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Limite de propriété et fondations débordantes

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 216 fois
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Bonjour à tous,

C'est une question qui touche vraisemblablement au droit.

Je dois construire en limite de propriété de 2 cotés, d'un coté j'ai un mur de cloture qui appartient à un voisin et de l'autre coté il y a une maison voisine qui est en limite de propriété. Mai les fondations de cette maison construite dans les années 1960 débordent sur mon terrain, de peut etre 30cm.

Je cherche une solution qui n'aille pas dans le conflit et rapide pour démarrer mon chantier dans 1 mois et demi.

Je pense faire mon sousbassement en retrait de 30cm donc et combler l'espace entre mon mur et celui du voisin avec de l'ITE. Est ce que ca fonctionne légalement ?

Merci.
Picto recompense Bloggeur
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Votre terrain est probablement issu d'une division parcellaire.

Et la maison a été construite avec cette division parcellaire.

Vous pouvez faire des fondations déportées afin de construire en limite de propriété conformément à je suppose le permis de construire.
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Merci pour votre retour.
En effet, le surcout serait donc pour moi...

Ok pour les fondations déportées mais ma question tient toujours.

L'ITE peut elle permettre de rattraper la différence ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
D'abord répondez sur la division parcellaire et de quand elle date.
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Si y a eu division parcellaire, cela daterait de 2008.

Partons du principe où c'est une division parcellaire de 2008, puisque je suppose que c'est le pire des cas...
Je m'interroge en quoi ca joue sur ma question..
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Alors le débord des fondations de votre voisin est légal.

Pour votre idée d'ITE maousse costaud il faut modifier le permis de construire car d'une part la surface de plancher ne sera plus bonne et le calcul du bilan énergétique sera modifié.

Honnêtement de l'ITE en mitoyenneté d'une maison existante ça ne sert à rien et encore moins si les autres murs sont traités en ITI.

Les fondations déportées et pas de modification sur le plan me semblent la meilleure solution.

Mais si pour vous la solution est de faire une maison plus petite, un permis de construire nouveau ou modificatif et trois doudounes sur un mur qui n'en n'a pas besoin, bien sûr vous faites ce que vous voulez.
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Au regard de votre réponse, en effet la meilleure solution est une fondation déportée...

J'ai cru comprendre que le dernier élément structurel vaut pour la limite de propriété. Si vous avez l'infor, j'aimerai savoir si c'est vrai. En quel cas un débord de toit de 30 cm pourrait rectifier ma problématique associé à un PC modificatif ?
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Habituellement non. Construire en limite c'est construire en limite et donc sans débord de toit qui permettrait de construire le mur en retrait de quelques centimètres.

Et la jurisprudence dit également non.


Mais demandez à votre service urbanisme.

Ils ont peut-être une réponse favorable.

J'en doute car comment allez vous entretenir cette bande de terrain de 30 centimètres de large ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
supertabouret a écrit:
Je pense faire mon sousbassement en retrait de 30cm donc et combler l'espace entre mon mur et celui du voisin avec de l'ITE. Est ce que ca fonctionne légalement ?

Merci.

Bonjour,

vous faites les fondations et soubassement en recul et la dalle viendra en porte-à-faux jusqu'à la limite. Au-dessus, vous montez vos murs en limite. Bien évidemment, cela se calcule, et obligatoirement par un bureau d'étude.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Bonjour Richard, 
Et oui merci la dalle en porte-à-faux est idéale.
C'est bureau d'étude et ferraille plus cher et longue à commander. 

Cependant dans le monde je suis pas le premier à faire une dalle en porte-à-faux et j'ai aucun doute qu'il existe des plans déjà existants et compatible avec mon projet sans avoir à passer par un bureau d'étude. 

Appelle à la communauté...


Richard45 a écrit:
supertabouret a écrit:
Je pense faire mon sousbassement en retrait de 30cm donc et combler l'espace entre mon mur et celui du voisin avec de l'ITE. Est ce que ca fonctionne légalement ?

Merci.

Bonjour,

vous faites les fondations et soubassement en recul et la dalle viendra en porte-à-faux jusqu'à la limite. Au-dessus, vous montez vos murs en limite. Bien évidemment, cela se calcule, et obligatoirement par un bureau d'étude.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
supertabouret a écrit: j'ai aucun doute qu'il existe des plans déjà existants et compatible avec mon projet sans avoir à passer par un bureau d'étude.

Bah non, puisque chaque cas est différent et calculer au cas par cas.

Bon courage pour trouver quelque chose et être sûr que la maison tienne sans fissurer.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Il est clair que dans tous les cas de figures qu'il existe dans le monde il y en a plus d'un qui a les mêmes caractéristiques que le mien avec le même mode opératoire.

Richard45 a écrit:
supertabouret a écrit: j'ai aucun doute qu'il existe des plans déjà existants et compatible avec mon projet sans avoir à passer par un bureau d'étude.

Bah non, puisque chaque cas est différent et calculer au cas par cas.

Bon courage pour trouver quelque chose et être sûr que la maison tienne sans fissurer.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
supertabouret a écrit:Il est clair que dans tous les cas de figures qu'il existe dans le monde il y en a plus d'un qui a les mêmes caractéristiques que le mien avec le même mode opératoire.

Richard45 a écrit:
supertabouret a écrit: j'ai aucun doute qu'il existe des plans déjà existants et compatible avec mon projet sans avoir à passer par un bureau d'étude.

Bah non, puisque chaque cas est différent et calculer au cas par cas.

Bon courage pour trouver quelque chose et être sûr que la maison tienne sans fissurer.


Il est clair que vous ne comprenez pas les enjeux supertabouret.

Non aucun cas dans le monde ne sera le même que votre cas ne serait-ce que la portance du sol.

D'autant plus avec votre localisation dans le Gard ou selon les communes le risque sismique et le risque retrait gonflement d'argiles est à prendre en compte.

Bien sûr vos fondations ont été calculée au vu des résultats d'une étude de sol G2 AVP ?

Pour vous le seul enjeu est d'espérer ne pas dépenser quelques euros, pourcentage dérisoire du prix de la construction de votre maison.

Je crois hélas que vous faites partie des nombreux demandeurs qui n'attendent comme réponse que ce qu'ils espèrent entendre et qui renient les vraie bonnes réponses apportées.

Je vais attendre assis dans mon super  fauteuil supertabouret 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a 4 jours.
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Membre super utile Env. 2000 message Bouches Du Rhone
En cas de dégât ultérieur sans note de calcul d un bureau d études votre responsabilité personnelle est engagée.

Si vous vendez la maison dans une période de dix ans après la fin des travaux vous êtes tenu d assurer vous même les conséquences d un souci.

Si vous faites réaliser les travaux par une entreprise aucune n acceptera de s engager sans étude ou alors vous tombez sur des artisans qui s enfoutent complètement.
Picto recompense Membre super utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Personne a dit qu'il fallait que ce soit mal fait. 

Je dis juste que le calcul du dimensionnement de ce genre de fondations etcetera existe déjà pour un autre projet qui match certainement parfaitement avec le mien. Si il existe une base de données ce serait très simple à vérifier.

Enfin Calete, sachez que vu avec mon notaire, les fondations voisines ne sont pas légales tel le bornage contradictoire le précise.
Par conséquent vous avez perdu en crédibilité.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
supertabouret a écrit:
Je cherche une solution qui n'aille pas dans le conflit et rapide pour démarrer mon chantier dans 1 mois et demi.


Si vous voulez démarrer vite, à mon avis les fondations déportées sont quand même plus indiqué que le clash juridique avec le voisin.
Il y a probablement un projet qui a la même structure de sol, le même porte à faux, la même charge sur le porte à faux, le même système constructif, dans la même zone de sismicité, avec les mêmes prescriptions administratives ... Mais ça ne doit pas être si courant que ça. Et je ne crois pas qu'il existe une base de données pour ça.
Et même si vous arriviez à trouver ça, est-ce qu'une assurance viendra mettre sa décennale dessus sans revalider le calcul ?
D'ailleurs vous prévoyez de le faire vous même, ou de le faire faire ? Parce que dans le 2ème cas, pas besoin de vous creuser (trop) le crâne, c'est le pro qui devra justifier le calcul avant de réaliser la structure.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Je construis moi même.
Pas de décennale.

pas de clash juridique avec mon voisin en vue, je disais juste que mon notaire me dit l'inverse que Calete. Qui faut il croire. L'homme de loi ou l'internaute.

Enfin oui vous avez raison, ça ne doit pas être si courant mais ça existe vraisemblablement.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
supertabouret a écrit:Personne a dit qu'il fallait que ce soit mal fait. 

Je dis juste que le calcul du dimensionnement de ce genre de fondations etcetera existe déjà pour un autre projet qui match certainement parfaitement avec le mien. Si il existe une base de données ce serait très simple à vérifier.

Enfin Calete, sachez que vu avec mon notaire, les fondations voisines ne sont pas légales tel le bornage contradictoire le précise.
Par conséquent vous avez perdu en crédibilité.


supertabouret, les fondations étaient là avant la division parcellaires et étaient parfaitement légales.

Et donc elles le sont toujours légales.

Quand on fait une division parcellaire on ne détruit pas la maison déjà construite en limite de propriété. parce que détruire une partie des fondations c'est comme détruire la maison.

Et si elle à des fenêtres sur ce mur ces fenêtres demeurent légale.

Votre notaire n'est pas crédible ou vous ne nous dites pas tout.

Et comme visiblement vous ne voulez pas comprendre que non il n'y a pas un cas strictement identique au votre vous perdez définitivement toute crédibilité à les yeux.

La construction c'est technique, une maison c'est un objet technique. Ca ne devrait pas être du bricolage et de l'à peu près.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a 4 jours.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Si vous construisez vous même sans assurance, vaut peut-être mieux mettre toutes les chances de votre côté. Et donc faire une étude de sol G2 AVP, une étude structure pour avoir les descentes de charge, et transmettre tout ça à un bureau d'étude béton (qui peut être le même que pour l'étude structure) qui dimensionnera les fondations en fonction de ces éléments et des contraintes.
Ca vous donnera ensuite le plan de ferraillage, les profondeurs des fondations voir le système constructif, ...

Pour le ferraillage, ça peut se faire soi même, mais c'est très très long, surtout seul ! En commande j'ai pas trouvé ça si cher que ça (si je me souviens bien j'en ai eu pour 2,45€ HT le kg façonné, il y avait un peu moins d'1T je crois).
Mais bon, ça vous verrez avec l'étude béton. J'ai pas voulu plier d'aciers plus gros que du 12 (j'ai quand même du faire 2 crosses sur des aciers de 14, j'étais pas à l'aise), mais si c'est juste faire des équerres et des U, même par centaine, ça se fait bien et pour pas très cher niveau outillage (une pince coupante à 150€ et un outil manuel pour plier les aciers à 60€). Après être 2 c'est bien, mais seul ça se fait aussi.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
supertabouret je vous mets un carton rouge et vous passe en liste noire car ce sujet de discussion est identique à votre précédent sujet de discussion et Président13 vous avait répondu exactement ce qui est dit dans le présent sujet de discussion.

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-490113-vide[...]re-porte-faux-dalle.php

Le trollage çs suffit. Et les sujets en doublon également.

Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Merci woofy.
J'ai déjà la g2 avp.
Je vais voir pour trouver un bureau etude.
Peut être a l'étranger il y a des bureaux pro plus accessibles.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Des bureaux d'études à l'étranger qui travaillent pour trois roupies, cinq dinars ou huit kopeks mais dont l'assurance n'est pas reconnu en France.

Il faudra que vous leurs fournissiez toutes les caractéristiques des matériaux que vous allez utiliser qui sont standards en France et totalement inconnus chez eux.

Probablement que ces bureaux d'études ne connaissent pas les Euro Codes.

Déjà vous aurez de la chance s'ils parlent français.

Décidément vous ne comprenez rien  supertabouret.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Calète a écrit: Président13 vous avait répondu exactement ce qui est dit dans le présent sujet de discussion.

Oui, mais il s'en fou, il veut que quelqu'un lui fasse le principe de ferraillage suivant la descente de charge arrivant sur le porte-à-faux et bien sûr, il faut faire ça gratuitement et en engageant sa responsabilité si ça ne tient pas.

Tout ce que l'on peut raconter à côté, il s'en fou.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
C'est bien pour ça que je dis que c'est un troll.

Heureusement qu'en tant que particulier autoconstructeur d'une maison de 80 m² en plain pied, ce qui est hautement respectable soit dit en passant, il va aller démarcher des bureaux d'études à l'étranger comme le font Renault, Airbus, Safran et divers autre gros groupes industriels LaughLaughLaughLaughLaugh
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Alpes Maritimes
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Bloggeur Env. 50 message Gard
Vous me semblez bien excités pour m'insulter.
Je prends les infos que vous m'avez donné sauf celles qui me semblent dans l'émotion comme les études a l'étranger a 3 dinars qui ne connaissent pas les eurocodes mais qui travaillent avec Airbus, ...?

Si il y a un modérateur qui veut ramener l'audience vers la bienveillance..

De plus je pense qu'il y a des bureaux d'études en Europe qui sont compétents et moins chers.

Il y a aussi une option que la dalle en porte à faux : les consoles.

Je quitte et laisse ce fil pour d'autres qui y trouverait des infos. Moi ça m'a permis d'avancer.
Merci.


@tournesol
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Pour les consoles il y a la présentation de la Switch 2 dans moins de 2 semaines.


Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Dept : Rhone
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
supertabouret a écrit:@tournesol

Pour "appeler" quelqu'un, c'est comme ça : [ pseudo]tournesol[/pseudo],
mais Tournesol n'est plus venu depuis 4 ans.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
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