Le voisi empiète sur mon terrain

Il a pas le droit d'empiéter sur votre terrain, si les courriers ne le font pas bouger, il faut agir en justice tout de suite.

Surtout ne touchez à rien, ne démolissez rien, ne fixez rien contre son installation, etc.. laissez faire tout pendant que décision de justice n'est pas rendue.

Bonjour,
Et prenez des photos !
Il faut aussi être certain de cette limite de propriété ! ; présence de bornes de géomètre ou alors présence de repères provenant de je ne sais d'où faisant office de bornes ?
Si ce n'est pas le cas, mieux vaut mandater un géomètre.
Pour info, les limites de propriété que l'on visualise sur le site du cadastre ne sont qu'à titre informatif...
JC

J'ai indiqué que le bornage est validé par un géomètre expert et est non contestable.

Je te réponds seulement en fonction des infos que tu donnes.
Je n'ai pas lu que ce bornage a été fait par un géomètre expert. Tu as simplement évoqué un bornage publié, mais publié par qui ?, par un géomètre ? ; c'est un extrait de cadastre ? ; c'est un extrait de plan ???

Bonjour,

Si Germaine 007 utilise le terme "bornage" dans son acception juridique, c'est bien entendu que c'est fait par un géomètre-expert.

J'avais expliqué en détail ce qu'est, et ce que n'est pas un bornage, ici notamment :

Manu-d.en-haut a écrit:

Un bornage est un acte officiel, fait par un géomètree-expert, qui comprend des levés, un examen des lieux, une recherche d'archives...
Avec tout ça, il convoque officiellement les propriétaires concernés.
Le jour dit, après avoir vérifié l'identité des propriétaires présents, il présente ses conclusions, écoute les avis de tous, et s'efforce de trouver un consensus.
Si c'est le cas, il fait signer tout le monde, et pose les bornes ou marquage. Il s'occupe ensuite de la publicité foncière, et ce bornage est alors définitif à tout jamais, et opposable.

S'il n'y a pas accord, il faudra alors qu'un juge définisse un bornage judiciaire, avec des avis d'experts.

...et là :

Manu-d.en-haut a écrit:

Rappels :
* un bornage existant est définitif, il s'oppose à tous pour toujours ;
* un bornage ce n'est pas "je plante une borne avec ma pioche" : c'est toute l'opération faite par un géomètre-expert, y compris la pose des bornes le cas échéant, qui donne lieu à des documents que les protagonistes signent, notamment des pièces graphiques (des plans) ;
* si des bornes manquent ultérieurement, il faut les (re-)poser si besoin, ça ne peut être fait que par un géomètre-expert, et la re-pose des bornes n'est pas un "bornage" (qui existe pour toujours quand il existe) qui ne se refait jamais.

Manu-d.en-haut a écrit:

Si Germaine 007 utilise le terme "bornage" dans son acception juridique, c'est bien entendu que c'est fait par un géomètre-expert.

Ce n'est pas ce que j'ai lu.

Certains parlent de bornage pour une limite de propriété représentée sur une extraction de plan cadastral..., ou même une limite représentée sur leur permis de construire.

Je trouve que Germaine 007 est bien trop patiente envers son voisin qui est à priori dans l'illégalité depuis plus d'une année !

J'ai lu "bornage", et je sais ce que c'est.

Si Germaine 007 pense que c'est autre chose... on verra.

Un bornage publié et non opposable est un bornage fait par un géomètre expert. Ce n'est pas un plan de cadastre. Merci Manu-d.en-haut. Effectivement sommes très patients mais déterminés. L'urbanisme nous dit que nous sommes chez nous et que l'on peut poser notre grillag. De toutes façons on peut le faire sans abîmer ma terrasse qu'il DOIT détruire. Sujet clos. Merci.

Germaine 007 a écrit:

Un bornage publié et non opposable est un bornage fait par un géomètre expert. Ce n'est pas un plan de cadastre.

"bornage publié", c'est seulement ton terme !!! ; un bornage n'est pas publié, ni en mairie, ni ailleurs...

Et un bornage de géomètre n'est pas forcément "non opposable"

Un géomètre expert réalise un travail de topographie et propose aux parties une limite de propriété ; libre à elles de l'accepter ou de ne pas l'accepter !
Tu peux très bien refuser de signer la proposition du géomètre, géomètre mandaté par une autre personne (ton voisin)
Tu peux très bien contester en présentant un autre plan de bornage antérieur qui n'avait pas été porté à la connaissance du géomètre, ou des éléments de terrain particuliers, ou une convention ancienne, etc…
Il faut alors trouver un terrain d'entente afin que toutes les parties signent le plan de bornage, ce qui valide juridiquement la limite de propriété. Puis des bornes sont si possible posées pour matérialiser la limite sur les lieux. Si possible car selon le contexte, des murs ou un édifice peuvent faire office de repère pour cette limite.

JCdu26 : je suis au regret de te dire que tu as tort.
(pas le temps de développer en détail pour l'instant)

Germaine 007 a écrit:

De toutes façons on peut le faire sans abîmer ma terrasse qu'il DOIT détruire. Sujet clos. Merci.

C'est MA terrasse ou SA terrasse ?

JCdu26 a écrit:

Germaine 007 a écrit:

Un bornage publié et non opposable est un bornage fait par un géomètre expert. Ce n'est pas un plan de cadastre.

"bornage publié", c'est seulement ton terme !!! ; un bornage n'est pas publié, ni en mairie, ni ailleurs...

Et un bornage de géomètre n'est pas forcément "non opposable"

Un géomètre expert réalise un travail de topographie et propose aux parties une limite de propriété ; libre à elles de l'accepter ou de ne pas l'accepter !
Tu peux très bien refuser de signer la proposition du géomètre, géomètre mandaté par une autre personne (ton voisin)
Tu peux très bien contester en présentant un autre plan de bornage antérieur qui n'avait pas été porté à la connaissance du géomètre, ou des éléments de terrain particuliers, ou une convention ancienne, etc…
Il faut alors trouver un terrain d'entente afin que toutes les parties signent le plan de bornage, ce qui valide juridiquement la limite de propriété. Puis des bornes sont si possible posées pour matérialiser la limite sur les lieux. Si possible car selon le contexte, des murs ou un édifice peuvent faire office de repère pour cette limite.

Un bornage peut être publié au "Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement (SPFE)".

Le devoir d'un géomètre-expert avant toute intervention sur le foncier est de rechercher les bornages précédents, dont les documents peuvent être chez les propriétaires, chez les géomètres-experts qui ont déjà eu affaire avec les protagonistes, et les notaires.

Un "bornage", dans la mesure où c'est effectivement un bornage amiable fait en bonne et dur forme ou un bornage judiciaire, est opposable. Il s'impose à tous, pour toujours, et ne se refait pas.

Avec les documents d'un bornage, tout géomètre-expert peut matérialiser les limites d'une parcelle, avec des bornes, clous, marques... si elle ont disparues, ou si elle n'ont jamais été mises en place.

Lors des travaux préalable à un bornage amiable, les protagonistes peuvent refuser les conclusions, elle ne signent alors pas le PV, et il n'y a alors pas de bornage. Ensuite, soit on laisse tomber, et on reste dans l'incertitude en l'absence de bornage, ou on se dirige vers un bornage judiciaire : un juge impose un bornage, après avis d'experts.

Si quelqu'un sort un "autre plan de bornage antérieur", c'est une anomalie : pourquoi ne pas l'avoir présenté au géomètre-expert lors de l'établissement du bornage ? Le "nouveau bornage" n'aurait alors pas lieu d'être (un bornage ne se refait pas, il existe pour toujours). Dans cas, il y a potentiellement un problème du géomètre qui n'a pas efficacement recherché le bornage précédent.

Manu-d.en-haut a écrit:

Le devoir d'un géomètre-expert avant toute intervention sur le foncier est de rechercher les bornages précédents, dont les documents peuvent être chez les propriétaires, chez les géomètres-experts qui ont déjà eu affaire avec les protagonistes, et les notaires.
Pour exemple il y a quelques années, mon voisin projetait la construction de sa maison sur son terrain en limite de ma propriété. Il avait mandaté un géomètre-expert qui avait donc réalisé un bornage du terrain voisin.
Lors de la réunion avec l'ensemble des voisins au terrain voisin, le notaire a présenté son bornage pour approbation et signature.
Mais celui-ci était différent du mien en ce qui concerne ma limite de propriété ! Et le géomètre-expert n'avait pas connaissance de mon bornage.
Alors il est possible qu'il ait fait une erreur ou omission de recherche !...

Un "bornage", dans la mesure où c'est effectivement un bornage amiable fait en bonne et dur forme ou un bornage judiciaire, est opposable. Il s'impose à tous, pour toujours, et ne se refait pas.
Donc tu approuves ce que j'ai dit : un bornage est opposable !

Lors des travaux préalable à un bornage amiable, les protagonistes peuvent refuser les conclusions, elle ne signent alors pas le PV, et il n'y a alors pas de bornage. Ensuite, soit on laisse tomber, et on reste dans l'incertitude en l'absence de bornage, ou on se dirige vers un bornage judiciaire : un juge impose un bornage, après avis d'experts.
C'est aussi ce que j'ai dit, mais bien souvent on trouve un terrain d'entente avant de lancer une procédure judiciaire.

Si quelqu'un sort un "autre plan de bornage antérieur", c'est une anomalie : pourquoi ne pas l'avoir présenté au géomètre-expert lors de l'établissement du bornage ?
Mais non ce n'est pas une anomalie !
Dans mon exemple, j'ai été invité à participer à une réunion avec présentation par un géomètre d'un plan de bornage.
Je ne vois pas pourquoi j'aurais été dans le devoir de faire savoir à un géomètre que j'étais en possession d'un plan de bornage. De plus je n'ai jamais été contacté par ce géomètre avant présentation de son travail !

Le "nouveau bornage" n'aurait alors pas lieu d'être (un bornage ne se refait pas, il existe pour toujours).
Moi j'ai mon ancien bornage avec mes voisins.
Mon voisin fait son bornage avec ses voisins à lui qui sont différents des miens !

en finalité, on s'est compris

JCdu26 a écrit:

Germaine 007 a écrit:

Un bornage publié et non opposable est un bornage fait par un géomètre expert. Ce n'est pas un plan de cadastre.

"bornage publié", c'est seulement ton terme !!! ; un bornage n'est pas publié, ni en mairie, ni ailleurs...

Et un bornage de géomètre n'est pas forcément "non opposable"

Un géomètre expert réalise un travail de topographie et propose aux parties une limite de propriété ; libre à elles de l'accepter ou de ne pas l'accepter !
Tu peux très bien refuser de signer la proposition du géomètre, géomètre mandaté par une autre personne (ton voisin)
Tu peux très bien contester en présentant un autre plan de bornage antérieur qui n'avait pas été porté à la connaissance du géomètre, ou des éléments de terrain particuliers, ou une convention ancienne, etc…
Il faut alors trouver un terrain d'entente afin que toutes les parties signent le plan de bornage, ce qui valide juridiquement la limite de propriété. Puis des bornes sont si possible posées pour matérialiser la limite sur les lieux. Si possible car selon le contexte, des murs ou un édifice peuvent faire office de repère pour cette limite.

La polémique sur le bornage n a pas lieu d'être et je ne veux même plus continuer sur ce sujet. Je mets donc fin à ce post qui n'est finalement d'aucune aide sauf à générer des discussions non nécessaires ne faisant pas avancer le chmilblique. Bonne fin de journée.  

Germaine 007 a écrit:

Je mets donc fin à ce post qui n'est finalement d'aucune aide 
c'est pas sympa pour les intervenants qui ont pris le temps de répondre à tes questions !

sauf à générer des discussions non nécessaires ne faisant pas avancer le chmilblique.
c'est un forum... de discussion et chacun est libre de dire ce qu'il pense ; n'en déplaise à l'auteur du post.

La polémique sur le bornage n a pas lieu d'être et je ne veux même plus continuer sur ce sujet.
et un forum sert aussi à ce que chacun donne son point de vue, prenne en compte les remarques des autres intervenants, révise éventuellement son opinion...

Tu as la possibilité de déclarer ton post à l'état "résolu"
Mais c'est pas pour autant qu'un intervenant ne puisse apporter sa pierre à l’édifice car le post reste et restera accessible de tous  

Euh... non.

Citation:

Pour exemple il y a quelques années, mon voisin projetait la construction de sa maison sur son terrain en limite de ma propriété. Il avait mandaté un géomètre-expert qui avait donc réalisé un bornage du terrain voisin.
Lors de la réunion avec l'ensemble des voisins au terrain voisin, le notaire a présenté son bornage pour approbation et signature.
Mais celui-ci était différent du mien en ce qui concerne ma limite de propriété ! Et le géomètre-expert n'avait pas connaissance de mon bornage.
Alors il est possible qu'il ait fait une erreur ou omission de recherche !...

Non. Ce n'étaient pas des "bornage". Un plan, un extrait de cadastre, même un acte n'est pas un bornage.

Citation:

Il avait mandaté un géomètre-expert qui avait donc réalisé un bornage du terrain voisin.

