Projet VEFA
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Bonjour à toutes et tous 
ceci est mon 1er message sur ce forum, j'en profite pour vous saluer et me présenter un peu...
Avec mon homme nous souhaitons faire construire dans la région Grenobloise, mais vue les prix pratiqués ici, c'est le parcours du combattant
le moindre bout de terrain se vend une fortune...
Nous avons visité pleins de parcelles, mais aucune ne nous convient réellement...soit trop loin (+ de 60 kms de notre job, ca commence à faire 120 kms par jour chacun!) ou alors un peu plus près mais aucune commodités, ou en pente (içi bcp de montagne) avec un dénivelé de fou....
bref, on commence à désesperer....Hier nous avons rencontré un promoteur lotisseur, la société in-lotiss ( je ne sais pas si j'ai le droit de nommer? dans le cas contraire merci de me le signaler ), et il nous propose un projet en VEFA dans un lotissement, à 30 kms en ligne droite (près d'une entrée d'autoroute )de mon job bref le top niveau situation géographique, services etc...le village est sympa, au calme, le terrain est ensoleillé, bien placé etc...
Ils nous proposent un montage financier un peu particulier, à savoir 5% à la réservation, puis 95% à la livraison.
En fait cela s'explique:
pour pouvoir acheter le terrain total du lotissement, ils ont du acheter plusieurs lots à deux propriétaires. Mr X et Mr Y.
Mr X a accepté de vendre ses terrains à conditions qu'il reste propriétaire d"un morceau (sur lequel se trouve notre lot) et c'est lui va financer les 3 maisons qui vont se monter dessus. le promoteur est juste maitre d'oeuvre si j'ai bien compris, c'est Mr X qui va décaisser les fonds au fur et à mesure. Du coup on ne payera qu"à la livraison finale.
J'ai bien compris qu'en Vefa je n'aurai pas trop de choix pour la construction, mais le modèle de la maison me plait bien comme cela, donc ce n'est pas un inconvénient.
Ils me laissent le choix du carrelage, emplacement des prises, emplacement des placards etc bref une petite marge de manœuvre.
Le promoteur va nous faire visiter le terrain mercredi soir, et il me dit que si cela nous convient, il nous fera signer un contrat de réservation pour bloquer le lot pour nous, avec un cheque non encaissé à verser ( 5% si j'ai bien compris ). Est ce légal? quels sont les pièges à éviter?
Le terrain ne sera fini d'être viabilisé qu'en février 2008, donc pas de passage devant le notaire avant cette date.
Du coup le promoteur nous assure que juste qu'à cette date nous pouvons nous rétracter facilement au cas ou
j'ai peur de me faire avoir comme un "bleu", il s'agit de notre 1ere maison, nous sommes déjà propriétaire d'un appart dans lequel nous vivons, et du coup le fait de ne payer qu"à la livraison est attractrif car nous limitons le prêt relais si on se débrouille bien pour vendre notre appart au bon moment.
J'ai cru comprendre à travers les posts que dans le cadre de la VEFA on ne pouvait pas visiter le chantier ou peu ( le promoteur nous a parlé de visites de chantier avec le conducteur de travaux ), comment faire en cas de malfaçons, puisque nous ne serions pas maitre d'oeuvre?
J'ai conscience d'avoir fait un long post, je m'en excuse, mais nous sommes un peu perdus...
Merci à tous les membres qui rendent ce forum si instructif et convivial
Merci de vos réponses à venir
ceci est mon 1er message sur ce forum, j'en profite pour vous saluer et me présenter un peu...
Avec mon homme nous souhaitons faire construire dans la région Grenobloise, mais vue les prix pratiqués ici, c'est le parcours du combattant
le moindre bout de terrain se vend une fortune...
Nous avons visité pleins de parcelles, mais aucune ne nous convient réellement...soit trop loin (+ de 60 kms de notre job, ca commence à faire 120 kms par jour chacun!) ou alors un peu plus près mais aucune commodités, ou en pente (içi bcp de montagne) avec un dénivelé de fou....
bref, on commence à désesperer....Hier nous avons rencontré un promoteur lotisseur, la société in-lotiss ( je ne sais pas si j'ai le droit de nommer? dans le cas contraire merci de me le signaler ), et il nous propose un projet en VEFA dans un lotissement, à 30 kms en ligne droite (près d'une entrée d'autoroute )de mon job bref le top niveau situation géographique, services etc...le village est sympa, au calme, le terrain est ensoleillé, bien placé etc...
