Retour
Menu utilisateur
Menu

Calcul emprise au sol sur terrain d'alignement

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 133 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour,
Je veux acheter un terrain composé de deux lots A et B issu d'un ancien lotissement. Le lot A est un terrain constructible tandis que le lot B est composé de trottoir et de la moitié de la rue.
Selon le géomètre qui a fait la division, l'emprise au sol sera calculée sur la somme des lots A+B mais le service d'urbanisme de la mairie m'a dit qu'il ne considère que le lot A.
D'après le géomètre, la réponse de la mairie peut changer d'une personne à l'autre...
Qu'en pensez-vous ?
En vous remerciant par avance.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 230 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Comment le PLU définit l'emprise au sol ? Ce lotissement a été autorisé à quelle date ? Le lot B constitue une circulation interne au lotissement ?
Avec un plan ce serait plus facile de comprendre la situation.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour, merci pour votre réponse.
Le PLU dit "L’emprise au sol* des constructions ne peut excéder 21% de la superficie du terrain d’assiette* et chaque construction doit avoir une emprise maximale de 200 m².".
L'ancien lotissement date des années 1900, il contenait des chemins de terre qui ont été transformés en voies goudronnées mais la mairie ne les a pas achetés.
Cependant la division des deux lots est récente.

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +9 mois.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Ce plan a l'air tout à fait récent. En plus il s'agit d'un lotissement pour les lots A1 et B1, donc instruction de tout projet de construction à l'échelle du terrain avant division, sauf si le PLU en dispose autrement (art. R.151-21 CU).

Aucun document ne mentionne le devenir du lot B2 ni sa consistance exacte ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Orcéen a écrit:Bonjour,
Je veux acheter un terrain composé de deux lots A et B issu d'un ancien lotissement. Le lot A est un terrain constructible tandis que le lot B est composé de trottoir et de la moitié de la rue.
Selon le géomètre qui a fait la division, l'emprise au sol sera calculée sur la somme des lots A+B mais le service d'urbanisme de la mairie m'a dit qu'il ne considère que le lot A.
D'après le géomètre, la réponse de la mairie peut changer d'une personne à l'autre...
Qu'en pensez-vous ?
En vous remerciant par avance.

Bonjour.

Donc votre projet porte sur une unité foncière A1 + B1.

Vu les surface des parcelles, 21 % d'emprise au sol conduit à pouvoir construire que de petites maisons voir des maison minuscules.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour, mon projet concerne B1+B2 et la division est très récente.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Citation: Bonjour, mon projet concerne B1+B2 et la division est très récente


Réponse en totale contradiction avec votre message de présentation où vous dîtes vouloir acheter les lots A et B.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Façon de dire x+y sans donner les vrais noms des lots qui n'e aucune valeur ajoutée
Calète a écrit:
Citation: Bonjour, mon projet concerne B1+B2 et la division est très récente


Réponse en totale contradiction avec votre message de présentation où vous dîtes vouloir acheter les lots A et B.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Devant tant de mauvaise foi une seule solution, l'élu du jour et donc la liste noire pour ne plus perdre mon temps.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour, merci pour votre réponse, la division est en effet récente mais aucun document ne mentionne le devenir du lot B2

salade bio a écrit:Ce plan a l'air tout à fait récent. En plus il s'agit d'un lotissement pour les lots A1 et B1, donc instruction de tout projet de construction à l'échelle du terrain avant division, sauf si le PLU en dispose autrement (art. R.151-21 CU).

Aucun document ne mentionne le devenir du lot B2 ni sa consistance exacte ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Essonne
Mais vous êtes complètement tordu
Calète a écrit:Devant tant de mauvaise foi une seule solution, l'élu du jour et donc la liste noire pour ne plus perdre mon temps.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 9 mois
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir