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Refus de démarrage des travaux car le voisin refuse que l'on passe chez lui.

Ce sujet comporte 46 messages et a été affiché 264 fois
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personne
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Bonjour,

Nous avons signé le CCMI avec notre contructeur fin juin 2023 et les derniers avenants MAP fin novembre 2023.
Notre permis de construire a été accordé mi octobre 2023 , aprés son affichage il n'y a eu aucun recours des voisins et de l'administration. Bref nous sommes prêts pour que les travaux débutent.

Lors de la réunion préparatoire à l'ouverture du chantier (RPO) le Conducteur De Travaux a noté dans son rapport en autre que le client ( nous) devions obtenir l'accord de passage chez  notre voisin pour l'enduit et l'étancheité du mur qui est du coté de notre voisin. 
Notre future maison sera mitoyenne ( bien qu'ayant ses propres murs) avec la maison de notre voisin. 
Le plan de bornage est validé par les 2 parties ( notre voisin et nous).

Malheuresement, notre voisin ne veux rien entendre et ne veux pas laisser notre constructeur passer chez lui pour enduire et faire l'étancheité de la partie de notre mur qui donnera sur sa parcelle.

Hier nous avons recu une lettre recommandé de notre constructeur nous indiquant qu'il ne pouvait pas commencer les travaux car notre voisin lui refuse " l'accord pour permettre de gérer les travaux de votre construction situés en mitoyenneté ".

Cette demande d'accés chez le voisin n'a jamais été mentionnée dans le CCMI ni dans les diférrents avenants de la MAP. 

Quelle est la valeur d'une telle demande ?

Le constructeur n'a t-il pas l'obligation de construire dans tous les cas la maison, sachant que depuis le départ du projet la mitoyenneté était connue de tout le monde et cette obligation de passage chez le voisin jamais mentionnée dans les contrats signés ( CCMI  , NDD et  avenants MAP) ?

Quels sont les recours ?

Merci de nous lire.
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Bonjour,
Avant toutes choses, une adhésion à l'aamoi semble obligatoire !
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, comme dit par Alyénor Adhérez vite à l'AAMOI, votre voisin et dans son droit, et votre constructeur vous dois de construire une maison, peu importe les excuses qu'il vous donne.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Surtout qu'il existe des solution pour monter un mur étanche sans passer chez le voisin.

Cette volonté de nos dirigeants de densifier l'habitat va conduire à une explosion de ces problèmes faux ou réels de construire en limite de propriété.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Bonjour,
Merci pour vos réponses.

Le constructeur doit construire comme promis dans le CCMI plaquisteheureux, mais peut-on l'y contraindre ? de maniere douce ou procéduriére....

Monter un mur étanche, même en RT2020, possible ? Calète

Alyénor j'y réfléchis
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
cl3315 a écrit:Alyénor j'y réfléchis


Ne réfléchissez pas trop longtemps !
aamoi8428
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Re,
Alyénor
Merci beaucoup pour vos 2 "interventions constructives" qui ne m'aident pas vraiment dans la résolution de ce probléme .

PS:  Pour poster sur ce forum il faut être obligatoirement adhérent à l'aamoi ???
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
cl3315 a écrit:Re,
Alyénor
Merci beaucoup pour vos 2 "interventions constructives" qui ne m'aident pas vraiment dans la résolution de ce probléme .

PS:  Pour poster sur ce forum il faut être obligatoirement adhérent à l'aamoi ???

Si vous n'êtes pas en CCMI non.

Par contre si vous avez signé un CCMI ou pensez le faire et que vous voulez faire respecter vos droits auprès des constructeurs tous plus filous les uns que les autres, connaissant les lois et toujours prêts à les enfreindre, oui, vous avez tout intérêt à adhérer à l'AAMOI.

Mais vu votre ton je pense que vous n'avez pas compris l'intérêt de cette adhésion ni l'utilité et l'intérêt des messages qui conseillent de le faire.

