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Env. 20 message Rochefort (17)
Bonjour

Moi et ma compagne avont décidé de faire construire une maison dans un lotissement non loin de nos lieu de travail. 
Nous avons fait appel à un constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions.
Sauf qu'il se sont rendus compte de se problème après avoir fait les fondations, la dalle n'a pas été réalisé, l'intérieur des murs de soubassement sont remplis avec des roches des cailloux et de l'argile.
Notre région la Charente-Maritime ayant subit de fortes pluie , les fondation n'ont pas été protégé l'aide d'une bâche la question que je me pose et que je vous pose est-ce que les intempéries et l'eau stagnante menace la pérennité de la fondation ou risque de causé des remontée capillaire au file du temps ?
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De : Rochefort (17)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Ce n'est pas plutôt l'incompétence et/ou l'imprévoyance du constructeur qui rend (provisoirement) "impossible l'implantation de [v]otre maison telle que [v]ous le vouli[ez]" ?

Les remontées capillaires ne sont pas un problème pour un professionnel qui travaille selon les règles de l'art, soit en faisant une vraie arase étanche, soit en coffrant la dalle sans planelles, avec un coffrage tout le tour pour avoir une dalle de béton plein jusqu'au bord.
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, l'étude de sol, elle dit quoi ?, rappelé à votre constructeur que vous avez signer un CCMI, et prenez des preuves que le chantier a bien débuté
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 20 message Rochefort (17)
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Ce n'est pas plutôt l'incompétence et/ou l'imprévoyance du constructeur qui rend (provisoirement) "impossible l'implantation de notre maison telle que [v]ous le vouli[ez]" ?

Les remontées capillaires ne sont pas un problème pour un professionnel qui travaille selon les règles de l'art, soit en faisant une vraie arase étanche, soit en coffrant la dalle sans planelles, avec un coffrage tout le tour pour avoir une dalle de béton plein jusqu'au bord.

Merci pour votre réponse

Oui c'est clairement le cas, de mon point de vue il n'ont pas pris la peine d'étudier le terrain et nous ont vendu du rêve en nous affirmant que l'implantation de notre maisons étaient possibles. 
Concernant vôtre réponse dans le CCMI il est spécifié qu'il allait mettre une arase étanche hydrofugé est-ce dont vous parlez?
Je voulais votre avis concernant le faite de laisser les fondation prendre la pluie, l'eau qui se mélange au remblais compacte est-ce que c'est mauvais ? 
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De : Rochefort (17)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Si les fondations sont faites correctement, elle ne craignent rien.

On ne vous a pas "vendu du rêve", mais vous avez contracté un contrat, qui devra être respecté, même si ça ne se passe pas comme le constructeur voulait : il va se sortir les doigts, et respecter le contrat qui le lie à vous, même s'il doit tout péter les fondations, ou faire des aménagements qu'il n'avait pas prévu au départ.

Faites respecter vos droits, et l'adhésion à l'AAMOI pourra vous y aider.
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Bonjour

M.LE a écrit:...
Nous avons fait appel à un constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions....

le chantier en est où aujourd'hui ?

terrain argileux : que dit l'étude de sol ? 
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Env. 20 message Rochefort (17)
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, l'étude de sol, elle dit quoi ?,  rappelé à votre constructeur que vous avez signer un CCMI, et prenez des preuves que le chantier a bien débuté

Merci de votre retour 

Mon constructeur nous a expliqué qu'il nous donnerai l'étude de sol à la fin de la construction. Mais en faisant appel à un conciliateur j'ai réussi à me la procurer voici ce que dit l'étude 

Zone sismique modéré zone 3

Couche 1:
De la terre végétale limoneuse et argileuse, à graviers et blocailles calcaire, de couleur dominante brune reconnue sur 0.2 m à 0,3 m d'épaisseur. 

Couche 2:
Des argiles d'altération à graviers et blocailles calcaire, de couleur dominante marron-grise, reconnue jusqu'aux profondeur suivante
Sondage I1 / 0.60 m
Sondage I2 / 0.50 m
Sondage I3 / 0,50 m
Sondage I4 / 0,30 m

Couche 3:
Des calcaires marneux, de couleur dominante beige, reconnue au-delà. 

