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Vice caché terrain. Que faire ?

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 202 fois
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Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour, nous avons trouvé un terrain il y a un an, suite à plusieurs visites on a décidé de ce positionner dessus, après toutes les démarches, permis accordée etc on devait signer jeudi l’acte définitif sauf qu’après nettoyage du terrain on c’est aperçu qu’il y avait une énorme dalle de 15m par 15m au moins qui n’était pas mentionné er surtout qui était caché par plein de déchets (pied de vigne, engin agricole etc) et la dalle avait été recouverte par de la terre pour la cacher. On ne sait pas quoi faire, nos droit surtout. Qi quelqu’un si connaît, car enlever la dalle reviendrait a énormément de frais qui n’était pas prévu, y’a t’il possibilité de modifier le prix de vente ? De leur dire d’enlever eux mêmes leur dalle déjà existantes ? Possibilité de ce rétracter sans devoir leur part sachant que si on ce rétracte c’est parce qu’il nous avait caché cette énorme détail qui nous aurait freiné directement si on l’aurait su
Merci de votre aide 
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 906 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Et alors ?

Vous avez signé l'acte authentique ?

Avec quelles conditions suspensives ?

Vous aviez votre notaire et le vendeur le sien ?

Merci de répondre à toutes les questions.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Charente Maritime
L’acte authentique doit être signé jeudi prochain donc pour l’instant non. Dans les conditions suspensives il y avait seulement le permis de construire zt tout ce qui est recours des tier(voisin etc) mais pas ce genre de situation car les vendeurs n’avaient jamais mentionné qu’il y avait des choses cacher sous les tas de terre.
Oui nous avons chacun notre notaire 

Calète a écrit:Bonjour.

Et alors ?

Vous avez signé l'acte authentique ?

Avec quelles conditions suspensives ?

Vous aviez votre notaire et le vendeur le sien ?

Merci de répondre à toutes les questions.
Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Et qu'en dit-il ce notaire ?
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
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Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Ca pourrait entrer dans le cadre des vices cachés. Même si ça n'est pas indiqué que les vices cachés sont couverts dans les conditions de vente.

Votre notaire est là pour vous aider.

Un peu de lecture sur les vices cachés.

Lien gov vers vice caché.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Env. 10 message Charente Maritime
On vient de l’apprendre donc le notaire est fermé aujourd’hui on attend lundi pour l’appeler c’est pour ça que j’ai demandé si le forum pour avoir un premier avis

Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Et qu'en dit-il ce notaire ?
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Alors respirez profondément, ne stressez pas, mettez vos pensées négatives de côté, ne vous mettez pas la rate au court bouillon (je sais je parle comme un livre, c'est facile quand on n'est pas directement concerné) et passez une fin de weekend agréable.

Mais rien ne changera d'ici lundi donc profitez de cette période de repos.

Ceci dit je partage votre déception et probablement cette colère vis à vis de ce mensonge lié à cette vente.

Sur le site cadastre.gov il n'y a que du blanc pour cette parcelle ou du jaune ou du jaune pâle.

Le lien vers ce site.

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Il faut aussi rechercher dans les archives pour voir si une construction a existé.

Normalement c'est le notaire qui fait ce genre de recherche mais si ça peut vous détendre ou vous rassurer.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Vous aviez l'autorisation du propriétaire pour pénétrer sur la parcelle et nettoyer ?

Attention il y a parfois des retors.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonjour,

Manifestement, le bien ne correspond pas à ce qui avait été présenté.
Si une dalle était implantée, il fallait l'indiquer.

Mais si le propriétaire vous a laissé nettoyer le terrain, c'est qu'il ne cherchait pas tant à le cacher que ça, sinon, il vous aurait demandé d'attendre.

L'avez vous contacté pour avoir ses explications?
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com
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Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonjour,

Vous dites permis de construire accordé, pour un terrain dont vous n'êtes pas encore propriétaire?

L'avez vous visité avec un professionnel, ou en direct avec le vendeur?

Cordialement
Picto recompense Photographe
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
ASTY2956 a écrit:Bonjour,

Vous dites permis de construire accordé, pour un terrain dont vous n'êtes pas encore propriétaire?

L'avez vous visité avec un professionnel, ou en direct avec le vendeur?

Cordialement


C'est tout à fait possible.

Et sinon aucun CCMI ne serait signé, les promesses de vente étant bien souvent assortis de la condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire avec recours au tiers purgé.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Bonjour,

Si les vendeurs étaient au courant, c'est du dol et non un vice caché.
Et comment ne pas savoir que ce type d'ouvrage se trouve sur son terrain ?!...
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Charente Maritime
Les propriétaires ne m’ont pas laissé moi le nettoyer nous avons demandé dans le compromis de nettoyer le terrain car il y avais beaucoup de machine agricole et de bazard, ils voulaient pas trop au début mais ils ont fini par nettoyer (en deux étapes car ils ont nettoyé un peu pour faire genre et quand on a dit qu’il y avait encore des choses sur lz terrain ils ont raler et ont fini par tout enlevé et la bizarrement la dalle est apparue, en gros ils voulaient la cacher jusqu’au bout puis a la fin il avait pas trop le choix et ils ont tout enlevé et la on a vu ce qui y’avais dessous
Après même si ils voulaient pas le cacher pourquoi ne pas l’avoir mentionné directement car en vendant un terrain il faut tout notifier 
pjtCourdimanche a écrit:Bonjour,

Manifestement, le bien ne correspond pas à ce qui avait été présenté.
Si une dalle était implantée, il fallait l'indiquer.

Mais si le propriétaire vous a laissé nettoyer le terrain, c'est qu'il ne cherchait pas tant à le cacher que ça, sinon, il vous aurait demandé d'attendre.

L'avez vous contacté pour avoir ses explications?
Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
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Env. 10 message Charente Maritime
C’est pas nous qui l’avons nettoyé mais le propriétaire lui même car c’était écrit sur le compromis 

Calète a écrit:Vous aviez l'autorisation du propriétaire pour pénétrer sur la parcelle et nettoyer ?

Attention il y a parfois des retors.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Merci pour le retour.

Et le propriétaire a été également surpris ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
On lui aurait menti à l'insu de son plein gré ?
Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le samedi 03 aout 2024 à 19h02
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