Assainissement non conforme, quels travaux réaliser?

Salut. C est pas tres clair. Le manque d entretien aurait ete coché non? La on dirait un simple rappel generique d entretien. A mon avis ce qui est embetant est de vous retrouver avec un diag de filliere incomplete. Il va falloir prouver que les choses ont ete faites ds les regles en 2009...

Bonjour,

Il y a un soucis dans la conclusion du contrôle.
La filière est complète. Il y a un prétraitement et un traitement.

Un contrôle de bon fonctionnement dans le cadre d'une vente doit juger de la présence et du fonctionnement de la filière.
Dire que la filière est incomplète sur la base d'un contrôle de réalisation non effectué est faux. Ca devrait être une simple remarque dans la conclusion disant que le SPANC n'ayant pas vu la réalisation du traitement, il y a un doute sur le respect du DTU 64.1.
De toute façon, il est impossible de "carotter" le filtre pour voir les différentes couches sans détruire ledit filtre.
La filière est complète, l'absence d'eau dans le regard de bouclage prouve le bon fonctionnement du filtre à sable.

A mon sens vous n'avez que de l'entretien à faire : vidanger la fosse, nettoyer le préfiltre, nettoyer les regard de répartition et de bouclage (et faire curer le filtre par sécurité) -> vidange et curage : 500/600€ par un vidangeur agréé. Le reste par vous : 0€.
Pensez à conserver précieusement le bordereau de suivi des matières et la facture pour les présenter lors du prochain contrôle (ou en envoyer une copie au SPANC).

Bonjour,

Pour une fois je ne serai pas d'accord.

Même si la rédaction est peu claire il ressort que la filière d'assainissement est déclarée non-conforme pour le motif que le traitement secondaire (lit filtrant vertical non drainé) n'a pas été attesté (la présence d'un regard de répartition et d'un regard de bouclage n'est pas suffisante pour attester de la présence du lit filtrant entre).
En effet le contrôle de bonne exécution a bien faire apparaître cette non-conformité qui n'a pas été levée lors du contrôle suivant (contrôle pour la vente).
La réglementation en vigueur précise bien qu'un contrôle de bon fonctionnement ne peut venir qu'après un contrôle de bonne exécution ayant constaté la conformité des travaux.

Il est donc demandé au futur acquéreur :
1 - Justifier de la présence du lit filtrant ET de sa mis en œuvre conforme à la réglementation (le DTU ne relevant pas de la réglementation),
2 - OU en cas d'impossibilité de REHABILITER la filière d'assainissement (traitement secondaire).

Donc en plus du nettoyage du pré-filtre (défaut d'entretien) vous avez bien une non-conformité à lever.

Bonjour à tous,
Merci pour vos retours,

Nous avons fait demander par l'agent immobilier des compléments d'information à l'organisme de contrôle à ce sujet,

Car en effet cela est loin d'être clair pour nous

Nous ne comprenons pas pourquoi la présence et le contrôle filière n'a pas été revérifiée depuis 2009 suite à la soit disant non possibilité de vérifier.

Nous  trouvons cela un peu abusé de déclarer une non conformité uniquement basé sur ces déclarations.
A ce moment là, est ce qu'un document provenant de l'installateur de la fosse attestant du bon fonctionnement de la fosse ne pourrait pas suffire à régler ce soucis ?

Merci d'avance pour votre aide,

Cordialement

Romain 

Nous ne comprenons pas pourquoi la présence et le contrôle filière n'a pas été revérifiée depuis 2009 suite à la soit disant non possibilité de vérifier.
=> Seul le service de contrôle pourra vous répondre, mais les éventuelles hypothèses peuvent aller du refus du propriétaire de subir un nouveau contrôle, comme un refus du propriétaire de réaliser les modifications demandées par le SPANC.


Nous  trouvons cela un peu abusé de déclarer une non conformité uniquement basé sur ces déclarations.
=> Une non-conformité se précise sur une base réglementaire. Pour ce dossier l'absence de contrôle de bonne exécution fouilles ouvertes confirme la non-conformité des travaux. Demandez-vous comment une attestation de conformité pourrait être rendue par un service de contrôle, si ce dit service ne peut rien contrôler.
Je vais faire un parallaxe. Demandez au contrôleur technique d'un centre automobile de contrôleur un véhicule dont le capot moteur serait soudé et ne permettrait pas d'accéder aux organes à contrôler ...
Donc cette non-conformité basée UNIQUEMENT sur l'impossibilité de contrôle est plutôt logique (du moins à mon sens).

