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Probleme avec contrat architecte

Ce sujet comporte 36 messages et a été affiché 3.168 fois
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personne
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Env. 40 message 23 (23)
nous faisons construire une maison d habitation par l intermediaire d un architecte et de gros soucis se profilent:nous pensons avoir signé avec lui un contrat de construction de maison individuelle pour lequel il s engage a nous livrer la dite maison proposée sur plan pour une somme predefinnie.un descriptif succin nous est fourni(sur notre demande)ainsi qu une attestation d assurance de notre maitre d oeuvre)le chantier debute mi avril avec une entreprise de son choix puis stoppe brutalement a la fin du rez de chaussé pour une raison inconnue alors.il manque la dalle couvrant celui ci ainsi que l etage et pointes de pignons.a ce stade nous avons deja debloqué (naivement,a la suite d un appel de fond ) 40% de la somme totale qui devrait correspondre a l achevement du gros oeuvre.voila 4 mois que nous le relancons verbalement et finissons par prendre contact avec l entreprise de maconnerie et nous decouvrons le poteau rose:le macon n a pas eté reglé de la premier tranche de travaux,le terrasier non plus,et nos 72000 euros visiblement volatilisés.pire encore;le macon s appercoit qu un contrat a bien eté etabli par notre architecte censé lier le maitre d ouvrage(nous)et la dite entreprise mais que celui ci ne comporte aucune signature,ni de nous meme ni de notre archi.l entreprise nous a fait comprendre qu il pourrait se retourner contre nous; en a t il le droit puisqu aucun document signé de notre part l atteste,ni contrat ,ni marchés de travaux.le seul contrat signé a ce jour est avec notre architecte qui avait la reputation d etre un peu "cavalier"avec les artisans qu il emploie et qui ressemble de plus en plus a un ****** maintenant viv a vis des entreprise et de ses clients.autre soucis ,je reclame au compte goutte les devis des artisans relatifs a lellaboration de notre projet(en les contactant moi-meme)et il s avere qu il a tres certainement sous estimé notre projet d environ 30%.aucune declaration d ouverture de chantier n a eté remis aux organismes concernés alors qu il devait s en charger.ma femme mes enfants et moi meme avons fondés beaucoup d espoir dans ce projet et englouti toutes nos economies sur l achat du terrain.avez vous vu un cas similaire au notre?pouvez vous nous aider de vos conseils et temoignages.nous avons pris rdv avec association des consammateurs de notre ville et avec un avocat egalement pour tenter de denouer cette affaire...verdict dans quelques jours qui nous semble une eternité.
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Le probleme, c'est que vous n'avez rien signé et qu'il n'y a aucune signature. Y'a t'il un contrat de moe signé ?
Ce que je ne comprend pas c'est que vous avez reglé 40% du total alors que la maconnerie n'etait pas terminé. C'est pas plutot 40% du total maconnerie ?

Avez-vous tenter de s'expliquer avec l'archi ? Il faudrait aussi contacter l'ordre des archis, generalement ils n'aiment pas trop de ce genre d'affaire.
Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Durant ces 4 mois de relance verbale, il est au bout du fil ? Il est toujours la ?
Il faut arreter le verbal et passer aux choses serieuses : LRAR, contact de la dgccrf, de l'adil pour verif des contrats signes.

Pour le coup de l'entreprise qui se retournerait contre vous pour manque de signature, c'est a mon avis pipo. Ne vous laisez pas intimider, la faute semble bien incombler au pro qu'est cet archi.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 6000 message Le Havre (76)
Brickbroc a écrit:Il faut arreter le verbal et passer aux choses serieuses : LRAR, contact de la dgccrf, de l'adil pour verif des contrats signes.


... et Julien Courbet (je rigole à moitié, là) ? Mellow
L'avantage de vieillir, c'est qu'un jour y'aura forcement du bon son sur Nostalgie...

http://bonsoncity.myminicity.com/
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 6000
De : Le Havre (76)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
merci megadec et brick broc.rien de signé en effet avec aucun artisan(j ai compris le systeme de l entreprise de maconnerie a vouloir me mettre la pression puisqu ils doivent se trouver aussi dans l embarras)nous avons a ce stade debloqué 25%et 15% correspondant a l achevement dus gros oeuvre(les travaux allaient bon train et ne nous sommes doutés de rien;par naiveté sans doute,par inexperience surtout)une chose est sure neanmoins,nous habitons la creuse ou les nouvelles se repandent tres vite,il va sans dire que sa reputation est faite puisqu il tente par la meme de blouser la plus grosse entreprise de maconnerie du departement enrelation avec la majeure partie des artisans du coin.il reste joignable au tel mais nous avons renoncé pour l instant au contact puisque selon ses propos,tout est normal et tout se deroule dans le meilleur des mondes.merci pour votre soutien et je ne manquerais d apporter des nouvelles,des que je le pourrais.
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Bon courage !

vous n'avez pas une équipe de copains musclés pour lui mettre un peu la pression à ce ****** ?
Cordialement,

Karlito.
Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
julien courbet j y ai pensé hier soir ,moi qui m insurgeait deshistoires rocambolesques dont il relate...super vos ptits sites sur vos constructions,ca me detend un peu au lieu de ruminer...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Philou230

Ce contrat avec l'architecte n'est pas clair.

