Est ce que la piscine génère de l'emprise au sol? Résolu

Bonjour
C'est bien écrit

Citation:

des constructions ou parties de constructions enterrées,

donc les piscines.
J'ai fait des demandes de permis pour les 3 piscines de mes enfants.

Bonjour,

C'est clairement écrit dans la règle : tant que votre piscine ne dépasse pas 60cm du TN elle ne génère pas d'emprise.

Bonjour w36xb2w

A moins que je ne me trompe, et après relecture, les "constructions ou parties de constructions enterrées" sont dans la liste "exceptions", au même tire que les débords de toit par exemple.

D'après cet extrait du PLU, elles ne constituent donc (en théorie) PAS d'emprise au sol.

Les piscines étant des constructions enterrées, cela signifierait qu'elles ne compteraient pas dans l'emprise au sol. Je suis d'accord cela serait vraiment surprenant... d'autant que le croquis fait apparaitre une piscine mais n'indique pas qu'elle constitue de l'emprise au sol; après il est question de la construction principale (maison) dans ce croquis.

Merci salade bio pour votre réponse.

C'est bien ce que je comprend aussi. Mais n'est ce point une règle étrange par rapport a d'autres PLU?
Cela encourage les gens à construire des piscines

Bonjour.

Quel est le but RÉEL de votre question Nikokolas ?

Que se cache-t-il derrière ?

Bonjour
Lu sur internet
volume de votre construction, tous débords et surplombs inclus. Les annexes telles qu'un abri de jardin, un carport ou une piscine constituent de l'emprise au sol.

Bonjour Calète

Le but est assez simple:
- Etre sur que j'ai bien compris le PLU
- ET, vu que je vais consommer une bonne partie de l'emprise au sol de ma parcelle, être sûr que même si je revend un jour ou si je change d'avis qu'il soit toujours possible de construire une piscine.

Bonjour
Voir aussi la règle de surface au sol par rapport a la surface du terrain.
Le fisc fait la chasse aux surfaces non déclarées.

En effet w36xb2w, c'est aussi ce que j'avais lu sur internet, et dans la définition standard, il semblerait que les piscines génèrent de l'emprise au sol.

Mais si la définition de l'emprise au sol est dans le PLU, cela signifie peut être que la définition est propre à chaque PLU (à vérifier), et dans ce cas, dans ma commune, les piscines ne génèrent pas d'emprise au sol.

En fouillant un peu le net, il semblerait w36xb2w que la définition donnée dans le PLU se substitue a celle donnée dans le code de l'urbanisme:
https://sensei-avocats.fr/flash/urbanisme-precisions-sur-la-[...]notion-demprise-au-sol/

Nikokolas a écrit:

Bonjour Calète

Le but est assez simple:
- Etre sur que j'ai bien compris le PLU
- ET, vu que je vais consommer une bonne partie de l'emprise au sol de ma parcelle, être sûr que même si je revend un jour ou si je change d'avis qu'il soit toujours possible de construire une piscine.

Vu vos précédents sujets de discussion c'est sur que vous êtes un gros consommateurs de surface d'emprise au sol 

Nikokolas a écrit:

En effet w36xb2w, c'est aussi ce que j'avais lu sur internet, et dans la définition standard, il semblerait que les piscines génèrent de l'emprise au sol.

Mais si la définition de l'emprise au sol est dans le PLU, cela signifie peut être que la définition est propre à chaque PLU (à vérifier), et dans ce cas, dans ma commune, les piscines ne génèrent pas d'emprise au sol.

D'un autre côté une piscine ne crée pas de ruissellement d'eau ... Tant qu'elle ne déborde pas 

Seul le PLU peut définir l'emprise au sol afin de vérifier le respect de la règle.
La définition donnée par le code de l'urbanisme (R.420-1) ne vaut que pour déterminer le champ d'application des autorisations d'urbanisme (DP-PC-PA).

Bonjour
Voir dans ton PLU quelle zone tu es car les piscines sont interdites dans certaines zones Ux.

Voir aussi ici

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

Bonjour. Pour faire très simple. Le PLU de votre village / CC devrait indiquer oui ou non. En situation de questionnement car toujours par clair, demandez au service à la mairie qui pourrait confirmer oui ou non. Le reste c'est une perte de temps.

Bonjour,
je sais qu'il y a des cas particuliers aussi en zone innondable (pas un jeu de mots, car on parle de piscine)

Bonjour,

Alors j'ai contacté l'urbanisme ce matin et en effet, les piscines ne créent pas d'emprise au sol.
Sinon je suis en zone UC, zone non-inondable, et il est possible de construire une piscine dans cette zone, meme si pour l'instant cela n'est pas prévu.

Citation:

Vu vos précédents sujets de discussion c'est sur que vous êtes un gros consommateurs de surface d'emprise au sol 

Oui, ce n'est pas faux Calète  . Après disons que je me renseigne aussi sur ce qu'il est possible de faire et ce qui ne l'est pas. Je pense que la plupart des personnes venant d'acheter un bien peuvent être dans ce genre de questionnement; et peut être que certains projets n'aboutiront pas.