Ils nous proposent un montage financier un peu particulier, à savoir 5% à la réservation, puis 95% à la livraison.
En fait cela s'explique:
pour pouvoir acheter le terrain total du lotissement, ils ont du acheter plusieurs lots à deux propriétaires. Mr X et Mr Y.
Mr X a accepté de vendre ses terrains à conditions qu'il reste propriétaire d"un morceau (sur lequel se trouve notre lot) et c'est lui va financer les 3 maisons qui vont se monter dessus. le promoteur est juste maitre d'oeuvre si j'ai bien compris, c'est Mr X qui va décaisser les fonds au fur et à mesure. Du coup on ne payera qu"à la livraison finale.
J'ai bien compris qu'en Vefa je n'aurai pas trop de choix pour la construction, mais le modèle de la maison me plait bien comme cela, donc ce n'est pas un inconvénient.
Ils me laissent le choix du carrelage, emplacement des prises, emplacement des placards etc bref une petite marge de manœuvre.
Le promoteur va nous faire visiter le terrain mercredi soir, et il me dit que si cela nous convient, il nous fera signer un contrat de réservation pour bloquer le lot pour nous, avec un cheque non encaissé à verser ( 5% si j'ai bien compris ). Est ce légal? quels sont les pièges à éviter?
Le terrain ne sera fini d'être viabilisé qu'en février 2008, donc pas de passage devant le notaire avant cette date.
Du coup le promoteur nous assure que juste qu'à cette date nous pouvons nous rétracter facilement au cas ou
j'ai peur de me faire avoir comme un "bleu", il s'agit de notre 1ere maison, nous sommes déjà propriétaire d'un appart dans lequel nous vivons, et du coup le fait de ne payer qu"à la livraison est attractrif car nous limitons le prêt relais si on se débrouille bien pour vendre notre appart au bon moment.
J'ai cru comprendre à travers les posts que dans le cadre de la VEFA on ne pouvait pas visiter le chantier ou peu ( le promoteur nous a parlé de visites de chantier avec le conducteur de travaux ), comment faire en cas de malfaçons, puisque nous ne serions pas maitre d'oeuvre?
J'ai conscience d'avoir fait un long post, je m'en excuse, mais nous sommes un peu perdus...
Merci à tous les membres qui rendent ce forum si instructif et convivial
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Messages : Env. 40
De : Petit Village Au Milieu Des Noyers (38)
Ancienneté : + de 17 ans
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Ancienneté : + de 17 ans
Voir la ficheSinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Messages : Env. 40
De : Petit Village Au Milieu Des Noyers (38)
Ancienneté : + de 17 ans
De : Petit Village Au Milieu Des Noyers (38)
Ancienneté : + de 17 ans
Bonsoir,
SI je comprend bien le vendeur est un particulier qui se lance dans la vefa. Spa terrible ça... Comment va t'il vous garantir l'achèvement (obligatoire en vefa secteur protégé) garantie intrinsèque ou extrinsèque ?
Qui est le lotisseur ?
Ce qu'impose le code de la construction et de l'habitation (Article R261-14) ce sont des sommes maximales à différents stades. si la vente doit intervenir dans un dééali d'une année le vendeur peut parfaitement demander un versement d'acompte de 5% (montant maximum)
Il y a téléscopage de deux réglementations. Je m'interroge sur le point de savoir si lun contrat de réservation peut être régularisé avant l'arrêté autorisant les ventes. Pas évident de prime abord à la lecture de l'article Article L442-8 du code de l'urbanisme.
Le maître d'ouvrage (Monsieur X) est-il lotisseur- vendeur dans le cas d'espèce ?
ni maître d'ouvrage puisqu'il s'agit de Monsieur X
Dans la vefa vous avez la garantie des vices apparents qui peut être invoquée avant la livraison. Il n'existerait pas de lien juridique entre vous et le promoteur maître d'oeuvre. Il faudrait dans la mesure où vous auriez connaissance de vices demander à votre vendeur (Monsieur X) la réparation de ces vices. En dernier recours, vous pourriez lever des réserves à la livraison.
Tout cela me laisse un peu perplexe.
Un bon dossier :
http://www.logement.org/achat/vefa.php
SI je comprend bien le vendeur est un particulier qui se lance dans la vefa. Spa terrible ça... Comment va t'il vous garantir l'achèvement (obligatoire en vefa secteur protégé) garantie intrinsèque ou extrinsèque ?
Qui est le lotisseur ?