72000 € représentent une très grosse somme, et sauf à construire une maison très chère, je doute qu'il s'agisse exclusivement de ses honoraires.

Si vous n'avez rien signé avec les artisans, ne les réglez pas; s'ils vous menacent ne cédez pas à leurs demandes de paiement. Devant le juge, ils devraient démontrer que vous les avez engagés pour les travaux réalisés.

Comme Brickbroc, je vous conseille de vous rapprocher très rapidement de la DGCCRF, votre contrat semble opaque et ne correspond à priori pas à un contrat d'architecte.

Bon courage.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Citation: il reste joignable au tel mais nous avons renoncé pour l instant au contact puisque selon ses propos,tout est normal et tout se deroule dans le meilleur des mondes


Je te conseille la rencontre en face à face avec au moins ton conjoint et pourquoi pas quelqu'un qui s'y connait un peu ou qui a de la gueule. En cas de conflit, le telephone ne donne rien.
Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
Citation: Je te conseille la rencontre en face à face avec au moins ton conjoint et pourquoi pas quelqu'un qui s'y connait un peu ou qui a de la gueule. En cas de conflit, le telephone ne donne rien.
nous attendons pour ca d avoir vu asso des consomamteurs demain et avocat vendredi(voir ce que vaut son contrat et descriptif)si rellement le descriptif l engage au regard de la loi alors je tenterais de lui faire modifier dans un ultime effort de niaiserie en tentant de lui faire preciser des points sur lesquels il ne s etait engagé qu oralement jusqu alors.s il est reellement tenu de nous livré la maison comme sur plan et descriptif fourni,je crois que finalement on ne s en sortirai pas si mal .si je le prend a parti des aujourd hui en le mettant au pied du mur,il sera sur ses gardes et j aurais perdu l eventuelle possibilité de lui faire notifier ce dont il nous a parlé.le discours avec mon archi n est pas encore houleux aujourd hui ,alors qu il nous prenne pour des idiots 2 ou 3 jours de plus...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
Ce contrat avec l'architecte n'est pas clair.



Comme Brickbroc, je vous conseille de vous rapprocher très rapidement de la DGCCRF, votre contrat semble opaque et ne correspond à priori pas à un contrat d'architecte.

cest un contrat de construction arrangé a sa sauce en fait,ca lui permet de faire ce qu il veut avec les entreprises en se couvrant de l ettiquette de mo et d empocher les fonds du client pour alimenter je ne sais quelle magouille...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
petite precision au passage ,mon architecte est marié a...une avocate son beau pere l est egalement,et de renommée en plus...j crois que ca va leur faire un peu de pub gratos...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
je pense surtout que cela va être difficile pour vous d'aller au bout car vous aurez certainement du mal à trouver un avocat voulant aller contre un avocat de renommée, mis à part collard mais dans ce cas c'est que votre cause est perdue d'avance Biggrin W00t
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
consommateurs ce matin;un peu compliqué pour eux cette affaire de contrat avec architecte,point positif selon eux,je ne doit rien a l entreprise de maconnerie puisque je n aurais jamais du les rencontrer et encore moins signer un quelconque marché avec eux. prise de rdv immediate de leur part avec dgrrf.la bas,plutot perplexe (la personne rencontré n a jamais eu un pareil cas)on me conseille l adil.rdv demain matin dans l urgence evidemment.avocat demain soir...une personne de mon entourage l a croisé mardi dernier et il semblait tendu comme une arbalete,pas tranquille.
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Philou230

Je suis étonné que vous n'ayez pas trouvé votre renseignement à la DGCCRF.

Demandez à rencontrer un inspecteur, et voyez le avec votre contrat.

Adressez vous à votre direction départementale.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
As tu les factures de ce que tu as payé ?
Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
oui,j ai le double des appels de fonds de mon archi et j ai demandé une situation upres de mon organisme preteur.ils doivent etre a meme de prouver egalement sur quel compte ont ete versés les fonds.une chose est sure,les fonds n ont jamais transités sur un de nos comptes personnels...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
de retour de l adil,c est ce que je craignais un peu;mon architecte est dans la totale illegalité.son contrat engage sa responsabilité neanmoins.le juriste rencontré n est meme pas sur que son assurance le couvre pour achever notre projet et surtout s il vient a deposer le bilan...nous ne serons pas les premiers a etre remboursés.l affaire est grave selon lui...avocat ce soir,on apprehende, c est la premiere fois qu il nous arrive une tuile pouvant aller au penal...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Philou230

Comment a été caractérisé le "contrat" que vous a fait signer l'architecte?

Si le juriste de l'ADIL pense qu'il s'agit d'un CCMI déguisé, adhérez à l'AAMOI et transmettez votre contrat.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
bien vu mafioso,c est un contrat de construction remanié en effet.visite avec l avocat ce soir qui confirme l irregularité du contrat mais qui constate l engagement de l editeur neanmoins.il verifie par la meme que l architecte se nomme m oeuvre mais egalement entrepreneur dans le contrat.sauf qu apparement l architecte aurait oublier de faire valider sa these et l empeche de faire un tel plan a la base.le permis est enfin contre signé d un autre archi avec il etait associé du temps ou on avait commencé a le demarcher.le contrat reste irregulier et manque de dispositions particulieres.la demarche est la suivante dans un premier temps;lettre de mon avocat au principal interressé lui relatant la situation actuelle avec demande de justification et rappel de son engagement meme que ce contrat ne soit pas tres "net".le contrat meme en l etat actuel reste a notre avantage, l avance de fond anticipé ne nous incombe pas,au regard de la loi nous sommes novices et lui est le professionnel.en l absence de reponse,on fera denoncer son contrat et ses irregularités l obligeant ainsi a nous refaire en contrat en bonne et due forme avec a sa charge le surcout non compris dans les prix de base...je ne sais pas si je me suis bien exprimé,aussi si je ne vous semble pas clair,n hesitez pas a me reposer les questions sur les points vous parraissants obscurs...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Philou230

C'est une drôle d'histoire, où, un architecte qui n'en est pas un W00t vous fait signer un contrat qui n'en est pas un W00t vous fait raquer un chèque de 72000€ qui, s'il est bien réel, ne correspond pas à ses honoraires W00t mais avec lequel l n'a pas non plus réglé les artisans qu'il a embauché en votre lieu et place W00t sans même vous les avoir présentés ou fait signer le moindre devis W00t

Bon courage.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Et vous voulez signer un nouveau contrat avec lui?
Un contrat de quoi?
S'il est maître d'oeuvre et entrepreneur, c'est un constructeur au sens légal de la loi.
Les artisans sont ses sous traitants.
Le problème est qu'il n'a pas les garanties d'un constructeur donc le nouveau contrat sera toujours illégal.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
son numero de siret correspond a ;activitée d architecture...il monte des projets fait contresigné les plans,reclame les devis ,redige les marchés de travaux entre ses clients et les entreprises concernées en theorie,ensuite il est maitre d oeuvre et suit le chantier.c est ce qu il aurait du faire avec nous normalement sauf qu il y a vu une certaine facon de refaire monter sa tresorerie qui doit etre au plus mal(bruits de couloirs),laisser croire aux entrepreneurs qu il y aura marchés de travaux entre client et eux meme,fait attaquer les travaux sur simple coup de telephone et ensuite se defile au moment du paiement...il n a pas la reputation tres claire dans le monde des artisans d apres les infos qu on grapille...il se sert des artisans en bref et par la meme plonge le client dans la m.....dans notre cas,il a fait attaquer la maconnerie qui s est interrompue pour manque de plans"descente de charge de charpente"que le charpentier trainait a remettre parcequ il avait eu vent de ses pratiques,dans l arret le macon a adressé sa 1ere situation et c est comme ca que ca s est decouvert. s il n y avait ce probleme de charpente les macons auraient poursuivis,les chantiers et intervenants se seraient succedés,la maison aurait pu ainsi etre achevée avec que les premiers non payés decouvrent qu ils ont eté blousés.les marchés de travaux non signés,ils ne peuvent rien faire et en sont de leur poche. c est tres curieux le monde des artisans,ils se font souvent confiance les uns les autres et l administratif n est pas leur preoccupation premiere,du moment qu ils puissent se retrouver le soir au comptoir et boire un demi,beaucoup de choses se reglent autour d un verre( jai deja remarqué)attention c est surement pas une critique...j ai pour exemple mon terrassier qui n a pourtant pas ete reglé qui retrouve souvent mon pseudo archi dans leur qg se trouvant en face de la gare...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Philou230

Est ce réellement raisonnable de poursuivre avec cet individu?

