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Le BT01 de mon constructeur !

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Env. 100 message Maine Et Loire
Bonjour
J ai recu aujourd hui l avenant du BT01 de mop constructeur qui s'élève à 1550 euros.

J ai signer mon contrat de construction en octobre 2006
j'ai eu RDV au siege en Janvier 2007 pour effectuer les modifications des plans (J ai signer des plans corriger au crayon)
3 semaines plus tard je recois mon contrat de CCMI avec les pieces jointes, certaines manquaient ... avec les plans modifié que je n'est pas signer comme definitif.
j'ai eu rdv au siege en Mars 2007 pour la levees des conditions suspensives et c'est ce meme jour que j'ai signé les plans définitifs avec le tampon plan definitif bon pour la construction et j'ai recu que 3 mois apres la garantie nominative de livraison ...

Pour l'application du BT01 mon constructeur prend la date d octobre 2006 à avril 2007 pour le calcul.

Or je crois que le BT01 s'applique des lors que le contrat CCMI est complet or en date de la levees des conditions suspensives mon ccmi etait toujours pas complet et toujours pas en ce moment ( je n'est toujours pas la partie decrite et chiffré des travaux réservés, juste provisioné)

Or je considere son avenant BT01 abusif et je ne souhaite pas lui renvoyé car CCMI non complet et condition suspensives levees.

Aujourd'hui, j'en suis au vide sanitaire en 6 mois avec pas mal de problemes.

Suis-je dans mon droit de ne pas lui renvoyé pour ces motifs.
Merci de vos réponses, notre construction devient vraiment pénible pour nous et le moral est au plus bas Crying . Au vue des nombreux déboires avec notre constructeur Maison Pierre, nous allons ce week end preparer notre dossier AAMOI.

Merci à vous
Messages : Env. 100
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Napoleon,

Votre contrat existe quand il est complet. (voir pour le contenu du contrat L231-2, R 231-3 et 4 du CCH)

Et c'est la date à laquelle le contrat est complet et accepté qui fera référence comme point de départ du calcul du BT01.

Votre constructeur a une renommée sulfureuse, justifiée; vous n'allez pas regretter votre adhésion.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mardi 12 novembre 2024 à 12h49
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