Non non, ce n'est pas possible : un bornage ne peut pas être réalisé sans tous protagonistes ! Un géomètre-expert qui arrive pour un client, et qui mets des bornes ne fait pas un bornage. Un bornage se fait avec convocation officielle des deux intéressés, et c'est avec eux qu'est réalisé le PV.
Si le voisin sort un document sans que tu sois au courant, soit ce n'est pas un bornage, soit c'est un bornage ancien, qui ne peut pas être refait, et dans ce cas il y a la signature du propriétaire au moment où le bornage a été fait (ça peut être il y a plusieurs dizaines d'années).

Un bornage "opposable", ça veut dire que c'est un truc juridique solide, et que rien ne pourra le déprécier, celui qui arrive et montre le document de bornage a plus de force probante avec ça qu'avec n'importe quoi d'autre.

Citation:

Je ne vois pas pourquoi j'aurais été dans le devoir de faire savoir à un géomètre-expert que j'étais en possession d'un plan de bornage. De plus je n'ai jamais été contacté par ce géomètre-expert avant présentation de son travail !

Bien sûr que tu doit le faire savoir ! S'il y a des travaux de bornage en cours, tu es convoqué par LRAR. Si à ce moment tu cache qu'il y a déjà un bornage, puis que tu approuves un PV de "nouveau" bornage, puis que tu sort l'"ancien" bornage pour t'en prévaloir, tu fait délibérément un pataquès qui pourra t'être reproché.
Je le redis : un bornage ne se refait pas.

Par contre, il peut il y avoir un bornage qui concerne une limite du terrain du voisin avec son autre voisin (et pas la tienne) et dans ce cas ça ne te concerne pas.

Manu-d.en-haut a écrit:

Euh... non.

Citation:

Pour exemple il y a quelques années, mon voisin projetait la construction de sa maison sur son terrain en limite de ma propriété. Il avait mandaté un géomètre-expert qui avait donc réalisé un bornage du terrain voisin.
Lors de la réunion avec l'ensemble des voisins au terrain voisin, le notaire a présenté son bornage pour approbation et signature.
Mais celui-ci était différent du mien en ce qui concerne ma limite de propriété ! Et le géomètre-expert n'avait pas connaissance de mon bornage.
Alors il est possible qu'il ait fait une erreur ou omission de recherche !...

Non. Ce n'étaient pas des "bornage".
Je suis tout de même mieux placé que toi pour te dire que ce géomètre mandaté par mon voisin avait réalisé un bornage de sa propriété !
Il avait implanté, certainement à tors, les bornes délimitant la propriété voisine.
Sauf qu'il n'avait pas connaissance de mon bornage antérieur, avec aussi des bornes en place qu'il n'avait même pas vu !...

Un plan, un extrait de cadastre, même un acte n'est pas un bornage.
je ne parle pas de plan ni d'extrait cadastral !

Citation:

Il avait mandaté un géomètre-expert qui avait donc réalisé un bornage du terrain voisin.

Non non, ce n'est pas possible : un bornage ne peut pas être réalisé sans tous protagonistes !  Un géomètre-expert qui arrive pour un client, et qui mets des bornes ne fait pas un bornage. Un bornage se fait avec convocation officielle des deux intéressés, et c'est avec eux qu'est réalisé le PV.
Pourquoi 2 ! ; Pour le voisin, il y avait 4 propriétés en limite avec son terrain... ; donc 5 propriétaires à la réunion du géomètre.
Et je te confirme que c'est possible puisque je l'ai vécu.
Le géomètre a présenté ses bornes lors de la réunion..., et ensuite je suis allé cherché mon plan de bornage de ma propriété et il a constaté qu'il était dans les choux de plus d'un mètre concernant ses bornes implantées en limite de ma propriété.
Je lui ai montré les anciennes bornes qui étaient légèrement recouvertes sous 10cm de terre.
Il a donc corrigé sa copie, retiré sa borne et tout est rentré dans l'ordre.

Si le voisin sort un document sans que tu sois au courant, soit ce n'est pas un bornage, soit c'est un bornage ancien, qui ne peut pas être refait, et dans ce cas il y a la signature du propriétaire au moment où le bornage a été fait (ça peut être il y a plusieurs dizaines d'années).
Ben voilà, c'est mon cas. J'ai sorti un plan de bornage ancien

Citation:

Je ne vois pas pourquoi j'aurais été dans le devoir de faire savoir à un géomètre-expert que j'étais en possession d'un plan de bornage. De plus je n'ai jamais été contacté par ce géomètre-expert avant présentation de son travail !

