Construction en limite de terrain.

Bonjour,

Normalement, ce n'est pas votre affaire, vous n'autorisez pas à toucher votre terrain, voire y pénétrer./

Mais comme vous l'avez déjà envisagé, vous aurez probablement des nuisances, des intrusions, des dégâts...

Je pense que c'est très bien de vous préparer avant.

Il faut rester ferme sur le principe : c'est non !
Sauf en respectant un accord à négocier.
Il faut établir un protocole, qu'il faudra respecter de part et d'autre.

Ça comprend bien sûr en premier l'état des lieux réalisé par un huissier, avant toute intervention, mais aussi :
* définition d'un périmètre à ne pas dépasser ;
* pose de barrière infranchissables fixées, de type "Héras" ;
* horaires et jours à respecter ;
* dates maximum de début et de fin ;
* remise en état de tout ce qui aura été touché (plantations, clôture, murs...) ;
* reconstitution des végétaux par un paysagiste professionnel ;
* et toutes sujétions que vous jugerez utile.

Je pense que vous pouvez aussi demander des compensations, en argent, mais peut-être plutôt en prestations : plantations d'arbres par un paysagiste professionnel (avec garantie de reprise), muret, clôture neuve...

Je pense aussi qu'il faut prévoir dans le protocole écrit des pénalités en argent, pour dépassement de délai, et de non respect de l'accord (empiétement, horaires...).
Je pense qu'il est même envisageable de demander à ce qu'une certaine somme d'argent soit séquestrée (chez votre notaire ?).

Pas inutile non plus de précisez que selon la loi il n'y aura à l'issue des travaux aucun empiétement, même pas de 1 centimètre, ni au dessus ni au dessous du sol, même pas pour un drain et que les eaux pluviales seront gérées uniquement sur la parcelle en question, et pas chez vous.

Et si ça coince dans les négociations : bah c'est non !

Et pas un seul centime à sortir de votre poche bien sûr !

Bpnjour.

Pas mieux que l'ami Manu-d.en-haut

J'ajouterai qu'en préventif, avant qu'ils n'engagent les travaux sans rien demander, un jour où il n'y aura personne, je ferai tout de suite un état de lieux par un huissier, histoire d'avoir une trace de "l'avant".

Car bien sûr, il existe des modes constructifs alternatifs, mais ils sont rarement, jamais employés par les constructeurs.
IDem pour le sous sol.
une banquette est elle prévue ou le sous sol sera il total?

Oui, bonne idée de faire faire l'état des lieux unilatéralement sans attendre.

Rien n'empêche de mettre ce coût dans la balance pour l'accord à négocier.

Je ne serai pas aussi raide.

Au nom des relations de bon voisinage je donnerai un accord de principe sous réserve de constat d huissier, durée dans le temps, remise en état et éventuellement la mise en place d une haie ou quelque chose, mais sans essayer de bloquer le projet des voisins avec des exigences et un formalisme hors de propos.

Je rédigerai un accord à faire signer par les voisins et qui les engage

On atout à gagner à être en bon terme avec des futurs voisins
, en posant des limites, qu en s affichant comme très chiant

Oui ils construisent en limite et c est leur droit, oui l accès limité à votre terrain leur facilitera la vie, mais imaginez qu un jour vous vouliez construire en limite. Préfériez vous avoir un voisin qui dise oui avec des conditions raisonnables ou un voisin qui dise non sauf si vous me payez ou respectez une liste de conditions insensées?

Je ne pensais pas mes propositions insensées.

Si les entreprises travaillent super bien dans un respect complet, tout va bien.

Mais s'ils roulent en camion dans le jardin, qu'ils chient derrière les buissons, ne nettoient rien, et laissent les gravats en partant : il va faire quoi tripalong ?

Les contraintes seront pour le constructeur et les entreprises, c'est à tripalong de leur faire accepter.

Et si les voisins trouvent la contrainte trop lourde, ils peuvent choisir de décaler leur construction de 3 mètres, ce qui serait une bonne idée pour tout le monde.

Je prends note de vos remarques. Merci.

Et autres questions .. jusqu'ou peut on bloquer le passage sur son propre terrain ?
Au vu de la loi cela me semble très très vague. J'ai comme le sentiment que cela peut bloquer totalement une construction mais dans les faits je n'ai jamais entendu de blocage qui dure ainsi dans le temps.

