Litige BT01 antidaté et deux dates différentes
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 133 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message



En cache depuis le mardi 11 février 2025 à 13h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Permis de construire Modificatif / bt01 et CCMI (Prix non revisable pendant 6 mois)
6 réponses Forum Administratif et financement -
Modification des plans par le constructeur et date initiale bt01
5 réponses Forum Administratif et financement -
Questions calcul augmentation prix bt01
2 réponses Forum Administratif et financement -
Besoin d'aide Révision de prix avec une mention "pas de révision de prix"
5 réponses Forum Administratif et financement -
Bonjour, calcul bt01 achat terrain pris en compte dans le bt01
4 réponses Forum Administratif et financement -
Double peine: Indice BTO1 et plus-value.
4 réponses Forum Administratif et financement -
bt01 et transfert de Permis de construire
5 réponses Forum Administratif et financement -
Dates à retenir pour le calcul du bt01
487 réponses Forum Administratif et financement -
Je dois prendre qu'il indix entre 02/02 et 08/09/2022?
3 réponses Forum Administratif et financement -
Date réalisation conditions suspensives
3 réponses Forum Administratif et financement