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Nombre pièces principales

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 2.974 fois
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Env. 50 message
petite question, que je ne sais pas vraiment où installer..
à part le séjour/salon, les chambres et bureaux, ya-t-il d'autres pièces susceptibles d'être intégrées comme "pièces principales" ?
pour moi, il y aurait une erreur dans le nombre de pièces inscrit sur le pc, et ca ne vient pas du séjour, il fait moins de 30 m².
quelquun connait cette réglementation ?
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Messages : Env. 50

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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 300 message Gigean (34)
Salut

D'après mon constructeur si le salon est plus grand que 15 m² ça compte deux pièces par les impôts.
24/02/2005 CCMI, Démarrage du chantier le 07/07/2005. Villa livré le 13/06 avec des réserves. Constructeur ne lève pas les réserves. J'ai gagné contre le constructeur...Je coupe la tête à qui ???
http://vt.nguyen.perso.sfr.fr/
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Messages : Env. 300
De : Gigean (34)
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Env. 600 message 62 - Lestrem (62)
Bonjour

Je sais qu'au niveau des assurances, une mezzanine est comptée comme une piece.

Cela répond peut-être à ta question
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Messages : Env. 600
De : 62 - Lestrem (62)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 50 message
15 m² ! ca ne fait pas bcp...

sinon pas de mezzanine..
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Messages : Env. 50

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Env. 40 message 41
On me compte un cellier de 5,90 m2 comme pièce principale ! Si j'avais su je n'y aurais pas mis de fenêtre.
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Messages : Env. 40
De : 41
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 20 message Essonne (sud)
Il me semble que c'est moins de 29 m2 pour le salon/séjour et dans ces cas c'est considéré non pas comme deux mais comme une pièce principale. C'est comme ça que cela a été compté pour mon permis de construire....
Mireille
- PC : Obtenu le 14/04/2005
- Signature chez le notaire pour le terrain (91) : le 20/05/2005
- MAP : le 30/05/2005
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Messages : Env. 20
De : Essonne (sud)
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Env. 60000 message
Nephilie, il eu fallu déclarer ton cellier comme "local technique". On ne sait jamais tout ce qu'on devrait savoir, hélas. Smile
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Messages : Env. 60000

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Env. 40 message 41
Marie-Claire, c'est le constructeur qui a mis ça dans le contrat et dans la demande de pc sans nous demander notre avis. Je suis encore dans le délai de rétractation. Vous pensez que je devrais protester, j'ai peur de casser l'ambiance ? Ca fait une grosse différence sur les impots une pièce en plus ?
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Messages : Env. 40
De : 41
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Env. 1000 message Fontenay-lès-briis (91)
Bah, si vous ne souhaitez pas de fenêtre, faites la supprimer.

D'ailleurs, si vous ne voulez plus payer d'impôts ou très peu, faites supprimer toutes les fenêtres.
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Messages : Env. 1000
De : Fontenay-lès-briis (91)
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Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)
fmt a écrit:Bah, si vous ne souhaitez pas de fenêtre, faites la supprimer.

D'ailleurs, si vous ne voulez plus payer d'impôts ou très peu, faites supprimer toutes les fenêtres.


Laugh bigg
Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
Offre de prêt acceptée et signée 15/07/05
Permis de construire 27/08/05
Terrain acte définitif signé le 26/09/05

***********BLOG A JOUR********** http://babounet05.skyblog.com/
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Messages : Env. 4000
De : Seine Maritime - Rouen - (76)
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Env. 50 message
notre sam fait moins de 29 m², c'était d'ailleurs bien calculé pour echapper à la taxation sur une pièce supplémentaire..
j'ai contacté la mairie, il semblerait que le constructeur ait fait une erreur..
ils m'ont conseillé de leur faire un courrier sur l'honneur attestant notre bonne foi.. ainsi qu'à la DDE.
donc a priori, pas la peine de passer par le constructeur et de jeter un froid. ca ne concerne que la commune et la dde, il est donc encore temps de changer

s'agissant du cellier, le constructeur doit se tromper, nous avons une fenêtre et même un radiateur dans le nôtre.

sur un site, j'ai trouvé :
"Est considéré comme pièce principale toute pièce destinée au séjour, au sommeil ou au travail d'une manière continue."
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Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 20 ans
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En cache depuis le samedi 15 février 2025 à 17h18
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