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Régalage des terres - interdit

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Env. 40 message Moselle
Bonjour à tous, 


Aujourd'hui, mon chef des travaux m'indique, après relecture du PLU que nous allons devoir évacuer les terres (à notre charge, c'était bien stipulé dans le CCMI, nous ne le remettons pas en question). Jusque là, pas de souci. 

On nous avait conseillé de garder le maximum de terre après les fondations pour justement remblayer le pourtour de la maison. 

Mais alors, comment allons nous pouvoir réaliser le remblai ? 

Je cite ce qu'énonce le PLU : 
"Les terres issues des fouilles et fondations devront être évacuées. Le stockage et régalage sur le terrain sont interdits".

Nous avons également un tas de terre végétale sur notre terrain. J'imagine que celui-ci pourra sans souci rester sur notre terrain. Mais, est-ce que mon constructeur pourra tout de même remblayer le terrain par la terre issues des fondations ? Cela me paraît bien étrange. 


Autre question, mon chef de travaux nous a annoncé qu'il devra recouvrir notre terre végétale par la terre issue des fondations, et qu'il n'aurait a priori pas le choix. Dois-je m'opposer a ce fonctionnement et bien lui réclamer de nous séparer les deux types de terres ? 


Les autres maisons en cours de construction ont encore leur tas de terre végétale sur leur terrain. 


Je vous remercie par avance pour vos réponses. 


Bonne journée à tous !
Messages : Env. 40
Dept : Moselle
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message
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, il est vraiment très dur de vous comprendre !

Je cite " Mais alors, comment allons nous pouvoir réaliser le remblai. "

De quel rempli parlez-vous ?

Et ceci ! Mon chef de travaux nous a annoncé qu'il devra recouvrir notre terre végétale par la terre issue des fondations, et qu'il n'aurait a priori pas le choix. "

Alors que deux lignes plus hautes, vous dite " Les terres issues des fouilles et fondations devront être évacuées. Le stockage et régalage sur le terrain sont interdits". "

Merci d'etre plus clair !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Env. 40 message Moselle
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, il est vraiment très dur de vous comprendre !

Je cite " Mais alors, comment allons nous pouvoir réaliser le remblai. "

De quel rempli parlez-vous ?

Et ceci ! Mon chef de travaux nous a annoncé qu'il devra recouvrir notre terre végétale par la terre issue des fondations, et qu'il n'aurait a priori pas le choix. "

Alors que deux lignes plus hautes, vous dite " Les terres issues des fouilles et fondations devront être évacuées. Le stockage et régalage sur le terrain sont interdits". "

Merci d'etre plus clair !

Bonjour, 

Merci pour votre réponse. 

Je vais essayer d'éclaircir mes propos.


Pour ce qui est de "Mais alors, comment allons nous pouvoir réaliser le remblai." 
Je pose cette question car j'imagine qu'après avoir creuser et former les fondations, il sera nécessaire de remblayer les terres creusées (autour de la maison) pour remettre le terrain homogène et ce, tout autour de la dalle de la maison. Mais puisque ces terres retirées pour effectuer les fondations doivent être évacuées, quelles terres utilisera mon constructeur pour remblayer tout cela ? 


Pour ce qui est de "Mon chef de travaux nous a annoncé qu'il devra recouvrir notre terre végétale par la terre issue des fondations, et qu'il n'aurait a priori pas le choix." 
Nous avons un terrain de plus de 500 m². La maison est implantée à 6m. Nous avons déjà un tas de terre végétal (fourni par le lotisseur) qui est sur notre terrain a l'arrière de la parcelle. Lors de notre MAP, nous avons dit au chef des travaux que nous souhaitons conserver cette terre végétale car nous souhaitons l'utiliser pour remettre a niveau notre terrain notamment. Ce dernier nous a répondu qu'au vu de l'emplacement de ce tas de terre végétal sur notre parcelle, il serait contraint de superposer la terre des fondations sur notre tas de terre végétale. Ainsi, il nous explique qu'il n'aura pas le choix de faire cette manœuvre (certainement par manque de place sur notre terrain). Devons nous lui demander de trouver une alternative pour bien séparer les deux tas de terres ? Afin que l'on puisse a minima faire le régalage de cette terre végétale qui risque d'être très importante pour nous étant donné que nous ne pourrons pas effectuer de régalage des terres avec la terre des fondation ? 