Bien sûr que tu doit le faire savoir ! S'il y a des travaux de bornage en cours, tu es convoqué par LRAR. Si à ce moment tu cache qu'il y a déjà un bornage, puis que tu approuves un PV de "nouveau" bornage, puis que tu sort l'"ancien" bornage pour t'en prévaloir, tu fait délibérément un pataquès qui pourra t'être reproché.
On ne m'a rien demandé ni verbalement ni par écrit. J'ai été convoqué à une réunion pour le bornage du terrain de mon voisin.
Je m'y suis rendu à titre informatif.

Bon, on va arrêter notre échange. Du moins moi j’arrête.
Je sais que j'aime bien avoir raison, mais toi aussi à priori

Ce que tu appelles "bornage" n'est pas un "bornage" (au sens juridique).

Et le truc intéressant dans ce sujet serait de savoir si le "bornage" indiqué par Germaine 007 est bien un bornage, ou juste autre chose.
(on ne saura pas, elle a fait supprimer son compte )

Je crois qu'il y avait quelqu'un qui est géomètre-expert ici sur FC, ça serait bien qu'il passe, mais je ne me souviens pas du pseudo.

Ben bravo Germaine !
60169 messages depuis la création de son compte et demander la clôture de celui-ci car on s'est permis de dériver un peu en hors sujet sur son post !..., très étonnant.

60169 messages ? Tu vois ça où ?

Ah oui, vu.
Mais je pense que pour un compte supprimé, ça rejoint le pot du compte "Anonymous".

P'tain ! avec plus de 60000 messages, Germaine est inscrite depuis au moins l'armistice de 1945! Même sa fiche n'existe plus...

Le compte avec le plus de messages sur FC en a 78 189,
le deuxième est "ForumConstruire.com",
et le troisième en a 41308.

Je crois que Calète bat tout le monde presque 15000 messages en 2 ans

Calète : 21ème sur la liste.

Il faut aller à quel endroit pour trouver cette liste ?

Ah ah... faut chercher

Tu es 17ème.

Manu-d.en-haut a écrit:

Ce que tu appelles "bornage" n'est pas un "bornage" (au sens juridique).

Et le truc intéressant dans ce sujet serait de savoir si le "bornage" indiqué par  Germaine 007 est bien un bornage, ou juste autre chose.
(on ne saura pas, elle a fait supprimer son compte  )

Bonjour.

Je vais mettre un message de plus ici 

C'est quelqu'un de borné cette Germaine 007 on dirait 

Hello

Manu-d.en-haut a écrit:

Ah ah... faut chercher

Tu es 17ème.

Donc avec 26720 messages Carminas est devant (faut pas tenter le cumulé de tous les forums où il intervient)

Manu-d.en-haut a écrit:

Ah ah... faut chercher

Tu es 17ème.

bon je trouve pas

tu fayotes avec les modérateurs ?

C'est ici :
https://www.forumconstruire.[...]berlist.php
puis faire ton choix avec les déroulants.

Pour satisfaire ta curiosité.

https://www.forumconstruire.[...]berlist.php

C'est dans la page "membres", il faut sélectionner "message" et trier par ordre décroissant.

Par ordre croissant c'est intéressant également le nombre de membres avec zéro message.

Grillé par Manu-d.en-haut mais je donne le mode d'emploi  

Salut, il va falloir que vous m'excusiez tous, mais je vais balancer 60711 messages pour ne rien dire !

T'as pas déjà commencé ?

Hop hop --> []

Ça ce n'est pas cool !

Nan en fait c'est pas toi (c'est un autre).

Calète sur 502750 membres, 274654 ont 0 message

Merci pour la statistique mikadoo.

Presque la moitié de taiseux.

Dont ceux que forum construire a fait taire en supprimant leurs unique message qui était publicitaire.

C'est étrange de s'inscrire pour ne rien dire. Peut-être pour consulter des rubriques réservées aux inscrits comme la blague du jour où l'orthographe je craque

Édit :

Ou l'orthographe je craque.

Je corrigé pour l'accent parasite qui pourrait m'envoyer dans la rubrique citée 

Ce qui est bien ici comme Germaine 007 a déserté, on peut discuter tranquillement comme au bistro.

Manu-d.en-haut a écrit:

Ce qui est bien ici comme Germaine 007 a déserté, on peut discuter tranquillement comme au bistro.

là c'est plus l'heure du digestif.

Calète a écrit:

Merci pour la statistique mikadoo.

Presque la moitié de taiseux.

Dont ceux que forum construire a fait taire en supprimant leurs unique message qui était publicitaire.

C'est étrange de s'inscrire pour ne rien dire. Peut-être pour consulter des rubriques réservées aux inscrits comme la blague du jour où l'orthographe je craque

Je le voit sur un autre forum, de nombreux comptes à 0 messages, certains avec un nom de site