais pas si j'en fait deux de maisons W00t
Picto recompense Bloggeur
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Env. 600 message Eure Et Loir
je suis d'accord avec jbdu49 sur toute la ligne
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Ancienneté : + de 17 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Isere
Coucou !!!

Je suis contente aujourd'hui, je retrouve enfin le sourrire après un an d'attentes et de déceptions. Wub
Je viens d'avoir l'agence immobilière qui s'occupe de notre dossier. La personne qui représente l'indivision a "donné le flambeau " à sa soeur pour s'occuper du dossier. Cette nouvelle dame, bien que je ne l'ai pas eu au téléphone encore, est plus ouverte à la discussion... Biggrin Elle a même transmis ses coordonnées téléphoniques à l'agence de façon à ce que nous puissions la contacter directement !!!
Elle a fait réintervenir le préposé du service des eaux pour avoir une nouvelle fois la confirmation que la canalisation passe bien sur le terrain. Et la réponse est oui : elle passe en plein milieu.
Elle a donc dit à l'agence de lui faire parvenir tous les devis et qu'elle accpetera sous peu l'ensemble, pour supprimer les canalisations et réalimenter la maison du fond.

Je peux pas vous dire comme je suis heureuse, on avait mis de côté le projet de construction, étant donné que le dossier était plus que bloquer. mais là du coup, je tourne dans tous les sens, j'ai trop envie que enfin cela commence, même si je sauterai au plafond drink une fois qu'on sera propriétaire pour de bon !!!
Je vous tiens au courant
merci de votre aide
Bises
lilou
Picto recompense Bloggeur
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Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Trés bonnes nouvelles !

bon courage pour la suite.
Cordialement,

Karlito.
Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Isere
Bonjour à tous, je reviens vers vous pour vous dire que nous avons signé ce matin le terrain chez le notaire. Enfin ! Cela fesait plus d'un an que nous avions signé le compromis de vente. Nous sommes tous les deux heureux ! Wub

Bon, je vous donnerai des nouvelles de la suite des évéenements, je pense que je vais créer un post pour vous montrer l'avancement de notre maison.

C'est maintenant que les choses sérieuses vont commencer !

En attendant, on va trinquer en famille drink

Merci en tout les cas pour tous ceux qui m'ont répondu !
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Isere
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message Chalonnes Sur Loire (49)
c'est super !!!

Onest vraiment très heureux pour vous.

Bon courage pour la construction.

JB
Messages : Env. 2000
De : Chalonnes Sur Loire (49)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le jeudi 14 novembre 2024 à 13h12
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