Pour ce qui est de "Les terres issues des fouilles et fondations devront être évacuées. Le stockage et régalage sur le terrain sont interdits"."
Cet extrait vient du PLU. Il indique bien qu'il est interdit d'effectuer un régalage du sol avec la terre issue des fondations. Donc j'imagine qu'avec la terre végétale, la manipulation est autorisée ? Qu'en pensez-vous ? Et pourquoi il est interdit de faire un régalage par les terres des fondations ? Je cherche juste à comprendre ce point ci de mon côté, et ainsi trouver la solution pour niveler mon terrain au mieux que possible en fin de construction. 


En espérant avoir été plus clair, n'hésitez pas si besoin d'info complémentaires,


Merci par avance pour votre réponse ! 
Messages : Env. 40
Dept : Moselle
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Étrange ce PLU.

Sinon, une nouvelle preuve qu'il faut laisser le terrassement à charge du constructeur.

Là vous payer et en plus le chef des travaux veut vous imposer une façon de faire.

Le monde à l'envers.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
Je pense comprendre que le PLU interdit d'étaler les terres excédentaires (non végétales en plus) sur le terrain. Mais bien entendu que vous pouvez reconstituer le terrain naturel autour de la maison pour remblayer les fondations ... juste pas plus que le terrain naturel ou que ce qui a été autorisé sur le permis de construire.

Pour le mélange terre végétale et terre de remblai, votre conducteur de travaux se démerde, s'il doit déplacer les tas plusieurs fois il le fait, mais il ne FAUT PAS mélanger la terre végétale et le remblai. Vous auriez juste plus de remblai et moins de terre végétale si vous le faites.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
Salut souvent on trouve des zones de non remblai dans les parcelles inondables. C'est peu être votre cas.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Je suis sûr qu'encore une fois on ne nous dit pas tout.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre super utile Env. 3000 message Rouen - Le Havre (76)
Calète a écrit:

Sinon, une nouvelle preuve qu'il faut laisser le terrassement à charge du constructeur.



Je n'arrive toujours pas à comprendre pourquoi cette affirmation revient tout le temps pour le "terrassement" qui d'ailleurs peut comprendre beaucoup de choses (fouilles, chemin d'accès, remblai autour de la maison, régalage des terres, tranchées, etc...)

Et pour preuve si on laisse le constructeur faire, il va faire n'importe quoi qu'il l'arrange au mieux et surtout au plus vite (fini-parti) tel que par exemple de mélanger la bonne terre avec la mauvaise, les cailloux, etc...

Je partirai du principe de laisser au constructeur que la réalisation du chemin d'accès, et les fouilles, mais dans des conditions écrites sur la notice descriptive, tel que décapage des bonnes terres qui sont en surface, à ne pas mélanger avec le reste au cas où celles-ci seraient moins bonnes.

Je garderai à ma charge, le remblai autour de la construction, et tout ce qui s'en suit...
Picto recompense Membre super utile
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De : Rouen - Le Havre (76)
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Membre utile Env. 100 message Dordogne
Vous trouvez des problèmes là où il n'y en a pas.

Si vous laissez le terrassement à la charge du constructeur, comme pour le reste de la maison, il suffit de bien préciser ce que vous voulez comme prestation pour le terrassement (par exemple, ne pas mélanger la terre végétale et la terre argileuse, ne pas enfouir de déchets de construction, ...), et le constructeur sera obligé de faire ce que vous avez signé.
Picto recompense Membre utile
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En cache depuis le jeudi 14 novembre 2024 à 22h36
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