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Refus remboursement Artisan

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Env. 20 message Alpes Maritimes
Bonjour,

Je sollicite l'aide des personnes de ce forum qui sont très à l'écoute et dont j'ai énormément appris rien qu'en lisant divers récits et sujets.
Nous avons fait construire récemment et nous avons eu le malheur de prendre le terrassier du constructeur hors CCMI. Nous étions pourtant adhérents à l'AAMOI mais nous avons fait confiance à une personne qui en a profité.



Tout commence à la signature du CCMI ou on nous présente un devis de terrassier soit disant bon marché moitié moins cher que le constructeur... On choisit donc cette option car nous sommes juste au niveau budget pour le crédit en se disant que ça permet d'économiser quelques milliers d'euros.
Quelques semaines avant le début du chantier quand le terrassier auto entrepreneur nous annonce qu'il passe en société SARL et qu'il faut donc lui acquitter la TVA sur le devis initial sauf si on le paye intégralement avant qu'il change de statut. Ne le connaissant pas nous lui disons non et nous versons qu'un acompte de 40%.

Puis vient le début du terrassement où il nous dit qu'il faut évacuer de la terre au bout d'une journée de travail sur un terrain de 1000m2 sinon il ne peut plus travailler et cela bloque la suite. On évacue donc a un tarif défiant toute concurrence...

Il laisse le terrain dans un état lamentable avec des tas de terre partout malgré l'évacuation et le terrassier du constructeur est venu tout remettre à plat à sa charge tellement l'accès était impossible. Cela aurait dû nous alerter déjà...
Puis vient la deuxième intervention où il doit remblayer derrière la maison car elle est semi enterrée et nous fait payer un surcoût non prévu car il doit mettre des hourdis...
Puis celle des VRD en fin de chantier où il intervient entre Noël et le jour de l'an pendant que le constructeur est en congés.
Et cela fut la cerise sur le gâteau (longueur des VRD mal calculée donc il faut payer plus et pompe de relevage a brancher a nos frais)
Il nous propose son ami électricien disponible le lendemain qui nous annonce 1500e pour juste brancher la pompe au tableau par le VS. Nous avons littéralement vrillé en le traitant de voleur mais nous n'avions plus le choix c'était les congés et le préavis était posé. Donc on a payé en négociant 1200e...

Au final il restait du devis initial un parking a faire qu'on avait modifié oralement en plus grand et en graviers au lieu de touvenanr au début. Il n'avait soit disant pas le temps et après cette histoire nous ne voulons plus avoir a faire a lui.
En effet le terrassement du terrain a été fait de manière médiocre, tranchée non retouchées pour les VRD, les remblaiement sans compactage alors que c'était sur le devis et la terre ne fait que s'enfoncer, pentes vers la maison, les regards des VRD prennent l'eau...

Cependant nous avons versé un acompte de plusieurs milliers d'euros sur le parking et à ce jour difficile de se faire rembourser. Il a accepté oralement en Mars de nous rembourser en plusieurs fois car il serait en difficulté soit disant après plusieurs aller retour avec le constructeur pour le convaincre mais il n'a toujours pas
Effectué le moindre versement après plusieurs relances.
Il ne répond même plus malgré plusieurs relances et un email plus menaçant lui laissant un mois pour rembourser à l'amiable.


Que conseillez vous de faire dans un tel cas de figure pour obtenir le remboursement ?

Nous n'essayons même pas d'obtenir dédommagement pour tout le reste (évacuation abusive, VRD surcoûts, travail mal réalisé ou non terminé ) et pourtant nous avons laissé énormément d'argent et d'énergie ce qui nous empêche de progresser sur les extérieurs comme nous l'avions prévus.

Merci par avance et désolé du très gros pavé.
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, vous avez voulez jouer avec le feu ! Vous vous êtes bien brûler ! .
vous avez signé un devis, versé un acompte, ci vous vous désistez vous perdez cette acompte, c'est la loie. Par contre ce n'est pas la même chose, si vous avez versé des arrhes !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Morbihan
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, vous avez voulez jouer avec le feu ! Vous vous êtes bien brûler ! .
vous avez signé un devis, versé un acompte, ci vous vous désistez vous perdez cette acompte, c'est la loie. Par contre ce n'est pas la même chose, si vous avez versé des arrhes !


Bonjour, petite précision, arrhes comme acompte sont perdus si désistement par contre verser un acompte engage, et la contrepartie peut demander l'exécution du contrat et demander le paiement total.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Alpes Maritimes
Morgane56 a écrit:
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, vous avez voulez jouer avec le feu ! Vous vous êtes bien brûler ! .
vous avez signé un devis, versé un acompte, ci vous vous désistez vous perdez cette acompte, c'est la loie. Par contre ce n'est pas la même chose, si vous avez versé des arrhes !


Bonjour, petite précision, arrhes comme acompte sont perdus si désistement par contre verser un acompte engage, et la contrepartie peut demander l'exécution du contrat et demander le paiement total.


Merci pour ces précisions, cependant dans notre cas le devis initial est payé intégralement car le travail a plus ou moins été effectué. Nous avons même payé des surcoûts pour chaque ligne...
Le problème est que nous avons versé des arrhes ou un acompte sur un travail supplémentaire sans devis. Il est donc impossible de forcer l'artisan a remboursé cette somme?
Messages : Env. 20
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Là, je passe mon tour, je ne vois aucune réglementation qui parle de cela ! On ne verse pas d'acompte sans avoir un devis.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le samedi 16 novembre 2024 à 18h43
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