A ce moment là, est ce qu'un document provenant de l'installateur de la fosse attestant du bon fonctionnement de la fosse ne pourrait pas suffire à régler ce soucis ?
=> Si une simple attestation de fonctionnement était suffisante, alors ces contrôles ne seraient pas utiles.
Là on ne parle pas d'ailleurs de fonctionnement mais d'une non-conformité sur la mise en oeuvre de la filière.
D'ailleurs à titre d'information un contrôle de bonne exécution (donc à la réalisation des travaux) portera sur la conformité de la réalisation mais aussi sur l'état de bon fonctionnement.
Et pour finir, sans vouloir bien sûr critiquer l'ensemble de la filière, qui vous dit que CE terrassier est honnête (il l'est peut être je ne le remets pas en cause ... mais le SPANC se doit de douter des attestations sans justificatif).

D'accord avec les messages d'Alexandre65.
L'installation est depuis le contrôle de 2009 en état de Non-Conformité lors du contrôle de bonne exécution, ce qui implique que pour son propriétaire, le seul moyen de levée la Non-Conformité est de permettre au service de juger du respect de la norme DTU 64.1 .

Ce qui en gros, veux dire, ouvrir en séparant la terre d'un coté, le géotextile.
et le plus "sympathique" est de mesurer le respect des épaisseurs de graviers et de sable, tout en s'assurant du respect de la qualité normé DTU.
Le tout avec des graviers souillés et un sable pollué

Sachant que le sable va s'être tassé et du coup il n'y aura plus les 70cm comme la norme le demande.
Et si jamais il y a une erreur, il faut remplacer.

Cette démarche doit être faite dans la foulée du contrôle de travaux, après ca devient très compliqué à réaliser.

Même si aucun soucis de fonctionnement sur le filtre à sable , sans répondre à la demande du spanc, vous vous exposez aux pénalités financières et à garder une installation non-conforme.

Merci pour vos retours,

Effectivement j'ai récupéré plusieurs informations,
A priori, ça serait la superficie du filtre à sable qui n'a pas pu être vérifié,

Toutes les autres vérifications du contrôle semblent correctes

Je vous ajoute le rapport de visite pour votre avis

Le SPANC ou le technicien est pas au top je trouve, ils ont contrôlé le sable, le graviers, le géotextile mais pas capable de définir le dimensionnement.
Du moment ou c'est mentionné c'est que cela a été vérifié, en gros la terre devait déjà être en partie étalé sur le filtre, au dessus du géotextile.
Ca ne justifie pas de mon point de vue de mettre non-Conforme, surtout si les matériaux ont été contrôlé. Après demandeur leur ce qu'ils veulent contrôler, le métrage est simple à démontrer.

A ma défense c'est deux choses différentes de vérifier les matériaux et leurs mises en oeuvre.

Vous pouvez toujours constater la présence des matériaux, sur la base même des bons de livraison, mais rien n'indique une mise en œuvre conforme (le fait d'avoir par exemple 30 T de sable lavé ne prouve pas que tout le sable ait été mis dans le traitement et non pas comme sable de remblai).

Donc il n'y a aucune faute ni manquement ni facilité du technicien .
Seulement une approche pragmatique du contrôle.

Et encore c'est un filtre non drainé.
Donc il aurait été facile à l'installateur lors du contrôle de bonne exécution de découvrir proprement au moins une bande sur la largeur pour justifier du dimensionnement et de l'implantation des drains.

Quant à la longueur il aurait été déterminé à minima sur la base de l'écart entre les deux regards (et encore sous certaines réserves).

Donc la question est de savoir pourquoi l'installateur n'a pas voulu faire le nécessaire pour être en conformité, et dans le prolongement pourquoi me propriétaire n'a pas imposé à l'installateur cette vérification.
Ce sont ces deux questions à se poser.