Retour
Menu utilisateur
Menu

Nombre pièces principales

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 2.970 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message
petite question, que je ne sais pas vraiment où installer..
à part le séjour/salon, les chambres et bureaux, ya-t-il d'autres pièces susceptibles d'être intégrées comme "pièces principales" ?
pour moi, il y aurait une erreur dans le nombre de pièces inscrit sur le pc, et ca ne vient pas du séjour, il fait moins de 30 m².
quelquun connait cette réglementation ?
Citer
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 300 message Gigean (34)
Salut

D'après mon constructeur si le salon est plus grand que 15 m² ça compte deux pièces par les impôts.
24/02/2005 CCMI, Démarrage du chantier le 07/07/2005. Villa livré le 13/06 avec des réserves. Constructeur ne lève pas les réserves. J'ai gagné contre le constructeur...Je coupe la tête à qui ???
http://vt.nguyen.perso.sfr.fr/
Citer
Messages : Env. 300
De : Gigean (34)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 600 message 62 - Lestrem (62)
Bonjour

Je sais qu'au niveau des assurances, une mezzanine est comptée comme une piece.

Cela répond peut-être à ta question
Citer
Messages : Env. 600
De : 62 - Lestrem (62)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message
15 m² ! ca ne fait pas bcp...

sinon pas de mezzanine..
Citer
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message 41
On me compte un cellier de 5,90 m2 comme pièce principale ! Si j'avais su je n'y aurais pas mis de fenêtre.
Citer
Messages : Env. 40
De : 41
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Essonne (sud)
Il me semble que c'est moins de 29 m2 pour le salon/séjour et dans ces cas c'est considéré non pas comme deux mais comme une pièce principale. C'est comme ça que cela a été compté pour mon permis de construire....
Mireille
- PC : Obtenu le 14/04/2005
- Signature chez le notaire pour le terrain (91) : le 20/05/2005
- MAP : le 30/05/2005
Citer
Messages : Env. 20
De : Essonne (sud)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Nephilie, il eu fallu déclarer ton cellier comme "local technique". On ne sait jamais tout ce qu'on devrait savoir, hélas. Smile
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message 41
Marie-Claire, c'est le constructeur qui a mis ça dans le contrat et dans la demande de pc sans nous demander notre avis. Je suis encore dans le délai de rétractation. Vous pensez que je devrais protester, j'ai peur de casser l'ambiance ? Ca fait une grosse différence sur les impots une pièce en plus ?
Citer
Messages : Env. 40
De : 41
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Fontenay-lès-briis (91)
Bah, si vous ne souhaitez pas de fenêtre, faites la supprimer.

D'ailleurs, si vous ne voulez plus payer d'impôts ou très peu, faites supprimer toutes les fenêtres.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Fontenay-lès-briis (91)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)
fmt a écrit:Bah, si vous ne souhaitez pas de fenêtre, faites la supprimer.

D'ailleurs, si vous ne voulez plus payer d'impôts ou très peu, faites supprimer toutes les fenêtres.


Laugh bigg
Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
Offre de prêt acceptée et signée 15/07/05
Permis de construire 27/08/05
Terrain acte définitif signé le 26/09/05

***********BLOG A JOUR********** http://babounet05.skyblog.com/
Citer
Messages : Env. 4000
De : Seine Maritime - Rouen - (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message
notre sam fait moins de 29 m², c'était d'ailleurs bien calculé pour echapper à la taxation sur une pièce supplémentaire..
j'ai contacté la mairie, il semblerait que le constructeur ait fait une erreur..
ils m'ont conseillé de leur faire un courrier sur l'honneur attestant notre bonne foi.. ainsi qu'à la DDE.
donc a priori, pas la peine de passer par le constructeur et de jeter un froid. ca ne concerne que la commune et la dde, il est donc encore temps de changer

s'agissant du cellier, le constructeur doit se tromper, nous avons une fenêtre et même un radiateur dans le nôtre.

sur un site, j'ai trouvé :
"Est considéré comme pièce principale toute pièce destinée au séjour, au sommeil ou au travail d'une manière continue."
Citer
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 16 décembre 2024 à 20h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir