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Interpetation PLU

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Env. 10 message
Bonjour à tous,


Je vais essayer d'etre clair, nous avons trouver un terrain en lot arrière qui peut etre interessant à la seule condition de pouvoir poser la maison en limite séparative du terrain. En gros le terrain à une forme biscornue puisque par rapport à la rue il y a une longueur d'environ 38 m sur 3 à 6 m de large avant d'arriver sur la plus grande surface du terrain.

Apres lecture du PLU, il s'avère que si la maison se trouve à plus de 25m par rapport à la rue, les constructions doivent respecter les distances minimums en limite séparative, à savoir laisser au minimum la hauteur pour les facades avec fenetre et la hauteur/2 pour les autres facades.

Alors n'est il pas possible de considéré le début du terrain sur une certaine longueur comme un chemin privatif et du coup cette histoire des 25 m n'aurait plus comme reference la rue mais la fin du chemin privatif ??

C'est assez clair, si non je posterais peut etre un scan du terrain....

Merci pour vos avis.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
message
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Env. 200 message
Bonjours,

Les 25 ml, c'est généralement compté à partir du domaine PUBLIC ou se trouve l'entrée de ton terrain (mais surtout à "l'alignement"). Dans certaines communes au dela d'une bande de 25 ml on ne peut se coller en limite de propriété et généralement la marge d'isolement (sans fenetre de pièce principale) est = a la ht à l'égout du toit ou au faitage divisé par 2 (et parfois sans etre inférieure à une distance qui peut varie suivant les zones au sein de chaque communes).

Je ne veut pas te decevoir mais il n'y a aucune interprettation possible, le calcul se fait toujours par rapport à la voie public ou à l'alignement (qui peut etre est la meme).
Messages : Env. 200

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
Merci pour ta reponse....

J'en parle parce que c'est le constructeur qui m'en a parler et qui doit voir avec le géometre, ca me paraisait bizarre mais bon...pourquoi pas...

Donc apparement ce ne serait pas possible. Merci pour ta reponse.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 08 novembre 2024 à 21h57
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