Personne ne doit entrer sur votre propriété sans votre accord, jamais.
Si ce n'est pas clôt, ce sera difficile à contrôler.

Dans la pratique, si quelqu'un vient faire des dégâts sur votre propriété, vous pourrez le signaler à la gendarmerie, voire porter plainte.

En ville, on peut construire un immeuble, y compris sur plusieurs niveaux enterrés, y compris les fondations, sans empiéter sur l'immeuble d'à côté, sans le démolir ni l'endommager.

Le voisin peut ester en justice pour demander l'accès pour construire, mais l'issue est incertaine, ça coûtera un peu, et le délai est indéterminé.

Vous êtes dans votre droit d interdire l accès à votre jardin

De façon pragmatique c est vite très chiant, les ouvriers s en foutent un peu et vous allez passer votre temps avec un double décimètre à mesurer si le brin d herbe piétine est à vous ou pas.

On peut être dans son droit et être arrangeant

En disant conditions insensées je ne visais personne

D expérience plus un accord est compliqué moins il est appliqué et plus il génère d enmerdes pourr tout le monde.

Un constat d huissier, quelques piquets et de la balise un accord écrit simple qui dit remise en état initial ça suffit largement

Plus on en met et plus ça ouvre lieu à des situations à la con

Voilà : un accord et une barrière.

Bonjour, Construction en limite de propriété, le constructeur doit adapter son mode de construction en fonction de cette contrainte pour ne pas avoir a pénétrer chez le voisin, dans les faits c'est pas toujours possible, bien que vous n'ayez aucune obligation, de l'autoriser, le mieux en premier lieu constat d'un commissaire de justice, puis établir un protocole d'accord avec le maitre d'ouvrage, le constructeur avec copie aux entreprises concernées en définissant les périodes, les taches et quels corps d'état vous autoriserez à pénétrer chez vous
Vous pouvez trouver sur "l' ami google" des exemples de protocole à adapter selon vos souhaits.
Afin d'avoir dès le départ de bonnes relations avec votre futur voisin, vérifier également bien l'implantation du projet aucun élément ne doit empiéter sur votre terrain fondations/semelles et une fois le projet terminé les débords de toiture et gouttières compris

Si la construction en limite ne vous dérange pas le mieux est de négocier des contreparties.

Les voisins étaient venus vous voir en amont pour vous indiquez leur souhait de s'implanter en limite ?

Bonsoir
Juste pour le fait que  tripalong subira une nuisance importante d ombrage en hiver
Peut etre ceci est discutable ? jurisprudence ?

C'est compliqué. Ça peut se tenter, mais c'est long et très incertain. Il faut justifier justement de la perte anormale d'ensoleillement. Et sur le fait que c'est un trouble anormal. Sauf que c'est courant d'avoir un voisin assez proche.

C est effectivemment compliqué.

Il faut demontrer la perte d ensoleillement, puis que cette perte soit consideree comme anormale, puis evaluer un prejudice

Dans un milieu urbain, avec des constructions assez denses, ca n est pas gagné

Chaque situation s apprecie au cas par cas par le tribunal

Il y a des precedents qui ont ete jusqu a la demolition de l ouvrage, mais c est absolument exceptionnel

L evolution actuelle est de pousser a une urbanisation plus dense pour limiter l etalement urbain et reduire la consommation de terrain, donc, de facon intuitive, ce type de situation devient plus compliqué a traiter favorablement

Bonjour,
merci pour vos différents messages et différentes pistes.
Il s'avère qu'il sera impossible de faire jouer la perte d'ensoleillement.
Nous sommes dans un milieu plutôt urbain, avec densification voulue et souhaitée. (suite à la loi ENE de 2010 qui a permis dans notre secteur de construire même sur un are ou quatre était auparavant le minimum.)

Je comprends qu'il est impossible de s'opposer à ce genre de construction, tout au plus faire durer les choses via des procédures.

Il va donc falloir négocier.
Le problème est qu'il nous mette un peu devant le fait accompli maintenant avec le début des travaux sans véritable discussion au préalable.

Et le maitre d'ouvrage a l'air de retourner la situation, et limite dire que "c'est vous qui avez de la chance que ça soit nous qui nous occupons du chantier !" Bref, situation habituelle de blocage j'imagine.

