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Maison dècalèe a qui la faute?

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 2.194 fois
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Env. 20 message
Bonsoir,
Quel sont mes recours car mon contructeur dècalè ma maison de 2m par rapport a mon permis de construire la maison est terminée et nous hatitons dedans depuis dècembre 2007! Crying
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
as tu obtenu le certificat de conformité ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 60000 message
Ca, ça sent la démolition dans 6 mois.

il sont intraitable sur ce genre d'erreur Crying
Messages : Env. 60000

 
Env. 20 message
oui j'ai obtenu le certificat de conformitè!ces cela que j'ai du mal a comprendre
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Quel recours si tu as ton certificat de conformité?
Souvent ce certificat est donné juste après un examen visuelle , surtout concernant les fenêtres ( nombre..)
c'est rare qu'un géomètre vienne mesurer.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message
Puis que j ai le certificat cela veut dire que pour l'administration ces conforme?
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
oui
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Cela dépend aussi de la taille du terrain. Comment est le décalage. Si c'est 2 métres sur 50 mètres, cela ne se voit pas. Si ce devait être à 4 mètres du terrain voisin et que ce n'est qu'à 2 mètres, c'est beaucoup plus génant. Si personne ne dit rien pendant un certain temps (cf. le fût du canon Biggrin ), c'est bon.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message
Justement nous sommes maintenant en limite de propriètè car le terrain qui ce situe a cotès du notre va etre construit ces comme cela que nous avons constatè le dècalage et mon constructeur reste muet a ce sujet!
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Est ce que les constructions en limite de propriété sont autorisées? Comment construit votre voisin? En limite de propriété lui aussi et donc contre la vôtre?
Etes vous d'accord pour accepter la construction commme elle est implantée si cela peut être régularisée à la mairie. Quelle est la largeur de la façade de votre maison et du terrain? Il faudrait peut être se renseigner à la mairie mais cela va attirer leur attention. Par contre, ce qui ne se voyait pas si les terrains n'étaient pas bornés va se voir avec la construction du voisin Sad
Reconsultez les règles d'urbanisme applicables à votre construction pour les implantations.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message
Oui les construction en limite de propriètè sont autorisèes.Mon voisin lui construit en limite de propriètè.La largeur de ma façade est de 12m la largeur,la largeur du terrain est de 20m.Les terrains ètaient bornès ces mon cdt qui a prit la mauvaises bornes pour nous implantè car le gèomètre est venu implantè celle de mon voisin.Quand au règles d'urbanismes on nous a expliquer que dans ce village rien n'est imposer!
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
Si tu as le certrificat, tu es tranquille...
Ne te casse pas la tête avec ça !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Au Pied Du Mont Cassel (59)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message
Ils sont remarquer qu'il y avait un problème car le maire est venu me voir pour me dire qu'il allait faire stoper la constuction du voisin pour voir ce qu'il pouvait faire!Je sent que les ennuies vont commencer....ou plutot continuer................
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Il faut demander si un permis modificatif est susceptible d'être accepté ou mettre en cause le constructeur. Ou les deux, c'est au constructeur de régler l'affaire.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message
En plus que ces le meme contructeur pour les deux maison.Ce qui est gènant ces que je vais retrouver la maison de mon voisin devant une fenètre.Pour l'instant je n'ai de nouvelle de mon constructeur depuis notre rendez vous du 14 fèvrier je vient de leur envoyè un courier en recommandè mais il ne bouge pas
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Bidibule

Profitez d'avoir un CCMI pour vous faire aider dans vos démarches par l'AAMOI. Wink
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 900 message Charente Maritime (17)
Pour ce faire peur mais aussi pour avoir des infos voir les sujets de caliméro et albator.
Ce qui en ressort : regler le problème à l'amiable avant que ça sente mauvais avec permis modificatif en cherchant appui auprès du maire de la dde et/ou du lotisseur....

L'adhésion à l'AAMOI ça aide aussi. Wink
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Comment ont été faites vos fondations en limite de propriété? Si elles débordent, il ne faudrait pas que l'autre maison s'appuie dessus.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
pour ma part , je pense que la mairie peut vous attaquer et après ce sera à vous d'attaquer le cst .

Si la maison est livrée biensur .

Mais c'est clair que cette affaire pourrai amener la démolition si la mairie décide de mettre en oeuvre tout ce qu'ils ont sous la main en recours .
Mais pour le moment il y a les élections , donc tranquille .

La solution de rien dire pour laisser passer les 3 ou 5 ans pour les recours est d'office tombé à l'eau vue que la mairie a décidé de stopper la maison d'à coté .

Bon courage
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message
Les fondations ne dèbordent pas.la maison de mon voisin est un peut plus avancèe que la mienne j'ai l'arrière de ca maison au niveau de ma facade sauf si bien sur la mairie aligne et décale la maison du voisin
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message
Bonsoir,
Si rien n'est imposé par le POS-PLU et que vous avez le certificat de conformité alors dormez sur vos deux oreilles!
Stephplr77 a raison. Oubliez ça et profitez de votre maison, sauf si le décalage vous gêne bien sûr.
En cas de pépin (plainte du voisin par exemple) votre constructeur sera légalement responsable; L'implantation de la maison fait partie de son boulot.

Profitez!
Cordialement,
François.
Messages : Env. 10

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