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Pénalités possible le sur avenants signés après date livraison ?

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Env. 10 message Cher
Bonjour tout le monde.

Je vais faire synthétique.

On a signé un devis initial de 235k et un CCMI pour une construction de 17 mois, commencée en juillet 2021 et qui après une modification de PC devait se finir fin janvier 2022.

En Janvier 2022, notre constructeur avait plein de retard. Après de longs mois sans nouvelles pour la partie électricité, on a signé plusieurs devis après la date de livraison cad 23 janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui et JAMAIS ils n'ont été intégrés dans l'échelle des paiements. 

En juin 2023, on constate que les baies ne sont pas conformes. Celle de 4m est en 4 vantaux au lieu de 2 et sans barillet et les 5 baies vitrées n'ont pas de seuils encastrés. Donc il a dû tout recommander et a dû poser les nouvelles en Janvier 2024. 
C'est une erreur parmi BEAUCOUP d'autres,parfois énormes...

La personne de l'escalier va venir prendre les côtes la semaine prochaine et il en a pour 16 semaines de fabrication sachant qu'il y a le mois d août où tout est fermé. Donc livraison théorique vers octobre...

Sur les avenants, il y a aucune prolongation de délai, et ils ne sont pas incorporés à l'échelle des paiements. Ils nous fait payer 30% d'acompte et le solde au final. Il y a eu pour 100k euros d avenants (surplus électricité, plomberie, plancher chauffant, faux plafond, chaîne d angle et Imperméabilisant crépis, peinture de dessus de toit, arase, store velux, escaliers, Placier un peu plus grand etc...)

Comment ça se passe pour les pénalités de retard ?
Est ce que je dois retenir la date de livraison 23 janvier 2023 et englober tous les avenants dans les pénalités sachant qu'ils sont quasi tous signés après la date de livraison ?
Doit on englober les avenants avec le montant initial, recalculer une durée, et donc redéfinir une date de livraison et calculer les pénalités à partir de cette nouvelle date ?
Comment ça se passe quand des avenants sont signés après la date de livraison car le constructeur a une retard colossal et qu'ils ne sont JAMAIS intégrés à l'échelle des paiements et qu'il y a aucune information sur le rallongement du délai écrits sur ces devis

Dans le ccmi signé, il y a marqué que si il y a des avenants, le délai sera "adapté", que cela dépendra des avenants etc...c'est très très flou. 

Actuellement si on part du 23 janvier 2023, on devrait avoir en octobre 68k euros de pénalités si on incorpore les avenants. Si on signe de nouveaux devis entre temps, ça devrait monter si on peut les englober. 
Dans l'échelle de paiement du devis initial il reste 35k pour menuiserie et isolation(pas cloison...je sais c'est bizarre, une erreur de plus) et 59k pour la tranche 95%. 
Il nous reste aussi des soldes d'avenants à payer.

Pouvons nous déduire des avenants, les pénalités de retard si on englobe tout ?

Gros MERCI d'avance pour vos réponses et éclaircissements. C'est une situation fumeuse.

Bonne journée à tous.
Cordialement.  
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 mois.
Messages : Env. 10
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour votre situation est assez compliquée le mieux est l'adhésion à l'aamoi qui pourra mieux vous orienter sur vos questions ou recours.
Adhérent AAMOI 10362
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Quentinort a écrit:Bonjour votre situation est assez compliquée le mieux est l'adhésion à l'aamoi qui pourra mieux vous orienter sur vos questions ou recours.

Bonjour.

On ne sait pas s'il s'agit d'un CCMI.

Thebandit600 Merci pour le synthétique 
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Cher
Citation:
On ne sait pas s'il s'agit d'un CCMI.

Thebandit600 Merci pour le synthétique 


Oubli corrigé. On a signé un CCMI. 

Si je faisais la liste des erreurs, en expliquant tout le temps que notre constructeur a laissé passer chaque fois, ça serait 1h de lecture 😅

Une petite pour l'ambiance :
Il a mis le plancher en aggloméré avant les tuiles...il a fortement plu...l'aggloméré était une piscine. J'ai des photos avec un drone. Il refusait de changer l'agglo car c'était hydrofuge pour eux (Notre constructeur et tous les charpentiers patron et ouvriers nous disaient que ça résistait 3 semaines aux intempéries car hydrofuge..)

Même quand je leur parlais du DTU 51.3, ils ne changeaient pas d'avis. L'agglo était gorgé d eau, remontait aux jonctions. Une catastrophe. Ils ont fini par le changer car on a monté le ton ! 

On est en face des champions...je vous le dis ! 🤣
Messages : Env. 10
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le lundi 04 novembre 2024 à 22h58
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