Eau de pluie stagnante dans une cour

Cela doit faire au moins le 4ème ou 5ème sujet au sujet de cet aménagement de terrain, isolation, escalier, etc... et maintenant l'eau, combien de problèmes vont encore s'ajouter à tout ça

Celui-ci à au moins le mérite d'avoir des photos plus explicites que les précédents

Ceci dit, il va falloir profiter de l'aménagement de cette fameuse butte sous l'escalier, afin de déterminer d'où provient cette eau, et ainsi la canaliser par des caniveaux ou autres.

gilles2776 a écrit:

Cela doit faire au moins le 4ème ou 5ème sujet au sujet de cet aménagement de terrain, isolation, escalier, etc... et maintenant l'eau, combien de problèmes vont encore s'ajouter à tout ça 

Celui-ci à au moins le mérite d'avoir des photos plus explicites que les précédents

Ceci dit, il va falloir profiter de l'aménagement de cette fameuse butte sous l'escalier, afin de déterminer d'où provient cette eau, et ainsi la canaliser par des caniveaux ou autres.

Mais chaque sujet est différent… 
Et celui ci n’a rien à voir avec l’escalier pour une fois!

Pour moi l’eau provient de la pente de la cour, sinon je ne vois pas pourquoi tout s’accumulerait à cet endroit.

Et je ne suis pas sûr que nous ayons le droit de renvoyer l’eau avec les eaux pluviales, donc je ne sais pas quelles sont les alternatives.

Bonjour,

Pacodoso a écrit:

Je précise également qu'au niveau de la planche, c'est notre limite de propriété, pusqu'au delà, cela appartient officiellement à la ville, comme on peut le voir sur ce plan :
C'est quoi cette situation !
Cour commune à 2 proprios en mitoyenneté : OK
Mais comme je le comprends, la cour ainsi que l'allée est mitoyenne avec ton voisin, toi, et la municipalité !
Tout ceci est notifié sur ton acte de vente ?
Quel est le pourcentage de surface de l'allée et de la cour appartenant à la ville ?
Il faut leur dire que ta cour est inondée car les eaux de pluie de toute leur surface de terrain s'écoule sur le tien et celui du voisin...

Il n'est donc pas impossible que dans dans 2 ans, 5 ans ou 10 ans il y ait une route à la place.
La route en bitume n’arrangerait pas la situation...

JC

JCdu26 a écrit:

Bonjour,

Pacodoso a écrit:

Je précise également qu'au niveau de la planche, c'est notre limite de propriété, pusqu'au delà, cela appartient officiellement à la ville, comme on peut le voir sur ce plan :
C'est quoi cette situation !
Cour commune à 2 proprios en mitoyenneté : OK
Mais comme je le comprends, la cour ainsi que l'allée est mitoyenne avec ton voisin, toi, et la municipalité !
Tout ceci est notifié sur ton acte de vente ?
Quel est le pourcentage de surface de l'allée et de la cour appartenant à la ville ?
Il faut leur dire que ta cour est inondée car les eaux de pluie de toute leur surface de terrain s'écoule sur le tien et celui du voisin...

Il n'est donc pas impossible que dans dans 2 ans, 5 ans ou 10 ans il y ait une route à la place.
La route en bitume n%u2019arrangerait pas la situation...

JC

Oui tout ceci était bien spécifié sur l'acte de vente, et c'est comme ça depuis 40 ans : si ça se trouve il n'y aura jamais de route, tout comme cela pourrait arriver d'ici quelques années...

Donc la cour est commune aux 2 maisons mitoyennes, mais il n'y a pas de copropriété : chaque maison est propriétaire du terrain se trouvant sur une bande d'environ 3m devant sa maison. Tout ce qui est au de la de cette limite appartient à la ville.

J'ai rajouté des couleurs sur le schéma du PC :
- en vert, c'est notre propriété
- en jaune, c'est la propriété de notre voisine
- en orage, c'est l'emplacement réservé qui appartient à la ville

Au niveau de la cour à proprement parler, c'est 60% de la largeur qui appartient à la ville : 


L'accès à la cour, qui se fait par un vieux portail, appartient donc à la ville :


Et donc ça n'arrange pas grand chose que l'essentielle de la zone "inondée" appartienne à la ville : ça empêche de partir sur des travaux couteux ou importants à moyen terme.

Je ne sais pas non plus si la ville réagirait si je leur pose la question en leur rappelant que le problème se situe sur un emplacement réservé...

Pacodoso a écrit:

Je précise également qu'au niveau de la planche, c'est notre limite de propriété, pusqu'au delà, cela appartient officiellement à la ville, comme on peut le voir sur ce plan :
à la vue de ton plan notifié, la planche n'est donc pas au niveau de la limite de propriété, mais largement sur ta propriété

JCdu26 a écrit:

Pacodoso a écrit:

Je précise également qu'au niveau de la planche, c'est notre limite de propriété, pusqu'au delà, cela appartient officiellement à la ville, comme on peut le voir sur ce plan :
à la vue de ton plan notifié, la planche n'est donc pas au niveau de la limite de propriété, mais largement sur ta propriété

Non vu que cela  coïncide avec la première marche du chemin d’accès : à 10/20cm prêt on y est.