L'EAU DANS LE SOL:

Il n'a pas été observé d'arriver d'eau dans les sondages au moment de notre intervention sur les profondeurs forées, le 10/10/2018
Signalons cependant que les sols superficiels pourront être le siège de circulations anarchiques d'eaux d'infiltration et de ruissellement en période pluvieuse, eu égard notamment à la topographie du site en pente générale vers le Sud-ouest. 
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bonsoir,

M.LE a écrit:
.....
Je voulais votre avis concernant le faite de laisser les fondation prendre la pluie, l'eau qui se mélange au remblais compacte est-ce que c'est mauvais ? 


Lors de la pose de semelles filantes, on terrasse, sur un horizon de sol porteur, des tranchées en continue, de façon à ce que le béton et les armatures metaliques posées arrivent au même niveau que le terrain naturel.
Donc même si il y a présence d'eau, pas de risque à priori.

Maintenant reste à savoir, comme beaucoup d'intervenants se le demandent, ce qu'il en est de l'étude de sol.
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

L'étude sol a 5 ans ? Vous avez mis 5 ans à finaliser le projet avec le constructeur, ou alors il vous a refilé une étude de sol qu'il avait sous la main et qui n'est pas forcément votre terrain ?
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Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
M.LE a écrit:Bonjour

[...] constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions.

Bonjour 
Et il vous dit quoi pour justifier le "rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions." ?

Sachez que dans le cadre d'un CCMI, tous travaux nécessaires à la réalisation du projet (à l'exception de ce qui est explicitement  indiqué "A charge de la maîtrise d'ouvrage" dans le CCMI) sont donc à charge financière du constructeur, même ceux découverts lors du terrassement. C'est lui le professionnel, c'était à lui de savoir ce qu'il y avait à faire lorsqu'il a signé le CCMI.
Donc ça ne vous coûtera rien de plus.

Adhèrez à L'AAMOI pour faire valoir vos droits car la bagarre avec votre constructeur risque d'être difficile. Il y a potentiellement pas mal d'argent en jeu.
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Env. 20 message Rochefort (17)
***** a écrit:Bonjour

M.LE a écrit:...
Nous avons fait appel à un constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions....

le chantier en est où aujourd'hui ?

terrain argileux : que dit l'étude de sol ? 

Bonjour Merci d'avoir prix le temps de répondre 

Alors le chantier n'a pas bouger depuis le dit problème soit depuis le 12 juillet à aujourd'hui
Pour vous expliqué le problème mon terrain et en pente de 2 côté et ma maison et dans le creux et c'est une maison de plan-pied, dont la porte d'entrée devait donner sur le trottoir mais le trottoir étant plus bas il aurait fallu descendre les fondation mais si cela était fait la maison se retrouve enterré sur 40 cm donc nous avons proposé de faire une marche mais cela et impossible.
Par la suite nous avons convenu d'un rendez-vous avec le constructeur pour refaire les plans de la maisons.

Pente 
⬇️
🏠⬅️pente
Voirie

L'étude de sol dans les grandes lignes :
Zone sismique modéré Zone 3
Retrait gonflement 
Sol de perméabilité médiocre
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Env. 20 message Rochefort (17)
adenis a écrit:Bonjour,

L'étude sol a 5 ans ? Vous avez mis 5 ans à finaliser le projet avec le constructeur, ou alors il vous a refilé une étude de sol qu'il avait sous la main et qui n'est pas forcément votre terrain ?

Bonjour Merci pour votre réponse 

Non nous n'avons pas mis 5 ans à finaliser le projet il s'agit de l'étude de sol du lotissement en général soit un terrain de 23 000 m² il me semble.
Alors d'après les dire du constructeur il ne nous transmet l'étude de sol qu'à la fin donc à la livraison de la maison cela me semble anormal, mais pour obtenir l'étude de sol que je possède j'ai dû faire appel à un conciliateur et aussi car le constructeur voulait m'imposer un plan de maison qui ne nous convenait pas.
Donc je n'ai pas l'étude de sol de mon terrain en ma possession.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
L'étude de sol doit être faite à l'emplacement de la future maison, pas l'autre bout du lotissement. Suivez le conseil donné par Manu-d.en-haut prenez vite une adhésion à l'AAMOI
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 20 message Rochefort (17)
mpm73 a écrit:
M.LE a écrit:Bonjour

[...] constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions.

Bonjour 
Et il vous dit quoi pour justifier le "rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions." ?

Sachez que dans le cadre d'un CCMI, tous travaux nécessaires à la réalisation du projet (à l'exception de ce qui est explicitement  indiqué "A charge de la maîtrise d'ouvrage" dans le CCMI) sont donc à charge financière du constructeur, même ceux découverts lors du terrassement. C'est lui le professionnel, c'était à lui de savoir ce qu'il y avait à faire lorsqu'il a signé le CCMI.
Donc ça ne vous coûtera rien de plus.

Adhèrez à L'AAMOI pour faire valoir vos droits car la bagarre avec votre constructeur risque d'être difficile. Il y a potentiellement pas mal d'argent en jeu.

Bonjour Merci de votre réponse 

Alors notre projet et une maison de plan-pied de 73m²
Notre terrain fais 392m²  de forme rectangulaire 28m sur 14m pour profiter un maximum du soleil nous avons décidé de positionner notre maison au fond à gauche et la porte d'entrée qui donne sur le trottoir sauf que le niveau du trottoir et plus bas que le sol de notre terrain si nous voulions être aligner a celui-ci il aurait fallut que les fondation soit plus basse dans le sol mais le problème c'est que notre terrain et en pente de 2 côté la maison se serait retrouvé 40cm sous terre d'un côté et l'autre 80cm.
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Env. 20 message Rochefort (17)



M.LE a écrit:
mpm73 a écrit:
M.LE a écrit:Bonjour

[...] constructeur Maison ACCO qui ont commencé le chantier le 07/07/2023 et à peine 5 jours plus tard nous informe d'une problématique lié au spécificités de notre terrain qui rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions.

Bonjour 
Et il vous dit quoi pour justifier le "rend impossible l'implantation de notre maison telle que nous le voulions." ?

Sachez que dans le cadre d'un CCMI, tous travaux nécessaires à la réalisation du projet (à l'exception de ce qui est explicitement  indiqué "A charge de la maîtrise d'ouvrage" dans le CCMI) sont donc à charge financière du constructeur, même ceux découverts lors du terrassement. C'est lui le professionnel, c'était à lui de savoir ce qu'il y avait à faire lorsqu'il a signé le CCMI.
Donc ça ne vous coûtera rien de plus.

Adhèrez à L'AAMOI pour faire valoir vos droits car la bagarre avec votre constructeur risque d'être difficile. Il y a potentiellement pas mal d'argent en jeu.

Bonjour Merci de votre réponse 

Alors notre projet et une maison de plan-pied de 73m²
Notre terrain fais 392m²  de forme rectangulaire 28m sur 14m pour profiter un maximum du soleil nous avons décidé de positionner notre maison au fond à gauche et la porte d'entrée qui donne sur le trottoir sauf que le niveau du trottoir et plus bas que le sol de notre terrain si nous voulions être aligner a celui-ci il aurait fallut que les fondation soit plus basse dans le sol mais le problème c'est que notre terrain et en pente de 2 côté la maison se serait retrouvé 40cm sous terre d'un côté et l'autre 80cm.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Le terrain ne s'est pas transformé par magie tout d'un coup une nuit après signature du CCMI.

Le constructeur est un professionnel, du moins il est considéré comme tel, et à ce titre c'est à lui que revient la responsabilité de vous proposer un contrat, CCMI donc, qu'il devra ensuite assumer entièrement, à prix ferme et définitif.

S'il ne s'est pas déplacé sur place, ou s'il n'a pas fait ou fait faire de relevé topographique, ou s'il a négligé certains aspect, notamment les pentes ou n'importe quoi d'autre, c'est son problème !
Tout est toujours possible, il suffit de s'en donner les moyens, et avec votre insistance motivée, il va faire la maison que vous voulez, conforme au contrat qu'il a lui-même proposé et qu'il s'est engagé à exécuter.

Vu le retard pris, il va être en retard sur les dates, et ça va vous coûter moins cher car il vous devra des pénalités de retard si la réception est après la date contractuelle de fin de chantier.

Quelles sont-elles ces dates d'ailleurs ?
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Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
M.LE a écrit:
adenis a écrit:Bonjour,

L'étude sol a 5 ans ? Vous avez mis 5 ans à finaliser le projet avec le constructeur, ou alors il vous a refilé une étude de sol qu'il avait sous la main et qui n'est pas forcément votre terrain ?

Bonjour Merci pour votre réponse 

Non nous n'avons pas mis 5 ans à finaliser le projet il s'agit de l'étude de sol du lotissement en général soit un terrain de 23 000 m² il me semble.
Alors d'après les dire du constructeur il ne nous transmet l'étude de sol qu'à la fin donc à la livraison de la maison cela me semble anormal, mais pour obtenir l'étude de sol que je possède j'ai dû faire appel à un conciliateur et aussi car le constructeur voulait m'imposer un plan de maison qui ne nous convenait pas.
Donc je n'ai pas l'étude de sol de mon terrain en ma possession.

Bonjour 

Votre constructeur a l'air d'un sacré numéro. Comme l'explique plaquisteheureux l'étude de sol doit être faite à l'endroit précis de l'implantation de votre maison, et pas 50 m plus loin.

Suivez notre conseil d'adhérer à L'AAMOI car avec un tel constructeur vous allez malheureusement en avoir besoin pour défendre vos droits.
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Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
M.LE a écrit: [...]
avons décidé de positionner notre maison au fond à gauche et la porte d'entrée qui donne sur le trottoir sauf que le niveau du trottoir et plus bas que le sol de notre terrain si nous voulions être aligner a celui-ci il aurait fallut que les fondation soit plus basse dans le sol mais le problème c'est que notre terrain et en pente de 2 côté la maison se serait retrouvé 40cm sous terre d'un côté et l'autre 80cm.

Et votre constructeur n'avait pas vu cela avant ??? 
Lors du dépôt du permis de construire, sur les plans façade il n' avait pas indiqué le niveau du terrain fini  et du terrain naturel ?? !!
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Env. 20 message Rochefort (17)
mpm73 a écrit:
M.LE a écrit: [...]
avons décidé de positionner notre maison au fond à gauche et la porte d'entrée qui donne sur le trottoir sauf que le niveau du trottoir et plus bas que le sol de notre terrain si nous voulions être aligner a celui-ci il aurait fallut que les fondation soit plus basse dans le sol mais le problème c'est que notre terrain et en pente de 2 côté la maison se serait retrouvé 40cm sous terre d'un côté et l'autre 80cm.

Et votre constructeur n'avait pas vu cela avant ??? 
Lors du dépôt du permis de construire, sur les plans façade il n' avait pas indiqué le niveau du terrain fini  et du terrain naturel ?? !!

Merci de votre réponse

Sur les plans de façade le niveau du terrain fini et naturel n'indiquer aucune pente et pour le coup non le constructeur ne l'a pas vue car ils ont fait les fondations et c'est à ce moment là qu'ils se sont rendus compte du problème.
J'étais tout aussi étonné que vous cela nous a fais perdre une grande partie de notre confiance envers notre constructeur je vous l'avoue.
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Env. 20 message Rochefort (17)
Manu-d.en-haut a écrit:Le terrain ne s'est pas transformé par magie tout d'un coup une nuit après signature du CCMI.

Le constructeur est un professionnel, du moins il est considéré comme tel, et à ce titre c'est à lui que revient la responsabilité de vous proposer un contrat, CCMI donc, qu'il devra ensuite assumer entièrement, à prix ferme et définitif.

S'il ne s'est pas déplacé sur place, ou s'il n'a pas fait ou fait faire de relevé topographique, ou s'il a négligé certains aspect, notamment les pentes ou n'importe quoi d'autre, c'est son problème !
Tout est toujours possible, il suffit de s'en donner les moyens, et avec votre insistance motivée, il va faire la maison que vous voulez, conforme au contrat qu'il a lui-même proposé et qu'il s'est engagé à exécuter.

Vu le retard pris, il va être en retard sur les dates, et ça va vous coûter moins cher car il vous devra des pénalités de retard si la réception est après la date contractuelle de fin de chantier.

Quelles sont-elles ces dates d'ailleurs ?

ils ont 12 mois pour nous livrer la maison à partir du début des travaux donc le 7 juillet  logiquement en début juillet 2024.

mais le soucis c'est que suite à toute ses mésaventure nous avons fais appel à un conciliateur de justice, nous avons pus avoir un rendez-vous avoir le patron de maison ACCO suite à se rendez-vous nous avons conclus un accord, le conciliateur à fait un procès verbale. 
Nous avons convenu le fait que nous devions déplacer notre porte d'entrée en contre partie il doivent faire un passage de notre porte d'entrée au trottoir à leur frais les modifications du plans de maison à leur frais et le conciliateur nous a conseillé de demander à vérifier l'épaisseur des semelle de fondation ce que nous avons convenu avec le constructeur.
Mais il y 3 jour je reçois une lettre recommandée m'indiquant que la vérification seront à mes frais (1000€)  si la semelle et conforme
Et en plus ils arrêt le chantier car la région serait touché par un manque d'approvisionnement de matériaux.
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De : Rochefort (17)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Mais ça ne vous regarde pas tout ça !

Qui a demandé une conciliation ?

Faites respecter votre contrat !

Ne signez rien, ne faites plus rien sans les conseils de l'AAMOI !
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Env. 20 message Rochefort (17)
Manu-d.en-haut a écrit:Mais ça ne vous regarde pas tout ça !

Qui a demandé une conciliation ?

Faites respecter votre contrat !

Ne signez rien, ne faites plus rien sans les conseils de l'AAMOI !

suite Au problème rencontré et à la pression du constructeur qui voulait nous imposer leur solution nous avons fait appel à un conciliateur car nous étions paniquer.
Nous allons suivre votre conseil et contacter l'AAMOI.
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De : Rochefort (17)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il ferait mieux de se la mettre à lui-même la pression, et de faire son boulot, pour rattraper celui qu'il n'a pas fait avant.
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Env. 20 message Rochefort (17)
Manu-d.en-haut a écrit:Il ferait mieux de se la mettre à lui-même la pression, et de faire son boulot, pour rattraper celui qu'il n'a pas fait avant.

Je suis d'accord avec vous et il y a un autre point qui me revient pour lequel nous avons fais appel à un conciliateur lors d'un rendez-vous avec le constructeur ils nous dit que à cause de l'augmentation des coût des matériaux nous devions régler une différence qui s'élève à plus de 5000€ alors que nous avons signée un contrat à prix fixe du coup nous avons pus récupérer cette somme.
Messages : Env. 20
De : Rochefort (17)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Alors vous lui dite que son avenant pour les matériaux, il peut se le rouler bien fin, et l'introduire là où il doit aller !



(dans la déchiqueteuse à documents de son bureau)
(sauf si c'est l'application du BT01)
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
+ pour l'adhésion à l'AAMOI.

Et essayez de mettre des points en fin de phrases, parce que c'est difficile à lire (je lis à voix haute et je perds mon souffle avant d'arriver à la fin de la phrase Laugh)
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
@ Beone68
Il faut dire que c'est fin de week-en et après l'apéro c'est compliqué.
On comprends
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Membre utile Env. 500 message Saints (77)
Bonjour

Il est temps de connaitre tous vos droits ainsi que les devoirs de votre constructeur, afin qu'il vous respecte et respecte le contrat signé avec vous.
L'AAMOI avec ses adhérents bénévoles et ses juristes peuvent vous donner des conseils.
N'hésitez pas il est grand temps.

TRES IMPORTANT:
Avez vous déposé le document de l'ouverture de votre chantier à la mairie de votre commune de construction?
C'est la date de début d'action sur votre terrain, Le 7 juillet?
C'est la date effectivement qui débute la durée des 12 mois, mais il en faut la preuve.

Courage pour être informé et avoir confiance en vous dans la surveillance de votre projet
Adhérent aamoi5507
Cordialement
IMPALA
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Env. 20 message Rochefort (17)
IMPALA a écrit:Bonjour

Il est temps de connaitre tous vos droits ainsi que les devoirs de votre constructeur, afin qu'il vous respecte et respecte le contrat signé avec vous.
L'AAMOI avec ses adhérents bénévoles et ses juristes peuvent vous donner des conseils.
N'hésitez pas il est grand temps.

TRES IMPORTANT:
Avez vous déposé le document de l'ouverture de votre chantier à la mairie de votre commune de construction?
C'est la date de début d'action sur votre terrain, Le 7 juillet?
C'est la date effectivement qui débute la durée des 12 mois, mais il en faut la preuve.

Courage pour être informé et avoir confiance en vous dans la surveillance de votre projet
Adhérent aamoi5507

Bonjour  Merci pour votre message

Ce n'est pas moi, mes le constructeur qui a déposé le permis de construire à la mairie de la commune.
Mais sur mon espace client du site internet du constructeur il y a les dates, c'est la que j'ai vue la date du 7 juillet.
Pensez vous que je puisse appeler la mairie de la commune pour me procurer la preuve ?
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De : Rochefort (17)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
M.LE a écrit:Bonjour  Merci pour votre message

Ce n'est pas moi, mes le constructeur qui a déposé le permis de construire à la mairie de la commune.
Mais sur mon espace client du site internet du constructeur il y a les dates, c'est la que j'ai vue la date du 7 juillet.
Pensez vous que je puisse appeler la mairie de la commune pour me procurer la preuve ?

Est-ce que vous avez fait la Déclaration d'Ouverture de Chantier ? Quelle date de début y avez-vous mise ?

Est-ce que le constructeur a fait la Déclaration d'Ouverture de Chantier ? Quelle date de début y est mise ?

Si non aux 2 questions : faites la DOC dès aujourd'hui, ça se fait en ligne en 5 minutes.
Vous mettez la date du vrai début des tous premiers travaux (décapage, pose de barrière...), de préférence une date que vous pouvez prouver.
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Membre utile Env. 500 message Saints (77)
Bonsoir

La date du dépôt de permis de construire n'est importante que pour limiter la durée de réponse de son autorisation par le service d'urbanisme de votre commune. Ainsi que pour fixer la date de respect des conditions suspensives qui vous incombent.

La déclaration d'ouverture du chantier ( D.O.C.) est celle qui fait "démarrer" la durée de l'exécution de votre contrat que vous dites être de 12 mois.
C'est un document qu'il faut remplir et remettre en mairie dès qu'une intervention, liée à la construction,  est faite sur votre terrain. Manu-d.en-haut vous dit que cela peut se faire en ligne aujourd'hui.

Les CST jouent la montre pour la faire le plus tard possible car cela prolonge "artificiellement" le temps de réalisation de la construction. c'est à leur avantage.

Par exemple chez nous elle a été faite lors de l'appel de fonds pour les fondations. Mais avant il y a eu:
Le branchement de l'eau car le terrain n'était pas viabilisé
La démolition d'un petit bâtiment + mur de rue
Le déboisement de notre parcelle
La mise en place des repères de la maison
L'intervention du terrassier pour le chemin d'accès et la creusée des fondations.
Donc j'aurai du la faire dès que le terrassier est entré sur la parcelle et faire une photo certifiée indiquant la date et ensuite déposer en mairie la D.O.C

Manu-d.en-haut vous précise qu'il faut prouver cette date.

Avez vous le panneau d'indication du chantier affiché visible de la rue? depuis quand?
Cordialement
IMPALA
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Env. 20 message Rochefort (17)
IMPALA a écrit:Bonsoir

La date du dépôt de permis de construire n'est importante que pour limiter la durée de réponse de son autorisation par le service d'urbanisme de votre commune. Ainsi que pour fixer la date de respect des conditions suspensives qui vous incombent.

La déclaration d'ouverture du chantier ( D.O.C.) est celle qui fait "démarrer" la durée de l'exécution de votre contrat que vous dites être de 12 mois.
C'est un document qu'il faut remplir et remettre en mairie dès qu'une intervention, liée à la construction,  est faite sur votre terrain. Manu-d.en-haut vous dit que cela peut se faire en ligne aujourd'hui.

