Remblais terrain déchets du BTP /bitume ( macroscopique) et HAP ( analyse biochimie)

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adriana1974 Picto info

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Le 27/12/2023 à 18h41 Bloggeur Env. 50 message Merlimont (62155) (62)

Bonjour à tous, j'espère que vous avez passé des très bonnes fetes

Je viens vers vous pour des avis et conseilles.

Mon compagnon a vendu sa maison en 2023.

Les nouveaux propriétaires de la maison l'ont assigné au tribunal "pour vice cache", presence de déchets bitumineux / HAP dans le remblais du terrain paysager.

La maison a été construite en 1997 par BATINORD .

Le terrain était en pante .

Du fait de la configuration du terrain le CST et le terrassier ont remblayé le terrain pour diminuer la pante (trop raide pour la laisser en état ).

Le remblai a été couvert d'une couche de terre de 50 cm ( aujourd'hui 25 ans plus tard compacté par endroit à 25 cm par endroit à plus de 30 cm ).

Depuis le terrain a été utilisé comme terrain paysager voir verger et potager ( au fond du terrain exposé sud)

La surface du terrain de 1600mm2 n'est pas constructible.

Les acheteurs ont acheté en état en 2023 ( mon compagnon n'est pas dans l'immobilier)

Quelques mois apres la vente, les nouveaux propriétaires ont assigné un expert pour une expertise du sol (à priori sont des écolo et ils ont voulu mettre un bac à poison dans le jardin/ mettre des ruches et ils disent qu'il sont tombé sur des remblais ).

Pendant la vente, le remblai du terrain était connu ( certainement pas la composition ) et il n'y a pas eu des demandes sur la composition ( il n'ont pas exprimé leur désir d'élever des abeilles ou de mettre de bassin a poisons sur le terrain, il n'ont pas demande une etude géotechnique)

Or il s'avère aujourd'hui que le remblai utilisé c'était les déchets du chantier inerte mais les etudes géotechnique ( demandés par les nouveaux propriétaires apres la vente ) retrouvent des déchets aussi du bitume( macroscopique ) et des HAP(dans l'analyse chimique)

IL y a eu plusieurs prélèvements fait par l'expert (11 au total ) .

La terre en surface est sans HAP.

Il y a un prélèvent à haute concentration HAP 13000( ils disent, le carottage ramené des déchets du bitume pierre brique ) , un autre une concentration 393 , il n'y a pas des HAP sur le terrain du potager , ni dans la couche de terre superficielle, il ya plusieurs carottages normaux (sans HAP)

La solution propose par l' expert (car il dit que le terrain en surface est dangereux à cause de HAP du sol car terre permeable par dessous , diffusion dans l'aire et absorption par des plantes ) c'est de décaper toute la terre/ remblai , mettre dans une installation de stockage de déchets dangereux ISDD.

Il y a environ 2500 tones de remblai / terre a traiter pour une facture estimé à 650 000 euros ( il y a 2 devis avec mise en ISDD de 2500 tonnes ou 1300 MM3 de remblais /terre contamine avec bitume / HAP ).

La maison et le terrain a été vendu avec 535 000 .

Mon compagnon il a ignoré l'utilisation de morceau du bitume dans le remblais du terrain.

Il n' a jamais demandé un etude géotechnique car le terrain aménagé par le paysagiste / le CST en 1997. *

On commence tout doucement a saturé avec ces pb .

Est- ce que vous avec connaissance d'un expert en pollution de sous-sol du jardin paysager avec HAP du bitume ? .

Des avis sur la problématique soulevé par le nouveaux propriétaires ? Jurisprudence? Textes de loi ?

Merci beaucoup pour votre aide .

Cordialement
AM

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gilles2776 Picto info

Le 27/12/2023 à 20h52 Membre super utile Env. 4000 message Rouen - Le Havre (76)

Je pense qu'il va vous falloir un bon avocat dans ce domaine, afin de voir ce que dit la législation à ce sujet, surtout 25 ans après.

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adriana1974 Picto info

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Le 27/12/2023 à 21h03 Bloggeur Env. 50 message Merlimont (62155) (62)

Bonjour

Merci pour le message .

Le rdv avec l'avocat est prévu.
L'avocat, c'est plutôt expert en transaction immobilière .

D'apres son avis " ca va dépendre de la tete du juge"

Crying

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Ma2t

Le 05/01/2024 à 08h33 Membre utile Env. 600 message Seine Et Marne

Bonjour,

Il y a clairement un vice caché. La problématique est que vous n'aviez pas connaissance de ce vis.

Donc vous n'avez pas pu le cacher intentionnellement !

Si en 1997 il n'était pas autorisé de remblayer de la sorte (et je ne pense pas) la responsabilité vient du constructeur, avec la prescription qui va bien.

Ça va dépendre de la tête du juge effectivement... II faut argumenter sur le fait que vous avez vous même vécu avec cette matière cancérigène et mutagène à proximité durant de longue années.

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adriana1974 Picto info

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Le 05/01/2024 à 18h44 Bloggeur Env. 50 message Merlimont (62155) (62)

Ma2t bonjour et bonne année.

Merci pour les conseils.

Il y a l'argument d'avoir vécu dans la maison jusqu'en 2021 et d'avoir élevés des enfants sans pb de santé

La question est s'il ny a pas une autre solution a proposée car de derambleye complètement tous ca coûte trop( vraiment plus que ça vaut le terrain et la maison )

Cordialement
AM

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Ma2t

Le 05/01/2024 à 20h31 Membre utile Env. 600 message Seine Et Marne

Mettez vous à la place de l'acheteur une seconde, qu'auriez vous fait à sa place ?

Vous découvrez que sur votre terrain est enfoui de la matière toxique et dangereuse pour la santé. Évidemment vous vous retournez contre l'acheteur, car votre petit nid n'est plus qu'un tas de problème et que sa valeur vient de chuter voire pire est en réalité impropre à sa destination.

L'autre proposition serait de racheter la maison... Avec des indemnités à évaluer.

Et quand bien même, vous vous retrouverez avec un nouveau problème. Car vous avez maintenant connaissance du problème et ne pourrez plus la revendre sans traiter cette terre poluée.

C'est une vrai impasse votre histoire. Je ne sais pas si du côté des assurances ça peut bouger... S'il y a une école ou un établissement public à côté il pourrait y avoir une piste avec la collectivité.

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adriana1974 Picto info

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Le 05/01/2024 à 21h21 Bloggeur Env. 50 message Merlimont (62155) (62)

Bonjour merci pour répondre.

Bien sur que je comprend le pb.

Je cherche une solution car il y a une vide( juridique et sur la santé )

Il y a du macadam (bitume) par tout ( routes, autour du maison, imperméabilisations du vide sanitaire avec du goudron ou il y a du hap partout ).

Toxique, c'est la fumée du bitume (chauffer 260 degrés ), pas le macadam( bitume) en phase solide selon les autorités de la santé.

Les solution proposé pour le sol pollué avec du hap c'est une couche du macadam soit bitume sur la terre pollué (ironique non ?) ou une couche de terre de la 30 cm( il y a déjà une couche de terre ).

Cordialement
AM

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Granule39 Picto info

Le 05/01/2024 à 22h34 Env. 90 message Jura

Bonjour,
C'est un problème complexe sur le plan juridique.

Si tous les lotissements et terrains pentus initialement étaient sondés, on retrouverait cette problématique fort couramment pratiquée : tout le monde était au courant et aucune autorité n'est intervenue... comme souvent.

Lorsque l'on voit encore les fûmées autour des chantiers à certaines périodes, que de terre polluée par les résidus plastiques et colles. Après, on va chercher les embrouilles sans fin.

Sur un plan pratique, ce type de remblai surmonté de 50cm de terre végétale ne doit pas avoir grande influence sur les plantes, animaux et humains. Reste à savoir cependant toute la nature de ces dépôts. L'avis d'un expert n'est pas suffisant lorsque l'on connait le jeu des expertises/contre-expertises. Quand on cherche, on trouve toujours la petite bête rare et insoupçonnée. De nos jours, lorsqu'on veut bloquer un projet, on va chercher la petite plante rare, le moindre lézard et dans quelques temps, on va aller chercher les microbes enfouis.

Pour anecdote, dans le nord de la France, il me semble d'après un reportage TV, qu'il est interdit de récolter ses légumes suite à la pollution aérienne. Où sont les responsables?

Intenter une procédure à un particulier après vente devient de plus en plus fréquent pour diverses raisons et cela devient inquiétant.

Bon courage pour vous sortir de cet imbroglio où les avocats-experts vont se réjouir de cette situation inextricable à moins de trouver de votre côté:
- les bons arguments pour défendre votre dossier devant la justice,
- de faire émerger votre situation sur le plan médiatique,
- de bons soutiens juridiques.

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adriana1974 Picto info

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Le 05/01/2024 à 23h30 Bloggeur Env. 50 message Merlimont (62155) (62)

Granule39 merci pour m'avoir lu et pour ce réponse.

Apres des jours et des jours de recherches sur le net on a trouver qq arguments (legislation sur les déchets, toxicité des HAP et des différents types de HAP, composition du macadam et origines des HAP ).

On a bien peur que sa semble trop technique voire scientifique

Il y a une grande confusions( à mon avis, sans vouloir etre prétentieuse, pour les avocats et les experts ) dans le mots et les effets bitume macroscopique ( macadam) / analyse biochimique avec du HAP / HAP cancérigène/ toxicité apres enfouissement etc )

cordialement
am

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Granule39 Picto info

Le 06/01/2024 à 09h46 Env. 90 message Jura

Ceci ne vous apportera rien dans votre contentieux mais juste pour témoignage de l'évolution sociétale. Nous résidons près d'un hameau construit dans les années 1970 avec des logements économiques. Les toits sont en fibrociment de l'époque (amiante rigide) : si on creuse en profondeur, il est certain de retrouver des chutes de fibrociment dans les jardins vu que tous les terrains ont été terrassés, nivelés et recouvert de terre végétale pour "cacher la misère".

A l'époque pas de dépôt en centre spécialisé, tout était enfoui sans aucune précaution.

Pour refaire un toit, c'est hyper compliqué en mesures administratives au point où certains propriétaires font simplement recouvrir leur toit en doublage avec une couverture moderne...Le fibrociment est toujours là. Ces maisons s'arrachent à la vente et sont très prisées. D'autres font démonter le fibrociment pour clore le sujet mais tout le monde cohabite en bonne intelligence, les anciens ont plus de 90 ans.

Il peut arriver un nouveau venu d'ailleurs découvrant la vraie vie et s'émouvoir, s'époumonner. Je n'ose imaginer la nouvelle ambiance détestable dans ce quartier si paisible. Ainsi va de nos jours la quiètude vers un monde procédurier et agressif sans retenue.

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