Question :
Je pense qu'ils font eux même vouloir remettre en ordre notre terrain après les travaux.
Mais je ne souhaite pas que cela soit eux, mais une autre entreprise.
je préfère un dédommagement, plutôt que eux viennent chez nous.
Est-ce possible ? Dédommagement sur la base de devis ?
Bien sur des devis effectués par des entreprises externes et pas la leur.
(ils sont gagnants à vouloir le faire eux mêmes : déjà sur place, pas de dédommagement à fournir en monnaie trébuchante, etc..)

Bien sur je vais suivre vos conseils, et mettre tout cela par écrit via un protocole : les interventions pour lesquelles ils viennent chez nous, quand, comment, à quelles limites.

Merci

Moi, je ferai tout suite un état des lieux par huissier pour figer la situation.
Ensuite, je mettrai une caméra pour pouvoir surveiller et gérer d'éventuelles intrusion sans passer son temps dehors.

Bien matérialiser la limite de propriété si ce n'est pas le cas.
Après, si on veut venir chez toi, c'est à tes conditions.
Sinon, faut choisir un autre mode constructif.
C'est assez simple

Si caméra, attention elle ne doit pas filmer autre chose que chez vous. Par exemple on ne doit pas voir les ouvriers travailler en limite de propriété s'ils ne dépassent pas de votre côté de la limite.

Votre interlocuteur reste votre voisin. Vous pouvez si vous le souhaitez échanger avec les ouvriers et les conducteurs de travaux, mais tous les courriers sont a adresser à votre voisin. En cas de litige c'est votre voisin que vous attaquez, pas son constructeur.

Avec la limite que si les ouvriers pénètrent sur une propriété sans s'assurer qu'ils peuvent le faire, ils se mettent en tort.
Ça ne coûte rien de les prévenir 

Woofy a écrit:

Si caméra, attention elle ne doit pas filmer autre chose que chez vous. Par exemple on ne doit pas voir les ouvriers travailler en limite de propriété s'ils ne dépassent pas de votre côté de la limite.

Votre interlocuteur reste votre voisin. Vous pouvez si vous le souhaitez échanger avec les ouvriers et les conducteurs de travaux, mais tous les courriers sont a adresser à votre voisin. En cas de litige c'est votre voisin que vous attaquez, pas son constructeur.

tripalong a écrit:

Le problème est qu'il nous mette un peu devant le fait accompli maintenant avec le début des travaux sans véritable discussion au préalable.

Il y a une duree d affichage avant la constriuction ? 

La bienséance voudrait qu'on parle de notre projet en amont au voisinage après faut dire aussi que les mauvais voisins ça fonctionne dans les 2 sens.

On leur a peut être déconseillé d'en parler au voisinage en amont afin d'éviter des recours chronophages et coûteux devant les tribunaux.

Certains pensent que parce qu'ils sont installés depuis plus longtemps ils ont plus de droits mais non ça ne fonctionne pas comme cela et heureusement.

Affichage dès la réception de l accord et pendant toute la durée des travaux, au minimum deux mois.

La construction peut commencer dès le jour de l autorisation même si c est rare

dakota76 a écrit:

tripalong a écrit:

Le problème est qu'il nous mette un peu devant le fait accompli maintenant avec le début des travaux sans véritable discussion au préalable.

Il y a une duree d affichage avant la constriuction ? 

Oui sur le projet en lui même.
Mais pas sur les techniques utilisées pour le réaliser.

Pour les techniques utilisées, il n'y a pas à les communiquer. Même sur le permis de construire il n'y a pas besoin de préciser à ce point (éventuellement les fondations sont indiquées, mais il est courant de ne pas faire exactement les fondations indiquées sur le permis, surtout que l'étude de sol intervient souvent après la demande de PC).

Bonjour,

Plusieurs intervenants ont ici rappelé que vous n'étiez pas obligé d'accorder le tour d'échelle, qui serait seulement dû pour la rénovation et non pour la construction neuve. C'est une affirmation erronée, ou en tout cas périmée.

La jurisprudence a évolué sur le tour d'échelle pour une construction neuve. Il est considéré désormais qu'un bâtiment en cours de construction, en voie d'achèvement, est assimilable à une construction existante, et s'il y a besoin d'un enduit pour préserver l'intégrité du bâtiment nouvellement existant, alors le tour d'échelle est de droit pour réaliser cet enduit. Voir par exemple Civ. 3e, 26 mars 2020, n°18-25996.

À partir du moment où il est obligatoire, autant prendre les devants et faire en sorte que tout se passe bien (constat, accord écrit, etc.)

adenis a écrit:

À partir du moment où il est obligatoire, autant prendre les devants et faire en sorte que tout se passe bien (constat, accord écrit, etc.)

Je suis tout à fait d'accord avec cela.
Sauf qu'ils n'ont pas pris les devants : ni propriétaire, ni maitre d'œuvre n'est venu nous voir.
Ils ont commencé les travaux et une fois à notre limite, là ils viennent nous voir et discours comme quoi ils n'ont pas d'autres choix que de creuser chez nous (ce qui après discussion avec le maçon est faux), que nous n'avons pas le choix.
En résumé : ils lancent les travaux à la va-vite pour forcer les décisions. Ils semblent aguerri à ce genre de pratique.

Ce n'est pas une bonne manière de procéder pour les raisons de bons voisinages. Argument qu'ils mettent en avant comme un chantage.

Surtout que je dois voir la mairie, je sais qu'il y a prescription suite à l'affichage du permis, mais il y a des irrégularités/incohérences entre le permis, l'affichage du panneau.

Ils ont prorogé le permis en le modifiant, et en ajoutant 3 fenêtres sans vue fixe et dépoli à l'étage de notre côté, mais à moins de 1,90m du plancher de l'étage. la surface de plancher et la hauteur sont fausses également.

Ils n'ont pas droit de faire quoi que ce soit chez vous. Et certainement pas creuser : pour quoi faire ? Il ne peut rien y avoir chez vous (drain, fondation, ...). Ils peuvent faire des fondations déportées et un drain en limite (faut le faire avant de couler la dalle par contre), mais interdiction absolue de creuser chez vous.
Sinon c'est une violation de propriété et là pour le coup vous auriez raison d'appeler les gendarmes directement pour un rappel à la loi.

La seule chose obligatoire, c'est le tour d'échelle, c'est-à-dire que s'ils vont au tribunal pour avoir le droit de passer chez vous pour finir le mur, alors ils gagneront et le tribunal vous contraindra à accepter qu'ils passent.
Mais tout le reste (creuser, venir chez vous sans prévenir, se comporter en gougnafier), là bien sûr on peut s'en passer.

adenis a écrit:

La seule chose obligatoire, c'est le tour d'échelle, c'est-à-dire que s'ils vont au tribunal pour avoir le droit de passer chez vous pour finir le mur, alors ils gagneront et le tribunal vous contraindra à accepter qu'ils passent.

Et encore, ce tour d'échelle n'est pas forcément gratuit même s'il est dû.
Leur présenter un devis pour remise en état par votre paysagiste serait déjà un minimum.

Citation:

Mais tout le reste (creuser, venir chez vous sans prévenir, se comporter en gougnafier), là bien sûr on peut s'en passer.

Bonjour
Juste une petite question : En quoi le faite de les autoriser à juste faire leur enduit vous dérange à se point ? Réponse : déjà qu'il le demande vous allez me dire ! mais en imaginant qu'il vous le demande etc. vous les autoriserez ou pas?
car si réponse négative je ne comprend pas le but de se post forum !

Cordialement

Bonjour,
La plupart des voisins ne sont pas très joyeux d'avoir une construction plus ou moins importante là où avant ils avaient de l'air et de l'espace. Et peut-être un peu moins de tranquillité (même si des fois ce n'est pas justifié).
Des voisins qui n'ont rien demandé et subissent les travaux. Du coup n'ont pas envie de subir plus de nuisances que ce qu'ils ont déjà, notamment de voir leur jardin saccagé. Et n'ont pas confiance dans les gougnafiers qui ont fait cette oeuvre d'art contemporaine chez eux pour remettre au propre leur jardin délicat.

Oui woofy dans cette esprit cela peut se comprendre !

Et outre ça, il y a ceux qui sont vénère d'avoir une construction là où ils avaient leur belle vue / leur tranquillité mais qui n'ont pas pu empêcher la construction, et donc veulent mettre des bâtons dans les roues par tous les moyens.
Ceux pour qui "la terre c'est la terre" et "on est bien chez soi et on reste chez soi" et donc n'ont jamais imaginé laisser quelqu'un pénétrer chez eux alors qu'ils n'ont rien demandé.
Et plein d'autres, il y a des myriades de raisons, avec validités assez différentes et parfois discutables.

Ouai donc je me dis que beaucoup doivent être a moitié dingue voir même complètement, quand il voie arriver un mec avec une pancarte qui indique (la pancarte) que bientôt ici une maison va se construire lol avec en prime les enfants , le chien voir la piscine mdr
cordialement

Ou parfois tu achète une maison avec un grand terrain reculé au milieu de la campagne en te disant que jamais tu n'auras de maison à proximité de chez toi.
Puis les décennies passent et le village grossi, et la vie étant ce qu'elle est tu te retrouve à devoir vendre une partie de ton terrain et tu as une maison proche de la tienne en limite de parcelle, car tu avais gardé le plus de place possible au Sud et tu vends la plus petite parcelle possible, ce qui l'oblige à se coller en limite, sur TA limite sud.
La vie est une salope.

Et même pire que ça .. chez nous ils achètent les maisons des années 60/70 suite au décès des propriétaires qui avaient les grands terrains, les détruisent et construise des immeubles dessus.
Personne n'est à l'abri ... même celui qui a embêté le voisin précédent en construisant en limite de propriété.
La vie est bien faite quand même

La ville se reconstruit sur elle-même.
C'est ça, ou consommer plus d'espaces naturels ou agricoles.

Et le coupable c'est l'acheteur ou le vendeur ?

La densification est la seule solution.

Bonjour Cartman44 très bonne question :A mon avis cet loi de dob qui oblige de construire soit en limite ou selon les cas à 3 mettre voir 6 , beaucoup de problème pourrait être éviter en révisant cela , sinon un peut moins d'abroutis de part et d'autre ne ferais pas de mal non plus .(cela reste mon avis)!
cordialement

Je ne trouve pas que ces règles soient inutiles au contraire.
Oui construire en limite c'est contraignant, mais si on l'interdit, ça va rendre beaucoup de terrains inconstructibles car trop petits (et on veut justement densifier).

Si on autorise moins de 4m, 3m, on risque de se retrouver avec des vides de 60cm voire moins qui ne sont pas entretenus, ne servent à rien, et visuellement sur l'aspect du quartier vont être d'une mocheté incroyable.

Donc oui, construire en limite c'est faire chier (et se faire chier) pendant peut-être 1 mois ou 2, mais après c'est fini pour les 50 ans à venir (avec ptet 1, 2 ou 3 ravalement de façade).

Woofy a écrit:

Puis les décennies passent et le village grossi, et la vie étant ce qu'elle est tu te retrouve à devoir vendre une partie de ton terrain et tu as une maison proche de la tienne en limite de parcelle, car tu avais gardé le plus de place possible au Sud et tu vends la plus petite parcelle possible, ce qui l'oblige à se coller en limite, sur TA limite sud.
La vie est une salope.

Personnellement, j'ai vu plusieurs fois le cas en IDF de grands terrains achetés une bouchée de pain il y a plusieurs décennies, avec une petite partie vendue aujourd'hui pour maximiser le profit. Il ne manquerait plus que le vendeur se plaigne voire s'étonne de la construction ! J'en suis plutôt à plaindre le couple de jeunes acquéreurs qui s'endettent sur 25 ans, et qui n'ont pas eu la chance de naître 30 ans plus tôt !

Sincèrement en ce qu'il me concerne si j'avais un voisin qui venait me demander pour construire limite de propriété et forcement passe sur mon terrain le temp des travaux ne me dérangerais absolument pas dés l'instant ou pas de dégradations, je privilégie le bon voisinage plutôt que de se tirer dessus , sujet trop récurant je trouve .

Cartman44 a écrit:

Et le coupable c'est l'acheteur ou le vendeur ?

La densification est la seule solution.

A bien y réfléchir peut être les deux lol

Après personnellement je trouve qu'il y a une incohérence entre des maisons de 200m² sur moins de 2ares avec comme terrasse les places de parking obligatoire ...
Mais bon, comme dit : l'acheteur du terrain est roi, mais visuellement, je trouve cela un peu aberrant et presque dommage pour eux.

tripalong effectivement mais concernant les place de parking il sont loin d'être fou ca leur rapporte avec la taxe les blairos daileur je pense qu'un jour il pourront tant claquer 5 ou 6 obligatoire .