Retour
Menu utilisateur
Menu

Reglementation par rapport a la cloture

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 10.853 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 700 message Oise
bonjour,
je voudrais savoir ou je dois poser mes poteaux de cloture par rapport a mes bornes, dois je les placer devant, sur la meme ligne, ou en retrait?
merci
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Env. 100 message Vernosc (07) (7)
Moi je les ai placé pile à l'endroit des bornes, en fait j'ai déterré les bornes et mis mes poteaux à leurs places.
Je sais qu'un voisin les a mis juste devant (à l'intérieur de son terrain) mais bon je ne peux pas te dire s'il existe une règle particulière.
Citer
Messages : Env. 100
De : Vernosc (07) (7)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
ça dépend aussi si les piquets sont juste plantés ou alors scellés au béton dans le sol, dans ce cas là c'est la fondation qui ne doit pas dépasser la limite de propriété
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour,

Citation: j'ai déterré les bornes et mis mes poteaux à leurs places


Et qu'ont dit les voisins ???
C'est une erreur que d'avoir enlevé les bornes du géomètre !!!

Cordialement,

Francois
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Var - Provence (83)
On a planté les piquets pour le grillage au niveau des bornes.

Si c'est une clôture mitoyenne, tu mes les piquets au niveau des bornes. Si c'est toi seul (sans ton voisin) qui met la clôture séparatrice, tu mets les piquets sur ton terrain, et non à la limite. Et tu seras seul propriétaire de la clôture.

Par contre, il est interdit par la loi de déterrer des bornes placées par un géomètre.
Citer
Messages : Env. 2000
De : Var - Provence (83)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Oise
et si mes bornes donne sur une rue communale avec une bande 1 metre a la ville a partir des bornes puis je les placer dans l alignement comme pour une cloture mitoyenne?
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Var - Provence (83)
Il ne faut absolument pas toucher aux bornes. Tu es passible d'une amende.

C'est un géomètre qui les a placées ?
Citer
Messages : Env. 2000
De : Var - Provence (83)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Oise
c est pour moi ?
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message
Oui je crois ! On n'a absolument pas le droit de retirer des bornes comme ça ! Laugh
Citer
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Gironde
didouda a écrit:et si mes bornes donne sur une rue communale avec une bande 1 metre a la ville a partir des bornes puis je les placer dans l alignement comme pour une cloture mitoyenne?


Si tu parles des piquets, la règlementation voudrait que non, sauf accord de la mairie. Dans la pratique je ne pense pas (donc je ne sais pas) que cela soit "gênant".
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Oise
je n ai jamais dis que je voulais retirer mes bornes,
derniere question :
a ma borne de depart il y a donc mon premier poteaux comme je dois les couler dans du beton je scelle ensemble borne et poteaux ?
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Var - Provence (83)
Tu scelles ton poteau devant ta borne, elle se retrouvera en dehors. Une borne doit rester visible.
Citer
Messages : Env. 2000
De : Var - Provence (83)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Gironde
Si tu ne veux pas t'embêter tu ne scelles que les jambes de force si c'est une borne d'angle.
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message
didouda a écrit:je n ai jamais dis que je voulais retirer mes bornes,
derniere question :
a ma borne de depart il y a donc mon premier poteaux comme je dois les couler dans du beton je scelle ensemble borne et poteaux ?


Oups ! Blush

C'était pour foamouss ! Mea culpa ! Tongue
Citer
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Vernosc (07) (7)
Ok j'aurais peut être pas dû les enlever mais bon les voisins n'ont rien dit.
De la terre a été ramenée et les bornes étaient sous la terre et en mettant mon béton pour sceller mes poteaux, les bornes auraient disparues donc on est pas sensé savoir qu'elles ont été enlevées.
Citer
Messages : Env. 100
De : Vernosc (07) (7)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 11 avril 2025 à 20h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de clotures en bois
Photos de clotures en bois
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir