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H1 Maison Proprement Dite / Surface de Plancher ?

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Nouveau membre Env. 10 message Var
Bonjour, j'ai essayé d'être le plus précis et j'ai mis des couleurs sur les éléments dont je ne suis pas sûr...

Nous avons acheté une vieille maison qui fait en surface de plancher 140m². (plancher dalle béton)

Elle a un Toit "plat" en dalle béton aussi (de 14m/10m = 140m²) qui couvre:
- une partie "Habitable" (chauffée)
- une partie "Véranda" fermée par des baies vitrées en alu simple vitrage. (ça caille l'hiver)

Les deux parties correspondent par des portes et des fenêtres en bois double vitrage.

La partie Véranda compte en surface de plancher, mais pas dans la surface habitable (résidence principale, 
et jamais à usage de location).

NB: il n'y a PAS d'annexe sur la propriété.         

===================================================================

Nous avons trouvé un document H1 de l'ancien proprio où est mentionné:

- en A/6    (Surface Totale des Pièces et Annexes) = 100m²
- en C/1    (garage)    = 30m²     (le garage est SOUS la Terrasse)
- en C/4    (terrasses) = 30m²
- en 6/1/a (Couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE) = 140m²

=> Là je me demande où est référée la surface de la partie Véranda ?  

===================================================================

- La "Surface Habitable" fait 100m² (hors surface "perdues": les murs extérieurs et de refend)

- Si je garde les surface "perdues", cette surface fait 110m². (surface de plancher ok ?)

- La partie "Véranda" fait 26m² (hors murs porteurs inclus) et 30m² (avec Murs, surface de plancher ok ?) 

- On a donc une Surface Totale de Plancher =>   110 + 30 =140m²  (sans surprise)

Cette Surface correspond elle à la "couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE" ? (sur le H1)

Si OUI, alors la partie Véranda se trouve être dans la MAISON PROPREMENT DITE ok ?

===================================================================

Le terrain est pentu, la maison donne sur une Terrasse de 30m² réhaussée à hauteur et dans la continuité du palier de la maison (juxtaposée à la partie Véranda)

Le Garage est sous la terrasse (30m²), accessible par une porte garage, dans le bas de la pente.
 
===============================================================

                                                                 Questions:

1/ Couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE (6/1/a):  

 => cela correspond-il à la Surface Totale de Plancher (140m²) ou à l'Emprise au Sol (avec Terrasse) ? 

 => La Surface de la Véranda fait-elle vraiment partie de la MAISON PROPREMENT DITE

                                Sinon Je ne SAIS PAS où elle figure sur le H1 ???


2/ Surface Totale des Pièces et Annexes (A/6): 

  cela correspond à la Somme des surfaces des pièces de la maison (pas d'annexe dans notre cas) 

  => Donc en d'autre terme, cette Surface correspond bien à la "Surface Habitable" ?

  => Hors Oeuvre du coup ? (100m²) ?   ou    Avec Oeuvre ? (110m²)


3/ la Véranda:

- ne se compte pas dans la Surface Habitable (maison principale ici, pas de location)

- elle se compte bien, dans tous les cas, en Surface de Plancher ?



 4/ Vu que la Véranda fait 30m² avec oeuvre et que la partie Habitable fait 110m² avec oeuvre,

j'en déduit que la MAISON PROPREMENT DITE (Thème du sujet) correspond à ces 2 surfaces:
 donc à la Surface de Plancher Totale , hors Terrasse, hors Garage (qui est sous la terrasse).

==>  Soit 110 + 30 = 140 m² 

===================================================================

MERCI à ceux qui auront pris le temps de la réflexion. 
Et désolé, car pas de plan sous la main.

Ces paperasses... c'est anxiogène !!!      Bonne journée, Juk'
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : moins de 7j
 
message
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

C'est beaucoup trop long même si coloré.

Et c'est faux car la véranda non habitable c'est un fantasme.

Il n'y a pas de définition légale de la surface habitable applicable à ce jour.

Ce qui compte légalement c'est la surface de plancher.

Puis vous calculer la surface fiscale qui est un peu différente selon le mode de calcul déjà expliqué plusieurs fois sur forum construire.
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,
Juk' a écrit:Bonjour, j'ai essayé d'être le plus précis et j'ai mis des couleurs sur les éléments dont je ne suis pas sûr...

