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Contrat de M.O. et Réalité....

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Env. 90 message Laval (53)
Bonjour,
Nous faisons appel à un constructeur Maître d'Oeuvre pour la réalisation de notre mob en cours de construction.
Hors, un point dur se profile à l'horizon: il est stipulé dans le contrat entre autre, que le Maître d'Oeuvre "établit le projet comportant tous les éléments graphiques et écrits permettant aux entrepreneurs consultés d'apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d'établir leurs offres, habituellement : plans, coupes et élévations codées à l'échelle suffisante (généralement 1/50) et tous détails à échelle supérieure, devis descriptifs détaillés par corps d'état...."
Hors, ces plans au 1/50 n'ont jamais été établis par le constructeur et les différents artisans ont tous travaillé ou travaillent encore avec les plans du permis de construire au 1/100 (ce qui a d'ailleurs énervé le plombier....). Conséquence, aujourd'hui, j'ai un tuyau d'évacuation pour les WC du RdC mal positionné, car trop avancé, ce qui nous contraint à mettre en place une porte "tirante au lieu de "poussante" comme initialement prévu.
Question, quels sont les recours possibles en sachant déjà que finalement je paye un Maître d'Oeuvre dont certaines dispositions du contrat (comme, en plus des plans de détail, les réunions de chantier et la rédaction de compte-rendus inexsistants) ne sont pas appliquées?
Suis je en droit, par exemple, d'engager une procédure pour non respect du contrat?
Merci pour vos réponses,
SG
Pour un habitat vert et durable....
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Maluro

MOE ou constructeur?

Si MOE.

Avez vous écrit (RAR) au MOE pour lui demander de remplir les missions contractuelles.

Vous pouvez poursuivre par une mise en demeure.

Ne payez pas les missions non réalisées.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 90 message Laval (53)
Mafioso-and-co,
En fait, il s'agit d'un contrat de maîtrise d'oeuvre signé avec un constructeur qui réalise les lots ossature/bardage/charpentes/ouvrants extérieurs. Pour les autres lots (maçonnerie, couverture, isolation/cloisons, électricité, plomberie, carreleurs) il fait appel ou on fait appel (on a repris les lots plomberie et carrelage à notre charge) à des artisans indépendants.
SG
Pour un habitat vert et durable....
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir malhuro ,

Juste une petite question , qui vous a fourni le plan ?
Un architècte ou vous l'avez fait vous même ou c'est le cst qui vous l'a fourni .
Parce que si c'est le constructeur , il y a de grande chance que votre contrat de maitrise d'oeuvre ne soit en faite qu'un CCMI camoufflé .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Maluro

Salut Philippe29 waw

Bien d'accord avec Philippe.

Qui a choisi et/ou paye les artisans maçons et charpentier/couvreur?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
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Env. 90 message Laval (53)
Pour répondre à mafioso & co + philippe29, les plans ont été établis par le constructeur. Les artisans ont également été choisis par le constructeur. Pour le réglement, c'est le constructeur qui nous transmet les factures des artisans (nous établissons les chèques à l'ordre des artisans mais les envoyons au constructeur qui se charge ensuite de leur transmettre).
Effectivement, j'en ai conclu un peu la même chose, c'est plus ou moins un CCMI "camouflé.
Pour un habitat vert et durable....
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Maluro

Allez faire un tour à l'AAMOI Wink

C'est un à priori un CCMI avec fourniture de plan.

http://www.aamoi.info/
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir maluro ,

Effectivement comme dit mafioso , plus beaucoup de doute sur votre contrat .
Ca sent le CCMI à plein nez .

http://www.aamoi.info/

Ca va pas passer pour l'AAMOI , il t'aideront à mettre la pression à ton pseudo cst .

A+

PS: salut mafioso et bonne soirée à toi
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 22 novembre 2024 à 23h31
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