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Eau edf

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.457 fois
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Env. 30 message
bonjour
je sollicite votre aide en effet mon proprietaire du terrain vient de m annoncer qu,il a vendu le terrain a cote du mien et il doit faire passer les gaines d eau et d edf pour ce terrain sur mon terrain
est ce que ca ppeut avoir des consequences negatives pour moi
merci de minformer
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Il me semble qu'on est propriétaire du sous-sol également... Pour passer des gaines sous ton terrain il faut donc ton autorisation.
Normalement, il n'y a pas trop d'inconvénients (sauf durant les travaux et à condition que tout soit remis en place ensuite).Par contre, Il ne sera plus possible de construire (par ex. piscine ou fondations là où passent les gaines...) Il faut bien réfléchir....

Je viens de relire ton post. Tu dis "mon propriétaire du terrain"...et ensuite "mon terrain"...
C'est qui le propriétaire ? Toi ou lui ?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Montner (66) (66)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 30 message
oui pardon en fait il est encore proprietaire nous avons rendez vous la semaine prochaine pour la signature
sais tu si on peux faire passer les gaines dans les trois metre de limite de propritete comme ca aucun probleme
meric bien
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Pas de contre indication (à ma connaissance)...
Sous terre, il n'y a pas de limite à respecter (sauf pour la profondeur qu'il faut respecter)
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Montner (66) (66)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
pour les gaines sous terre, comme pour les chemins d'accés il faut créer une servitude donc te demander l'autorisation pour passer tout ce qui concerne le passage des raccordements par ton terrain.
vous devez établir l'endroit ou passera les cables etc...sur un plan et le notifié par exemple sur l'acte de vente.

Pour la gene occasionnée c'est tout simplement que tu devras faire attention en cas de travaux de ta part car tu ne pourras plus les déplacer à ta guise (à moins de demander et prendre ca à ta charge peut-être ?)...
si un jour tu veux faire une extension ou autre tu ne pourras le faire au dessus, du moins je ne pense pas car s'il y à des réparations à faire dessus ==> comment ?.
Le don du sang ça rend heureux
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
Ancienneté : + de 18 ans
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