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Terre d'excavation à charge constructeur ?

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Env. 10 message Bas Rhin
Bonjour   

En parcourant le forum en quête de réponses au sujet de l'enlèvement des terres excavées, j'ai pu apprendre que la terre est considérée par la FFB comme un déchet au même titre que les gravats ; je cite :

Citation: Déchets inertes : déchets qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune réaction physique ou chimique dans l’espace et dans le temps. Exemples : Pierres naturelles, terre non polluée, béton, bitume, gravats, ciment, carrelage, céramique, tuiles, briques, verre, etc.


Cela signifie-t-il que l'enlèvement de l'excédent est à la charge du constructeur ?
Je vous joins une copie de la notice car je ne sais pas trop comment traduire ça, si c'est un chiffrage à titre indicatif ou non...

Pour information la terre végétale n'a pas eu besoin d'être décapée, le lotisseur s'est chargé de la récolter en amont... mais cela est un autre problème 
La terre d'excavation avait bien été déposée en butte à proximité puis remblayée autour de la construction, et le reste "aplati" côté maison. Le souci est qu'il en reste encore trop malgré la disparition de la terre végétale, et à moins de faire une terrasse de 100m² ça va être compliqué 
Donc bref en gros la question est de savoir si je peux demander au constructeur de prendre l'enlèvement en charge, ou si je vais devoir vendre un 12ème rein 

Merci d'avance pour votre aide, bonne soirée !

Messages : Env. 10
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Env. 10 message Bas Rhin
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Vous n'avez pas laissé le terrassement au constructeur ?

Parce que vous n'en dites pas assez pour qu'on puisse vous répondre.
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Membre super utile Env. 4000 message Rouen - Le Havre (76)
On le voit sur le document, il y a les croix dans les cases de ce qui est compris et non compris
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Mais pourquoi vous avez gardé le remblaiment ?
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Env. 10 message Bas Rhin
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Mais pourquoi vous avez gardé le remblaiment ?


Bonjour,
De ce que j'avais compris lors des échanges avec le constructeur, une partie de la terre excavée sert au remblaiement afin de remettre à niveau avant pose des échafaudages, et le reste est enlevé. Mais j'ai dû mal comprendre :(
J'aurais dû insister sur ce point mais nous avons eu beaucoup de complications et ce n'était pas la priorité à ce moment-là... à mon grand regret.
Et là en fait je n'arrive pas trop à savoir si cette terre peut être comprise dans le dernier point des déchets générés à la charge du constructeur.

PS : nice les warming stripes 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ne compte pas trop sur l'aspect "déchets" (même si en toute rigueur ça pourrait en faire partie).

Le remblaiement est coché comme "non compris dans le prix convenu", ok, mais dans ce cas ça doit être chiffré quand même : c'est le cas ? Combien ?
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Env. 10 message Bas Rhin
Manu-d.en-haut a écrit:Ne compte pas trop sur l'aspect "déchets" (même si en toute rigueur ça pourrait en faire partie).

Le remblaiement est coché comme "non compris dans le prix convenu", ok, mais dans ce cas ça doit être chiffré quand même : c'est le cas ? Combien ?


Dans l'annexe au descriptif le remblaiement n'est pas chiffré seul. 
Il y a, dans la désignation "branchements", différents postes de raccordement (électricité, eau, assainissement, eaux pluviales) ainsi qu'une ligne "Remise en place de la terre autour de la construction". Le tout chiffré globalement et qui correspond au devis de l'assainisseur.
Sur ce devis est mentionné un chiffrage de 1225€ pour "fouille mécanique et manuelle avec stockage des déblais au bord de la fouille et remblais après pose des canalisations le ml", ainsi que 500€ pour "remblaiement périphérique au niveau du terrain naturel"
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Et pourquoi tu as gardé ces travaux réservés ?

Pourquoi tu ne les a pas redonnés au constructeur dans les 4 mois après signature du CCMI ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour
Manu-d.en-haut a écrit:Et pourquoi tu as gardé ces travaux réservés ?

Pourquoi tu ne les a pas redonnés au constructeur dans les 4 mois après signature du CCMI ?

Parce que la plus par des personnes qui signent une CCMI sont des non sachant, et de gros pigeon pour les constructeurs. On ne le dira jamais assez, les CCMI sont protecteurs surtout pour les constructeurs, qui savent comment arriver à contourner leur obligations. 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Bas Rhin
plaquisteheureux a écrit:Bonjour
Manu-d.en-haut a écrit:Et pourquoi tu as gardé ces travaux réservés ?

Pourquoi tu ne les a pas redonnés au constructeur dans les 4 mois après signature du CCMI ?

Parce que la plus par des personnes qui signent une CCMI sont des non sachant, et de gros pigeon pour les constructeurs. On ne le dira jamais assez, les CCMI sont protecteurs surtout pour les constructeurs, qui savent comment arriver à contourner leur obligations. 


Dans mon entourage plusieurs personnes ont fait construire, on a eu beau me mettre en garde ou me conseiller sur certains points, cette histoire de travaux réservés n'est pas ressortie, et je n'avais pas vraiment capté le truc. J'avais tenté d'éclaircir cette histoire de terre avec le constructeur mais j'aurais dû insister jusqu'à avoir une réponse précise. Mais sur le moment il y avait plus préoccupant donc j'ai priorisé mes combats, tant pis pour moi :')
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