ET L'AVENTURE CONTINUE....

Bonsoir ,

Ta droc a bien été déposée le 9/11/07 ?

A+

C quoi droc ?

C'est le document d'ouverture du chantier... C'est donc le 14/09/07
Il a été ouvert avant les 3 mois aprés la levée des conditions suspensives (9/10/07)
Donc pour l'instant, ton cst n'a pas fait d'erreur. Il est encore dans les temps pour te finir ta maison avant le 14/09/08!

+ 1 avec jeanlou...

Pour l'instant le cst n'a "que" 15 jours de retard sur cette date de démarrage des travaux : c'est pas énorme...
De toute manières il a jusqu'au 14.09.08 pour terminer la maison, il a largement le temps...

Sinon, il y a quelques bricoles que je trouve un peu grosses dans ton CCMI :
- 24 mois pour lever les conditions suspensives : le cst peut se la couler douce... Punaise, il s'en fait pas. Pour moi, c'est pas très "sympa" de sa part de se permettre de noter autant de temps... Il a peur de quoi ? Que son garant ne veuille pas lui donner les attestations de garantie ??? Franchement il y a de quoi se poser des questions...
- La DO avec l'adresse éronnée pour laquelle il a fallu 3 mois pour faire les modifs et la renvoyer... Là aussi, il y en a qui se la coulent douce... Ils ne doivent pas souvent avoir de l'encre dans leurs imprimantes ces gens-là !!!
- La déclaration d'ouverture de chantier a été faite le 14.09.07. As tu eu ce document en main, as-tu vu la date écrite noir sur blanc et ce doc, a t-il été déposé en mairie ????
- La garantie de remboursement de l'accompte t'a été donnée le 15.02.07 ou tu n'as toujours rien reçu ???

Voila, ce sont simplement mes remarques au sujet de ce CCMI pour lequel le cst ne prend pas vraiment de risques... et s'arrange au maximum pour bien prendre son temps, etc...

Au cas où le cst prendrait vraiment son temps pour enfin ouvrir ce chantier, il serait bon de lui envoyer un petit RAR le mettant en demeure de s'exécuter rapidement ! (Je t'envoie un MP).

Marie2

chance972,
tu ne ferais pas construire par babeau-seguin?
merci

Bonjour et merci pour vos réponses,

Pour répondre à tout le monde :


merci jeanlou pour ces info !

marie2 : La déclaration d'ouverture de chantier a été faite le 14.09.07. non je n'ai eu qu'une copie du document et lorsque j'ai appelé la mairie ils m'ont dit qu'ils n'avaient rien. Nous avons donc envoyer d'autes exemplaire en RAR (merci pour le model de courrier, on va se faire un plaisir de leur envoyer) - nous avons reçu la garantie de remboursement le 15/02/07

Marie2 a raison sur le fait de bien avoir le document officiel d'ouverture de chantier!!! Sinon, le cst t'a berné et ca repousse la date de livraison...
Maintenant, si le chantier n'a pas été ouvert, tu peux résilier le contrat, vu qu'il a dépassé la date du 9/10/07 !!!
Et la MAP a bien été effectuée? A quelle date? Si ca n'a pas encore été fait, c'est plutot mauvais signe pour la DROC... Comment fait un constructeur pour démarrer un chantier sans faire de réunion technique ( au pire, on peut décider de l'emplacement des prises electriques ou de la couleur du crépis un peu plus tard) mais pas pour les évacuations et pour l'accès du VS...
Qui devait faire l'accès au chantier? Toi ou le Cst? Si c'est toi, il va certainement prétexter que tu n'as pas fait ton boulot. Et pour l'eau, c'est le même coup!
On va laisser la présomption d'inocence pour ton cst tant que l'on n'a pas d'autres nouvelles

Effectivement nous n'avons pas de document original.

