Consequences CCMI Caduque pour le terrain
Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 121 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message

En cache depuis le samedi 03 mai 2025 à 02h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Problèmes en tout genre - Dernièrement installation chauffage gaz non fonctionnelle
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
ccmi/ PLU/ PLAN / Non prise en charge des erreurs bureau d'étude du constructeur
0 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Annulation ccmi
16 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
BonjourJ’ai besoin d’aide j’ai acheté une maison à construire en arrière lot avec un passage commun.
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Delai legal d'un constructeur pour 5%
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Délai dépôt du permis de construire dépassé, mon ccmi est il caduc?
0 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?Résolu
-
Annulation ccmi
20 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
DAACT en ABF : contestation par un tiers (voisin) d'un PC
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Pas de gaz de ville dans le lotissement. le contrat ccmi signé avec chaudière au gaz
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?