Les CST jouent la montre pour la faire le plus tard possible car cela prolonge "artificiellement" le temps de réalisation de la construction. c'est à leur avantage.

Par exemple chez nous elle a été faite lors de l'appel de fonds pour les fondations. Mais avant il y a eu:
Le branchement de l'eau car le terrain n'était pas viabilisé
La démolition d'un petit bâtiment + mur de rue
Le déboisement de notre parcelle
La mise en place des repères de la maison
L'intervention du terrassier pour le chemin d'accès et la creusée des fondations.
Donc j'aurai du la faire dès que le terrassier est entré sur la parcelle et faire une photo certifiée indiquant la date et ensuite déposer en mairie la D.O.C

Manu-d.en-haut vous précise qu'il faut prouver cette date.

Avez vous le panneau d'indication du chantier affiché visible de la rue? depuis quand?

Bonsoir

J'ai pus me procurer la déclaration d'ouverture de chantier auprès de la mairie de la commune ou je fais construire, et la date du 7 juillet correspond bien.
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Membre utile Env. 500 message Saints (77)
Bonjour

ok pour le 7 juillet, donc sauf avenant additif vous imposant un délai supplémentaire, votre construction doit être terminée 12 mois plus tard
terminée = tout ce qui est écrit dans votre notice/contrat
Rappel:
L'étude de sol doit être faite à l'emplacement exact de la future maison, est ce le cas?
une étude du lotissement n'est pas valable car il y a risque d'aléa du terrain...ou intervention ancienne
(certains rencontrent des dalles, gravats ou cuve dans le sol)
Avez vous le panneau d'indication du chantier de votre construction affiché bien visible de la rue?
depuis quand? ( c'est important pour le recours des tiers).

Pour toutes questions techniques (fondations) posez vos questions dans la rubrique concernée du gros oeuvres dans ce forum
Cordialement
IMPALA
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Env. 20 message Rochefort (17)
IMPALA a écrit:Bonjour

ok pour le 7 juillet, donc sauf avenant additif vous imposant un délai supplémentaire, votre construction doit être terminée 12 mois plus tard
terminée = tout ce qui est écrit dans votre notice/contrat
Rappel:
L'étude de sol doit être faite à l'emplacement exact de la future maison, est ce le cas?
une étude du lotissement n'est pas valable car il y a risque d'aléa du terrain...ou intervention ancienne
(certains rencontrent des dalles, gravats ou cuve dans le sol)
Avez vous le panneau d'indication du chantier de votre construction affiché bien visible de la rue?
depuis quand? ( c'est important pour le recours des tiers).

Pour toutes questions techniques (fondations) posez vos questions dans la rubrique concernée du gros oeuvres dans ce forum

Bonsoir

J'ai pris contact avec l'entreprise qui fait l'étude de sol, elle m'a indiqué qu'elle n'avait réalisé que l'étude de béton, elle m'a dit qu'il était possible que mon constructeur ait fait appel à une autre entreprise, mais cela me semble bizarre pourquoi faire appel à une autre entreprise ?
Vu leur réticences à nous la fournir et le faite qu'il n'est pas décelé les problèmes du terrain, nous pensons qu'il n'ont pas fait d'études de sol.
Oui nous avons le panneau d'indication du chantier bien visible, qui résiste tant bien que mal au aléa du temps.
Car il y beaucoup de vent et à chaque fois que je vais sur mon terrain, je le retrouve propulsé plusieurs mètres plus loin.
Ils à été mis le 26 juin 2023 mais en quoi est-ce important ? 
Merci pour votre conseil.
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Membre utile Env. 500 message Saints (77)
En quoi est-ce important ?

Le panneau doit rester tout le temps du chantier, c'est la loi.
Le recours des tiers est possible durant les 2 mois qui suivent son implantation.
Normalement il faut pouvoir prouver de son affichage ( par huissier ou photo certifiée).
Personnellement j'ai fait une photo avec le journal du jour à côté pour fixer le début , cela m'a été demandé par le notaire qui a fait l'acte de vente du terrain. Mais cette technique n'est pas recevable s'il y a conflit.
Cordialement
IMPALA
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