Clôture en limite séparative

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MarieBsst Picto info

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Le 02/07/2024 à 11h52 Nouveau membre Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour à tous,

Je me permets de solliciter votre aide car je n'ai à ce jour pas tout à fait les réponses à mes questions.

Pour faire un résumé de la situation :

Nous avons acheté un terrain sur lequel nous faisons construire. Ce terrain appartenait à une maison qui a été vendue, et son jardin divisé quant à lui en plusieurs lots (dont notre terrain, à côté de cette maison)

La maison en question surplombe les autres terrains, car elle est positionnée sur une sorte de butte.

Pour implanter notre maison, et respecter les demandes du PLU en termes de hauteur (2nd rideau), nous avons du "enterrer" notre maison et nous sommes donc implantés 70 cm en dessous du terrain de notre voisin.

Au niveau de la limite séparative, nous avons donc construit un mur de 2m de notre côté, dont 70cm de soutènement. Or si celui-ci fait bien 2m de notre côté, du sien, cela représente 1,30m.

Cela est embêtant car nous le remarquons dès que nous arrivons sur notre chantier, nous avons une vue plongeante sur leur salon. S'ils sont dans leur jardin, nous les voyons aussi (beaucoup trop).

J'ai cru comprendre que la hauteur du mur était normalement faire par rapport au terrain naturel, donc en principe, le terrain de notre voisin, car c'est bien nous qui avons du nous enterrer. Est-ce bien le cas ? Pouvons-nous envisager de réhausser par des brises vues, les 70cm manquants ? Eux, ne veulent pas que l'on rehausse de plus de 40cm max. Mais niveau intimité, cela ne nous convient pas. Nous sommes bien entendu les seuls à avoir engagés les frais sur ce clôturage donc on aimerait au minimum que ça nous convienne (et que ça soit règlementaire bien entendu). Par ailleurs, nos voisins souhaitent réhausser leur terrasse au niveau de leur sol fini. Ce qui ajouterai à la visibilité encore ... J'ai contacté l'urbanisme mais n'ai pas de réponse à ce jour.
Merci pour votre aide.

Bonne journée

Marie

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Le 02/07/2024 à 12h15 Membre ultra utile Env. 10000 message Drome

Bonjour,

Citation: MarieBsst
La maison en question surplombe les autres terrains, car elle est positionnée sur une sorte de butte.
Cette bute a donc été acceptée lors de la construction de cette maison.
Cette maison est surélevée par rapport au TN (terrain naturel) puisque à priori il y a eu création de cette butte

Pour implanter notre maison, et respecter les demandes du PLU en termes de hauteur (2nd rideau), nous avons du "enterrer" notre maison et nous sommes donc implantés 70 cm en dessous du terrain de notre voisin.
C'est étonnant d'imposer le décaissement de terrain ! ; par rapport aux inondations, c'est plutôt la mode d'imposer un rehaussement !
Reste à savoir si ton terrain avant décaissement était au TN, ou alors il était lui aussi rehaussé comme la maison voisine ?

Au niveau de la limite séparative, nous avons donc construit un mur de 2m de notre côté, dont 70cm de soutènement. Or si celui-ci fait bien 2m de notre côté, du sien, cela représente 1,30m.
OK

Cela est embêtant car nous le remarquons dès que nous arrivons sur notre chantier, nous avons une vue plongeante sur leur salon.
Si tu es plus bas, tu n'as pas de vue plongeante !!!
C'est plutôt tes voisins qui ont une vue plongeante sur ton terrain.

J'ai cru comprendre que la hauteur du mur était normalement faire par rapport au terrain naturel, donc en principe, le terrain de notre voisin, car c'est bien nous qui avons du nous enterrer. Est-ce bien le cas ?
C'est bien ça mais reste à savoir si le terrain voisin est bien au TN, ou si il a été rehaussé à une époque...

Pouvons-nous envisager de réhausser par des brises vues, les 70cm manquants ?
Tout dépend du TN

Eux, ne veulent pas que l'on rehausse de plus de 40cm max.
Si tu es dans les règles, tes voisins n'ont rien à dire.
Tu es chez toi, tu fais ce que tu veux.

Mais niveau intimité, cela ne nous convient pas. Nous sommes bien entendu les seuls à avoir engagés les frais sur ce clôturage
c'est normal, c'est ta clôture privative.

Par ailleurs, nos voisins souhaitent réhausser leur terrasse au niveau de leur sol fini. Ce qui ajouterai à la visibilité encore ... J'ai contacté l'urbanisme mais n'ai pas de réponse à ce jour.
il y a aussi des règles à respecter pour les terrasses, notamment la vue directe et indirecte. C'est un peu comme pour les ouvertures (fenêtres & baie-vitrées)
Elle est à quelle distance de ta limite cette terrasse ?