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Studio de jardin, puis habitation.

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Env. 20 message Vendee
Bonjour.

J'envisage de construire dans un premier temps, un logement de type F2
qui sera déclaré comme ma résidence secondaire. 
Cela me permettrait de profiter rapidement du terrain sans gros investissement.

Dans un deuxième temps, je souhaite construire une habitation sur cette même parcelle.
destinée à devenir ma résidence principale. (sans lien physique avec le F2)

Que devient alors le F2 ? 

C'est évident qu'il ne s'agit plus d'une résidence secondaire, mais est-ce toujours un logement à part entière, ou une simple annexe (habitable) à l'habitation principale ?

Au terme de l'opération, j'ai 1 ou 2 logements sur mon terrain ?

Le fait de louer de façon saisonnière le F2, change t'il la donne ? 

Merci.
 
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Ne compliquons pas les choses inutilement : il constituera un logement sauf si vous le modifiez pour en faire autre chose.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
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Env. 20 message Vendee
Merci salade bio
Je ne cherchais pas à me faire des noeuds dans le cerveau.
Je voulais m'assurer que le F2 ne pourrait pas être requalifié d'annexe et bien comprendre le PLU.(ex: les stationnements/ nombre de logements)
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Rien ne l'empêche de constituer un logement tout en relevant d'une annexe, a priori.
Votre PLU définit ces deux termes ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Vendee
Bonjour salade bio

Aucune définition pour ce qui est du logement, et ceci pour ce qui est des annexes:

Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la
construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction
principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin
de marquer un lien d’usage. Elle ne peut être accolée à la construction principale.

En fait, je me demandais simplement en parcourant le cerfa, si la construction du F4 allait automatiquement générer la création d'un logement supplémentaire ?

Lorsque je lis le préambule au formulaire H1, cela me fait penser que selon le devenir du F2 (mise en location où pas), la réponse pouvait varier.

La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d'établir leur valeur locative cadastrale. Elle concerne exclusivement les immeubles bâtis à usage d'habitation aménagés pour être utilisés en totalité par un seul occupant ou une famille.

Je ne sais pas si l'urbanisme fait également la différence selon qui occupe quoi ?

Merci. 
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
J'imagine que la mention "apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale" exclue la possibilité d'un logement. Qu'en dit le service urbanisme de votre commune ?

La déclaration au titre de l'urbanisme est indépendante de celle au titre de la fiscalité.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Vendee
Pourtant, cette définition du logement me plaisait bien et avait pour mérite d'être claire: 

immeubles bâtis à usage d'habitation aménagés pour être utilisés en totalité par une même famille.

Je poserai la question aux services d'urbanisme, mais je crains que la réponse me laisse sur ma faim ...

Merci encore.
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le jeudi 04 juillet 2024 à 12h15
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