C'est bien dommage.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Je vous donne la solution pour résoudre votre problème.
A vous de la saisir ou non.
Personnellement, cela ne change rien pour moi que vous adhériez ou non à l'AAMOI, c'est votre vie, vous en faites ce que vous voulez.
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, une adhésion à L'AAMOI coûte moins de 150€ et vous en fera gagner bien plus, c'est quasiment sûr. Et quand les constructeurs comprennent que vous avez l'AAMOI derrière vous, d'un coup, la mémoire leur revient, et ils se rappellent des obligations qu'ils ont avec le CCMI qu'ils ont signé. Et ils savent que leurs travaux seront davantage surveillés, ainsi que les délais de livraison de votre construction.

Mais votre constructeur, et très sympas avec vous ! Vous venez de nous le prouver ! Donc , pas la peine de prendre une adhésion à l'AAMOI. On se donne RDV dans 3 ans, quand la construction de votre maison n'aura pas commencé !

PS votre titre n'est pas correct "  Refus de démarrage des travaux car le voisin refuse que l'on passe chez lui." 

vous deviez plutôt dire " Refus de démarrage des travaux car votre constructeur vous prend pour une poire !.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Déjà un constructeur n'a pas a contacter vos voisins pour quoi que ce soit.

C'est vous et seulement vous qui devez demander le droit d'échelle.

Droit d'échelle qu'il n'est pas obligatoire d'être accordé, surtout pour une construction neuve.

Et encore une fois votre constructeur se débrouille pour monter et protéger ce mur sans passer chez votre voisin.

C'est plus difficile et peut-être plus cher mais c'est son problème, pas le votre.

Plus il tarde à commencer la construction plus il prend le risque de vous devoir des pénalités de retard.

Si des travaux ont déjà eut lieu sur votre terrain, décapage, implantation, création d'accès, pose de compteur de chantier, avez-vous déposé la DOC ? Car c'est le point de départ du délai de construction.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Bonjour,

Merci Calète pour votre contribution à ce forum d'entraide.

Effectivement nous allons tenter une nouvelle rencontre avec notre voisine pour essayer d'obtenir un accord de sa part ( droit d'échelle),qui arangerait tout le monde.

Non nous n'avons pas encore déposé la DOC mais rien n'a vraiment démarré sauf que dans le compte rendu de la RPO le CDT du constructeur a noté que l'on fournissait l'eau et l'électricité car déjà présentent sur le terrain.

Donc je pense que rien nous empêche de déposer la DOC (ou l'exprimer de vive voix au commercial), ce qui peut être ,permettra même sans accord de la voisine de rappeler au souvenir du constructeur ses obligations en matiére de solution de construction en mitoyenneté....
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
cl3315 a écrit: a noté que l'on fournissait l'eau et l'électricité car déjà présentent sur le terrain.


Encore mieux, non cela ne se fait pas ! C'est votre constructeur qui doit payer cela. 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
plaquisteheureux
Donc nous ...

Mais c'est un peu particulier, nous sommes en ville et c'est une division parcelaire (nous construison dans notre jardin)  et l'eau et l'électricité sont déja installées.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Ok, il utilisera l'eau et l'électricité pour le chantier, pas de problème.

Au moment de la réception, toutes les consommations auront été faite pour construire, et pas par vous pour vos besoins : vous pourrez les déduire de ce que vous devrez au constructeur.

Pour les dates, c'est la DOC qui compte, ou une autre date...

Quelles sont les différentes dates der vos conditions suspensives (achat du terrain, obtention du crédit, obtention du PC) ?

Quel est le délai inscrit à votre contrat CCMI pour le début du chantier ?

Quel est la durée inscrite à votre contrat CCMI pour terminer le chantier ?
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Bonjour Manu-d.en-haut,

C'est effectivement notre intention. En sachant que dans le CCMI le coût du compteur provisoire EDF était à la charge du constructeur donc...