Nous avons acheté une vieille maison qui fait en surface de plancher 140m². (plancher dalle béton)

Elle a un Toit "plat" en dalle béton aussi (de 14m/10m = 140m²) qui couvre:
- une partie "Habitable" (chauffée)
- une partie "Véranda" fermée par des baies vitrées en alu simple vitrage. (ça caille l'hiver)

Ces deux parties rentrent dans "l'habitation" au sens fiscal.

Les deux parties correspondent par des portes et des fenêtres en bois double vitrage.

La partie Véranda compte en surface de plancher, mais pas dans la surface habitable (résidence principale, 
et jamais à usage de location)
. ?????

Rien à voir entre habitation principale et location. La véranda fait fiscalement partie de "l'habitation".

NB: il n'y a PAS d'annexe sur la propriété.         

===================================================================

Nous avons trouvé un document H1 de l'ancien proprio où est mentionné:

- en A/6    (Surface Totale des Pièces et Annexes) = 100m²
- en C/1    (garage)    = 30m²     (le garage est SOUS la Terrasse)
- en C/4    (terrasses) = 30m²
- en 6/1/a (Couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE) = 140m²

=> Là je me demande où est référée la surface de la partie Véranda ?  

===================================================================

- La "Surface Habitable" fait 100m² (hors surface "perdues": les murs extérieurs et de refend)

En matière fiscale, les dimensions sont prises au sol, pièce par pièce, de mur à mur ou mur à cloison, ou cloison à cloison, selon la configuration. Prenez un décamètre et vérifiez...

- Si je garde les surface "perdues", cette surface fait 110m². (surface de plancher ok ?)

- La partie "Véranda" fait 26m² (hors murs porteurs inclus) et 30m² (avec Murs, surface de plancher ok ?) 

- On a donc une Surface Totale de Plancher =>   110 + 30 =140m²  (sans surprise)

Cette Surface correspond elle à la "couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE" ? (sur le H1)

Oui

Si OUI, alors la partie Véranda se trouve être dans la MAISON PROPREMENT DITE ok ?

Evidemment!

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Le terrain est pentu, la maison donne sur une Terrasse de 30m² réhaussée à hauteur et dans la continuité du palier de la maison (juxtaposée à la partie Véranda)

La terrasse doit être considérée comme incorporée à la maison puisque accessible directement.

Le Garage est sous la terrasse (30m²), accessible par une porte garage, dans le bas de la pente.

S'il n'est pas accessible de l'intérieur de la maison, c'est une dépendance.
 
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                                                                 Questions:

1/ Couverture au sol par la MAISON PROPREMENT DITE (6/1/a):  

 => cela correspond-il à la Surface Totale de Plancher (140m²) ou à l'Emprise au Sol (avec Terrasse) ? 

Surface couverte par la maison proprement dite + la terrasse qui est considérée comme incorporée (emprise au sol)

 => La Surface de la Véranda fait-elle vraiment partie de la MAISON PROPREMENT DITE

Répondu oui!!!

                                Sinon Je ne SAIS PAS où elle figure sur le H1 ???


2/ Surface Totale des Pièces et Annexes (A/6): 

  cela correspond à la Somme des surfaces des pièces de la maison (pas d'annexe dans notre cas) 

  => Donc en d'autre terme, cette Surface correspond bien à la "Surface Habitable" ?

Affectées à l'habitation.

  => Hors Oeuvre du coup ? (100m²) ?   ou    Avec Oeuvre ? (110m²)

Les murs et les cloisons ne sont pas comptabilisés en surface fiscale... sauf surface couverte au sol par la maison.


3/ la Véranda:

- ne se compte pas dans la Surface Habitable (maison principale ici, pas de location) d'où sortez-vous cette notion????

- elle se compte bien, dans tous les cas, en Surface de Plancher ? OUI



 4/ Vu que la Véranda fait 30m² avec oeuvre et que la partie Habitable fait 110m² avec oeuvre,

j'en déduit que la MAISON PROPREMENT DITE (Thème du sujet) correspond à ces 2 surfaces:
 donc à la Surface de Plancher Totale , hors Terrasse, hors Garage (qui est sous la terrasse).

==>  Soit 110 + 30 = 140 m² 

Si les murs sont inclus dans ces calculs, la surface fiscale doit être INFERIEURE!!!
Rappel: prenez votre décamètre; c'est vous qui êtes sur place!!!


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MERCI à ceux qui auront pris le temps de la réflexion. 
Et désolé, car pas de plan sous la main.

Ces paperasses... c'est anxiogène !!!      Bonne journée, Juk'


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Picto recompense Membre ultra utile
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