Aucun artisan ne voudra poursuivre votre chantier dans de telles conditions.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Env. 40 message 23 (23)
j aimerais qu il fasse achever le gros oeuvre, c est pourquoi je l ai reglé jusqu a present.que le devis du macon soit de 22000 euros plus cher n est pas mon souci,ils s arrangerons surement par la suite.ensuite soit on concilie avec mon avocat un contrat de maitre d oeuvre normal ou je regle a hauteur de l estimatif effectué anterieurement par ses soins et reste a sa charge la quote- part qu il a sous estimé,soit je poursuis seul en signant moi meme les devis des artisans et en me conservant d eventuels lots, ou en faisant des economies sur les prestations desirées au depart.cette seconde solution ne m emballe pas franchement mais je crains n avoir guere le choix...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Tu penses réellement qu'il va payer pour des travaux sous estimés?
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 40 message 23 (23)
je ne sais franchement pas pour le moment,peut etre il peut craindre la denonciation juridique de ses pratiques,et la publicité que cela lui ferait...je ne connais pas le sens que va prendre cette affaire mais j aimerais que ca se denoue rapidement.j ai pas envie d attendre 2 ou 3 ans ,le temps de contacter son garant qui rejettera la faute et pourra contraindre mon mo a rembourser,sachant qu il est deja mal en point,entrainer sa liquidation peut etre et me trouver au dernier rang des creanciers...c est pas facile a traverser comme situation tout de suite...moi et ma femme ,on se serre les coudes et esperons une issue favorable...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Philou230

Il a un garant ou pas ?

Si oui, il faut le saisir de suite.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pourquoi aurait-il un garant?
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour

Je suis persuadé qu'il na pas de garant; mais c'est ce qu'écrit Philou230 qqs lignes plus haut..j'ai peut être mal compris ce qu'il voulait dire.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Env. 40 message 23 (23)
son garant c est la smatp,par contre pas de garantie sur parfait achevement et penalités de retard,enfin ce que je retiens c est que son contrat aurait du etre encadré par les textes de lois qu obligent aux pavillonneurs.et puis qu est ce qu il se passe si les marchés de travaux ne sont pas signés,la garantie decennale s appliquera t elle...si en plus les entrepreneurs ne sont pas payés...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
mon avocat lui donne une quinzaine pour se manifester, jespere qu il preferera la voie de la conciliation...pour le bien de tout le monde...et qu il sy tiendra, c est un beau parleur et filou de surcroit,puis sa femme le soutiens peut etre dans ses demarches...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
quoiqu il en soit je vous remercie de vos reactions,ca m aide a passer le temps que je trouve long...72000 euros dehors j ai pas l habitude et franchement je ne jongle pas avec les milliers d euros sur mon compte comme le fait peut etre mon archi...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
voila une semaine qu il a du recevoir le courrier de notre avocat ainsi de la demande de justification de l entreprise de maconnerie,et il ne s est toujours pas manifesté.on a l habitude de dire ;pas de nouvelles ,bonnes nouvelles,oui mais dans ce cas nous craignons le pire;qu il soit financierement au plus mal et qu il cherche a gagner un peu de temps.c est surtout qu il n a aucune explication valable a apporter ni meme de proposition ou solution.quoiquu il en soit l attente est interminable.moi et ma femme peinons a nous changer l esprit...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 600 message Sarry (51)
Ah, j'ai trouvé ton histoire Philou230
Cette faculté à gagner du temps... Ca ressemble fort à ce qu'à fait mon constructeur et bien que j'avais engagé une procédure à son encontre, il a réussi à obtenir la liquidation pour échapper à ses responsabilités.
J'espère que ce ne sera pas ton cas!
Je ponce, donc j'essuie
---------------------------------
Enfin dans les murs
1 procès en cours
1 autre en préparation
toute l'aventure sur: //slaytanic.blogtrafic.com/
Messages : Env. 600
De : Sarry (51)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message 23 (23)
dernieres nouvelles du front;mon archi aurait fait savoir a mon oncle qu il souhaitait me voir.j me demande bien qu est ce qu il va pouvoir trouver comme propos mystiques encore.quoiqu il en soit j prefere cette voie et pense qu il doit se rendre compte que ca chauffe pour lui.j vais le laisser attendre jusqu a la fin de la semaine(on est plus a trois jours pres a present)bien qu on soit pressés de savoir,mais juste histoire de le laisser un peu dans le stress de l attente...
Messages : Env. 40
De : 23 (23)
Ancienneté : + de 16 ans
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