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Terre du voisin entreposée sur notre terrain

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.417 fois
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Env. 10 message Carquefou (loire Atlantique)
Bonjour,

Encore moi pour un nouveau problème.
Nous construisons en lotissement et la construction sur notre gauche vient de commencer. Ils ont retiré un tas de terre enorme et comme il n'y avait plus de place sur leur terrain, ils l'ont entreposé sur le notre en la rajoutant sur notre propre tas de terre (déja conséquent).
Et c'est pas fini ..., car le constructeur sur notre droite a lui déversé un tas de gravier sur notre terrain.

Nous avons prévenu notre conducteur de travaux qui nous dit qu'il ira vérifier, mais n'a pas l'air de s'inquiéter plus que ça... Il nous retorque en plus qu'il va être difficile de prouver que la terre rajoutée est bien celle du voisin.

A t-on le droit d'exiger le retrait de cette terre et de ces graviers ? où si rien n'est fait peut-on menacer notre constructeur qu'on le fera faire et qu'on leur enverra la facture ?

Merci.
Messages : Env. 10
De : Carquefou (loire Atlantique)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Env. 200 message Rouen (76)
Bien entendu que vous avez le droit de faire retirer les graviers (pour la terre, je ne sais pas car il est vrai qu'il y a un pb de preuve du volume "extérieur"), vous êtes le propriétaire de votre terrain.
PREVOYANCE=SECURITE
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Ariege
Bonjour,
C'est une violation de propriété. Ils ont l'obligation de reprendre intégralement la matière déposée et même garantir si besoin un dédommagement morale.
Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Ariege
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Déterrage sauvage...
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Ariege
Woofy, c'est en effet les termes exactes. Ils ont déterré chez le voisin comme des sauvages qu'ils ont même pas fait gaffe où ils entreposaient la terre.
Sacré problème de terre ... mais bon faut pas en faire des tas non plus
Messages : Env. 10
Dept : Ariege
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 500 message Finistere
Ça s'adressait plutôt à vous, un sujet qui a 12 ans je pense que la terre est partie depuis longtemps.
Messages : Env. 500
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60000 message
Les Aoutiens sont là....encore un mois à lire ce genre de chose....
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Moi je trouve ça honnête de sa part, il suffit de lire le pseudo pour comprendre ... J'attends le résultat des fouilles archéologiques maintenant Biggrin
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le mercredi 06 novembre 2024 à 22h27
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