Delai C.U. Autorisation à batir ensuite ????

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.014 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

isajero Picto info

Auteur du sujet

Le 04/10/2007 à 19h35 Env. 200 message Aisne

Bonsoir,

voilà depuis 2 semains nousa ovns trouvé un terrain, 1er souci pas encore bonré on attend car le notiare ne veut pas signer de compromis sans le bornage.
J'apprends auj que le proprio doit dder un cu pour 2 de ces terrains (il n'a eu l'autorisationq ue pour 2) il pensait pouvoir modifier les plans lui meme mais la dde a bien remarqué et don nouveau cu à demander.

Ensuite sachant qu'il aura dejà vendu 2 lots sur 4 (car il detient dejà 2 cu) sera t'il obligé de dder une autorisation à batir (car au final 4 lots) ???

Pouvez vous me donner un delai pour obtenir un cu et ensuite au pire une autorisation à batir ???

merci bcp

j'ai trop hate

PC accordé le 06/03/08
Terrain signé le 24/04/08
Debut des travaux mi mai 08
Livraison prevue mi fev 09
Reception des clefs le 06/02/09
Emmenagement le 28 fev 09

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Veline Picto info

Le 09/10/2007 à 20h54 Env. 10 message Bretagne

Un CU, c'est 2 mois pour avoir une info préciqse sur l'opération projetée, sinon, 1 mois pour un CU de simple information.

L'autorisation de batir, c'est à dire le Permis de Contruire, le délai est de 2 mois, mais il peut être majoré pour diverses raisosn : dossier incomplet (d'où l'intérêt de bien vérifier les documenets demandes, et ne pas hésiter à demander en mairie et/ou DDE ;) ) avis services selon où se situe le terrain et les contraintes ......

Citer

Messages : Env. 10
De : Bretagne
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

isajero Picto info

Auteur du sujet

Le 10/10/2007 à 14h40 Env. 200 message Aisne

merci veline

en fait j'ai tel à la dde, ils m'ont bien confirme que le proprio doit redder 2 cu dont 1 pour mon futur terrain grrr et ensuite à partir du 3 eme acheteur le proprio devra faire une declaration prealable pour 4 lots aupres de la mairie, cette dde sera bien sur transferee à la dde là encore il faudra attendre entre 1 et 2 mois
c longggggggggg

PC accordé le 06/03/08
Terrain signé le 24/04/08
Debut des travaux mi mai 08
Livraison prevue mi fev 09
Reception des clefs le 06/02/09
Emmenagement le 28 fev 09

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 21 janvier 2025 à 22h24

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement