Modification PC ou non ?

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Chrisnomore Picto info

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Le 11/11/2023 à 18h45 Env. 20 message Eure Et Loir

Bonjour.
Une petite question.
Mon constructeur a envoyé la demande de permis de construire en marie. Il y a juste une erreur au niveau de la porte de service. Sur la photo envoyé pour le permis de construire la porte de service est une porte pleine avec une vitre en haut. Alors que nous avons signé pour une porte de service en sécurité totalement vitrée.
Faut t'il faire une modification de permis de construire ? Sachant que ni l'emplacement ni les dimensions et ni la couleur ne change hormis le fait que ce soit une vitre et non une porte pleine ?
Cordialement
Chris

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elisa21 Picto info

Le 11/11/2023 à 19h07 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour.

Oui, modification puisque le permis déposé doit correspondre au contrat de construction (le dossier permis fait partie du contrat...).

bien vérifier le reste pour éviter une seconde modification...

et pour rappel : ce n'est pas au cst de déposer le permis et rarement une bonne idée.

ce permis a été déposé depuis quand ?
il n'est peut-être pas encore traité => pas de modificatif à faire, simplement leur fournir les bons documents ;
voir avec la mairie ou le service instructeur.

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Membre ultra utile

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Chrisnomore Picto info

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Le 11/11/2023 à 19h13 Env. 20 message Eure Et Loir

Bonjour. Non il n'est pas traité. Il a été déposé le 9 il y à deux jours. Je vais faire modifier le document par le constructeur. La porte n'apparaît que sur une seule photo, la vue arrière de la maison.
Je joindrais mon constructeur lundi. Tout le reste est bon. Mais quand j'ai paraphé les photos j'ai pas fait attention à cela.
Toutes les photos du CCMI et du descriptif sont bonnes.

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