La MAP quant à elle a été faite le 14/09/07
l'accès au chantier était à notre charge et a été fait le 09/11/07 car le cst nous à informé tardivement que nous devions chercher un terrassier (alors le tps de dder des devis, le tps que les différentes entreprises nous répondes, le tps passe)

Quant à l'eau on s'est encore fait avoir car notre chef de chantier nous a signifier que nous n'étions pas obligé de faire la demande tout de suite donc nous avons un rdv pour la pose du compteur le 05/12/07.

Effectivement au vu de tout cela nous sommes en train de réfléchir quant à la décision à prendre.

Le souci c'est que nous ne savons pas comment cela se passe au niveau de la banque. RDV pris pour demain avec notre conseiller financier.

Bonsoir tout le monde,

Nous nous sommes rendu sur le terrain aujourd'hui et ooooh surprise!!!! les travaux ont débutés sans que nous en soyons informé.

Nous nous sommes empressé de préparer un recommander au constructeur afin de le recadrer en lui intiment de nous informer de l'avancement des travaux.

A quel moment faut-il renvoyer l'appel de fond reçu le 20 septembre 2007. MFC nous a dder de ne pas le retourner tout de suite pour ne pas avoir à payer des intérêts - Est-ce vrai ???

Merci de nous rendre réponse car nous n'avons pas confiance.

Citation:

A quel moment faut-il renvoyer l'appel de fond reçu le 20 septembre 2007. MFC nous a dder de ne pas le retourner tout de suite pour ne pas avoir à payer des intérêts - Est-ce vrai ???

A quoi correspond cet appel de fond ?
Est ce par écrit ou seulement à l'oral que MFC vous a demandé de ne pas payer tout de suite ? Si c'est à l'oral, demandez lui des explications par écrit (LRAR) car il n'y a que les écrits qui restent quand problèmes arrivent.

Y'a des choses de pas clair dans votre histoire...

AlainE

cet appel de fond correspond aux 15% (à l'ouverture du chantier) et effectivement il nous a fait cette demande oralement.

Devons-nous les payer maintenant ou non car nous ne voudrions surtout pas payer de pénalité

chance972 a écrit:

cet appel de fond correspond aux 15% (à l'ouverture du chantier) et effectivement il nous a fait cette demande oralement.

Devons-nous les payer maintenant ou non car nous ne voudrions surtout pas payer de pénalité

Moi, je pense qu'il faudrait payer cet appel de fonds. Il correspond bien à l'avancement des travaux, càd à l'ouverture du chantier.
Attention, il me semble que tu as déjà donné un chèque d'acompte de 5 % le 27.05.07 et qui a été encaissé le 30.10.07. Vérifie bien que l'appel de fonds que tu viens de recevoir ne représente que 10 % du montant de la maison et non pas 15 % car ça signifie que tu paierais 2 fois le dépot de garantie...
Un autre point important : c'est TOI qui fais le chèque au cst en non pas la banque, insiste bien là dessus. Pour débloquer les fonds au fur et à mesure de l'avancement des travaux, la banque doit être en possession des garanties DO et livraison à prix et délais convenus, sans ces docs, elle ne débloque rien, donc il faut que tu les joignes à cet appel de fonds, et tu leur dis bien que tu souhaites que les fonds soient versés sur ton compte, comme ça au cas où le cst merdouille, tu gardes les sous jusqu'à ce qu'il se ressaisisse !!!
Pour en revenir à ce que t'a dit MFC sur le fait de ne pas payer tout de suite pour éviter de payer des interêts intercalaires, c'est une bonne idée en soi, mais demande-leur de te faire un joli papier noir sur blanc qui t'autorise à ne pas régler l'appel de fonds tout de suite... Tu verras bien leur réaction... S'ils ne te font pas de document dans ce sens, paie ta facture sans attendre.

En tout cas, c'est génial que ton chantier ait enfin démarré !!!!

