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Aie aie moi et la paprasse!

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.631 fois
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Env. 60 message Nord
Bonjour à tous, je vous expose mon problème. Ma construction s'est achevé en decembre nous avons declaré officiellement y habiter au niveau declaration impôt le 1 janvier. Le problème c'est qu'on a emenagé les meuble mais on à habité 3 semaines chez nos parents car la maison n'avait ni toilette ni douche ni cuisine ni escalier ni revetement de sols car nous avons tous fait nous méme. Donc une fois les travaux fini et ça été un peu long j'ai fait l'erreur de ne remplir mon feuillet H1 qu'en avril en y indiquant une fin de travaux pour fevrier. Seulement voilà, j'ai envoyé au impot le proces verbale de fin de travaux qui stipule que la maison ai achevé au mois de decembre pour qu'il me rembouse mes 150e de taxe foncière sur le non bati. Mais maintenant il me dise que je ne peut plus etre exonéré car j'ai dépassé le delai des 90 jours car j'ai déclaré habité dans la maison au 1 janvier alors qu'ellle n'etait pas habitable. J'ai effectivement eménagé alors qu'elle n'etait pas habitable. Je voyé pas l'interet de mettre sur mes impot que j'ai habité quelques semaines chez mes parents le temps des travaux. Soit la le problème c'est qu'il me dise que le delai est dépassé. Je me rend compte que si la construction s'etait terminé en milieu d'année le problème ne se serait pas posé car j'aurrait donné la date de la fin de mes travaux et voilà. J'estime que j'ai suivi la legalité dans la mesure ou la maison eté fini mais pas habitable. Que me conseillez vous ? Merci de vos reponces
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 2000 message 14 (14)
avril n'etant pas encore commencé, ça s'est passé l'an dernier : tu peux pas gagner le beurre et l'argent du beurre.

Tu payes pas le foncier sur le non bati pour économiser 150 € en déclarant la maison finie mais tu fais la déclaration 4 mois après ........
Et la taxe d'habitation tu l'a payée ??? car c'est l'adresse au 1 janvier qui compte or si tu étais chez tes parents , je vois pas l'intérêt de déclarer un emmenagement au 1 janvier
emmenagement le 15 avril 2006
Messages : Env. 2000
De : 14 (14)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60 message Nord
Bonjour, merci de me repondre, je vous explique la maison ou je logait avant etait à mes beaux parents ils fallait que l'ont parte car ils avaient trouvé des loueurs. Notre construction etant fini en decembre on y a mis le peu de meuble qu'on avait c'est à dire la chambre parentale les deux lit des gamins et un vieux fauteuil (on devait meublè dans la nouvel maison). Mon interet n'etait pas d'avoir le beurre et l'argent du beurre car la maison etais batie donc je n'avait pas à payé le non batie mais par contre elle n'etait pas habitable car comme je l'ai dit il n'y avait que les murs pas de satintaire ni toilette ni escalier ni rembarde de secu à la mezzanine on à donc étè depanné chez mes parents pour quelque semaines.
Le seul problème c'est que j'aurrait du replir le formulaire H1 mème si tout les travaux n'etait pas achevé. Comme je l'ai dit avant je trouve ça injuste car si la maison serait terminé en cour d'année le problème ne se serait pas posé.
J'aurrai declaré par Exemple proces verbales de fin de construction en mai et habitabilité de la maison en septembre. Je ne sais pas si je me fais comprendre.
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Correze
Ben, je comprends pas pourquoi le problème ne se serait pas posé si la maison avait été terminé en cours d'année. Que ce soit le 1er janvier, 1er juin ou 1er décembre, ca ne change rien, il faut que déclares ton H1 dans les trois mois qui suivent la réception de ta maison, je pense.
Mon ex : nous, on a réceptionné le 19.12, je viens de faire partir le H1 en disant que la date d'achèvemlent des travaux était le 19.12 et pas le 30.01, date à laquelle par exemple on a fait la faience de la SDB...
A +
Messages : Env. 1000
Dept : Correze
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message Nord
Parce que dans la declaration H1 ce que j'ai lu c'est ce qui m'a surement amené à cette situation c'est qu'il est stipulé 90 jour non pas à l'achevement de la constuction mais au moment où la maisons est habitable. Et une maison sans toilette ni sanitaire ni evier ni lavabo n'est pas considéré comme habitable donc si c'est toi qui fait les travaux c'est à la date ou tu les à terminés en tous cas c'est ce que j'ai compris. Comment font les gens qui font construire juste avec un hors d'eau hors d'air et qui font le reste eux mème? y a-t-il des temoignages?
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Correze
ben là je peux pas te répondre, j'ai fait construire en CCMI.
C'est toi qui as fait une bourde en déclarant la maison achevée alors qu'elle ne l'était pas... Sad
Messages : Env. 1000
Dept : Correze
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message Nord
h la la, je me desespère de croire que c'est bien une bourde. J'aurais dû remplir ce formulaire avant. Je vais quand mème envoyer un courrier explicatif peut-être accordent-ils des "graces" je peut toujours essayer avant de faire le deuil de mes deux années d'exonérations. Si il y d'autre temoignages bienvenue.
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 60 message Nord
Mad Sad Sad Crying
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le mercredi 06 novembre 2024 à 09h25
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