Par contre aucune trace dans le CCMI de l'eau nécessaire à la construction... 
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Faites bien des relevés en présence du constructeur à l'ouverture et à la fin du chantier.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Manu-d.en-haut
Désolé je n'ai répondu qu'à une partie des questions.

La condition suspensive était l'obtention du PC (12/11/23), donc pas de souci.

Le délai de début des travaux : 3 mois  à compter de la réalisation des conditions suspensives : Donc  12/02/2024.

Durée d'exécution des travaux: 16 mois  à compter de l'ouverture du chantier.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
cl3315 a écrit:
Durée d'exécution des travaux: 16 mois  à compter de l'ouverture du chantier.

justement c'est la le problème, comme dit par Calète et Manu-d.en-haut il faut déposer la DOC 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Et la date du crédit ?

Et la date d'achat du terrain ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
On ne nous dit pas tout.

Comme d'hab'.

J'ai envie d'ajouter :

Et la date d'acquisition du terrain pour savoir si le CCMI est caduc ou pas 

Et surtout, surtout, la date d'adhésion à l'AAMOI 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 mois.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Manu-d.en-haut

Pas de crédit ( fond propre).

Division parcelaire de notre terrain.

Donc 1 seule condition suspensive : Le PC.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Étrange de faire une division parcellaire de son propre terrain et d'aller se coller à son voisin.

Mais on ne nous dit pas tout.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Calète

Non rien de bizarre ou de louche: On est en centre ville d'une grande métropole tout simplement.
Toutes les maisons sont mitoyennes dans notre quartier.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
cl3315 a écrit:Manu-d.en-haut
Désolé je n'ai répondu qu'à une partie des questions.

La condition suspensive était l'obtention du PC (12/11/23), donc pas de souci.

Le délai de début des travaux : 3 mois  à compter de la réalisation des conditions suspensives : Donc  12/02/2024.

Durée d'exécution des travaux: 16 mois  à compter de l'ouverture du chantier.

Ok.
La date contractuelle de fin des travaux est donc fixée au 12/06/2025, date au delà de laquelle le constructeur vous devra des pénalités de retard.

Si la DOC est (valablement) déposée demain, la date de fin serait le 12/06/2025 : idem.
Comme il ne semble pas il y avoir eu du tout de début de travaux sur le terrain, il n'y a rien de plus à gratter sur les dates.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bon, au moins le chais est détruit vu qu'on parle de début des travaux.

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-461181-refu[...]inscrire-demolition.php

Donc la DOC aurait dûe être déposée lors de la destruction du vieux chais.

En fait je comprends mieux la réticence du voisin à ce que le constructeur passe sur son terrain avec cette histoire de chais qui est en appui sur son mur.

Et il y a six mois on parlait déjà beaucoup de l'AAMOI et celle-ci était d'ailleurs intervenue dans ce sujet de discussion.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 mois.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
C'est quoi comme constriction ? M2 ?  plain-pied ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Calète

 La démolition a été integrée au CCMI

plaquisteheureux

R+1
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
cl3315 a écrit:Manu-d.en-haut
Désolé je n'ai répondu qu'à une partie des questions.

La condition suspensive était l'obtention du PC (12/11/23), donc pas de souci.

Le délai de début des travaux : 3 mois  à compter de la réalisation des conditions suspensives : Donc  12/02/2024.

Durée d'exécution des travaux: 16 mois  à compter de l'ouverture du chantier.

Votre acceptation du permis de construire c'est une acceptation formelle ou tacite ?

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-466339-abse[...]se-aupc-delai-legal.php
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
cl3315 a écrit:Calète

 La démolition a été integrée au CCMI

plaquisteheureux

R+1

Oui, j'ai vu dans le sujet de discussion mis en lien.

Mais le chais est détruit où il reste à détruire ?
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Calète
La démolition à été integrée au CCMI donc sera réalisée par le constructeur : Les travaux ne sont pas commencés ( voir titre de la file) donc le chai est tjs debout.