Dès que tu peux, quelques photos pour nous montrer tout ça sur un post que tu ouvres dans la rubrique "Photos et/ou histoire de votre maison ou de votre chantier en cours ici" pour qu'on puisse aller zieuter...

A plussss....

Marie2

Article R231-7
(Décret nº 91-1201 du 27 novembre 1991 art. 1 Journal Officiel du 29 novembre 1991)

I. - Le pourcentage maximum du prix convenu, exigible aux différents stades de la construction d'après l'état d'avancement des travaux, est fixé, par application du troisième alinéa de l'article L. 242-2, de la manière suivante :
15 p. 100 à l'ouverture du chantier, pourcentage incluant éventuellement celui du dépôt de garantie ;
25 p. 100 à l'achèvement des fondations ;
40 p. 100 à l'achèvement des murs ;
60 p. 100 à la mise hors d'eau ;
75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ;
95 p. 100 à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

II. - Le solde du prix est payable dans les conditions suivantes :
1. Lorsque le maître de l'ouvrage se fait assister, lors de la réception, par un professionnel mentionné à l'article L. 231-8, à la levée des réserves qui ont été formulées à la réception ou, si aucune réserve n'a été formulée, à l'issue de la réception ;
2. Lorsque le maître de l'ouvrage ne se fait pas assister par un professionnel pour la réception, dans les huit jours qui suivent la remise des clés consécutive à la réception, si aucune réserve n'a été formulée, ou, si des réserves ont été formulées, à la levée de celles-ci.
Dans le cas où des réserves sont formulées, une somme au plus égale à 5 p. 100 du prix convenu est, jusqu'à la levée des réserves, consignée entre les mains d'un consignataire accepté par les deux parties ou, à défaut, désigné par le président du tribunal de grande instance.

Merci pour ces infos, nous allons nous en occuper ce soir.

Quant aux photos, no pb, nous les mettrons sur le site

A + pour d'autres infos

Citation:

Nous nous sommes rendu sur le terrain aujourd'hui et ooooh surprise!!!! les travaux ont débutés sans que nous en soyons informé.

Je vais être mauvaise langue mais j'en conclue que votre constructeur lit se forum
Avec les dates citées, il a vite fait de retrouver de qui il s'agissait et comme vous pouviez annuler le contrat et qu'il vous a senti près à la faire... Il s'est dépèché de débuter les travaux.

aamoi a écrit:

Citation:

Nous nous sommes rendu sur le terrain aujourd'hui et ooooh surprise!!!! les travaux ont débutés sans que nous en soyons informé.

Je vais être mauvaise langue mais j'en conclue que votre constructeur lit se forum
Avec les dates citées, il a vite fait de retrouver de qui il s'agissait et comme vous pouviez annuler le contrat et qu'il vous a senti près à la faire... Il s'est dépèché de débuter les travaux.

C'est plutot bon signe pour toi chance972! Il sait qu'il va etre marqué à la culotte
Mais on attend les photos...

bonjour,

Nous avons vérifié le montant de l'appel de fond et ils ont effectivement déduit les 5%.

Seulement la question que je me pose est la suivante :

doivent-ils pour l'appel de fond nous demander 15% en déduisant les 5% comme ils l'ont fait ou doivent-ils nous déduire 10%.

cela ne donne pas la même somme - cela nous fait économiser à peut prêt 200 euros ce qui n'est pas négligeable en ces tps difficil.

Et si notre cst suit nos interventions et bien tant mieux car il verra que nous ne nous laisserons + faire comme au départ.

Citation:

doivent-ils pour l'appel de fond nous demander 15% en déduisant les 5% comme ils l'ont fait

C'est cela.
L'appel de fond est de 15%, duquel est déduit le montant de l'avance faite

tant mieux si le cst a un visus sur le forum comme ça il saura qu'on ne se laissera plus faire.

Maintenant que le chantier à commencé ,nous allons resté vigilant et continurons la suite de notre aventure sur le forum "histoire de votre chantier"
à plus