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D.P. modification velux ,comment ça marche

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Env. 30 message Lyon (69)
Bonjour ,après avoir déposer par internet (procédure actuelle) les éléments pour ma déclaration préalable- modification fenêtre de toit  (immeuble en ville ) ,il manque une pièce DP11 concernant le descriptif des fenêtres .Les autres pièces du dossier déposé avant sont visible et je peux encore ajouter d'autres éléments.
Vu que je suis un amateur ,je me pose la question si les éléments que j'ai déjà fourni ont été déjà validé /vérifié par la personne qui s'occupe de mon cas ou bien si ça va se faire plus tard ,quand la dernière pièce manquante va être fourni?? Si mes dessin ne vont pas plaire   , on va  me demander  de les refaire ou bien le dossier va atterrir dans la poubelle  direct avec obligation de déposer une nouvelle D.P.? Il s'agit d'un achat en plus donc je peux pas trop trainer .Si vous savez comment ça se passe d'habitude ,merci de partager vos infos.
PJM
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Le service instructeur dispose d'un mois pour vous notifier toute pièce/information manquante, et ainsi interrompre le délai d'instruction. Au-delà de ce 1er mois, il peut toujours demander des choses mais cela ne peut pas interrompre le délai.

Avez-vous reçu une telle demande de pièces dans le 1er mois ?
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Lyon (69)
Bonjour, j'ai reçu la demande de la pièce manquante pratiquement 3 jours après avoir déposé la demande.Maintenant je me pose la question si je dois refaire certains pièces en sachant qu'il peuvent être refusée après.Ils ont une procédure mais j'ignore si l'examen des pièces se fait une fois tous fourni ou avant.C'est ça qui me préoccupe.
Bonne journée
PJM
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Ne complétez que ce qui vous est demandé. Pourquoi pensez-vous que le service vous demandera ce qu'il ne vous a pas demandé jusqu'à présent ?
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Lyon (69)
Je viens de m'apercevoir que en déposant les fichiers je me suis trompé et il y a un doublon -par contre son description est erronée.
J'en déduis que les fichiers n'ont pas été ouverts mais juste accepté car fourni.
Ensuite viendrai leur instructions.Je suis un peu pressée donc j'avais pas envie que ça traine encore plus et que je sois obligé refaire les fichiers plus tard.Une personne s'occupe actuellement de refaire certains dessin que je vais ajouter au dossier.
Je vous tiens au courant pour la suite, ça peut servir à quelqu'un vu peu de réponses.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Plus on est pressé plus il faut vérifier ce que l'on fait et faire bien du premier coup.

Et donc il ne faut pas blâmer le service instructeur qui fait toujours au mieux.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
PJM a écrit:Une personne s'occupe actuellement de refaire certains dessin que je vais ajouter au dossier.

Avec le dépôt/instruction numérique c'est une mauvaise idée de multiplier les dépôts des pièces, d'autant plus que le service instructeur peut vous demander un document que vous déposeriez avant réception de la demande de pièce.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Lyon (69)
Bonjour ,la suite des évènements. J'ai envoyé la pièce manquante au dossier plus les doublons de la meilleure qualité et je viens de recevoir un avis favorable hier.
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Messages : Env. 30
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En cache depuis le mercredi 19 février 2025 à 08h03
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