Manu-d.en-haut

Un peu compliqué l'obtention du PC : Tacite dans un premier temps ( lenteur de l'administration) ensuite  le PC tacite a été annulé et accordé dans la foulée de maniére normale. Résultat 4 mois pour l'obtenir... mais on l'a !!
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Une construction qui s'amorce difficilement dans tous les domaines.

Pourvu que le suite soit plus fluide.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
cl3315 a écrit:Calète

Non rien de bizarre ou de louche: On est en centre ville d'une grande métropole tout simplement.
Toutes les maisons sont mitoyennes dans notre quartier.

Je fais cette remarque car sur la vue de votre projet dans votre récit on voit qu'au sud il n'y a pas de construction.

Et je m'étais dit, peut-être à tort que ce terrain au sud est votre parcelle que vous avez découpée.
[url=https://ibb.co/WD2JJZ2]


[/url]J'aime beaucoup l'esthétique bien symétrique de la façade ouest.

Mais en Aquitaine vous allez souffrir de surchauffe estivale l'après-midi.

Il faut faire avec le terrain.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
 Oui Calète c'est un peu compliqué mais que peut on faire pour que nos interlocuteurs réalisent les choses correctement ?

Nous il nous semble que nous respectons les procédures et les délais  mais cela n'est pas une garantie suffisante pour avoir une construction qui se déroule normalement....
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Calète
Au sud c'est la rue. Notre maison actuelle avec le bout de jardin qui restera est à l'est de la nouvelle construction ( elle donne aussi ua sud sur la rue).

Notre maison  actuelle à la chance d'avoir un jardin qui donne sur 2 rues ( Nord/sud) et la divition parcelaire ne posera pas de pb.

Oui l'orientation sud peut être un souci pour la temperature estivale.
Notre maison sera traversante en RdCh et à l'étage avec un PAC air/air et un Bbio qui donne un DH de 550 ( donc correct mais j'espére que l'on arrivera à 350 aprés réalisation).
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Comme cette photo s'appelle façade ouest dans votre récit, au sud ça n'est pas la rue, c'est un autre terrain vu la verdure.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Effectivement le titre de la photo est facade Sud Ouest , mais précisement la facade avec les ouvertures est bien au Sud et à l'Ouest c'est la mitoyenneté avec le mur de la voisine.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
D'accord. Merci.

Si la façade est au sud pas de surchauffe l'après midi.

Et au sait ombrager facilement une façade au sud contrairement.

Le mur de la voisine est à l'est.

Et votre voisin revêche est à l'ouest.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Oui c'est presque cela: 

La voisine revéche est bien à l'Ouest ( involontaire le jeu de mots)  et à l'Est c'est le "reste "du jardin de notre maison actuelle.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Le visuel est trompeur car la rue qui est au Sud (en limite de notre parcelle) n'est pas matérialisée.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Compliqué de commenter avec pertinence et de poser les bonnes questions si les documents mis à disposition ne sont pas fiables car ça n'aide pas à la compréhension du projet, tout au contraire même..
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
cl3315 a écrit:Oui c'est presque cela: 

La voisine revéche est bien à l'Ouest ( involontaire le jeu de mots)  et à l'Est c'est le "reste "du jardin de notre maison actuelle.

Semi involontaire le jeu de mot 

Donc si à l'est c'est le reste de votre jardin je me repose la question de pourquoi se coller au voisin ?

Pourquoi ne pas vous coller à votre maison actuelle ?
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
A l'ouverture de la file, il y a plusieurs mois, c'était l'esquisse que le constructeur nous avait donné... Depuis l'esquisse est devenu dessin et photo pour le PC... mais la rue est tjs au Sud.
Je posterais sur mon recit quand la construction aura démarrée les derniéres photos et vues validées.
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Bloggeur Env. 50 message Gironde
Si on voulait garder un jardin pour notre maison actuelle on avait pas d'autre choix !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Peut-être Biggrin
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