Urgent que doit je faire

est-ce que vous avez rempli les conditions vous incombant?

c est quoi les condition incimbant?

ce que demande "paramio" est :
-Quelles sont les clauses suspensives?
-Ont-elles été realisées ???

On entend par conditions suspensives par exemple :
Etre propriétaire terrain - Obtention des prêts - Obtention du permis de construire - Garantie parfait achèvement (prix et délais convenus) - Assurance-responsabilité et dommages- ouvrage.

Certaines vous incombent c'est à dire que vous devez les remplir :
Etre propriétaire terrain - Obtention des prêts

D'autres sont à la charge du constructeur.

Et tout ceci est écrit dans votre contrat de construction.

Si toutes les conditions sont remplies et que les délais reglementaires (affichage permis de construire) sont dépasés, vous pouvez mettre en demeure votre constructeur de démarer le chantier.

Une adhésion à l'AAMOI vous serait utile pour avoir d'autres informations.

Conditions suspensives à lever pour l'ouverture du chantier :

Pour que le chantier puisse démarrer, il faut aussi que l'accès terrain soit prêt (pour que les camions puissent livrer le matériel) et que le compteur d'eau soit ouvert (quoique certains maçons s'en passent en faisant venir des containers d'eau). Ensuite, pareil que Paramio : Etre propriétaire terrain, avoir obtenu les prêts et le permis de construire. Le cst doit fournir la garantie prix et délais convenus ainsi que l'assurance dommages-ouvrage (notre cst a commencé les travaux sans encore avoir ces documents, donc...).

merci pour toutes vos reponses
et oui toute les conditions supensive sont leve
terrain , eau , pret , l assurance , permis de construire , depuis le 27 septembre
je ne sais plus quoi faire
mon constructeur que j ai eu hier ma dit que ca commencera pas avant le 10 janvier 2008 ils ont beaucoup en retard que doit je faire
attendre ??????

decorbie a écrit:

merci pour toutes vos reponses
et oui toute les conditions supensive sont leve
terrain , eau , pret , l assurance , permis de construire , depuis le 27 septembre
je ne sais plus quoi faire
mon constructeur que j ai eu hier ma dit que ca commencera pas avant le 10 janvier 2008 ils ont beaucoup en retard que doit je faire
attendre ??????

Salut,

Tu as trouvé la réponse tout seul, il faut attendre

Ca prend du temps la construction d'une maison, et les maçons sont souvent débordés.

Donc tu attends ton tour en espérant que ça commence le plus vite possible

Si toutefois, le 10.01.08 rien n'a encore commencé, tu pourrais leur envoyer un petit RAR (pas un courrier simple, aucune valeur juridique au cas où...) leur indiquant que tu avais pris bonne note de la date qu'ils te proposaient pour le démarrage des travaux au 10.01.08. Ajoute-leur aussi que les conditions suspensives étant levées depuis le 27.09.07, soit depuis 3 mois 1/2, qu'ils ont donc déjà au moins 15 jours de retard par rapport aux conditions du contrat qu'ils se sont engagés à respecter...
Et pour porter l'estocade, dis-leur que tu as bien voulu patienter, mais que tu n'accepteras pas de retard supplémentaire.

Remarque, je dis ça, mais moi aussi ils avaient pris du retard pour le démarrage du chantier (3 semaines) et j'ai "patiemment" attendu...
Bon courage, et ne te prends pas la quiche pendant ces fêtes !
Marie2

encore merci pour toutes vos reponses
je vous souhaites de tres bonne fete de fin d annee
merci