Ce qu'impose le code de la construction et de l'habitation (Article R261-14) ce sont des sommes maximales à différents stades. si la vente doit intervenir dans un dééali d'une année le vendeur peut parfaitement demander un versement d'acompte de 5% (montant maximum)
Il y a téléscopage de deux réglementations. Je m'interroge sur le point de savoir si lun contrat de réservation peut être régularisé avant l'arrêté autorisant les ventes. Pas évident de prime abord à la lecture de l'article Article L442-8 du code de l'urbanisme.
Le maître d'ouvrage (Monsieur X) est-il lotisseur- vendeur dans le cas d'espèce ?
ni maître d'ouvrage puisqu'il s'agit de Monsieur X
Dans la vefa vous avez la garantie des vices apparents qui peut être invoquée avant la livraison. Il n'existerait pas de lien juridique entre vous et le promoteur maître d'oeuvre. Il faudrait dans la mesure où vous auriez connaissance de vices demander à votre vendeur (Monsieur X) la réparation de ces vices. En dernier recours, vous pourriez lever des réserves à la livraison.
Tout cela me laisse un peu perplexe.
Un bon dossier :
http://www.logement.org/achat/vefa.php
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher 
)
)
0 Merci beaucoup de ces réponses
en fait le promoteur lotisseur qui réalise l'intégralité du lotissement réalise aussi les 4 maisons qui sont sur la parcelle appartenant à Mr X, à sa demande ( c'était sa condition pour qu'il vende ses parcelles avec Mr Y pour la réalisation totale du projet ).
Mr X a donc donné son accord pour la réalisation de ces 4 maisons ( plans validés) par le lotisseur promoteur, c'est lui qui va décaisser les fonds au fur et à mesure.
A la fin chaque acheteur de ces maisons achetera sa maison réalisée en payant d'un coup.
Mon mari vient d'en parler l'assistance juridique gratuite mise à disposition par son CE, l'avocat conseil après recherche dans ses textes lui a confirmé que c'était ok au niveau légal et garanties.
Nous avons demandé plus d'infos, et la seule contrainte imposée par Mr X, puisque c'est lui qui va décaisser les fonds, ne veut pas de grosse modification couteuse aux plans établis, style modif de structure, changement de type de chauffage (aérothermie etc), ce que je peux comprendre. De toute façon notre budget ne nous permettrait pas de toutes façons de l'envisager, du moins dans l'immédiat.
Il accepte par contre des petites modifs style carrelage, faience, prises ou portes, placards brefs ce genre de trucs.
Nous allons visiter le terrain ce soir, et si c'est ok, on fera une pré-réservation ( on connait le coin qui nous plait déjà bcp)
Merci de m'avoir répondu!
en fait le promoteur lotisseur qui réalise l'intégralité du lotissement réalise aussi les 4 maisons qui sont sur la parcelle appartenant à Mr X, à sa demande ( c'était sa condition pour qu'il vende ses parcelles avec Mr Y pour la réalisation totale du projet ).
Mr X a donc donné son accord pour la réalisation de ces 4 maisons ( plans validés) par le lotisseur promoteur, c'est lui qui va décaisser les fonds au fur et à mesure.
A la fin chaque acheteur de ces maisons achetera sa maison réalisée en payant d'un coup.
Mon mari vient d'en parler l'assistance juridique gratuite mise à disposition par son CE, l'avocat conseil après recherche dans ses textes lui a confirmé que c'était ok au niveau légal et garanties.
Nous avons demandé plus d'infos, et la seule contrainte imposée par Mr X, puisque c'est lui qui va décaisser les fonds, ne veut pas de grosse modification couteuse aux plans établis, style modif de structure, changement de type de chauffage (aérothermie etc), ce que je peux comprendre. De toute façon notre budget ne nous permettrait pas de toutes façons de l'envisager, du moins dans l'immédiat.
Il accepte par contre des petites modifs style carrelage, faience, prises ou portes, placards brefs ce genre de trucs.
Nous allons visiter le terrain ce soir, et si c'est ok, on fera une pré-réservation ( on connait le coin qui nous plait déjà bcp)
Merci de m'avoir répondu!
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De : Petit Village Au Milieu Des Noyers (38)
Ancienneté : + de 17 ans
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bonsoir 
vous avez un projet pour quel lotissement? car ce promoteur a plusieurs projets en cours dans le département
vous avez un projet pour quel lotissement? car ce promoteur a plusieurs projets en cours dans le département
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